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  5. Assemblée Générale de Section Locale
  6. Assemblée Permanente
  7. Assemblée Permanente - Procédure Accélérée - 2018-001
  8. Assemblée générale:Avril 2013
  9. Assemblée générale:Janvier 2017
  10. Assemblée générale:Janvier 2017/MediaWiki:Sitenotice
  11. Assemblée générale:Janvier 2017/MediaWiki:Sitenotice2
  12. Assemblée générale:Janvier 2017/feuille de présence
  13. Assemblée générale:Janvier 2017/feuille de présence/repas
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  15. Assemblée générale:Janvier 2017/header
  16. Assemblée générale:Janvier 2017/hébergement
  17. Assemblée générale:Janvier 2018/header
  18. Assemblée générale:Juin 2013
  19. Assemblée générale:Novembre 2014
  20. Assemblées générales
  21. Assemblées générales/Courriers
  22. Assemblées générales/Courriers/A propos de l'organisation de l'Assemblée Générale du Parti Pirate
  23. Assemblées générales/Courriers/Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016 — Organisation
  24. Assemblées générales/Courriers/Compte rendu de l'AG des 25 et 26 JUIN 2016
  25. Assemblées générales/Courriers/Convocation Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016
  26. Assemblées générales/Courriers/Gestion des procurations pour l'Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016
  27. Assemblées générales/Courriers/PV:Pays de la Loire:Assemblée Générale 2016
  28. Assemblées générales/Courriers/Premier compte-rendu très succinct sur l'AG
  29. Assemblées générales/Statistiques
  30. Assesseurs
  31. Association de Financement du Parti Pirate
  32. Association locales de soutien au candidat
  33. Assouplir les règles en matière de changement de genre
  34. Attestation service militaire
  35. Attestations de frais
  36. Attribution fixe de compétence juridictionnelle
  37. Aucune information ne doit avoir priorité sur une autre
  38. Audiovisuel Français a l'étranger
  39. Augmenter immédiatement les normes de sécurité
  40. Autoriser et encadrer la revente de licence logicielle
  41. Autoriser le débridage
  42. Bac a sable npetitdemange
  43. Bac à sable
  44. Bannières web
  45. Banque d'images CC-BY
  46. Banque d'images CC0
  47. Baremes impressions euro2014
  48. Biens communs
  49. Bilan comptable 2012
  50. Bilan comptable 2013
  51. Bilan des européennes du 05/06/2019
  52. BitCoin
  53. Blog
  54. Boite mail PP
  55. Boite à Idées
  56. Boutique/logistique
  57. Boutique/produits
  58. Boutique/site
  59. Bretagne:Assemblée Générale 2015
  60. Bretagne:Assemblée Générale 2016
  61. Bretagne:Assemblée Générale 2017
  62. Bretagne:Règlement Intérieur
  63. Budget PP 2022 du 27/12/2021
  64. Bulletin unique
  65. Bureau National : Radio Parti Pirate du 07/12/2017
  66. Bureau de la Section Midi-Pyrénées
  67. CEEP
  68. CEEP/2019
  69. CEEP/2019/Affaires internationales
  70. CEEP/2019/Affaires internationales - Affaires étrangères
  71. CEEP/2019/Affaires internationales - Asile
  72. CEEP/2019/Affaires internationales - Cyber Defense
  73. CEEP/2019/Affaires internationales - Forces armées
  74. CEEP/2019/Affaires internationales - Intelligence artificielle
  75. CEEP/2019/Affaires internationales - La responsabilité des entreprises internationales
  76. CEEP/2019/Affaires internationales - Marquage infalsifiable des armes militaires
  77. CEEP/2019/Affaires internationales - Migration
  78. CEEP/2019/Affaires internationales - Politique commerciale internationale
  79. CEEP/2019/Affaires internationales - Politique d’aide au développement et politique humanitaire
  80. CEEP/2019/Affaires internationales - Principes pour les accords commerciaux
  81. CEEP/2019/Affaires internationales - Protection internationale des droits fondamentaux
  82. CEEP/2019/Affaires internationales - Résolution des conflits
  83. CEEP/2019/Affaires internationales - Utilisation des armes
  84. CEEP/2019/Affaires sociales et santé
  85. CEEP/2019/Affaires sociales et santé - Accès à la santé et confort du patient
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  88. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines
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  90. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Sauvegarder le principe de diversité biologique
  91. CEEP/2019/Agriculture, pêche et cultures marines - Une Europe durable
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  93. CEEP/2019/Brevets
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  96. CEEP/2019/Brevets - Les brevets à l’ère de l’information
  97. CEEP/2019/Brevets - Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
  98. CEEP/2019/Brevets - Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
  99. CEEP/2019/Culture - Promotion des communs et de la culture libre
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  101. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique
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  105. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Droit à l'Autodétermination
  106. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Droit à la Vie Privée
  107. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Débloquer le net : pour un droit à l'interopérabilité
  108. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - La Sécurité dans la Liberté
  109. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Logiciels, formats et protocoles libres dans l’administration publique
  110. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Logiciels libres
  111. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Neutralité du Net
  112. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Open Data
  113. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Politique du Net
  114. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Protéger la liberté d’expression en ligne
  115. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Recherche dans le domaine de la sécurité
  116. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Sécurité à l’ère du numérique
  117. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Vie privée et surveillance de masse
  118. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Évaluation systématique des pouvoirs de surveillance existants et moratoire
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  120. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie - Climat
  121. CEEP/2019/Environnement, Climat et Énergie - Environnement
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  123. CEEP/2019/Finances & Fiscalité
  124. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Course vers le bas
  125. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Fonds structurels
  126. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - La faille du contrat social
  127. CEEP/2019/Finances & Fiscalité - Taxes
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  130. CEEP/2019/Programme spatial - Buts à long terme
  131. CEEP/2019/Programme spatial - Des stratégies européennes sur les ressources spatiales et la défense planétaire
  132. CEEP/2019/Programme spatial - La vision spatiale de l'Union européenne pour l’avenir
  133. CEEP/2019/Programme spatial - Politique industrielle du secteur spatiale
  134. CEEP/2019/Programme spatial - Profiter des avantages du programme spatial
  135. CEEP/2019/Programme spatial - Vitaliser le développement des technologies spatiales
  136. CEEP/2019/Science
  137. CEEP/2019/Société Civile - Financement des campagnes électorales
  138. CEEP/2019/Société Civile - Gouvernement Ouvert
  139. CEEP/2019/Société Civile - Lutte contre la corruption et limitation du lobbying d’entreprise
  140. CEEP/2019/Société Civile - Participation politique innovante
  141. CEEP/2019/Société Civile - Protection des lanceurs d’alerte
  142. CEEP/2019/Société Civile - Prévenir les conflits d'intérêts
  143. CEEP/2019/Société Civile - Re-démocratisation du processus législatif
  144. CEEP/2019/Société Civile - Supplément de démocratie pour l’Europe
  145. CEEP/2019/Société Civile - Transparence du secteur public
  146. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
  147. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et protection des lanceurs d’alerte
  148. CEEP/2019/Société civile
  149. CEEP/2019/Transports
  150. CEEP/2019/Transports - En route contre big brother
  151. CEEP/2019/Transports - Harmonisation de la législation concernant les véhicules
  152. CEEP/2019/Transports - Les déplacements locaux transfrontaliers
  153. CEEP/2019/Transports - Les routes ne connaissent pas de frontières
  154. CEEP/2019/Transports - Légalisation des VTC
  155. CEEP/2019/Transports - Restons simple et intelligent
  156. CEEP/2019/Transports - Vive la paresse énergétique
  157. CEEP/2019/Éducation, culture, recherche et connaissance libre
  158. CEEP/2019/Éducation - Libre circulation des connaissances et Éducation
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