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Correspondances dans les titres des pages
- 113 octet (11 mots) - 23 janvier 2015 à 00:49
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales; la Charte des droits fondamentaux de l'union européenne; la Déclaration universelle des Droits de l'Homme des Nations-Unies; le Pacte international14 Kio (2 093 mots) - 24 décembre 2016 à 23:10
- === {{F}} Déclaration de principe du Parti Pirate France (2009) === Cette déclaration a été [https://www.partipirate.org/declaration-de-politique-generale réd10 Kio (1 675 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- === {{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006) === Cette déclaration a été traduite à l'été 2006 par '''Arkan GL''', '''Remora''', '''Hoper13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- …sion:D%C3%A9claration_de_Principe_du_Parti_Pirate_France_(2016)|Discussion:Déclaration de Principe du Parti Pirate France]] sont lues aussi</small></small> : {{Su <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center>16 Kio (2 530 mots) - 31 décembre 2016 à 18:37
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)]]71 octet (9 mots) - 13 décembre 2016 à 17:40
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)]]73 octet (10 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2009)]]71 octet (9 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …ndamentales ; la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme des Nations-Unies ; le Pacte internationa15 Kio (2 340 mots) - 8 janvier 2017 à 17:12
- #REDIRECTION [[AGD2017:Déclaration de Principe du Parti Pirate France]]72 octet (10 mots) - 8 janvier 2017 à 17:12
- #REDIRECTION [[Déclaration de principe du Parti Pirate France (2009)]]71 octet (9 mots) - 7 novembre 2016 à 22:15
- 345 octet (53 mots) - 30 juin 2019 à 09:05
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations-Unies, le Pacte international15 Kio (2 337 mots) - 1 janvier 2017 à 17:43
Correspondances dans le texte des pages
- * Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, 1789 [http://www.textes.justice.gouv.f * Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, 1948[http://www.un.org/french/aboutun/du1 Kio (208 mots) - 30 décembre 2012 à 22:36
- ==Déclaration des résultats==569 octet (71 mots) - 28 février 2021 à 21:48
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2009)]]71 octet (9 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- #REDIRECTION [[Déclaration de principe du Parti Pirate France (2009)]]71 octet (9 mots) - 7 novembre 2016 à 22:15
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)]]71 octet (9 mots) - 13 décembre 2016 à 17:40
- #REDIRECTION [[Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)]]73 octet (10 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- #REDIRECTION [[AGD2017:Déclaration de Principe du Parti Pirate France]]72 octet (10 mots) - 8 janvier 2017 à 17:12
- #REDIRECTION [[Déclaration de politique générale du Parti Pirate France (2009)]]83 octet (12 mots) - 7 novembre 2016 à 22:14
- *La Déclaration des droits des Internautes est ici[http://ourdeclaration.net/]112 octet (16 mots) - 30 décembre 2012 à 22:36
- ==Déclaration des résultats==919 octet (121 mots) - 31 mai 2020 à 21:47
- ==Déclaration des résultats==1 012 octet (126 mots) - 29 novembre 2020 à 21:41
- ==Déclaration des résultats==1 007 octet (144 mots) - 2 mai 2021 à 21:11
- Le Code des Pirates '''est''' la Déclaration de Politique Générale du Parti Pirate.121 octet (20 mots) - 3 juillet 2019 à 10:29
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (147 mots) - 27 juin 2021 à 21:10
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (152 mots) - 30 mai 2021 à 21:00
- Je vais commencer par la Déclaration de Principes du Parti Pirate Suédois, qui, début 2006, a ouvert la voie a246 octet (40 mots) - 11 octobre 2016 à 16:31
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (152 mots) - 21 avril 2019 à 20:47
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (195 mots) - 29 décembre 2019 à 21:43
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (181 mots) - 31 janvier 2021 à 21:44
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (195 mots) - 23 décembre 2018 à 21:39
- ==Déclaration des résultats==1 Kio (209 mots) - 21 juillet 2019 à 21:20
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (246 mots) - 1 décembre 2019 à 21:36
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (240 mots) - 28 mars 2021 à 21:02
- |titre = Imposer la déclaration d’une œuvre pour qu’elle soit sous droit d’auteur |contenu = {{:Imposer la déclaration d’une œuvre pour qu’elle soit sous droit d’auteur}}2 Kio (212 mots) - 1 juillet 2019 à 13:15
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (241 mots) - 24 février 2019 à 21:47
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (261 mots) - 1 novembre 2020 à 22:01
- ==Déclaration des résultats==2 Kio (281 mots) - 27 janvier 2019 à 22:38
- ==Déclaration des résultats==3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- ==Déclaration des résultats==3 Kio (359 mots) - 27 octobre 2019 à 22:20
- ==Déclaration des résultats==3 Kio (407 mots) - 2 août 2020 à 20:40
- ==Déclaration des résultats==3 Kio (402 mots) - 24 mars 2019 à 22:08
- …que le droit à l'héritage n'est pas conforme avec l'article premier de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui édicte que les hommes naissent lib919 octet (143 mots) - 10 janvier 2013 à 15:02
- === Propositions concernant la pyramide des normes et la déclaration de politique générale === La déclaration de politique générale et la proposition sur la pyramide des normes sont b5 Kio (903 mots) - 10 novembre 2016 à 19:20
- =====Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG===== {{motion|title=L'Amendement Titre 1 - Déclaration Générale - DPG est inscrit à l'ordre du jour de l'AG 20189 Kio (1 235 mots) - 19 février 2018 à 09:53
- …s://twitter.com/ourdeclaration Twitter Déclaration des droits] || Pour une Déclaration des Droits de l'Internaute6 Kio (777 mots) - 25 novembre 2018 à 18:51
- Cette déclaration a été rédigé en xx 2010 par '''xx''', '''xx''' et '''xx'''. <br>2 Kio (261 mots) - 12 octobre 2016 à 15:56
- Ils gèrent tout l'aspect administratif (déclaration préfecture, relation avec les banques, envoi des statuts aux diverses enti1 Kio (218 mots) - 5 août 2015 à 17:01
- …travail constitués au sein du PPI suite à la déclaration de Prague. Cette déclaration coécrite lors de l'AG du Parti Pirate International à Prague en 2012, ava …/pubarch/2012-10-21-ag/ppag2012-annexe-06-declaration_de_prague-v01.00.pdf Déclaration de Prague - Annexe 6 - Convocation à l'Assemblée Générale du PP d'octob10 Kio (1 689 mots) - 12 août 2013 à 23:10
- Aucun vote ne peut être reçu après la déclaration de clôture. Toutefois, un électeur ayant pénétré dans la salle de vote2 Kio (286 mots) - 16 avril 2014 à 06:21
- - Suppression de la Déclaration de Politique Générale : Il faudra effectuer un vote avec un seuil de 80%1 Kio (224 mots) - 9 juin 2019 à 20:46
- La déclaration asso-mandataire en pref : http://www.cnccfp.fr/index.php?art=7514 Kio (587 mots) - 5 août 2016 à 20:34
- * Modèle de déclaration d'un mandataire financier ('''personne physique''') ; {{Rouge|NOUVEAU}} :… * Modèle de déclaration d'association de financement électorale ; {{Rouge|NOUVEAU}} : [[:Fichier:c10 Kio (1 297 mots) - 13 mars 2017 à 21:22
- ==Déclaration préliminaire==13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- 2 Kio (396 mots) - 2 décembre 2016 à 22:05
- Chaque année, sur la déclaration de revenus, une ligne permettrait de désigner le parti politique que l'on2 Kio (337 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
- - Considérant la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme proclamée par l'Assemblée Générale de - Considérant que cette déclaration a été rédigée avant l'avènement d'Internet et que son application aux16 Kio (2 648 mots) - 28 décembre 2012 à 23:48
- J'ai regardé leur déclaration sur leurs valeurs sur leur site Web, et je trouve beaucoup de réference à3 Kio (381 mots) - 26 juillet 2019 à 20:15
- Cette déclaration a été rédigé en xx 2010 par '''xx''', '''xx''' et '''xx'''. <br>3 Kio (461 mots) - 12 octobre 2016 à 15:57
- [[Utilisateur:Numero6|Npetitdemange ]] précise que d'une déclaration doit être faite à la Coordination Nationale pour indiquer que la section3 Kio (471 mots) - 31 juillet 2014 à 04:17
- * déclaration en préfecture …qu'il faut d'ores et déjà réflechir au retro planning. En particulier: une déclaration doit être faite en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait7 Kio (1 148 mots) - 19 juillet 2013 à 22:44
- |[https://twitter.com/ourdeclaration @OurDeclaration] || Pour une Déclaration des Droits de l'Internaute6 Kio (792 mots) - 8 août 2017 à 14:25
- Cette déclaration a été [http://piratepad.net/tW7oh6eyEr traduite] en novembre 2011 par '''3 Kio (490 mots) - 12 juillet 2019 à 10:52
- === {{F}} Déclaration de principe du Parti Pirate France (2009) === Cette déclaration a été [https://www.partipirate.org/declaration-de-politique-generale réd10 Kio (1 675 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- L'idéal serait une déclaration d'inconstitutionnalité du vote électronique. Ceci obligerait à mettre en3 Kio (452 mots) - 14 janvier 2016 à 01:49
- *Déclaration de principes du Parti Pirate suédois -- v3.2 [http://wiki.partipirate.org/6 Kio (724 mots) - 9 août 2013 à 14:45
- === Déclaration de Politique Générale === voici le résultat de notre travail sur la Déclaration de Politique Générale d'hier.11 Kio (1 843 mots) - 1 août 2016 à 20:04
- …e pour une liste EELV à Caen. (tête de liste Rudy Lorphelin) Je ferais une déclaration de conflit d'intérêt.3 Kio (450 mots) - 30 octobre 2019 à 21:14
- …ent, elle est chargée de diffuser auprès de chaque électeur le texte de la déclaration et le bulletin de vote de chaque candidat et d'acheminer les bulletins de…4 Kio (589 mots) - 16 avril 2014 à 06:45
- === Déclaration de Politique Générale === voici le résultat de notre travail sur la Déclaration de Politique Générale d'hier.13 Kio (2 015 mots) - 14 septembre 2016 à 20:14
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales; la Charte des droits fondamentaux de l'union européenne; la Déclaration universelle des Droits de l'Homme des Nations-Unies; le Pacte international14 Kio (2 093 mots) - 24 décembre 2016 à 23:10
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales; la Charte des droits fondamentaux de l'union européenne; la Déclaration universelle des Droits de l'Homme des Nations-Unies; le Pacte international14 Kio (2 093 mots) - 28 décembre 2016 à 21:49
- === 4/ Retour sur le travail de rédaction de la Déclaration de Principe === …le” n’engage pas forcément un consensus. Il y a eu des propositions comme “déclaration de principes”, “Manifeste” ou donner un titre comme “être Pirate,10 Kio (1 656 mots) - 22 février 2017 à 16:17
- === {{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006) === Cette déclaration a été traduite à l'été 2006 par '''Arkan GL''', '''Remora''', '''Hoper13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- Mistral : Déclaration +1. Texte à co-signer. Et à travailler ensemble. Zidjinn : comment on présente la charte / la déclaration d'intention / le manifeste ?15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- * Déclaration de Politique générale Ces trois niveaux permettent d'aller du générique au particulier. Ainsi la Déclaration de Politique générale contiendrait les grands principes qui fondent le Pa22 Kio (3 613 mots) - 22 juin 2016 à 08:14
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …ndamentales ; la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme des Nations-Unies ; le Pacte internationa15 Kio (2 340 mots) - 8 janvier 2017 à 17:12
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …ndamentales ; la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme des Nations-Unies ; le Pacte internationa15 Kio (2 341 mots) - 28 décembre 2016 à 21:48
- ! Pirate pour les elections 2017 || Comment changer la société || Déclaration de Politique Générale10 Kio (1 168 mots) - 10 mars 2017 à 20:25
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …ndamentales ; la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme des Nations-Unies ; le Pacte internationa15 Kio (2 344 mots) - 12 janvier 2017 à 22:31
- …réfecture de son domicile le nom du mandataire financier qu’il choisit. La déclaration doit être accompagnée de l’accord exprès du mandataire désigné. L’5 Kio (813 mots) - 21 décembre 2016 à 14:20
- …sion:D%C3%A9claration_de_Principe_du_Parti_Pirate_France_(2016)|Discussion:Déclaration de Principe du Parti Pirate France]] sont lues aussi</small></small> : {{Su <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center>16 Kio (2 530 mots) - 31 décembre 2016 à 18:37
- Exemple de choses que l’on peut trouver dans un tel kit : logiciels libres, déclaration des droits de l’homme, tails, seed-bombs, TV be gone, liste des hotspots4 Kio (587 mots) - 26 mars 2015 à 13:49
- Formulaire CERFA de déclaration de candidature et nomenclature des CSP ( via ML, merci à TV )4 Kio (664 mots) - 12 décembre 2013 à 06:40
- ==== Amendement général - Amendement Titre 1 - Déclaration Générale ==== |Titre= Amendement Titre 1 - Déclaration Générale29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
- * Déclaration en préfecture * Déclaration à la CNIL10 Kio (1 548 mots) - 28 janvier 2019 à 13:00
- …sensus) mais nous pouvons intervenir sur différents sujets en réaction aux déclaration des candidats et nous faire connaître.4 Kio (669 mots) - 27 août 2013 à 14:10
- …inéa de ces mêmes articles. Il est donné au déposant un reçu provisoire de déclaration.13 Kio (2 036 mots) - 28 mars 2014 à 04:29
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations-Unies, le Pacte international15 Kio (2 337 mots) - 1 janvier 2017 à 17:43
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations-Unies, le Pacte international14 Kio (2 272 mots) - 30 décembre 2016 à 11:48
- …tre du type : Asso de financement de titre de la liste (nécessaire pour la déclaration de l'association) *une tête de liste pour la déclaration en préfecture de l'asso de financement de campagne13 Kio (2 000 mots) - 5 septembre 2013 à 04:26
- Cette déclaration a été rédigé en xx 2010 par '''xx''', '''xx''' et '''xx'''. <br>5 Kio (846 mots) - 12 octobre 2016 à 15:56
- <center><big><big>'''{{F}} Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)'''</big></big></center> …fondamentales, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations-Unies, le Pacte international15 Kio (2 343 mots) - 31 décembre 2016 à 18:33
- …tuts et du règlement intérieur du Parti Pirate, une décision résulte d’une déclaration, positive ou négative, collective d’une instance (équipe, équipage ou …tuts et du règlement intérieur du Parti Pirate, une décision résulte d’une déclaration, positive ou négative, collective d’une instance (équipe, équipage ou16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- ==== Déclaration générale ====14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- …s la présente codification, soit qu'il ait volontairement omis de faire sa déclaration dans les délais prescrits, soit qu'il ait volontairement dissimulé une pa **Inconvénient : la réaction judiciaire contre une faux déclaration (441-7) - qui tombe dans le délit de faux et usage de faux n'est pas compa18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- …qu'il faut d'ores et déjà réflechir au retro planning. En particulier: une déclaration doit être faite en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait *Formalisme des candidatures : envoyer une déclaration de candidature et une profession de foi11 Kio (1 864 mots) - 19 juillet 2013 à 22:47
- Déclaration : https://ppmp.pad.partipirate.org/4066 Kio (868 mots) - 30 janvier 2014 à 13:19
- * la déclaration administrative du nouveau BN aux différentes instances : Préfecture, banq ** Cette déclaration a été réalisé par Natouille avant son départ10 Kio (1 623 mots) - 21 janvier 2017 à 17:41
- Cette déclaration a été traduite en avril 2016 par '''David''' du Parti Pirate Belge. <br>6 Kio (919 mots) - 12 octobre 2016 à 15:52
- * Déclaration du mandataire financier ou asso de financement6 Kio (965 mots) - 13 octobre 2013 à 15:41
- La déclaration de candidature et l'acceptation du remplaçant sont rédigées sur papier l10 Kio (1 325 mots) - 12 août 2013 à 23:26
- - Programme "municipale", une déclaration générale sur les politiques municipales qui nous semblent prioritaires}}7 Kio (1 119 mots) - 11 juillet 2019 à 23:15
- * Chaque phrase et déclaration est-elle bien correcte ? Serez-vous capable pour chacune de la justifier,…6 Kio (938 mots) - 1 juillet 2013 à 01:23
- **Déclaration sur l'honneur de fonds propres 2012 Déclaration sur l'honneur de fonds propres Y14 Kio (2 334 mots) - 26 juillet 2014 à 12:23
- …prégné par le principe de souveraineté nationale, directement hérité de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789[http://fr.wikipedia.org/wiki/D%C3%A9clarat …ant, et aussi une étiquette qui n’a plus vraiment de sens. Relisez donc la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789 que vous aimez tant, et voyez à quel point19 Kio (3 232 mots) - 30 décembre 2012 à 00:50
- * Dans les communes de moins de 3 500 habitants, le dépôt d’une déclaration de candidature dans les services du représentant de l’État n’est pas ===Déclaration de candidature===22 Kio (3 406 mots) - 12 janvier 2014 à 05:06
- Au niveau des motions en cours de préparation, une déclaration de politique générale est en cours de préparation (contact : [[Utilisate7 Kio (1 149 mots) - 11 mai 2016 à 22:44
- Déclaration de politique générale: travaux en cours avec F.Vermorel, NPD et??6 Kio (1 044 mots) - 28 octobre 2015 à 19:31
- …s, peindre des banderolles, fabriquer des masques. Connaitre les régles de déclaration en Préfecture. Disposer des clefs des accès twitter, facebook et blog off6 Kio (981 mots) - 4 février 2014 à 06:44
- Il existe déjà des déclaration de foi et des proposition au niveau européen qui nous permettent de commun …ants, ce qui demanderait un avis du correspondant CNIL pour envisager une déclaration de fichiers "Candidats du PP-fr". C'est une proposition, les modalités so20 Kio (3 277 mots) - 9 août 2013 à 22:06
- * la déclaration de candidature (ainsi que celle du suppléant et du mandataire)8 Kio (1 117 mots) - 22 février 2017 à 23:01
- Cette déclaration a été [https://eu.piratenpad.de/warsaw-2013-manifesto-revised? rédigé]8 Kio (1 241 mots) - 12 octobre 2016 à 15:54
- Le maire délivre un récépissé de cette déclaration. Ce récépissé servira de titre et garantira les droits attachés à la q10 Kio (1 597 mots) - 16 avril 2014 à 06:31
- Ce chantier devrait être complété par une actualisation de notre déclaration de politique générale et la rédaction d'une charte des valeurs pirates.7 Kio (1 073 mots) - 14 octobre 2013 à 02:00
- …le_2014 Les votes de l'A.G.] auraient été entérinés par la CODEC (source : déclaration orale de Natouille, secrétaire nationale, selon notre témoin qui préfèr8 Kio (1 208 mots) - 20 janvier 2015 à 18:29
- * ''Proposition'' Mise en place d'une déclaration d'état civil, acte irrévocable, faîte séparément par chacun des parent7 Kio (1 188 mots) - 29 décembre 2012 à 00:22
- Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat : http://wiki.partipirate.org Chaque déclaration de candidature doit être accompagnée de la copie d’une pièce de nature15 Kio (2 358 mots) - 17 avril 2014 à 14:39
- …é soumet également un modèle de liste pour la récolte de signatures et une déclaration écrite de ses membres, par laquelle ils attestent irrévocablement leur qu9 Kio (1 398 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- * La déclaration de Kazan que la délégation française a signée : [https://www.partipirat8 Kio (1 309 mots) - 11 juillet 2013 à 15:59
- …e. A titre de comparaison et pour objectiver la nécessité de l'étoffer, la déclaration de principe de l'[http://www.u-m-p.org/notre-parti/nos-valeurs UMP], ou du …a mise en place d'un SunShine Act en France. Il met en place un système de déclaration des intérêts entre les professionnels de la santé et les labo, le tout m25 Kio (4 251 mots) - 19 juillet 2013 à 22:42
- …ander aux coordinateurs de présenter ces amendements, comme l'avait été la déclaration de Prague. …en début d'ordre du jour et à part du programme, de la même manière que la Déclaration de Prague avait été soumise au vote de l'Assemblée Générale d'octobre26 Kio (4 281 mots) - 11 juillet 2013 à 16:14
- :: a) publie chaque année ses recettes et dépenses, ainsi qu'une déclaration relative à son actif et à son passif;23 Kio (3 823 mots) - 25 mars 2014 à 02:22
- …(type de campagne...). Il s'agit aussi de régler les problèmes techniques (déclaration de l'association de financement, réalisation du matériel électoral...).11 Kio (1 678 mots) - 18 janvier 2013 à 21:32
- …le donateur doit dans ce cas joindre une copie de pièce d’identité et une déclaration sur l’honneur de fonds propres, suite à quoi il recevra un RIB ou IBAN, *Espèces : le demandeur ou le donateur remet bulletin/formulaire, déclaration sur l’honneur de fonds propres, copie de pièce d’identité et paiement31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- Que l'Assemblée générale de l'Internationale Pirate Parties décider de la déclaration suivante: …option réussie par l'AG, nous appelons les membres du PPI à ratifier cette déclaration en temps opportun par un véhicule approprié.69 Kio (11 241 mots) - 27 mars 2015 à 14:21
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- …éprisant non seulement la garantie historique du droit à la culture par la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme, mais également la simple consultation d …le du droit public d'accès à la culture, conformément à l'article 27 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- …idère également ces propos manifestement contraires à l'article 2 de la<br>déclaration générale du Parti Pirate, et plus précisément aux points IX et XI et<br14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- **Déclaration de dons, etc.11 Kio (1 676 mots) - 14 mai 2015 à 21:30
- === Déclaration de Bruxelles === Mindhack a signé au nom du Parti Pirate la déclaration de Bruxelles appelant les parlementaires européens à protéger la confide43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
- *la Déclaration de Politique Générale (DDPG),11 Kio (1 603 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- : Rdv à la banque cette semaine. Déclaration préalable du mandataire financier à la Préf.11 Kio (1 718 mots) - 22 mai 2014 à 02:36
- *Formalisme des candidatures : envoyer une déclaration de candidature et une profession de foi9 Kio (1 549 mots) - 19 juillet 2013 à 22:46
- …e et protégée par l'Etat. Cette protection ne doit pas être uniquement une déclaration de bonnes intentions, mais doit être réalisée aussi bien au niveau de l' …e et protégée par l'Etat. Cette protection ne doit pas être uniquement une déclaration de bonnes intentions, mais doit être réalisée aussi bien au niveau de l'71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
- .déclaration pref: <br>12 Kio (1 845 mots) - 14 janvier 2016 à 01:13
- données (finalité, accès, interconnexion...) feront l'objet d'une déclaration12 Kio (2 067 mots) - 30 janvier 2013 à 23:20
- Déclaration de manifestation en préfecture : http://paris.reelledemocratie.net/node/6812 Kio (1 840 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
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- …e technique, un candidat se réclamera de la caisse blanche sur le Cerfa de déclaration de candidature, mais sera toujours sous sa bannière de parti politique, pa11 Kio (1 788 mots) - 7 mars 2017 à 18:21
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- Solliciter une déclaration sur l'honneur de non condamnation aux chefs édictés sur l'amendement (...14 Kio (2 128 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- …le donateur doit dans ce cas joindre une copie de pièce d’identité et une déclaration sur l’honneur de fonds propres, suite à quoi il recevra un RIB ou IBAN, *Espèces : le demandeur ou le donateur remet bulletin/formulaire, déclaration sur l’honneur de fonds propres, copie de pièce d’identité et paiement56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- * l'actualisation de la Déclaration de Politique Générale (DDPG),13 Kio (1 991 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
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- …u une quelconque des initiatives contenues dans le sujet. C'est une simple déclaration d'intérêt.16 Kio (2 663 mots) - 7 juillet 2019 à 11:45
- des informations de contact, et une déclaration d'adoption des status et règlement intérieur de l'association, ainsi qu'u16 Kio (2 736 mots) - 14 août 2015 à 01:26
- :{{F}} Signature de la déclaration Anti-ACTA : http://www.wcl.american.edu/pijip/go/acta-communique </small>57 Kio (7 513 mots) - 13 octobre 2016 à 19:13
- …_de_Politique_Générale#La_Terre_et_la_nature">https://wiki.partipirate.org/Déclaration<em>de</em>Politique<em>Générale#La</em>Terre<em>et</em>la_nature</a> )</p …de_Politique_Générale#Vivifier_la_démocratie">https://wiki.partipirate.org/Déclaration<em>de</em>Politique<em>Générale#Vivifier</em>la_démocratie</a>)</p> <p>C46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
- …te exige l'application des droits culturels définis par l'article 27 de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.14 Kio (2 369 mots) - 7 octobre 2013 à 18:07
- La déclaration des liens d'intérêts des élus telle qu'elle existe aujourd'hui doit êtr Cette déclaration a été [https://projects.piratenpartei.ch/projects/sectionvd/wiki/Le_progr67 Kio (9 662 mots) - 14 décembre 2016 à 11:48
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- ''Déclaration d'unification du programme''15 Kio (2 582 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
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- === - 3.4 Ratification de la déclaration de Prague=== Vote d’approbation de la déclaration de Prague<br>63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
- …le donateur doit dans ce cas joindre une copie de pièce d’identité et une déclaration sur l’honneur de fonds propres, suite à quoi il recevra un RIB ou IBAN,16 Kio (2 465 mots) - 24 juillet 2015 à 19:25
- = Déclaration de principes du Parti Pirate suédois -- v3.2 =17 Kio (2 734 mots) - 17 janvier 2016 à 11:10
- …_de_Politique_Générale#La_Terre_et_la_nature">https://wiki.partipirate.org/Déclaration<em>de</em>Politique<em>Générale#La</em>Terre<em>et</em>la_nature</a> )</p …de_Politique_Générale#Vivifier_la_démocratie">https://wiki.partipirate.org/Déclaration<em>de</em>Politique<em>Générale#Vivifier</em>la_démocratie</a>)</p> <p>C51 Kio (7 487 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …n début d'ordre du jour et à part du programme, de la même manière que la Déclaration de Prague avait été soumise au vote de l'Assemblée Générale d'octobre ** La déclaration du demandeur suffit à établir le tarif sans qu’une pièce justifica42 Kio (6 489 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- Pour toute déclaration de changement, ou procuration adresser un email à secretaires-cn@lists.pa20 Kio (3 064 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
- Les parlementaires et candidats Pirates allemands ont signé une déclaration pour rendre leur revenu public18 Kio (2 867 mots) - 5 février 2013 à 22:39
- …le parti ou le groupement à caractère politique) n'ont pas à effectuer de déclaration auprès de la CNIL ni à recueillir le consentement des personnes dont les A ce titre, il doit procéder à la déclaration du traitement à la CNIL et s'assurer, notamment par l'insertion de clauses46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
- …êtres humains d La CN rappelle son attachement profond à l'ensemble de la [Déclaration Universelle de Droits de l'Homme et du Citoyen|.19 Kio (2 925 mots) - 30 mai 2016 à 22:34
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- …êt.<br><div><br></div><div><span style="text-decoration: underline;">d) La déclaration des Conflits d’intérêt</span><br></div><div>Les Statuts sont très clai25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- …ander aux adhérents à l’adhésion la signature d’une charte qui détaille la déclaration de politique générale de façon à formaliser.17 Kio (2 795 mots) - 28 octobre 2014 à 18:23
- …em; line-height: inherit;"><b>En haut de la pyramide :</b> <b>la déclaration de politique générale (DPG)</b>.</p><p style="margin-top: 0.5em; margin-b ====Déclaration de Politique Générale====202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
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- …rmatique et Libertés. En tant que parti politique, nous sommes dispensé de déclaration à la CNIL. Les sections locales ne doivent ficher que le minimum d'informa23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
- …/pubarch/2012-10-21-ag/ppag2012-annexe-06-declaration_de_prague-v01.00.pdf déclaration de Prague]''' (annexe 6), présentation des travaux de l'équipe de l'inter25 Kio (3 794 mots) - 29 décembre 2012 à 23:45
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- …ration concernée de saisir les autorités judiciaires si elle estime que la déclaration est fausse ou inexacte. ***Pour permettre la modification de la mention du45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
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- …endement est plutôt de sanctionner les abus graves que les retards dans la déclaration, ou éventuel redressement. L'emploi du mot condamnation implique le passag27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
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- *Suppression de la Déclaration de Politique Générale47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- <p>Chaque année, sur la déclaration de revenus, une ligne permettrait de désigner le parti politique que l'on33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
- ===Suppression de la Déclaration de Politique Générale=== <p>Le Parti Pirate supprime sa Déclaration de Politique Générale et la page du portail du programme correspondante.<178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
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- Nous pensons que les valeurs et les Droits énoncés dans les Déclaration de 1789 et de 1948 sont essentielles et universelles pour l’humanité. To28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
- " Sauf en cas de fraude ou de fausse déclaration, l'action intentée par un organisme payeur en recouvrement des prestations38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
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- …e s'exprimer et de désigner la personne de son choix sans qu'il n'y ait de déclaration de candidature. Le programme est entériné fin novembre à l'occasion d'un …ise personnellement par le candidat ou son suppléant.Un reçu provisoire de déclaration est donné au déposant.</td> </tr> <tr> <td>---</td> <td>---</td> </tr> <t136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
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- …ité de plaider sa cause durant la réunion du Conseil et de transmettre une déclaration qui sera publiée avec le compte-rendu de la réunion du Conseil. La décis44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
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- <p>Chaque année, sur la déclaration de revenus, une ligne permettrait de désigner le parti politique que l'on38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- …%22%2f%3e%0a%3c%2fsvg%3e%0a");"=""><li style="margin-bottom: 0.1em;">Cette déclaration a été réalisé par Natouille avant son départ</li></ul></li><li style=" ===Déclaration de Politique Générale===372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
- Le délai minimum pour la déclaration est de 2 semaines. Il s'agit de définir:41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
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- …humanité, constitue un tout marqué par l'interdépendance” (Préambule de la Déclaration de Rio, Sommet de la Terre, 1992) …irmées lors de la Conférence internationale de Vienne et intégrées dans la Déclaration du Millénaire.183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
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