CN CR:Reunion du 2015-12-03

Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale. Voir la CN_CR:Reunion_du_2015-12-17 .

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Feuille de présence

Absents

Coordinateurs de section :
- Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
- Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
- Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
- Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
- Parti Pirate Franche Comté:
- Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
- Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
- Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
- Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
- Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
- Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
- Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
- Parti Pirate PACA Coordinateur :
- Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
- Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :

Coordinateurs de section interne:
- Section Diversité Coordinateur :

Présents

Coordinateurs de section locale:
- Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
- Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
- Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Aurifex
- Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
- Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
- Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
- Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
- Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Jeey
- Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :

Coordinateurs de section interne:
- Section Diversité Coordinateur : Zidjinn

Secrétaires de la Coordination Nationale :
- farlistener
Assistant :
Procurations :

Membres du Bureau National :

Codec :

Responsable réseaux sociaux :

Visiteurs:
- Numero6
- Issa

Ouverture de la réunion

Présidence de la séance

Aurifex

Secrétariat de la séance

Zidjinn

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par Farlistener en sa qualité de secrétaire de la Coordination Nationale.

Le quorum est de 2 membres (statuts articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 3 membres de la Coordination Nationale. Cédric L. farlistener (secrétaire de la Coordination Nationale) du Bureau National, et il y a 0 procuration déclarée.

Motion : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : Bretagne (Aurifex), MidiPy (Jeey) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Début de la réunion : 21h10

Approbation du précédent CR

Le compte-rendu de la précédente réunion est disponible en ligne : https://wiki.partipirate.org/CN_CR:Reunion_du_2015-11-26

Les comptes-rendus seront soumis au vote s'il y a des objections.

Pas d'objection

Suivi des demandes au Bureau National

Coordination Nationale

Suivi des résolutions prises hors séance

Pas de résolution prise hors séance

Ordre du Jour

Acter la démission de Larose75 au poste de DVI

(démission en date du 25.11.2015)

Farli : Gna en tant qu'ancien DVI a les anciens accès et les transmettra aux prochains DVI.

Zid : N'est ce pas de la compétence du BN de gérer les membres (gestion technique, recrutement, et non choix politique) ?

Farli : Non, la CN nomme les membres du BN.

Jeey : vérifier qu'il n'y ai pas de blocage pour Gna d'ici l'AG.

Conclusion

La CN prend acte de la décision de Larose, et ne recherche pas de nouveau candidat vue la proximité de la prochaine AG

Préparation de l'AG(O)D

Suite aux diverses discussions il est privéligié le programme suivant :

1. AGO Décentralisée Janvier/Février permettant un fonctionnement "Légal" soit Bilan Moral et financier, Quitus des comptes 2014 + 2015 et présentation des budgets 2016.

2. AGE Décentralisée en Avril : Statuts et Programme, Objectif 2017

3. AGE Septembre/Octobre : Si besoin, adaptation programme, se réunir, événement médiatique

L'Ordre du Jour de la première AG serait le suivant :

1. Bilan moral de l'association

1.1 Actions réalisées en 2015

1.2 Projet 2016

2. Bilan financier de l'association

2.1 Bilan financier 2014

2.2 Bilan financier 2015

=> vote Quitus pour année 2014 + 2015 et Vote Budget 2016

Zid : Pour info https://wiki.partipirate.org/Statuts#19_Assembl.C3.A9es_G.C3.A9n.C3.A9rales (Le BN convoque, et réalise les Bilans, etc... quel est le rôle de la CN à ce moment de la préparation - pour ne pas dédoubler les réunions.. )

Farli : la CN doit acter l'ODJ, et superviser le Bureau.

Jeey : Ajouter une partie désignation des membres du bureau (ou élection du nouveau bureau).

Farli : Dans les 15 jours qui suivent l'AG, la CN nomme le bureau, il n'y a pas de vote des adhérents. Un appel à candidatures aux différents postes du BN sera fait au moment de la convocation à l'AG. Ainsi que pour les membres de la CODEC.

Motion : Ordre du Jour allégé de l'AG(O)D

L'Ordre du Jour est réduit à ce qui est proposé ci-dessus afin de permettre les formalités administratives et comptables de l'année 2015. Une autre AG suivra dans les trois mois pour les amendements aux statuts et au programme.

POUR : Bretagne (Aurifex), MidiPy (Jeey) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée

Nous avons un fonctionnement assez simple à mettre en place :

l'AGO de janvier/février ne doit durer qu'une demi-journée (13H30-17H30).

Nous devons convoquer les membres individuellement au moins 2 semaines avant l'AGO et prévenir tout le monde au moins 4 semaines avant l'AGO. Cela nous donne une deadline : tout doit être prêt le 13 décembre (dimanche) soit dans 10 jours.

Le quorum pour la tenue de l’Assemblée générale est égal à la racine carrée du nombre de membres actifs. Estimation haute : 23 personnes, estimation basse : 17 personnes.

Le vote par procuration est possible, le vote par correspondance est possible. AU BOULOT

Nous avons besoin

. De savoir où seront organisés les AG(O)D (grosso modo, on va simplifier le boulot, il faut un mumble et un projo pour diffuser la présentation qui sera faite par le bureau, on ne va pas perdre plus de temps sur le sujet). => CN
. Du bilan moral des sections locales (Actions de terrain) => CN (je rajouterai cela sous forme de résumé dans le bilan moral général)
. De préparer la convocation, la présentation des bilans. => BN

Todo : Lieux des différentes AG(O)D
Responsable: Les coordinateurs

Todo : Bilan moral de chaque section locale
Responsable: Les coordinateurs

Todo : Obtenir cela en temps et en heure
Responsable: Farlistener

Todo : Preparation convocation et présentation des bilans
Responsable: Bureau National

Todo : Appel à candidatures pour le renouvellement du BN
Responsable: Farlistener

Todo : Appel à candidatures pour le renouvellement de la CODEC
Responsable: Farlistener

Jeey : rappelle la nécéssité, vu le vote par correspondance proposé d'avoir (TOUS) les documents lors de la convocation. Soit minimum 15 jours à l'avance.

Farli : signale la proposition actuelle de calendrier proposant 4 semaines d'avance (laissant 15 jours pour faire des retours).

Aurifex : Quelle date en Janvier

Farli : Dépend des coordinateurs. Fixer suivant les disponibilité dans les sections locales. (au moins une salle).

Zid : Il faut un doc de synthèse (open sondage) avec le lien : http://outils.partipirate.org/sondage/

Jeey : Que se passe-t-il si telle ou telle section ne peut obtenir de salle à la date indiquée ?

Farli : L'AGO se fera dès lors qu'une salle a minima est disponible entre le 15 janvier et le 1er février.

Jeey : Important que l'AGO se fasse entre le 15 janvier et le 1er février et il ne faut pas que des obstacles soient posés.

Zid : Date butoir pour la convocation aux adhérents?

Farli : 15j avant. Dès que la date de l'AG est fixée. Donc entre le 1er et le 15 Janvier (Ne pas non plus rappeler trop longtemps en avance).

La Newsletter de la CN aussi sera aussi là pour informer les adhérents.

Todo : OpenSondage pour la date + diffuser aux Coco - http://outils.partipirate.org/sondage/
Responsable: Farlistener

Demandes des adhérents

Demande d'action de la Section Locale Midi-Pyrénées

Remarque

La demande a été traité par le Bureau National, le wiki sera amendé avec la réponse qu'il avait déjà faite à un autre adhérent. Cela pourra servir de support pour la réponse circonstanciée de la SL MidiPy. - Voir : https://bureau.pad.partipirate.org/108 ligne 115

Jeey : Précise que c'est une demande au nom de la SL MidiPy. Cette demande n'est pas issue d'une personne incriminée mais d'autres membres de la section.

Zid : Y a t'il une page wiki pour lire l'avis du Conseil d'État ?

Farli : Oui, soit dans le CR directement, soit via une page wiki spécialement dédiée. Ainsi qu'une réponse circonstanciée du BN.

Zid : Il y a plusieurs réponses possibles. Une autre réponse aurait pu être "(à l'adhérent en faisant la demande) : Vous pouvez faire une demande de documents à (mail BN), qui vous transmettre le-dit document /ou bien./ Le document est librement accessible à telle adresse entre telle heure et telle heure.

Zid : Prendre cette affaire comme exemple pour rédiger un "process réaction face à une diffamation". (Par exemple, le Coco de la section dont vient l'attaque contacte le secretaire BN, qui répond par mail publiquement à la-dite personne); Le but étant d'éteindre les feu le plus tôt possible. (La Codec doit rester un organe de dernier recours).