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  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    1 Kio (175 mots) - 7 novembre 2019 à 11:56
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    1 Kio (189 mots) - 18 février 2020 à 16:43
  • …ur vie ou mis à mort dans une arène, dressés à exécuter des numéros contre-nature, atteints de troubles du comportement : les animaux détenus par l'industri …FVE) a reconnu que les numéros de cirque n'étaient pas compatibles avec la nature des animaux, tandis que le Comité des droits de l'enfant des Nations unies
    2 Kio (383 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
  • …st également dangereuse et source d'insécurité pour tous les usagers de la nature : 146 accidents ont été recensés lors de la saison 2015-2016 dont 10 mor …la chasse pour permettre la coexistence de toutes les activités de pleine nature.
    2 Kio (359 mots) - 6 novembre 2019 à 11:43
  • …s et de transformer notre exploitation de la nature en développement de la nature.
    1 Kio (229 mots) - 31 octobre 2019 à 12:44
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    2 Kio (338 mots) - 6 novembre 2019 à 12:15
  • …ons aucune restriction de trafic. À savoir, des restrictions basées sur la nature du contenu ou service. Nous n'autoriserons pas non plus de restrictions bas
    687 octet (102 mots) - 19 février 2019 à 21:04
  • …dget du Parti Pirate et ses actions, il a été validé que certains dons "en nature" pourraient rentrer dans ce cadre au sein de notre mouvement.
    734 octet (128 mots) - 5 janvier 2015 à 20:38
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    3 Kio (416 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
  • protection de la nature, gestion des ressources, transition énergétique, développement durable..
    1 Kio (160 mots) - 2 mai 2013 à 05:00
  • |titre = Nature Propositions |contenu = {{:Programme:Nature:proposition}}
    10 Kio (1 023 mots) - 22 avril 2014 à 21:49
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    3 Kio (407 mots) - 6 novembre 2019 à 11:59
  • |titre = Nature Mesures Compatibles |contenu = {{:Programme:nature:compatible}}
    11 Kio (1 160 mots) - 1 juillet 2019 à 13:16
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    3 Kio (414 mots) - 6 novembre 2019 à 11:43
  • …pour les générations futures un régime alimentaire sain, respectueux de la nature, et conforme aux capacités de notre terre, par rapport à la croissance de
    1 Kio (196 mots) - 10 juillet 2014 à 02:13
  • …œuvre et être exemptes d'obstacles techniques, financiers ou de tout autre nature.
    1 Kio (186 mots) - 11 avril 2014 à 15:23
  • …pour les générations futures un régime alimentaire sain, respectueux de la nature, et conforme aux capacités de notre terre, par rapport à la croissance de
    1 Kio (200 mots) - 21 juillet 2014 à 17:39
  • N Nature (Animaux & Biodiversité)
    1 Kio (195 mots) - 19 octobre 2016 à 17:46
  • |titre = Nature |lien = [[Programme:nature]]
    9 Kio (932 mots) - 5 février 2015 à 23:43
  • …connaîtra des droits opposables en justice aux générations futures et à la Nature, permettant de poursuivre le fait de détruire des écosystèmes dont dépe
    1 Kio (213 mots) - 5 novembre 2019 à 10:34
  • …des programmes informatiques, des modèles commerciaux ou des œuvres de la nature. Ces types de brevets entravent le développement d'une société de l'info
    1 Kio (222 mots) - 19 février 2019 à 22:56
  • …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose.
    2 Kio (237 mots) - 6 novembre 2019 à 11:40
  • [[Category:Programme]] [[Category:Programme:Nature]] [[Category:Nature]]
    4 Kio (574 mots) - 6 novembre 2019 à 11:42
  • La lettre indique la nature du support cible sur lequel la teinte est rendue.
    1 Kio (247 mots) - 29 décembre 2012 à 00:14
  • Les idéologies qui décrivent les personnes d'une certaine origine comme par nature supérieure, ont été réfutées scientifiquement et sont incompatibles av
    2 Kio (255 mots) - 2 juillet 2014 à 19:11
  • ** La date et le lieu de l'évènement ainsi que la nature des participants. Cette description doit être suffisamment détaillée pou Ainsi une tirelire sur laquelle est collée une affiche précisant la nature de la collecte peut être éventuellement utilisée lors d'apéros pirate a
    5 Kio (741 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • …uction de notre environnement. Les Pirates luttent pour la pérennité de la nature et de ses ressources. Nous n’acceptons aucun brevet sur le vivant. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde. Par la numérisation et Internet, la moitié de la population
    4 Kio (672 mots) - 12 juillet 2019 à 10:47
  • …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose, Le Parti Pirate s'oppose à la pratique de la chas
    2 Kio (300 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
  • …les des uns sur les autres. L’État est donc là pour rompre avec l’état de nature en restreignant les droits de chacun. Hobbes prévoit toutefois un droit d …assurer leur sauvegarde. L’État est donc instauré pour garantir l’état de nature (caractérisé par la jouissance par tous de leurs droits naturels) en lui
    10 Kio (1 647 mots) - 20 janvier 2016 à 13:40
  • …En effet c'est par ce biais que vous indiquez aux autres contributeurs la nature de vos modifications et expliquez leur pertinence. Qu'il s'agisse de correc …her si vous estimez que la modification ne change pas substantiellement la nature ou la structure de l'article par exemple lors d'une correction orthographiq
    5 Kio (757 mots) - 3 janvier 2013 à 01:53
  • …les dangers des activités à risque que le secteur financier entreprend par nature sans jamais être tenu responsable des conséquences inévitables. …ires en deux types distincts d'établissements bancaires, incompatibles par nature, avec :
    5 Kio (802 mots) - 6 septembre 2020 à 12:38
  • …animaux. Les Pirates sont pour la durabilité et pour le préservation de la nature et de ses richesses. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde. Par la numérisation et l'Internet, la moitié de la populatio
    6 Kio (919 mots) - 12 octobre 2016 à 15:52
  • …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Le Parti Pirate demande l'interdiction de la chass
    2 Kio (388 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
  • …que les procédures pour les affaires habituelles: remboursements, dons en nature....
    3 Kio (480 mots) - 6 avril 2015 à 21:26
  • …uction de notre environnement. Les Pirates luttent pour la pérennité de la nature et de ses ressources. Nous n’acceptons aucun brevet sur le vivant.
    3 Kio (490 mots) - 12 juillet 2019 à 10:52
  • === Nature and the Environment ===
    14 Kio (1 640 mots) - 12 décembre 2016 à 15:53
  • ==== Don en nature (ligne 4) ==== …abordé plusieurs méthodes pour estimer/facturer le temps passé. >> Don en nature.
    16 Kio (2 337 mots) - 15 juillet 2015 à 08:23
  • …ss="fontstyle2" style="font-size:12pt;">Dès lors, cet intérêt n’est pas de nature à influer ou paraître influer le vote à venir. Dès lors, le critère nu
    16 Kio (2 402 mots) - 15 janvier 2020 à 19:26
  • …raçant, selon leur origine, l'ensemble des recettes perçues et, selon leur nature, l'ensemble des dépenses engagées ou effectuées en vue de l'élection ho ― les évaluations des concours en nature consentis par le candidat, par des personnes physiques ou par des partis po
    11 Kio (1 888 mots) - 12 août 2013 à 23:21
  • …la qualité d’adhérent, le fait de proférer des propos discriminatoires de nature sexiste, raciste, xénophobe ou homophobe à l'encontre d'un membre ou symp
    3 Kio (527 mots) - 3 janvier 2013 à 00:26
  • …e renverrai aux listes concernées) pour qu'elles soient inclues en dons en nature dans nos comptes de campagne (c'est juste administratif, le plafond de dons
    3 Kio (500 mots) - 20 mai 2014 à 12:12
  • …'année. Aujourd'hui encore (oct 2011) des demandes d'adhésion sont dans la nature (datant de jusqu'à juillet). Le CAP avait organisé une procédure de "rep
    3 Kio (540 mots) - 27 décembre 2012 à 23:39
  • Quelle est la nature du dysfonctionnement ?
    3 Kio (536 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
  • === Nature and the Environment ===
    23 Kio (2 358 mots) - 12 décembre 2016 à 16:04
  • …ote, le budget peut-être adjoint de contraintes complémentaires quant à la nature et les actions qui y sont liées. En cas d’abus sur l’usage de ce budge …la coordination ou le trésorier peuvent soumettre au vote les dépenses de nature plus exceptionnelles.
    11 Kio (1 965 mots) - 9 décembre 2017 à 15:56
  • …s (l'exemple des bibliothèques publiques est donné), il faudrait revoir la nature des lots afin de ne pas systématiquement favoriser les multinationales et
    3 Kio (485 mots) - 29 décembre 2012 à 00:23
  • L'élégance du protocole consiste en la nature incitative de sa sécurisation associée à la création monétaire. Puisqu La nature fortement incitative de ce processus est telle que le réseau exploite actu
    11 Kio (1 740 mots) - 25 mars 2013 à 11:12
  • …rce interne (idéalement gratuite, via de la renonciation de facture/don en nature)
    4 Kio (650 mots) - 12 janvier 2016 à 22:40
  • …ion dans sa décision excède le plafond de remboursement des frais de cette nature mentionné dans l’[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsession …oit le mode de financement du déplacement. Il n’y a donc pas d’avantage en nature consenti par l’institution ou l’employeur.
    16 Kio (2 613 mots) - 13 mars 2017 à 20:40
  • L’environnement de la structure étant par nature mouvant, le système d’information doit s’adapter aux changements et do La nature de sa fonction est uniquement technique et est éxécutée en dehors de to
    14 Kio (2 277 mots) - 15 juillet 2013 à 21:54
  • …doit faire une attestation au trésorier + facture qui compte comme don en nature
    5 Kio (660 mots) - 3 octobre 2013 à 01:31
  • …I n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages)
    4 Kio (716 mots) - 27 octobre 2016 à 17:53
  • : — développement de la coopération avec des entités de même nature afin de promouvoir la démocratie,
    23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
  • …et statutaire qui devra intervenir avant le 22/12/2020 ; <br>- Dis que la nature de l'opération de modération n'emporte pas de conséquences durables et q
    5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
  • …ote, le budget peut-être adjoint de contraintes complémentaires quant à la nature et les actions qui y sont liées. En cas d’abus sur l’usage de ce budge …la coordination ou le trésorier peuvent soumettre au vote les dépenses de nature plus exceptionnelles.
    10 Kio (1 509 mots) - 14 octobre 2017 à 00:22
  • …elles soient sexistes, racistes, xénophobes, homophobes, ou de toute autre nature.
    4 Kio (649 mots) - 15 septembre 2016 à 14:36
  • …news/2012/02/science-code-should-be-open-source-according-to-editorial.ars Nature Editorial: If you want reproducible science, the software needs to be open …http://www.petridish.org/ Petridish le Kickstarter de la science et de la nature (du crowdfunding d'explorateurs dedans)
    17 Kio (2 115 mots) - 10 mars 2013 à 17:46
  • d'une mise en invisibilité (par nature temporaire) le temps de vérifier les assertions d'un pirate considérant q
    5 Kio (819 mots) - 6 mai 2020 à 13:40
  • La nature de ma fonction est uniquement technique et est exécutée en dehors de tout
    5 Kio (779 mots) - 15 juillet 2013 à 21:36
  • …ucation populaire à la consommation responsable et à la préservation de la nature et de l’environnement''', dans une perspective globale resituant la place …ue environnemental. Les représentants des associations de protection de la nature et de l’environnement présents dans les différentes instances officiell
    29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
  • La nature de ma fonction est uniquement technique et est exécutée en dehors de tout
    5 Kio (849 mots) - 2 décembre 2014 à 22:13
  • Cette vision exprime une négation de la nature sociale de l'être humain, de son interdépendance/interaction permanente. Comment ne pas prendre en compte la nature conflictuelle des relations humaines, conflits qui provoquent, dans toutes
    19 Kio (3 232 mots) - 30 décembre 2012 à 00:50
  • * Le système de vote a été testé en grandeur nature en février 2012 mais pas de trace d'explication sur le système lui même * nov 2017 - fev 2017 - Durant le test grandeur nature, de nombreux élus et personnels ont utilisé la plate-forme du vote par In
    24 Kio (3 689 mots) - 7 mars 2017 à 10:36
  • …nes et à la dignité humaine et s'élève contre les discriminations de toute nature en contradiction avec notre manifeste ou la loi.
    5 Kio (918 mots) - 26 juin 2014 à 22:35
  • …cou le sait bien. [...] {{SurF|Il existe une autre pierre d’achoppement de nature à diviser les pays membres de l’UE : l’embargo, décrété en janvier
    5 Kio (881 mots) - 25 octobre 2016 à 16:52
  • La nature des choses étant intangible, plus l'échéance pour soumettre des amendeme
    6 Kio (928 mots) - 13 octobre 2014 à 02:01
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature constituent un patrimoine commun de l'humanité. Nous agissons au sein de c
    14 Kio (2 093 mots) - 24 décembre 2016 à 23:10
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature constituent un patrimoine commun de l'humanité. Nous agissons au sein de c
    14 Kio (2 093 mots) - 28 décembre 2016 à 21:49
  • …ur du scrutin, avant dix-huit heures. Sont également jointes les pièces de nature à prouver que le candidat a procédé à la déclaration d'un mandataire …s dépenses » veut dire que la moindre dépense électorale, financière ou en nature, sans aucune échelle d’importance, doit être introduite dans le compt
    13 Kio (2 036 mots) - 28 mars 2014 à 04:29
  • …nes et à la dignité humaine et s'élève contre les discriminations de toute nature.
    6 Kio (1 071 mots) - 7 juillet 2019 à 11:46
  • …ssus "peuvent être indiquées les mentions qui ne sont ni interdites, ni de nature à troubler l'ordre public ..."
    6 Kio (958 mots) - 22 avril 2014 à 23:31
  • '''La Terre et la nature''' <br>
    15 Kio (2 337 mots) - 1 janvier 2017 à 17:43
  • '''La Terre et la nature''' <br>
    14 Kio (2 272 mots) - 30 décembre 2016 à 11:48
  • '''La Terre et la nature''' <br>
    15 Kio (2 343 mots) - 31 décembre 2016 à 18:33
  • …intervenir dans un délai et selon une modalité raisonnables eut égard à la nature de la décision. …marquée, en revanche, nous nous positionnons contre l'appropriation de la nature par des intérêts privés, contre les brevets sur le vivant. En revanche,
    29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature sont le patrimoine commun de l'humanité.
    15 Kio (2 340 mots) - 8 janvier 2017 à 17:12
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature sont le patrimoine commun de l'humanité.
    15 Kio (2 341 mots) - 28 décembre 2016 à 21:48
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature sont le patrimoine commun de l'humanité.
    15 Kio (2 344 mots) - 12 janvier 2017 à 22:31
  • …nancement électorale ne doit être frappé d’aucune interdiction bancaire de nature à faire obstacle aux conditions d’ouverture et de fonctionnement d’un
    20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
  • …tions. Responsible and sustainable utilization of natural resources, where nature takes precedence, is a matter of absolute priority.
    9 Kio (1 379 mots) - 27 octobre 2016 à 13:54
  • '''La Terre et la nature''' <br> La Terre et la nature sont le patrimoine commun de l'humanité.
    16 Kio (2 530 mots) - 31 décembre 2016 à 18:37
  • Ces pirates nécessitent une attestation pour don en nature, il s'agit de Relf, Lambdanonyme et Farlistener.
    6 Kio (980 mots) - 3 décembre 2014 à 23:27
  • …ule sur fond de nouvelles menaces pour la sécurité nationale, qui sont de nature complexes et interdépendantes », disent ses auteurs. * Définir chaque composante (Nature, Volume de travail, Compétences) d'un objectif
    14 Kio (2 094 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • …ule sur fond de nouvelles menaces pour la sécurité nationale, qui sont de nature complexes et interdépendantes », disent ses auteurs. * Définir chaque composante (Nature, Volume de travail, Compétences) d'un objectif
    14 Kio (2 176 mots) - 7 janvier 2016 à 18:02
  • * La synthèse doit refléter la nature du débat par rapport au sujet initial, même si le débat dérive sur d'au
    9 Kio (1 372 mots) - 25 décembre 2015 à 22:58
  • Discussion sur le paiement en nature. Farlistener qui a produit l’outil OpenTweetBar lance la discussion des m
    8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
  • {{Ex|Aussi incroyable que cela paraisse, de tels essais, grandeur nature, « n’avaient au­paravant jamais été menés en plein champ », précis
    8 Kio (1 203 mots) - 25 octobre 2016 à 17:43
  • Il faut, de plus, se poser la question de la nature de l'œuvre protégée : là où une licence de programmeurs (comme la GPL)
    8 Kio (1 310 mots) - 28 décembre 2012 à 21:14
  • …es (= sur des canaux privés), non. Si ce sont des discussions publiques de nature à influer le choix des électeurs, oui c'est interdit. Euh... On fait comm …les règlements. '''C'est par lui que passent toutes les contributions, en nature ou financières, entrées et sorties des dépenses de campagne''' (il ne s'
    30 Kio (4 612 mots) - 15 juillet 2013 à 10:22
  • …sont déposés sur leurs savoirs. De plus, ces savoirs traditionnels sont de nature collective, ils ont été développés par de multiples échanges entre des
    8 Kio (1 275 mots) - 5 novembre 2019 à 10:44
  • …les avantages directs ou indirects, les prestations de services et dons en nature dont il a bénéficié. Le compte de campagne doit être en équilibre ou e
    19 Kio (2 923 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • …nisme social, qui décrivent les personnes d'une certaine origine comme par nature supérieures, ont été réfutées scientifiquement et sont incompatibles a
    9 Kio (1 393 mots) - 20 avril 2014 à 04:42
  • …ll forms of resource capitalization. We militate for the sustainability of nature and its components. We do not accept any patent on the living. …ness are based on the connections we make with ourselves, others, society, nature and the world. Through digitalization and the Internet, half of the world's
    30 Kio (4 794 mots) - 17 avril 2021 à 17:08
  • …rence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou paraître influencer l’exercice indépendant, impartial …'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'a
    25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
  • …ionales positionne le Parti Pirate sur une position de choix du fait de la nature transnationale du Parti Pirate en Europe (et dans le monde). PPEU devrait…
    10 Kio (1 396 mots) - 28 avril 2016 à 10:03
  • allouées par le Parti Pirate, soit au travers des dons en nature ou en
    10 Kio (1 792 mots) - 25 août 2017 à 00:29
  • …cadre de programmes culturels et scientifiques européens, est également de nature à resserrer les liens. …entes dans les moyens d'expression et de diffusion, sont des conditions de nature à renforcer les capacités de création et de diffusion à l'échelle mond
    27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
  • …doit faire une attestation au trésorier + facture qui compte comme don en nature
    9 Kio (1 505 mots) - 3 octobre 2013 à 01:32
  • …cette révolution des usages n’est pas idéologique. Néanmoins, elle est de nature à remettre en cause les fondements républicains historiquement basés sur
    10 Kio (1 675 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
  • …g terme, et que la simple condamnation pénale de toute pollution serait de nature à protéger et préserver notre patrimoine planétaire.
    10 Kio (1 635 mots) - 30 décembre 2012 à 00:35
  • …financées sur le budget des sections locales. Les dépenses ou concours en nature au bénéfice de la section locale (tracts, banderoles...) n'ont pas besoin ** nature définitive (ou pas ) de la décision
    23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
  • …a possibilité de payer le voyage (aller-retour), soit de valider un don en nature de ce meme voyage.
    11 Kio (1 617 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • …la coordination ou le trésorier peuvent soumettre au vote les dépenses de nature plus exceptionnelles. </span></div><div id="magicdomid166" class=""><br></d
    29 Kio (4 551 mots) - 9 décembre 2017 à 15:47
  • …me de capitalisation des ressources. Nous militons pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Nous n’acceptons aucun brevet sur le vivant. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde. Par la numérisation et Internet, la moitié de la population
    29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
  • …cette révolution des usages n’est pas idéologique. Néanmoins, elle est de nature à remettre en cause les fondements républicains historiquement basés sur …fait et en particulier que nous ne détruisions aucune « information» de la nature
    28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
  • → De même sur les sujets suivants : nature et réalité de la prostitution, puritanisme, moralité, histoire des contr
    11 Kio (1 734 mots) - 29 décembre 2012 à 00:20
  • * Nature (Animaux et Biodiversité)
    13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • …le faire entrer dans les comptes de campagnes sous forme de prestation en nature (avec une idée de la valeur de cette prestation). Dans ce cas, c'est à la
    12 Kio (1 918 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
  • …ment possible (on aura le détail) de remettre un reçu don contre un don en nature qui serait un don d'heure par exemple. L'approche que proposaient Gna et Fa
    12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
  • Nous militons pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde.
    34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
  • …de biens immatériels. Les idées, la connaissance et l'information sont par nature, non-exclusives et leur valeur réside dans la possibilité de les partager
    13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
  • 14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
  • La nature humaine étant ce qu'elle est, il y a des gens qui se disent volontaire, ma
    15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
  • …ontre la brevetabilité du vivant. Le Parti Pirate considère la Terre et la nature comme le patrimoine commun de l’humanité et reconnaît l’impact des ac …sanitaire et humaine que représente les pratiques de la SoFect qui sont de nature à créer une détresse psychologique chez les personnes trans et des répe
    46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
  • « La décision précise la nature des enquêtes statistiques pour lesquelles l’accès est décidé. …lic peut accéder aux bases de données des personnes enquêtées ainsi que la nature des enquêtes statistiques pour lesquelles l’accès est décidé.
    65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
  • …els et financiers. La mise en place d'assemblées locales est une mesure de nature à introduire un réel contre-pouvoir incarné par la société civile elle
    14 Kio (2 369 mots) - 7 octobre 2013 à 18:07
  • …miraculeuses qui auraient réussi[es] à concilier les deux, ce qui est par nature impossible ou invérifiable, alors que le véritable enjeu réside dans le
    32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
  • …is politiques doivent être publiés, y compris s’agissant de prestations en nature. Le pouvoir de l’argent doit être limité et totalement visible.
    15 Kio (2 457 mots) - 14 décembre 2016 à 11:49
  • C'est en luttant contre les inégalités sociales de toute nature que nous réussirons à créer une société apaisée et résiliente face a
    17 Kio (2 608 mots) - 13 décembre 2021 à 22:45
  • …me de capitalisation des ressources. Nous militons pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Nous n’acceptons aucun brevet sur le vivant. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde. Par la numérisation et Internet, la moitié de la population
    56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
  • …éclaration de candidature doit être accompagnée de la copie d’une pièce de nature à prouver que chaque candidat est âgé de dix-huit ans révolus et possè
    15 Kio (2 358 mots) - 17 avril 2014 à 14:39
  • …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Considérant l'article VI du Code des Pirates, Les …contre la destruction de l'environnement et milite pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose, Le Parti Pirate s'oppose à la pratique de la chas
    49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
  • …s dépenses » veut dire que la moindre dépense électorale, financière ou en nature, sans aucune échelle d’importance, doit être introduite dans le compte
    15 Kio (2 343 mots) - 13 octobre 2013 à 15:32
  • …ériels. Pourtant, les idées, la connaissance et l'information peuvent, par nature, être partagées et diffusées à l'infini, sans exclusivité aucune.
    17 Kio (2 734 mots) - 17 janvier 2016 à 11:10
  • #Condamnations à des peines privatives de liberté de la nature de celles visées au 1° ci-dessus et d'une durée inférieure ou égale à
    18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • …ontre la brevetabilité du vivant. Le Parti Pirate considère la Terre et la nature comme le patrimoine commun de l’humanité et reconnaît l’impact des ac …sanitaire et humaine que représente les pratiques de la SoFect qui sont de nature à créer une détresse psychologique chez les personnes trans et des répe
    51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
  • Marou estime que la procédure du tout à bulletin secret est de nature à compromettre le bon déroulement de l'AGE. …ceux fournis par les auteurs et ne reflètent pas forcément fidèlement leur nature."
    42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …icités. Néanmoins, la modération, portant sur des actions humaines qui par nature sont évolutives et imprévisibles, nécessite une certaine souplesse et un
    28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
  • …litique sur le respect de cette obligation, en particulier au regard de la nature sensible des données collectées. …e ne subissent, lors de leur envoi par les électeurs, aucune altération de nature à empêcher la comptabilisation du vote ou à considérer le vote comme é
    46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
  • Année de la saisine Numéro du dossier dans l'année Nature de la saisine Nature de la saisine Nb dossier
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • …aux candidats adoubés de faire des alliances qui ne correspondent pas à la nature pirate.
    22 Kio (3 336 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • …’elle fasse sien l’objectif d’une prospérité partagée, en harmonie avec la nature.</span></p><p class="Normal1" style="text-align:justify;text-justify:inter-
    33 Kio (4 172 mots) - 28 mai 2018 à 15:29
  • …à une personne physique en précisant si nécessaire les quantités selon la nature du produit vendu et du taux de substances actives présentes. > > La quanti En 2019, ont été traitées les affaires de 159 800 auteurs dont la nature des faits était liée à l’usage ou au trafic des stupéfiants [11]. En
    45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
  • …à une personne physique en précisant si nécessaire les quantités selon la nature du produit vendu et du taux de substances actives présentes. > > La quanti En 2019, ont été traitées les affaires de 159 800 auteurs dont la nature des faits était liée à l’usage ou au trafic des stupéfiants [11]. En
    45 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
  • Présentation de la répartition des dépenses, précisions sur la nature de certains postes. …emblée délibérera si oui ou non ces observations révèlent des anomalies de nature à avoir altéré la sincérité du scrutin, et si oui ou non les résultat
    63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
  • …ires en deux types distincts d'établissements bancaires, incompatibles par nature, avec :</p> <ul> <li><p>D'un côté, les banques dites traditionnelles gér …les dangers des activités à risque que le secteur financier entreprend par nature sans jamais être tenu responsable des conséquences inévitables.
    48 Kio (7 265 mots) - 1 décembre 2019 à 21:39
  • Ne faites cette entraînement grandeur nature QU’UNE SEULE FOIS. Renommez votre vidéo pour que le titre corresponde à la nature de la vidéo (film, documentaire, musique etc)<br>
    51 Kio (8 358 mots) - 7 août 2013 à 20:52
  • …œuvre et être exemptes d'obstacles techniques, financiers ou de tout autre nature.
    26 Kio (4 211 mots) - 12 mars 2014 à 22:19
  • …n-projet-contre-la-nature.html?cmp_id=37&news_id=13990 un projet contre la nature], plutôt s'orienter sur préconisations de la Confédération Paysanne || …c’est tant mieux : notre société gagnerait à voir plus de débats de cette nature. Au demeurant, les citoyens que nous rencontrons comprennent toujours à qu
    147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
  • La nature est le principal capital des paysans. * Principe n°3 : respecter la nature
    183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
  • |- ! Session !! Dates !! Nature !! Inscrit d'office à l'ordre du jour !!
    31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
  • …rations publiques dont une grande part de la «production» est par nature non assujettie, car non facturée(c’est par exemple le cas de la déf > Le niveau des fonds propres est une chose, mais la nature des crédits, c’est-à-dire intrinsèquement les risques pris en est une
    49 Kio (7 321 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • …ceux fournis par les auteurs et ne reflètent pas forcément fidèlement leur nature." qui était mal mise en valeur.
    32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …e perçu comme une assertion fallacieuse. L'élection est aristocratique par nature et la constituante tunisienne n'est pas là pour rassurer. Le tirage au sor …œuvre et être exemptes d'obstacles techniques, financiers ou de tout autre nature.
    61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
  • …ires en deux types distincts d'établissements bancaires, incompatibles par nature, avec :</p> <ul> <li><p>D'un côté, les banques dites traditionnelles gér …les dangers des activités à risque que le secteur financier entreprend par nature sans jamais être tenu responsable des conséquences inévitables.
    53 Kio (7 736 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • …soit identifiable. Sinon l'aide du PP peut être requalifiée en concours en nature et le candidat sera embêté."
    31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • …es programmes informatiques, les business model ou encore les œuvres de la nature. Ces types de brevets entravent le développement de la société de l'info
    30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
  • …es ») et cette règle doit primée le plus longtemps possible et elle est de nature à s’appliquer dans une telle situation.<br><div><br></div><div><span sty
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
  • …chaque personne élue à une fonction politique, y compris les avantages en nature, et mentionner clairement la source de ces revenus.[[Image:Right_pointing_d
    67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
  • …es uniquement devant les habitants, les citoyen(ne)s quels qu’aient été la nature de nos votes, ou de nos abstentions, lors de l’élection présidentielle.
    31 Kio (5 032 mots) - 7 mars 2017 à 18:22
  • …des initiatives pour le renforcement des structures familiales de quelque nature qu'elles soient. [[Image:Right_pointing_double_angle_quotation_mark.svg|9px
    71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
  • |Proposition= Faire de l'ouverture des frontières de toutes nature un point fort de notre programme, préconiser une politique d'immigration a
    32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
  • …méritent chacune un sujet propre</li> <li>d'une mise en invisibilité (par nature temporaire) le temps de vérifier les assertions d'un pirate considérant q
    48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
  • Marou emet un avis négatif quant à la nature potentiellement lucrative de cette initiative.
    36 Kio (5 583 mots) - 26 décembre 2015 à 04:08
  • …du monde</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Principe n°3 : respecter la nature</li><li style="margin-bottom: 0.1em;">Principe n°4 : valoriser les ressour
    372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
  • …rmes au déroulement de l'AG et qu'aucune des objections formulées n'est de nature à remettre en cause les résultats de l'AG.
    41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • La nature est le principal capital des paysans. L'agriculture paysanne veut travaille
    141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
  • …tre créées ici, ni tolérées ailleurs. Des initiatives - politique et/ou de nature technique - pour saper les systèmes de filtrage, doivent être portées à …nisme social, qui décrivent les personnes d'une certaine origine comme par nature supérieures, ont été réfutées scientifiquement et sont incompatibles a
    90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
  • …2 id="besanon">Besançon</h2> <p>(Paco) J'ai rejoint la liste "Besançon par Nature" en Janvier 2020, j'étais donc le dernier arrivé dans la liste. Je connai …es frais d'affichage. Un décret en Conseil d’État détermine <strong><em>la nature et le nombre</em></strong> <strong><em>des affiches et des</em></strong> <s
    136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
  • …méritent chacune un sujet propre</li> <li>d'une mise en invisibilité (par nature temporaire) le temps de vérifier les assertions d'un pirate considérant q
    54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
  • …méritent chacune un sujet propre</li> <li>d'une mise en invisibilité (par nature temporaire) le temps de vérifier les assertions d'un pirate considérant q
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  • …tion puis confinement, la possibilité d’accident et de déversement dans la nature fait peser de lourds risques de catastrophes irréversibles sur la santé h
    67 Kio (10 513 mots) - 3 mai 2020 à 21:20
  • …groupe de pays passe à l’action et apporte très vite la preuve « grandeur nature » qu’on peut effectivement diviser par 4 la production de gaz à effet d …surveillance généralisée des citoyens, ce que combat le PP. Quelle est la nature du dysfonctionnement ? Structurel, institutionnel et idéologique. Notamme
    123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
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  • …groupe de pays passe à l’action et apporte très vite la preuve « grandeur nature » qu’on peut effectivement diviser par 4 la production de gaz à effet d
    51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
  • et autres bullshit contre nature a la ceinture d'un policier doit
    202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
  • …tion puis confinement, la possibilité d’accident et de déversement dans la nature fait peser de lourds risques de catastrophes irréversibles sur la santé h
    72 Kio (11 031 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • …ashballs et autres canon a eau, gel incapacitant et autres bullshit contre nature a la ceinture d'un policier doit
    216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
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    96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
  • …traite, ... par contre certaines thématiques restent vide Emploi, Famille, Nature, Sécurité,..). N Nature (Animaux & Biodiversité) (0)
    158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
  • …ribute @Titchener: Mathematicians aim to take publishers out of publishing nature.com/news/mathemati… - een voorbeeld voor andere disciplines [310] seankheraj "Restoring Nature: Ecology, Memory, and the Storm History of Vancouver's Stanley Park" utpjou
    157 Kio (16 180 mots) - 4 janvier 2014 à 14:12