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- …re privée de sois-même ou de tiers, surtout si la ML est archivée (même en interne), surtout si les archives sont publiques. === Pour une ML de discussion locale ou de section interne ===24 Kio (3 778 mots) - 27 juin 2017 à 20:51
- # Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d'un autre organe interne. Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v61 Kio (9 847 mots) - 16 février 2018 à 19:10
- # Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d'un autre organe interne. Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- Modèle à utiliser et/ou à copier-coller pour déposer votre amendement : <pre> |Lien=http://www.partipirate.org/forum67 Kio (10 991 mots) - 11 novembre 2014 à 16:14
- …par l'assemblée permanente transitoire d'avril 2018 (1er session 2018). Ce modèle sera ultérieurement annexé au Règlement intérieur ultérieurement. L'EKTEK et la section interne Stratcom sont automatiquement dissoutes le 29 avril 2018.31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- …à discuter, je n’ai pas d’éléments de réponse.</p> <p>Accessible depuis un lien du Forum ? depuis la page profil ? depuis Congressus ?</p> …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v44 Kio (6 473 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
- …aute de temps dans les précédents ordre du jour, le sujet a été discuté en interne et devait être voté. Le Bureau National a statué sur le PV afin de l'app * Un assesseur (OSB) a dit (si le lien peut être retrouvé...) que les identités n'ont pas été vérifiée lors18 Kio (2 924 mots) - 10 avril 2013 à 22:22
- …i> <li>Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d’un autre organe interne.</li> </ol> <p>Pour application de la modification de l’article 4 des sta - [Révision des conseils et du secrétariat - Lien de subordination de l’équipe technique au Conseil Technique](https://con94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- …vions proposé la motion suivante proposant une assemblée permanente sur le modèle français : https://ga.pp-international.net/t/amendements-setting-up-a-perm …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- …238, 238);"><td style="padding: 3px 3px 3px 10px;"><strong>Conseil de vie interne</strong></td><td style="padding: 3px 3px 3px 10px; text-align: center;"><st104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- …238, 238);"><td style="padding: 3px 3px 3px 10px;"><strong>Conseil de vie interne</strong></td><td style="padding: 3px 3px 3px 10px; text-align: center;"><st105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v …pêche pas que soit développée dans une future motion la restructuration du modèle de taxe et impôt.</p>29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- …i> <li>Toutes décisions ne relevant pas de la compétence d’un autre organe interne.</li> </ol> <p>Pour application de la modification de l’article 4 des sta - [Révision des conseils et du secrétariat - Lien de subordination de l’équipe technique au Conseil Technique](https://con99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- …ination au sein d’Etats membres actuels (ce que l’on appelle élargissement interne). De même, l’UE doit assurer la continuité de la citoyenneté européen …ur de l’instauration d’une économie durable, un modèle de démocratie et un modèle de justice et de cohésion sociale.27 Kio (4 549 mots) - 27 avril 2014 à 18:29
- ===Scratch modèle democracyos.org=== ** Cuisine interne, comptes rendus, AG etc.147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05
- …ne autre personne s’estimant victime d’agissements frauduleux. Une enquête interne est en cours pour déterminer d’éventuels autres préjudices causés à …m CR-CAP est réservé au groupe de membres du CAP-COM (CAP + chargés de com interne + autres).27 Kio (4 453 mots) - 25 septembre 2012 à 23:56
- …vions proposé la motion suivante proposant une assemblée permanente sur le modèle français : https://ga.pp-international.net/t/amendements-setting-up-a-perm …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v …pêche pas que soit développée dans une future motion la restructuration du modèle de taxe et impôt.</p>34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- …2">Article 22</h3> <p>Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v …> </ul> <p>Article 22 Le capitaine de l'équipage informe le Conseil de Vie Interne de la dissolution dans un délai d'une semaine maximum après la tenue du v178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
- …ative « Local Attitude », fait un peu de formation aux outils framasoft en interne ( moi qui ne suis pas tech pour 2 sous), et surtout fait les vidéos pour l …sme de terrain et porter plutôt une image citoyenne et l'autre va faire le lien avec le PP et prendre en charge la relation avec l’organisation de la cam136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
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