Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.

Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :

Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :

contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)

Pages en impasse

Aller à la navigation Aller à la recherche

Les pages suivantes ne contiennent aucun lien vers d’autres pages sur Wiki du Parti Pirate.

Afficher ci-dessous jusqu’à 50 résultats du nº 901 au nº 950.

Voir (50 précédentes | 50 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)

  1. Session Mars 2021 - Vote du 21/03/2021
  2. Session Novembre 2018 - Vote du 18/11/2018
  3. Session Novembre 2019 - Vote du 24/11/2019
  4. Session Octobre 2018 - Vote du 14/10/2018
  5. Session Octobre 2019 - Vote du 20/10/2019
  6. Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
  7. Session Septembre 2019 - Vote du 15/09/2019
  8. Session Septembre 2020 - Procédure accélérée - Vote du 12/09/2020
  9. Seul le pouvoir judiciaire indépendant doit pouvoir autoriser la surveillance
  10. Simplification du système de taxe et impots
  11. Sophiaj
  12. Source drapeau "Queerate"
  13. Soutenir financièrement la transformation des entreprises non-coopératives en entreprises coopératives, lors de reprises par les salariés
  14. Soutenir la recherche fondamentale
  15. Soutenir la remise en circulation des biens
  16. Soutenir le développement du réseau de transport collectif
  17. Soutiens
  18. Stand
  19. Statuts PPEU
  20. Stop-TTIP/CETA-LEAK
  21. Stratégie pour les élections régionales 2021
  22. Stratégies de recrutement
  23. Subventions accordées aux partis et aux fondations politiques
  24. Supprimer la cotation continue des cours
  25. Supprimer la loi d'exception qui empêche aux citoyens d'être retirés des fichiers ADN
  26. Supprimer la redevance pour copie privée
  27. Supprimer la spéculation sur les indices et les produits dérivés
  28. Supprimer le droit d'auteur sur les enregistrements et l'imagerie médicale
  29. Supprimer le droit d'auteur sur les travaux
  30. Supprimer le délit de négligence caractérisée
  31. Supprimer les fichiers de type Base-Élève
  32. Supprimer les programmes automatiques d’achat et de vente
  33. Supprimer l’allègement des peines pour l’acte de forcer une personne à se dissimuler le visage
  34. Synthese amendement 13
  35. Système d'Information
  36. Séparation l'Etat et la religion
  37. Séparer la contrefaçon et les autres atteintes au droit d'auteur
  38. TO DELETE- Empêcher d'être à la fois juge et partie
  39. TO DELETE -Supprimer le Garde des Sceaux
  40. TO DELETE - Création du Conseil Supérieur de la Justice (CSJ)
  41. TO DELETE - Droit Penal
  42. TO DELETE - Imposer le passage par un juge pour le placement en garde à vue
  43. TO DELETE - Indépendance budgétaire du pouvoir judiciaire
  44. TO DELETE - Indépendance de la Justice
  45. TO DELETE - Indépendance du Parquet
  46. TO DELETE - Organisation de la Justice
  47. TO DELETE - Permettre la présence de l'avocat tout au long de la procédure
  48. TO DELETE - Programme:immigration
  49. TO DELETE - Supprimer le lien hiérarchique entre le Parquet et l'Exécutif
  50. Talk/ag2011

Voir (50 précédentes | 50 suivantes) (20 | 50 | 100 | 250 | 500)