CN CR:Reunion du 2013/06/06

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

• Sections
• Rappel des infos et décisions prises hors séance
• AGE
• RH
• Elections
• International
• Parole aux adhérents

fin 23h45

Guide de lecture

Vous avez la liste des accronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 6 juin 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre,
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : marou
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Polo
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :, Komain
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : , Beautiful_Loser
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur : Clemencee
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii, Thamior
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aoshad

Assistant:

• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : TsooTyir
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : Ferny
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone|
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : marou
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener Beautiful_Loser
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : Yanndutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Franois
• Assistant:
  • Jesse
• Procurations :
  • HN -> NPdC -> Bzh -> RA
  • PdL => BZH
  • Lorraine => MidiPy => RA
  • RA -> MidiPy => PACA
• Membres du Bureau National :
• MindHack
• Anouk@mrNatural
• Visiteurs :
• Nordine

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance à 20h35 par Ferny

Présidents de séance

Ferny

Secrétaires de séance

Franois

Ordre du jour

• Sections
• Rappel des infos et décisions prises hors séance
• AGE
• RH
• Elections
• Parole aux adhérents

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant: https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que : L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. « Le quorum de la Coordination Nationale est de 7 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 8 membres de la Coordination Nationale et 2 représentent le Bureau National. Il y avait 4 procurations à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : IDF (marou) PACA (Lechoch) Aquitaine (Ferny),, Dworkin (LR) A-G (Tyir), Bretagne (Antigone), Lorraine (procu Farlistener), RA (procu Farlistener), MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), HN (YannDutch) CONTRE : NSPP : PdL (procu Antigone)

La motion est adoptée

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

https://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-mai-2013-t10698.html

Officialisation de la section Antilles-Guyane

Suite au vote en AGE validant l'amendement sur le découpage géographique des sections (http://wiki.partipirate.org/wiki/Age_2013/Propositions_d%E2%80%99amendements_aux_statuts_et_RI#D.C3.A9coupage_g.C3.A9ographique_des_sections_locales) la section Antilles-Guyane dispose désormais d'une voix à la CN.

Motion  : entérinement de la section Antilles-Guyane

La CN souhaite la bienvenue à la section Antilles-Guyanes et accueille ses coordinateurs qui deviennent membre de plein droit.

POUR : IDF (marou), PACA (Lechoch), Aquitaine (Ferny), Dworkin (LR), NPdC (YannDutch) A-G (Tyir), Bretagne (Antigone), Lorraine (procu Farlistener), RA (procu Farlistener), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP : PdL (procu Antigone), HN (Procu YannDutch)

La motion est adoptée

Retour sur l'AGE Bis

Leguman de la Codec temporaire pour l'AGE bis a publié les résultats:

http://forum.partipirate.org/age/resultats-age-bis-t10738.html

Il convient désormais de consolider le programme et le RI: https://redmine.partipirate.org/issues/958

Des volontaires sont recherchés pour ce travail.

Prochaine AG du PP

Plusieurs coordinateurs sont favorables à la tenu d'une AG décentralisée.

Marou remarque que plus il y a d'AG et plus il y a de travail pour les organiser.

Le BN a prévu d'organiser une réunion sur le sujet. Odran est chargé de l'organisation.

Rapport de l'AFPP

L'AFPP a rendu son rapport consultable en suivant le lien suivant : http://wiki.partipirate.org/wiki/Fichier:20130508_Rapport_AFPP_re%C3%A7us-dons_2012.pdf

L'AFFP recommande 4 points :

• Interdire les dons et les adhésions en espèces
• Inciter les gens à adhérer via la plateforme en ligne
• Centraliser les opérations et ne plus passer par les caissiers
• Mise en ligne des documents sur un serveur sécurisé

Le BN a voté une motion limitant fortement les dons et adhésions en espèces pour réserver ce moyen de paiement aux AG annuelles. Les paiement par virement ou chèque restent possibles A noter que TXO fait remarquer que refuser un moyen de paiement est interdit par la loi. Ce dernier demande aussi que la provenance des fonds soit contrôlée notamment via des certifications officielles. Mistral objecte que cela serait difficile pour les français de l'étranger.

Antigone est favorable au maintient du paiement par espèce pour des question de respect de la vie privée. Lechoch soulève le problème des personnes interdits bancaire

RH

Section Lorraine: Organisation de l'élection

Dans un email du 04/06/13 aux équipes technique et demliq, ProgVal s'interroge sur les possibilités alternatives pour l'organisation d'une élection de coordinateur, du fait qu'après consutlation il n'a pas été possible de rassembler le quorum autour d'une date. Il est question dans la discussion qui suit d'utiliser la procédure de vote par correspondance avec l'aide de la Codec, déjà mis en oeuvre en Aquitaine, et d'évaluer des alternatives électroniques compatibles avec le RI de section (http://wiki.partipirate.org/wiki/Lorraine:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur:En_Vigueur#Modes_de_scrutin)

Observateur de la CN au BN: Démission de Ferny

Dans un email du 05/06, Ferny annonce sa démission du poste d'observateur de la Coordination Nationale au Bureau National. Pour rappel, Clemencee a été élue supléante de Ferny à ce poste: http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_14/03/2013#Renouvellement_de_l.27observateur_CN_du_BN Elle signale qu'elle ne souhaite pas reprendre le poste en plein. Il convient de pourvoir à nouveau ce poste.

Personne ne souhaite prendre ce poste. Antigone propose de faire tourner cette responsabilité. Ferny souligne la nécessité d'avoir un coordinateur inscrit sur la ML du BN.

La difficulté technique n'étant pas insurmontable, cette solution semble faire consensus, sur les bases d'un changement tous les mois d'observateur.

Le calendrier provisionnel est le suivant:

• Juin : Bretagne (Antigone)
• Juillet : NPdC (YannDutch)
• Août : A-G (Tyir)
• Septembre :
• Octobre : PACA (Lechoch)
• Novembre : MidiPy (Farlistener)
• Décembre :
• Janvier :
• Février :
• Mars :
• Avril :
• Mai : Midipy (BL)

Élections

Demande pour une Liste municipale à Joinville-le-Pont

Dans un email du 04/06, Vincent J., nouvel adhérent pirate, demande le soutien du PP à la liste contestataire portée par Pascal Ajar (personalité locale apolitique) et Vivien (Debout la République) Dans son premier mail, il explicite les orientations programmatiques de la liste Après un aller-retour avec Mistral, Vincent précise :

• Il n'est demandé qu'un soutien administratif du PP (pas d'étiquette s'agissant d'une liste panachée)
• La présence de DLR est liée uniquement à Vivien, récent adhérent DLR mais contestataire mesuré.
• Il a déjà assisté à plusieurs IRL de la SL IDF, et pourra se coordonner avec la section, notamment dans le cadre des conseils et du soutien dont il a besoin.
• Il fournit des informations sur les autres listes en course
• Il est dans l'attente du document cadre Alliance dont il a été question pour pouvoir avancer sur cette liste.

Marou demande de consulter la section IDF pour avis. Des coordinateurs craignent que le Parti ait des ressources trop limitées pour pouvoir soutenir cette liste et toutes celles qui pourraient demander un soutient. Cependant en mutualisant les informations et les expériences, ont doit pouvoir mettre à disposition ces informations sans travail supplémentaire. Une demande lui sera adressée par le coordinateur IDF pour qu'il vienne présenter son projet auprès des adhérents de la section.

Libourne (33)

Un article de Sud-Ouest traite d'une " alliance " connue sous le nom de Libres regroupant divers partis dont le parti pirate.

http://www.sudouest.fr/2013/05/30/les-elus-communistes-en-pleine-tempete-1068574-710.php Etant donné que le parti dans son ensemble n'est pas impliqué dans cette alliance mais qu'il s'agit d'un membre du parti qui use de son libre droit d'affiliation Ferny a demandé une mise au point. TXO a proposé un droit de réponse. Mistral pour sa part a mis en lumière le risque de céder à la multiplication des procédures contre les divers médias.

Réponse de Anouk:

Poitou-Charentes ou Aquitaine ? autre news locale (oui c'est moi mrNatural) http://www.sudouest.fr/2013/06/01/une-alternative-de-gauche-sociale-et-ecologiste-1071002-2966.php

election municipale de Libourne. C'est une initiatieve citoyen, pas une alliance des partis politique, au contraire meme les communistes locale sont d'accord ici (aussi dans cet collectieve LIB.R.E.S.)

• probleme, pas de coco ou coordinateur/s chez Poitou Charentes. (Ou je me presente aussi dans ma commune)
• probleme Libourne est dans un autre SL Aquitaine et moi j'habite (dans la campagne) a 35 Km de Libourne dans la Charente-maritime (Poitou-Charentes).
• proposition de coordinateur temporaire Ferny : "Si tu veux tu peux demander à la CN de valider que le PP rejoigne ce collectif de manière officielle".

Et je demande la CN permission de soutenir cet example de la liqdem. (je suis mal prepare car je suis en plein saison (1 semaine) de tonte de mes moutons)

Je suis a la prochaine rencontre des pirates a Bordeaux 14 juin à 19h pour trouver plus de volontaires d'anticiper.

A suivre.

Élections municipales

L'équipe Municipales de la section IdF a commencé la rédaction d'un premier communiqué de presse (https://idf.pad.partipirate.org/premiercpmunicipalesparis) afin d'officialiser la participation du PP aux municipales de Paris. La nécessité d'avoir des portes-paroles ou des candidats déclarés se fait sentir.

La section Bretagne a elle rédigé un document de reflexion ( https://ppbzh.pad.partipirate.org/90 ) déjà piratée par IdF.

Antigone invite toutes personnes motivée pour travailler sur un texte un peu technique de venir jeter un oeil pour émettre toutes remarques constructives et propositions d'amélioration.

Législative partielle en Aquitaine

La CN a voté l'attribution de 2000 euros de budget pour la candidature de Farlistener

Facture de 2069€ pour 80.000 Circulaires, 40.000 Bulletins.

Les 69€ sont payés par MidiPy

Gros tractage prévu le 8 Juin à Villeneuve sur Lot

Propagande radio diffusé par Radio4, une radio local, un message de 2mn30

Alliance avec cap21

Une rencontre a eu lieu le 1er juin avec TXO, Marou, Odran et Antigone suite à l'entretien avec Mistral et YannDutch.

On attend un compte-rendu avant de discuter de la direction que la parti emprunte à ce sujet

Cannabis sans frontières

Stéphanie dans un mail du 30 mai nous a fait part d'un mail qu'elle a reçu du président de cannabis sans frontières où il lui propose de participer à la 3ème journée internationale du cannabis qui se tiendra le 18 juin à Paris Par ailleurs, elle a demandé de nous positionner sur une alliance possible avec cannabis sans frontières et se propose d'être notre porte-parole auprès d'eux.

Motion  : Soutient de Stéphaine pour la rencontre avec Cannabis sans frontière

La CN confie à Stéphanie le rôle de contact avec cannabis sans frontière et lui demande de rédiger un compte-rendu de cette rencontre.

POUR : NPdC (YannDutch), PACA (Lechoch) A-G (Tyir), LR (Dworkin), MidiPy(Beautiful_Loser), Aquitaine (Ferny) Bretagne (Antigone), IDF (marou) CONTRE : NSPP : HN (Procu YannDutch) PdL (Procu Antigone), Lorraine (Beautiful_loser procu) , RA (Beautiful_Loser procu)

La motion est adoptée

Marche des fiertés

Le parti pirate participera à la marche des fiertés le 29 juin à Paris Durant la réunion du BN du 4 juin, deux motions ont été votées au sujet de la marche des fiertés :

• une motion de dépenses logistiques évaluées entre de 250 à 300 euros
• une motion de dépenses de communication évaluées à 500 euros

Certains coordinateurs sont inquiets du montant élevé de cette dépense. Attention à conserver du budget pour les élections.

Certains coordinateurs souhaitent obtenir eux aussi un préservatif PP. Un ajout à la boutique pirate ?

Association jeunes pirates

L'association jeunes pirates nous a contacté pour nous informer de leur création comme entité indépendante. Les jeunes pirates ont demandé dans ce mail une dizaine de minutes pour s'exprimer en début d'AGE bis. La présentation a finalement été faite à la fin de l'AGE bis. Durant la réunion du BN du 4 juin il a été question de ce point. Il en ressort les réfléxions suivantes :

• Qu'en est-il des relations entre les jeunes pirates et le PP ? Les jeunes pirate ont vocation a être une association (et pas un parti politique) afin de toucher une plus grande audience dans la société civile.
• Il faut définir les liens avec les jeunes pirates et en délimiter le champ d'action

La coordination Nationale se réjouit de la création des jeunes pirates.

Fake Parti pirate de Lyon

Suite au dépôt de la marque Parti Pirate, il est possible d'engager des procédures contre le Fake qui s'est crée à Lyon.

Site : partipirate(tiret)lyon(point)fr

La Coordination Nationale invite Leiopar à se renseigner sur les opportunités juridiques exactes apportées par le dépôt de la marque pirate, et soutiendra la section Rhône-Alpes pour clarifier le statut de ce faux PP lyonnais.

La possibilité d'ester en justice relève de la responsabilité des secrétaires nationaux, que la Coordination Nationale invite à travailler avec l'équipe Rhône-Alpes.

Protocole d'alliance pour les municipales

Dworkin présente son travail d'élaboration d'un protocole d'alliance: https://pad.partipirate.org/3HahGQnIrl

Travaux complémentaires:

• Document cadre de la section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/90

Antigone invite les adhérents à exprimer leur opinion dans le pad

• Travaux de la section NpC
• Travaux de l'équipe élection (grille d'analyse)

Prochaine étape:

• Discussion, Consultation (Sections, LFB)

Les coordinateurs sont invités à consulter leur section d'ici la prochaine réunion de la CN

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Horaire prévisionnel: 23h15

Fin Prévisionelle : 23h30

Fin de réunion: 23h21

Prochaine réunion

Le 20 juin 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-20-06-13