CN CR:Reunion du 2014/02/20

CR en attente de vérification et d'approbation

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:Share http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 20 février 2014

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Mayou
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Jade
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ensemble
• Secrétaires de la Coordination Nationale :
• Assistant:
• Procurations :
• Procurations : 23h02 => Procu Antilles-Guyane à Bretagne
• Membres du Bureau National :
  • Anouk
  • Numero6
• Codec
• Responsable réseaux sociaux : Janus
• Visiteurs:
  • Paul Berettoni (cmal)
  • Frédéric Jouvin
  • Zidjinn
  • Frédéric Schneider
  • Nordine

Ouverture de la réunion

Présidents de séance

Jade

Secrétaires de séance

Clément

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant : https://coco.piratenpad.de/doleances Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.
, en tant que secrétaire de la CN déclare que :
L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un.
Le quorum de la Coordination Nationale est de 4 membres à ce jour pour que ses décisions soient valides.
La présente réunion s'est ouverte en présence de 4 membres de la Coordination Nationale et 1 représentent le Bureau National. Il y avait 0 procuration à déclarer.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : idf (Clément),PPAG(Jade)La Réunion (Pierre), Bretagne ( Antigone), NPdC(YannDutch) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides.
La séance est donc ouverte.
début de la réunion : 20h43

Approbation du précédent CR

http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_2014/02/06
On ne vote que s'il y a des objections.
Sophia souhaite qu'il soit mentionné le "conflit" entre elle et farlistener (coordinateur MidiPy). Sophia doit présenter les élements qu'elle souhaite voir rapporter dans le CR.
Le CR sera soumis à validation de la CN lors de sa prochaine CN.
Pas de souci pour farli, c'est toute la section MidiPy qui a un problème avec la secretaire de CN. S'il le faut on présentera une demande de débarquement si justement le ton ne change pas.

ODJ provisoire de la réunion du 20 février 2014

20h 30 début de la réunion, quorum et approbation du précédent CR ens : a caser.. quelques minutes quand il y a encore du monde!!! point interface de versement banque (ca urge et juste quelques toutes petites questions!!)

Validation des résultats de l'AG

Horaire Indicatif : 20h45
La CODEC s'est prononcée lors de sa réunion du 13 Février 2014 sur la validité des résultats de l'AG du XX Octobre 2013. Elle valide les résultats publiés par notre secrétaire national le 30 janvier dernier, et estime que « pour les élections à venir les votes blancs seront comptabilisés comme une opposition à la proposition.» La CODEC invite par ailleurs à faire « un effort de communication, notamment en terme de présentation des bulletins (…) pour rendre cette règle compréhensible par les votants. »

Motion  :

La Coordination Nationale accepte l'avis de la CODEC concernant l'interprétation du vote blanc et l'annonce des résultats de l'AG 2013.

POUR : La Réunion (Pierre),NPdC(YannDutch), PPAG(Jade), Bretagne (Antigone),IDF(Clement) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Municipales

Horaire indicatif : 21 heures -16h Antilles Guyanne , 00h La Réunion

• Audition des quatre candidats aux alliances municipales

Portes les Valences : J'ai (Jérôme, secretaire PPRA) auditioné Freddy Vasseur. Pour moi, il st bien dans les clous. Il fait parti d'anticor et fait signer toute sa liste. anticor et la charte des LL.

• • Roubaix : Le projet de liste est soutenu par YannDutch. Il ne sagit pas d'une investiture de la liste entière.

https://npdc.pad.partipirate.org/42

Motion  :

La Coordination Nationale valide la demande de Franck Lemaire concernant la mention de son appartenance au Parti Pirate dans le cadre des élections municipales à Roubaix :

POUR : PPAG(Jade), Idf(Clément), NPdC (YannDutch),La Réunion (Pierre), CONTRE : NSPP : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener)

La motion est adoptée

• • Bordeaux : Flu-flu envisage d'intégrer à Bordeaux une liste citoyenne issue du monde associatif qui n'est pas encore finalisée. Elle requièrt l'avis de ses pairs et de la Coordination Nationale avant de se décider ou non de s'investir dans cette liste.

Motion  :

La Coordination Nationale soutient par principe l'initiative, afin de continuer les discussions. Les détails du dossier sont à présenter dès que possible par mail au groupe élections puis à la CN. C'est sur la base de ce dossier que la CN se prononcera sur l'opportunité de soutenir toute la liste ou de simplement soutenir flu-flu à titre individuel.

POUR : IDF(Clement), MidiPy (Farlisterner),PPAG (Jade), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch) Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

• Point sur Meudon fschneider http://meudondelair.unblog.fr/

Motion  :

La Coordination Nationale valide la demande de F. Schneider concernant la mention de son appartenance au Parti Pirate dans le cadre des élections municipales à Meudon.

POUR : Bretagne ( Antigone),Idf(Celment), MidiPy(Farlistener), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch)PPAG(Jade) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

• Point d'autres listes en cours :
  • Liste à Rennes pour les municipales (Rennes Alternatives)

Demande de soutien officielle de la part de "Rennes Alternatives". Il y a plusieurs Pirates sur la liste, des personnalités non-encartées et des sympathisants du Modem. On peut trouver plus d'information sur le site de la liste, qui est encore en construction. L'esprit d'équipe va être renforcé dans les prochains jours plus que la mise en avant de la seule tête de liste.
La liste Rennes Alternatives demande au Parti Pirate de financer sa campagne électorale à hauteur de XXXXX€. Comme l'a rappelé le Bureau National dans sa réunion du 4 Février 2014, la Coordination Nationale est compétente pour statuer sur de telles questions.

Motion  :

La Coordination Nationale apporte le soutien officiel du Parti Pirate à la liste "Rennes Alternatives" pour les élections municipales 2014. Ce soutien n'inclut pas un financement obligatoire; des demandes de financement pourront être présentées et soumises à la CN.

POUR : Bretagne (Antigone),La Réunion (Pierre), CONTRE : MidiPy (Farlistener) NSPP : NPdC (YannDutch),PPAG (Jade), IDF(Clément),

La motion est adoptée

• • Paris XX :

Débat autour d'un tweet annonçant le ralliement du PP à la liste mené par M. Charzat par la liste Pirate dans le XXème. Certains notent le manque de transparence de la démarche et manifestent une vive défiance vis à vis de ce projet. Janus − représentant cette liste − remarque que la liste a pris cette orientation suite aux récents événements ayant conduit à la rédaction d'une proposition de charte dite 'corsaire', à savoir des propos antisémitisme, un frein à l'action militante au sein du Parti, et des soupçons de conflits d'intérêts dans la section Île de France.
Le Coordinateur IDF fait remarquer que la section ne s'est pas prononcé sur le sujet car... cette liste n'a pas fait la demande de soutien vis à la CN.
Sophia fait remarquer que l'on donne l'investiture à des listes avec alliances, alors que pour cette liste particulière, une régle particulière est appliquée.
Farlistener fait remarquer que ce n'est pas le problème.
Il est rappelé que les décisions sont au niveau des sections en premier ressort et que dans ce cas précis, la section Île de France a décidé elle-même de refuser les alliances. Il est important également que la liste se construise de façon transparente, ce qui ne semble pas être le cas à ce jour.

Motion  :

La CN ne peut pas apporter son soutien à la liste mise en place par M. Éric V. dans le XXeme arrondissement de Paris tant que celle-ci n'a pas présenté, à la CN, ses candidats ainsi que sa stratégie dans l'élection municipale. La CN lui demande de ne pas utiliser l'appellation Parti Pirate en attendant.

POUR : NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), La Réunion (Pierre), PPAGJade) CONTRE : NSPP : IDF(Clément) Bretagne (Antigone)

La motion est adoptée

Explication de vote de Clément (IdF) : la section est clairement divisée sur cette question et le coordinateur IDF ne se sent donc pas légitime pour représenter la section en réunion de la CN.
le groupe élection rappelle http://wiki.partipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur#18.1_Engagements_des_.C3.A9lus_.C3.A0_des_mandats_externes

Ligne dans la communication interne et externe du parti pirate

YannDutch : donne sa procuration à MidiPy
Horaire indicatif : 22h35 (il est 22h56) Clement soulève sur un pad des problèmes liés à la communication publique du Parti Pirate. Il y référence des propos pouvant être considérés antisémites ou négationnistes qui ont été proférés lors de la réunion « Crevons l'abcès » organisée par un de nos porte-parole sur Mumble lundi dernier. Sophia remarque que Marou a fait une très bonne remarque en rappelant notre réglement intérieur, et que nous pouvons utiliser celui-ci pour saisir la Codec.
Le mail du débat : https://www.evernote.com/shard/s228/sh/cc7d25c7-0068-49cc-8d9f-058cc84a44ca/74d9077f601897d0fc65d97c8257dfbf

Motion  :

La Coordination Nationale saisit la CODEC pour étudier les cas des personnes faisant régulièrement mention de sources d'extrême droite. Clément Beckert transmettra à la CODEC un dossier présentant la situation avec le nom des personnes concernées. La CODEC pourra rappeler, sous forme de jurisprudence, les conditions pour aborder et organiser des débats associés à ces thèmes sensibles.

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), IDF(Clément), Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP : A-G (Antigone procu)

La motion est adoptée

Motion  :

La Coordination Nationale demande aux portes-paroles de rappeler que le Parti Pirate ne peut en aucun cas être assimilé aux idées d'extrême droite. Le moyen de communication est laissé à leur libre appréciation. La Coordination Nationale leur demande également de travailler une charte d'utilisation des outils de communication. Il sera nécessaire que cette charte laisse apparaitre les précautions suivantes :

• toujours se renseigner sur la source d'information (prendre la vidéo du site source ou pour une dataviz la refaire avec les données sources)
• ne pas citer des personnes ou lien d'extrême droite sans un commentaire clair et un rappel de prise de position du PP en faveur des droits de l'Humain et contre ces idéologies d'appel à la haine

POUR : IDF(Clement), MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), Bretagne (Antigone), A-G (Antigone) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Motion  :

Afin de pouvoir reprendre la main sur le compte Twitter du Parti Pirate en tant qu'outil de communication, la Coordination Nationale mandate les DVI pour administrer les comptes twitter nationaux en coordination avec le responsable des réseaux sociaux.

POUR : Bretagne (Antigone),MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), IDF(Clement) CONTRE : NSPP : A-G (Antigone procu)

La motion est adoptée

Soutien aux candidats au Board du PPEU

Horaire indicatif : 23h00 Nous devons décider aujourd'hui des soutiens que nous pouvons apporter aux candidats du board du PPEU. Seuls les candidats soutenus seront éligibles par les délégués nationaux présents à la réunion de fondation du PPEU ; il nous faut d'ailleurs désigner nos deux délégués. La liste des candidats au board du PPEU se trouve ici : http://wiki.piratenpartei.de/PPEU/Board_Candidates Les soutiens peuvent être multiples, un candidat peut être soutenu par plusieurs pays, un pays peut soutenir plusieurs candidats. La CN reconnaît que ce scrutin ne s'est pas déroulé dans des conditions optimales. Une meilleure communication aurait pu se tenir pour inciter nos militants à se mobiliser. Par ailleurs, l'heure tardive des nomminiations n'a pas permis un débat d'une très grande qualité.

Motion  :

La CN soutient la candidature d'Amelia Andersdotter à la présidence du PPEU.

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP : AG (Antigone procu),IDF(Clément)

La motion est adoptée

Motion  :

La CN soutient la candidature de Amelia Anderdotter, Martina Pöser, Cédric Levieux, Giuseppe Cossalter à la vice-présidence du PPEU.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), CONTRE : NSPP : AG (Antigone procu),IDF(Clément)

La motion est adoptée

Motion  :

La CN soutient la candidature de Radek Pietron et Florian Zumkeller-Quast à la trésorerie du PPEU.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), CONTRE : NSPP : AG (Antigone procu),IDF(Clément)

La motion est adoptée

Motion  :

La CN soutient la candidature de Gilles Bordelais (PPDE), Anthonios Motakis , Martina Pöser, Gregory Engels, Stefan Circowic, Cristian Bulumac, Cédric Levieux, Maxime Rouquet au board du PPEU sans poste assigné

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), NPdC (procu Farlistener), CONTRE : NSPP : AG (Antigone procu),IDF(Clément)

La motion est adoptée

• La Nomination et responsabilité des représentants du PP-FR à Bruxelles est representée à la prochaine CN

Représentation du PPEU à Bruxelles, déjà quatre candidats, Anouk, Nalaf, Didier, cmal et Antigone
Thamior regrette que les adhérents n'aient pas été consultés, pour une élection qui nous concerne tous.
Ensemble remarque que le futur 'président' du PPEU aura un grand pouvoir par exemple de répartition de l'argent (éventuel) au sein des parti pirates européens et que la consultation aurait gagné à être connue.

Nomination des nouveaux portes paroles

Horaire Indicatif : 23h40 réception des candidatures au poste de porte parole Fox et Leiopar se sont présentés Une CN ad'hoc sera fixée.

Divers

• Signature TAFTA : Signature ou pas de l'accord Stop Tafta http://stoptafta.wordpress.com/ signalé par Léguman

De principe, la CN encourage la lutte contre TAFTA/TIPP. Néanmoins, les coordinateurs souhaitent disposer d'un texte précis pour voter un motion de soutien.

• Clarification pour le Pacte du logiciel libre : les candidats PP doivent-ils signer ou non le pacte des logiciels libres : http://www.candidats.fr/petition/index.php?petition=3&signe=oui pour les candidats aux municipales 2014 : http://candidats.fr/documents/Le_Pacte_Du_Logiciel_Libre_candidats_municipales_2014.pdf

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Qu'en est il des listes soutenues ? La CN demande aux candidats pirates sur les listes soutenues par le PP de faire une forte publicité au pacte du logiciel libre. Ils doivent en être signataires à titre personnel. Néanmoins, pour des listes uniquement 'soutenues', la signature n'est pas une totale obligation pour la liste en totalité. Pour autant, les Pirates présents sur la liste doivent la signer à titre personnel. Suggestion de Stman: il serait intéressant que tous les candidats qui la signent en envoie une copie scannée à un responsable du PP afin qu'on puisse les opposer à des organisations lorsque c'est nécessaire. Et je pense qu'une liste des signataires mériterait d'etre clairement publié sur notre site. C'est de la com positive.

Questions et remarques des adhérents

• Horaire indicatif : 00H40

question des adhérents

• Ferny:
  • Je trouve regrettable que lors de l'élection de la tête de liste pour les élections européennes pour la zone SO (je ne sais pas si c'est fait pour les autre), seuls les adhérents des sections régionales aient été consultés. Les adhérents sans section mais résidants dans les régions concernées n'ont pas eu voix au chapitre. Je ne souhaite pas remettre en cause la légitimité de la personne désignée mais il me parait anormal qu'une situation comme celle-ci ait pu se produire au sein de notre parti qui promeut la démocratie liquide.
    

MidiPy avec l'accord des membres de LR et Aquitaine a demandé l'envoi d'un mail pour une consultation sur tous les membres de la circo (avec ou sans section). MidiPy ne peut que faire confiance au travail des secrétaires nationaux seuls dépositaires des listes des adhérents. Ayant eu des retours nous avons pensé que le travail avait été fait correctement.

• Conférence de Frankfurt :
  • Les 7/8 mars se tiendra - comme signalé par Gilles Bordelais - un atelier à Francfort sur les moyens d'actions pirates pour les européennes. Il peut être intéressant d'y envoyer quelqu'un.

Position de la CN : sans votes organisés ou position à prendre par le PP-FR, la CN encourage aux militants de s'y rendre, mais il n'y aura pas d'envoi de délégué officiel.

• Le problème de traitement des adhésions n'a toujours pas été résolu, personne n'a été enregistré depuis mi-janvier. Numéro6 planche sur un logiciel de traitement de ces données plus simple.

Position de la CN : La CN remercie pour le reporting. Néanmoins cette question relève du BN/AFFPP.

• Précision sur la réunion de Rennes à la demande de Janus : est ce une réunion de travail ou non une assemblée générale déguisée. En effet, le texte d'appel est ambigu mais je reconnais que je peux parfaitement me tromper.

Antigone confirme que cette réunion n'est pas une AG caché destiné à prendre secrètement les rênes du pouvoir au sein du PP-FR. Il s'agit d'une réunion de travail consistant à mettre au propre les différents textes concernant les déclarations générale sur les valeurs que soutiennent les pirates. Aucune décision d'aucune sorte ne sera prise lors de cette réunion. Il y aura un mumble qui permettra à tous ceux qui ne peuvent de déplacer à Rennes d'assister à la réunion s'il le souhaite.

Dossiers à traiter par correspondance

Destitution du Trésorier :

• Suite à ses absences répétées à nos réunions, je sollicite la CN pour la destitution du vice-trésorier Kornog53, que je n'ai d'ailleurs pas inscrit à la préfecture, et qui ne figure pas sur les procurations du crédit coopératif.

° Pacte du logiciel libre pour les européennes : http://www.freesoftwarepact.eu/public/Free-Software-Pact-2014_FR.pdf http://wiki.april.org/w/Free_software_pact:_list_of_tasks

demandé par Numero 6 (+1 Stman) Pour les européens

• Signature de wepromise pour les européennes : engagement à la protection des libertés fondamentales dans le domaine numérique http://www.wepromise.eu/fr proposé par cmal

• Participation du Co-Secrétaire à l'AG du Mouvement Français pour le Revenu de Base :

°*J'ai l'opportunité de me rendre à l'assemblée générale du Mouvement Français pour le Revenu de Base qui se tiendra le 1er mars à Paris. Je peux, si ça vous intéresse, le faire en tant que représentant du PP, puisque le revenu de base est dans notre programme.

• JANUS : je vous ai communiqué l'adresse du pad la semaine dernière sur l'instruction à charge contre cmal et au vue des éléments du dossier j'aimerais avoir l'avis de la CN.

La CN confirme que cette question est à traiter par mail. Elle demande à Janus de renvoyer son dossier...

Dossiers reportés

°NUMERO6 STMAN : Je ne trouve pas le PP-fr dans cette liste de signataire : http://candidats.fr/petition/index.php?petition=3&pour_voir=oui pourtant c'est au programme : http://www.partipirate.org/spip.php?article42#outil_sommaire_12 : "Utiliser et distribuer des logiciels libres"

°L'avis de la codec sur la validation de l'ag ne résout rien. Il est contradictoire, puisqu'il approuve mon interprétation tout en disant que pour ce vote, les nspp ne sont pas pris en compte, ce qui contredit mon interprétation.

°La légalisation du cannabis est au programme compatible (mais existe il encore ?) du PP. Dans cette optique, devons nous apporter notre soutien à cette ICE http://weedliketotalk.wix.com

Fin de la scéance à 2:00

discussion libre :

Prochaine réunion

Jeudi 27 Février : https://coco.piratenpad.de/cr-27-02-14