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- {{Cadre Programme {{Prog/Cadre4 Kio (482 mots) - 20 février 2020 à 13:10
- {{Cadre stylisé}} {{Cadre stylisé}}10 Kio (1 297 mots) - 13 mars 2017 à 21:22
- {{Cadre ektek …et la sécurisation de cet ensemble indispensable au bon fonctionnement du modèle démocratique voulu par les pirates et définis par les présents statuts e2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- …99.4% de ces charges sont redistribuées pour financer le modèle social, le modèle US tendant à montrer que l'argent dégagé serait investi en fonds de retr …débat a eu lieu sur des sujets plus liés à l'économie en général (dans le cadre des législatives) que sur la proposition en elle-même.5 Kio (744 mots) - 29 décembre 2012 à 00:21
- :Florie: Propose de s'inspirer du modèle des européennes qui sera a retravailler Du coup il nous faut vraiment une réponse pour soit avoir un cadre, soit répondre non quand le cas se présente7 Kio (1 185 mots) - 2 août 2019 à 18:23
- …vision que nous nous faisons aujourd'hui d'une véritable démocratie. Notre modèle doit évoluer, il doit être plus dynamique, plus efficace et plus transpar …-et a entraîné- des abus de la part de managers, sponsors, et équipes. Le cadre légal assimilait les compétitions aux jeux d'argent les rendant ainsi ill33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
- …te mondialisé de la société numérique, dite “de l’information”, et dans le cadre d'un développement durable et raisonné. …trois préoccupations que sont l’environnement, l’économie et le social, un modèle harmonieux pour vivre ensemble, aujourd’hui et demain. Ce développement10 Kio (1 675 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
- ''Le profond changement de modèle auquel nous aspirons et les réponses que nous devons apporter aux grands e '''2-''' Donner un '''cadre légal au dialogue environnemental'''. Il faut pour cela instituer trois ni29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
- …t des rapports de synthèse anonymisés, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un Etat de droit. Comment les citoyens peuvent-ils faire confiance aux ma …t des rapports de synthèse anonymisés, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un Etat de droit. Comment les citoyens peuvent-ils faire confiance aux ma71 Kio (10 617 mots) - 14 décembre 2016 à 11:47
- …vision que nous nous faisons aujourd'hui d'une véritable démocratie. Notre modèle doit évoluer, il doit être plus dynamique, plus efficace et plus transpar …-et a entraîné- des abus de la part de managers, sponsors, et équipes. Le cadre légal assimilait les compétitions aux jeux d'argent les rendant ainsi ill38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- …seule une autorité judiciaire indépendante peut le lui imposer, et dans le cadre …illance, l'interception ou l'interdiction d'un flux de données, et dans le cadre de la prévention d'un crime ou de soupçons sérieux et graves '''20 Kio (3 477 mots) - 29 décembre 2012 à 00:32
- …gées. Ceux qui souhaitent une protection en cas de perte d’emploi (dans le cadre d’un emprunt par exemple) peuvent faire appel à des systèmes d’assura 3) Dans le cadre des aménagements au droit du travail promus par les conventions collective18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
- L'équipe locale dispose du budget qui lui est affecté dans le cadre de son fonctionnement et de ses projets, ainsi que des dons ou des produits29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
- …e sommet de l'ONU sur le climat à Copenhague. A cette occasion, et dans le cadre de mon engagement au Parti Pirate, je souhaite participer au débat sur le …opinions publiques, puis-qu’aucun industriel n'a l'intention de changer de modèle énergétique.10 Kio (1 635 mots) - 30 décembre 2012 à 00:35
- * Créer une monnaie municipale en étudiant le modèle du "Sol-Violette" mis en place à Toulouse. Cette monnaie "factice" perdrai * Organiser des évènements culturels et manifestation dont le cadre et la cible restent à définir ;9 Kio (1 463 mots) - 19 juillet 2013 à 23:12
- …ec l’état de nature (le contrat lockéen visant, lui, à le garantir par un cadre légal). Mais, à la différence de Hobbes comme de Locke, le contrat soci Je me pose la question de la validité du modèle de cercles autonomes qui se coordonneraient face à la puissance des grande10 Kio (1 647 mots) - 20 janvier 2016 à 13:40
- ==I. A quoi devrait ressembler le cadre politique selon nous ?== …exte mondialisé de la société numérique, dite de l’information, et dans le cadre d'un développement durable et raisonné.28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
- * Le modèle des [brochures tri-fold](https://discourse.partipirate.org/t/tracts-tri-fol …gent une agriculture humaine de proximité (avec ses risques) on produit un cadre procédural et normé que seul les industriel peuvent maîtriser.23 Kio (3 430 mots) - 21 avril 2019 à 20:06
- ** Txo: Dans le cadre d'un organisme de prévoyance couvrant un grand territoire, ils ont le mêm …ais au contraire ouvrir des formations altenatives supplémentaires (sur le modèle d'un service civique à définir) notamment aux demandeur-se-s d'emploi hyp27 Kio (4 245 mots) - 26 juin 2014 à 03:18
- …seule une autorité judiciaire indépendante peut le lui imposer, et dans le cadre d'enquêtes pour des crimes graves.'' l'interception ou l'interdiction d'un flux de données, et dans le cadre de la prévention d'un crime ou de soupçons sérieux et graves25 Kio (4 100 mots) - 13 mars 2014 à 04:42
- *Une délégation est valable pour un cadre bien précis : conseil transitoire, équipage. …par l'assemblée permanente transitoire d'avril 2018 (1er session 2018). Ce modèle sera ultérieurement annexé au Règlement intérieur ultérieurement.31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …qué qu’il n’était pas prêt à réformer la LME mais envisageait de durcir le cadre législatif si l’amont de la filière continuait à pâtir de la situatio …son opération séduction, il s’est dit un « fervent partisan », du « {{SurF|modèle agricole familial à la française}} ». Il a souligné que {{SurF|l’agri19 Kio (3 188 mots) - 27 octobre 2016 à 14:52
- Il n'est pas normal d'accorder de droit d'auteur ou voisin dans le cadre de travaux commandés tels que photo de classe, enregistrement de musique, …droit d'auteur, en échange d'une rémunération établie dans la loi. Un tel modèle n'étant pas prévu pour les différentes formes de diffusion sur Internet13 Kio (2 076 mots) - 30 juillet 2019 à 13:03
- * Le modèle des [brochures tri-fold](https://discourse.partipirate.org/t/tracts-tri-fol …gent une agriculture humaine de proximité (avec ses risques) on produit un cadre procédural et normé que seul les industriel peuvent maîtriser.28 Kio (3 902 mots) - 27 juin 2021 à 23:31
- …ur de l’instauration d’une économie durable, un modèle de démocratie et un modèle de justice et de cohésion sociale. …de subsidiarité (le taux devrait être fixé par la nation concernée dans un cadre européen, comme c’est le cas pour la TVA). Afin d’accroître l’effic27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
- …auvage, condamnée à 10 ans de prison, les lois sont faites pour donner un cadre de ce qui est tolérable au sein de notre société. Déroger à ces lois …oël des Champ-Elysées ?) Les premières mesures étaient nécessaires dans le cadre du rétablissement de l'ordre et pour l'enquête sur les terroristes en fui38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- :Aurifex: Fournir un cadre de travail pour les délégués du PPFR à l'Assemblée Générale du PPEU ===Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation===88 Kio (12 311 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- :Aurifex: Fournir un cadre de travail pour les délégués du PPFR à l'Assemblée Générale du PPEU ===Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation===90 Kio (12 429 mots) - 27 octobre 2019 à 21:08
- Plus finement ce qui rentre dans le cadre du délit : faut il qu'il y ait eu engagement des poursuites par le procure Modèle possible d'attestation sur l'honneur - qui devra être accompagnée d'un te18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- {{Cadre Programme Le scénario Négawatt fournit un modèle pour accompagner au mieux ce changement, il est construit sur des bases mé32 Kio (4 748 mots) - 5 juillet 2015 à 18:19
- …tte société prête à faire face à ces défis, nous avons besoin d’un nouveau modèle démocratique, d’une économie pensée au service de l’humain.</p> <h2 <p>Le Parti Pirate se positionne pour un taux unique de TVA à 15% dans le cadre de la mise en place d'un revenu de base, d'une structure fiscale progressiv49 Kio (7 321 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- '''A) Changer de modèle économique''' …devoir de citoyens d'alerter l'opinion publique et de proposer un nouveau modèle économique, stable et performant.27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- *Une délégation est valable pour un cadre bien précis La délégation se fait via la plateforme [https://personae.pa *Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- 2. Ajout au CRS de la possibilité de concilier dans le cadre d'une procédure devant le TdP si les litiges sont d'ordre interpersonnel o …iture confère un droit d'usage du logo du Parti Pirate, du drapeau dans le cadre de l'élection.</p> <h6 id="article4334">Article 433-4</h6> <p>L'investitur94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- …tilisable, les données et bases de données collectées ou produites dans le cadre de l’action subventionnée. Cette clause permet à l’autorité administ [Rédaction provisoire à consolider dans le cadre de la concertation avec les experts et les parties prenantes, avant décisi65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
- …ccompagnant sexuel, de dominateur, d'hôtesse de bar, de masseur sexuel, de modèle et de tout autre emploi impliquant une activité à caractère sexuel libre …us ou de toute autre forme d'autorité ou de contrainte n'entre pas dans le cadre légal du travail du sexe, et demeure prohibée.52 Kio (8 266 mots) - 29 septembre 2013 à 14:30
- ===Proposition AVF #6 : Réformer le cadre de la Politique Agricole=== <p>Réforme du cadre de la PAC et mise en cohérence avec les engagements européens vis-à-vis76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
- La Coordination Nationale supprime le passage suivant du RI, dans le cadre de la consolidation de l'amendement 13: "Les décisions prises par le Conseil National dans le cadre des investitures sont susceptible de véto par le Conseil Administratif et49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- 2. Ajout au CRS de la possibilité de concilier dans le cadre d'une procédure devant le TdP si les litiges sont d'ordre interpersonnel o …iture confère un droit d'usage du logo du Parti Pirate, du drapeau dans le cadre de l'élection.</p> <h6 id="article4334">Article 433-4</h6> <p>L'investitur99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- …et la sécurisation de cet ensemble indispensable au bon fonctionnement du modèle démocratique voulu par les pirates et définis par les présents statuts e *Une délégation est valable pour un cadre bien précis : conseil transitoire, équipage.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- cadre démocratique existant des seuls Etats individuels sont en train de dispara En conséquence, un cadre équitable pour la réintroduction de produits créatifs dans le domaine pu90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
- ===Proposition AVF #6 : Réformer le cadre de la Politique Agricole=== <p>Réforme du cadre de la PAC et mise en cohérence avec les engagements européens vis-à-vis80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- {{Cadre stylisé}} {{Cadre stylisé}}141 Kio (22 083 mots) - 10 avril 2017 à 15:47
- …quid. Cette réunion a eu lieu le dimanche 18 novembre 2012 à Rome, dans le cadre d'un congrès du groupe PPEU ayant pour thème la préparation de la campag …tilisation du nom réel, de nombreux pirates refuseront de participer et le modèle maquera de légitimité.27 Kio (4 508 mots) - 11 janvier 2013 à 18:55
- Issus d'une région autonome d'Espagne, ils se sont construits sur le même modèle que le PP-CAT. A priori positif, mais il y a très peu de membres (6). Nous …nt au cours de l'Assemblée Générale sur le texte des statuts reste dans le cadre de ce qui a été annoncé à l'ordre du jour.26 Kio (4 281 mots) - 11 juillet 2013 à 16:14
- …c, elles peuvent être accompagnées d’annexes qui démontrent la validité du modèle proposé qui par contre seraient plus poussées sur un plan académique.</p …iété qui le place résolument du côté des forces progressistes. Dépasser le modèle patriarcal</p><ul style="line-height: 1.5em; list-style-type: disc; margin-202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
- …s n’est pas obligatoire, les membres sont autorisés à les défendre dans le cadre de leur appartenance au Parti Pirate. …gées. Ceux qui souhaitent une protection en cas de perte d’emploi (dans le cadre d’un emprunt par exemple) peuvent faire appel à des systèmes d’assura51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
- …1 de la Constitution</p> <p>Il sera déclenché par droit de pétition sur le modèle des Initiatives Citoyennes Européennes (ICE).</p> <p>Le Conseil constituti …eurs et des électrices un bulletin spécifique pour voter blanc, et dans le cadre du bulletin unique, il est ajouté un case "vote blanc" sur le bulletin.</p136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
- ==Questionnaire modèle et suivi des candidats contactés== …ur les nouveaux venus, par celle qu’ils ont pu mener au plan local dans le cadre de leur engagement associatif. Il est cependant aussi évident – et il se66 Kio (10 595 mots) - 23 mai 2014 à 12:41
- {{Cadre Programme …te. Le harcèlement sexuel ou moral et le sexisme sont condamnables dans le cadre du travail sexuel de la même façon que dans toute autre activité profess118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
- …ainer une action de modération plus importante si elles ne respecte pas le cadre posé par les règles internes.</p> <p>Article 222-22-4 : La fermeture du f …teurs avec la possibilité de nommer des modérateurs temporairement (sur le modèle des porte-parole)104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- …sur le sujet</li> <li>De relancer les élus sur le sujet (notamment dans le cadre de la révision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en c …par l'Assemblée Permanente</p> <h1 id="article2">Article 2</h1> <p>Dans le cadre d'une non-reconduction, l'activité "Pavé" doit être maintenue dans l'éq178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
- …Les particuliers sont libres de transformer les produits cultivés dans le cadre du chapitre 1er de la présente loi qu'ils ont acquis. > > **Article 23** : * Créer un marché encadré de la culture à la vente sur le modèle des débits de boissons,45 Kio (6 445 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …Les particuliers sont libres de transformer les produits cultivés dans le cadre du chapitre 1er de la présente loi qu'ils ont acquis. > > **Article 23** : * Créer un marché encadré de la culture à la vente sur le modèle des débits de boissons,45 Kio (6 441 mots) - 27 juin 2021 à 23:36
- …ainer une action de modération plus importante si elles ne respecte pas le cadre posé par les règles internes.</p> <p>Article 222-22-4 : La fermeture du f …teurs avec la possibilité de nommer des modérateurs temporairement (sur le modèle des porte-parole)105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …c, elles peuvent être accompagnées d’annexes qui démontrent la validité du modèle proposé qui par contre seraient plus poussées sur un plan académique.</p …iété qui le place résolument du côté des forces progressistes. Dépasser le modèle patriarcal</p><ul>La question du féminisme</li><li style="margin-bottom: 0216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
- {{Cadre Programme …nourrir et non produire pour produire. Nous, pirate souhaitons inventer un modèle agricole qui respecte le paysan et réponde aux attentes de la société. L183 Kio (27 796 mots) - 8 janvier 2017 à 16:18
- …sur le sujet</li> <li>De relancer les élus sur le sujet (notamment dans le cadre de la révision constitutionnelle)</li> <li>De contacter les ministres en c …par l'Assemblée Permanente</p> <h1 id="article2">Article 2</h1> <p>Dans le cadre d'une non-reconduction, l'activité "Pavé" doit être maintenue dans l'éq182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …e société que nous appelons de nos vœux. L’ESS ouvre en effet la voie d’un modèle économique et social au service des citoyens, au plus près des territoire …fonction des représentations sociales de la personne en charge du dossier (modèle familial, ...). Il faut donc élaborer avec ces professionnels la prise en123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
- Dans le cadre de l'amendement 13, qui oblige La Codec a superviser les Le projet de modèle spip de site web pour les sections n'avance pas, Dworkin souhaiterait que…37 Kio (5 787 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
- …re mondiale : http://www.fao.org/unfao/govbodies/gsbhome/cfs/fr/), CCNUCC (Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques : http://unfccc.int/porta …om: 0.5em; line-height: inherit;"><b>Proposition 2:</b> La France, dans le cadre du FAO devra travailler à l'élaboration d'un Traité International promou372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
- …u Printemps Marseillais ( composé de politiques et de citoyens) et dans ce cadre responsable de la mise en place du plateforme Decidim pour la cocréation d …listener: On parle d'enlever ou modifier un point qui fait la promotion de modèle sectaire quand même ....93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40