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Catégorie:VOTÉ
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Pages dans la catégorie « VOTÉ »
Cette catégorie comprend 106 pages, dont les 106 ci-dessous.
A
- Abolition de la chasse à courre
- Abroger les lois d'exceptions superflues ou néfastes
- Accès facilité aux lieux recevant du public et transports publics
- Acquis sociaux
- Adopter définitivement la diversité éducative
- Agence Developpement Cooperation internationale
- Agriculture de Conservation
- Agriculture et Numerique
- Aides publiques pour favoriser societe ecologique
- Animal et societe
- Animaux de compagnie
- Annulation Dette Toxiques
- Approvisionnement durable pour la restauration collective
C
D
E
F
- Faire courir le délai d'entrée dans le domaine public à partir de la publication de l'œuvre
- Faune sauvage
- Financement des candidats
- Financement des groupes parlementaires
- Financement des Partis Politique - Chèque Politique
- Financement des Partis Politique - Financement par l'élu
- Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts
- Financement des Partis Politique - Limitation des cotisations et dons
- Financement participatif pour la transition agricole
I
L
M
- Mesure en faveur des animaux elevage
- Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
- Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure
- Mettre l'accent sur les langues
- Mieux manger local pour tous (Aide aux pratiques agroécologiques)
- Modernisation des dispositifs et ressources pédagogiques numériques
- Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution
P
- Pacte du logiciel libre
- Plan developpement agriculture urbaine
- Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE
- Pour le developpement d une agriculture Paysanne vivriere
- Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
- Pour une Réforme Agraire permettant le retour à la Terre
- Pour une transition énergétique décarbonée
- Premiers secours Civils
- Programme d'Investissement d'Avenir Agricole (PIAA)
- Programme:democratie:proposition
- Programme:droits fondamentaux:proposition
- Programme:proposition
- Protection des lanceurs d'alertes
- Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
- Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts
- Prévenir les conflits d'intérêts
R
- Refonte de la chaîne des restaurants scolaires
- Reforme de la PAC
- Reforme du financement de la presse ecrite
- Renforcer l'autonomie des écoles de 1er Cycle
- Respect droit Femmes et LGBT
- Respect droits humain
- Responsabilite internationale entreprise
- Restructuration du secteur bancaire Nouvelle loi Glass Steagall
- Revalorisation du métier d'enseignant
- Revenu de base
- Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
- Réforme de la procédure pénale
- Référendum initiative populaire