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  1. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
  2. Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
  3. Conseil Transitoire : Session Avril 2018 - Semaine 1 du 08/04/2018
  4. Conseil de quartier
  5. Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  6. Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
  7. Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code de fonctionnement
  8. Conseils:Technique/Code de fonctionnement
  9. Conseils pour la rédaction à l’écran
  10. Consolidation
  11. Constitution 1789 (french 1789 consitution)
  12. Constitution 1789 (french 1789 constitution)
  13. Contrôler les Services de Renseignement
  14. Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
  15. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
  16. Coordination du collage d affiche et de la distribution de tracts
  17. Creations/agir pour la liberte culturelle
  18. Creations/associations1901
  19. Creations/cannabis
  20. Creations/creations
  21. Creations/enjeux evaluation art
  22. Creations/licences libres
  23. Creations/maisons d editions et litterature numerique
  24. Creations/parti pirate et ecologie
  25. Creations/prog
  26. Creations/questionnaire
  27. Creations/socialisme
  28. Creations/une reponse aux pseudo-liberaux d ici ou d ailleurs
  29. Croissance du PIB
  30. Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
  31. Créer des organisations régionales
  32. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
  33. Créer un impôt européen sur les bénéfices des entreprises
  34. Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
  35. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
  36. Créer une licence de gestion collective sur Internet
  37. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  38. Cvi
  39. Debrief EP2014
  40. Departementales 2015
  41. Diem25.org
  42. Diffusion/diffusion 2.0
  43. Diffusion/diffusion peer to peer
  44. Directeur de Campagne
  45. Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
  46. Discussions irc
  47. Dolibarr
  48. Donner un pouvoir décisionnaire au parlement européen
  49. Draft Charte Communication
  50. Droit de se couvrir le visage
  51. Droit à la mobilité : gratuité des transports en commun
  52. Droits référendaires
  53. Déclaration de Principe (2016)
  54. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2009)
  55. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (amendement CN pré-AG)
  56. Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
  57. Défense nationale
  58. Délégué
  59. Démarrage de l'équipage démocratie liquide du 12/06/2018
  60. Démocratisation des établissements d'enseignement
  61. Déployer un accès à haut débit sur l'ensemble du territoire
  62. ELECTIONS:Droit d’ouverture de compte bancaire
  63. EU:Ouest/Candidatures:Europennes2014
  64. EU:Ouest/Outils
  65. EU:Ouest:CR:20140423
  66. Elections:Mailing List
  67. Elections:Portes-les-Valence
  68. Elections:organisation
  69. Elections 2022 - Réunion asynchrone - Vote des défis du 08/12/2021
  70. Elections 2022 Stratégie du 07/07/2021
  71. Elections 2022 Stratégie du 14/07/2021
  72. Elections 2022 du 30/06/2021
  73. Elections législatives 2012
  74. Empêcher l'appropriation du domaine public
  75. Empêcher la limitation de l’interopérabilité
  76. Empêcher le fichage abusif
  77. Empêcher le traçage abusif
  78. En cas d'inégalités de salaire constatées entre hommes et femmes
  79. En route vers une société Pirate
  80. Encadrer le marché boursier
  81. Encadrer le système de crédit
  82. Encadrer le système monétaire international
  83. Encadrer strictement toute mesure dégradante
  84. Encourager la diffusion des œuvres
  85. Energie et protection climatique en Europe
  86. Equipage bretagne - Réunion du 31/05/2021
  87. Equipe Technique - Point Migration du 21/09/2020
  88. Equipe graphiste/senior-1
  89. Equipe internationale - Budget 2020 du 02/12/2019
  90. European Pirates Manifesto (Warsaw 2013)
  91. Européennes 2014 - Nord-Ouest - Projet de campagne
  92. Européennes 2019 : Proposition d’accord Décidemos - Parti Pirate du 14/04/2019
  93. Expat:Lectures
  94. Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014
  95. Expat:Règlement interieur
  96. Expat:Réunion:Modèle
  97. Expat:Réunion:jeudi 20 février 2014
  98. Expat:Réunion:lundi 6 janvier 2014
  99. Expat:Réunion:mardi 12 novembre 2013
  100. Expat:Réunion:mardi 3 decembre 2013

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