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BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 05 mars 2013

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CR de la réunion suivante


Réunion

Feuille de présence

Ouverture de la réunion

Approbation de l'ordre du jour

L'ordre du jour a été établis par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifié en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprise, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.


Motion 1 :

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : Mistral, Villon, Solarus, Maltaaroth, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Mistral, en tant que Secrétaire National déclare que :

Le quorum du Bureau National est de cinq membre à ce jour et pour que ses décisions soient valides, elle doivent être prises en présence d'un membre de la Coordination Nationale.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 5 membres du Bureau National et Thamior représente la Coordination Nationale. Il n'y avait pas de procuration à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte.


CR de la réunion de travail

Le BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 26 février 2013 a été brièvement présenté :

  • AFPP
  • Le buzz sur twitter
  • Démissions au sein du Bureau National
  • Les élections de 2014

Vote : Membres actifs de l'AFPP

Comme proposé lors de la réunion de travail (BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 26 février 2013#AFPP), il est proposé au vote les motions suivantes :


Motion 2 :

Retrait des membres actifs suivant au sein de l'AFPP.

Retrait de Sims (Pour) Jesse, Maltaaroth, Mistral ,Solarus, Villon Retrait de Sims (Contre) : aucun Retrait de Sims (NSPP)  : aucun Retrait de Mélanie (Pour)Jesse, Maltaaroth, Mistral Solarus, Villon Retrait de Mélanie (Contre) : aucun Retrait de Mélanie (NSPP)  : aucun Retrait de CK (Pour)Jesse, Maltaaroth, Mistral, Solarus Retrait de CK (Contre) : Villon Retrait de CK (NSPP)  : aucun Retrait de Harpalos (Pour) Jesse, Maltaaroth, Mistral, Solarus Retrait de Harpalos (Contre) : aucun Retrait de Harpalos (NSPP)  : Villon Retrait de Marou (Pour)Jesse, Maltaaroth, Mistral, Solarus Retrait de Marou (Contre) : aucun Retrait de Marou (NSPP)  : Villon NSPP : Aucun

Toutes les motions sont approuvées



Marion, par manque de disponibilité, annonce aussi sont souhait de démissionner du statut de membre actif. Maxime a été questionné sur son souhait de rester membre actif mais n'a pas indiqué y tenir.


Motion 3 :

Ajout des membres actifs suivant au sein de l'AFPP.

Ajout de Stephanie Geisler (Pour)Jesse, Maltaaroth, Mistral, Solarus, Villon Ajout de Stephanie Geisler (Contre) : aucun Ajout de Stephanie Geisler (NSPP)  : aucun Ajout de Jesse (Pour)  : Mistral Maltaaroth, Solarus, Villon Ajout de Jesse (Contre) : aucun Ajout de Jesse (NSPP)Jesse Ajout de Thomas Vermorel (Pour)Jesse, Mistral, Maltaaroth,Solarus, Villon Ajout de Thomas Vermorel (Contre) : aucun Ajout de Thomas Vermorel (NSPP)  : aucun NSPP : Aucun

Toutes les motions sont approuvées



Thamior suggère le nom de Yann Dutch en plus mais la proposition arrivant après de début de la réunion, la question sera traitée ultérieurement.


A la demande de Maxime, et sur approbation des Secrétaires Nationaux, il est ajouté la note suivante au précédent compte-rendu : << A la demande de Maxime, il est précisé que le statut de membre actif de l'AFPP n'entrainait aucune obligations statutaires en dehors de la présence aux Assemblées Générales et que Maxime et Romain avaient donné procuration pour y être représentés. Il précise aussi avoir déjà alerté sur des dysfonctionnements au sein de la trésorerie de l'AFPP. >>


Période de fin d'adhésion 2012

Depuis le 1er mars, les adhérents qui n'ont pas renouvellés passent au statut de membre passif. Il faut dès lors répertorier tous les responsables divers et les démissionner s'ils ne réadhèrent pas.

Des adhésions à 0€ étant en attente, la procédure suiavnte est présentée et approuvée. https://www.partipirate.org/spip.php?article278


La communication est abordée à nouveau et le texte suivant est approuvé (dans ses grandes lignes) : https://bureau.pad.partipirate.org/com-adherents Jesse invite les volontaires à participer à la rédaction de ce pad et notamment à la finalisation du prochain mail à destination des adhérents.


Procès Verbal de l'Assemblée Générale 2012

Harpalos a soumit il y a quelques temps un PV finalisé pour signature. Faute de temps dans les précédents ordre du jour, le sujet a été discuté en interne et devait être voté. Le Bureau National a statué sur le PV afin de l'approuver sur la forme et sur le fond pour qu'il puisse être signé et transmis en prefecture.

Le PV est consultable ici : http://forum.partipirate.org/ile-tortue/resultats-2012-t9320-60.html#p87405

Il y a eu une seule objection fournie concernant l'heure de début des débats qui a commencé avant l'envoi de la seconde convocation envoyée par Harpalos. Néanmoins l'auteur de l'objection considère (de ses dires) que l'objection ne remets pas en cause les résultats de l'AG.

Il y a eu, de plus, quelques remarques non communiquées mais que l'on peut lire sur le forum.

Ces remarques mettent en cause le travail des instances nationales sortantes en tant qu'organisateurs de l'AG. Néanmoins il y a eu assez peu de remarques allant dans ce sens, et les résultats de l'AG ne sont remis en cause par aucun.



Motion 4 :

Après avoir pris connaissance des objections apportées par les adhérents auprès du secrétariat et dans le forum, le Bureau National considère que résultats de l'AG tels qu'exposés dans le procès verbal publié le 03/01/2013 sont conforme au déroulement de l'AG et qu'aucune des objections formulées n'est de nature à remettre en cause les résultats de l'AG.

POUR : Jesse, Solarus, Mistral, Maltaaroth, Villon CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



4/04 Democracy not found

Motion 5 :

Le Bureau National valide cette initiative qui sera organisé par le Parti Pirate et inclura tous les associations et mouvements qui voudront s'y associer sans exclusion. Un site internet sera créé sur un nom de domaine ad-hoc dans lequel les sections locales et associations qui voudront se joindre à l'initiative pourront avoir un espace dédié puis un communiqué de presse sera envoyé après sa mise en place.

Le Bureau National invite les sections locales à lui soumettre leurs initiatives avant le 14 mars. Une enveloppe totale de 600€ sera réparti par les Secrétaires Nationaux selon la qualité et le sérieux des projets présentés et pour aider au financement de l'ensemble des opérations.

POUR : Jesse, Maltaaroth, Solarus, Mistral, Villon CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Assemblée Générale Extraordinaire "Codec"

La date de la réunion a été fixée au samedi 27 avril, à Rennes, par la Coordination Nationale. Statutairement, la convocation doit être envoyée aux adhérents le 12 avril (15 jours avant).


Il est discuté des actions et besoins opérationnels pour cette assemblée. Il est signalé un besoin urgent pour s'occuper des charges suivantes. Les adhérents sont donc invités à se saisir des questions listées :

  • Communication aux adhérents ;
  • Livret d'amendements programme ;
  • Livret d'amendements statuts ;
  • Livret des professions de foi des candidatures à la Codec.


Sur la manière de proposer des amendements, il est évoqué la méthode utilisé pour l'AG 2012. Le temps disponible pour voter et pour discuter des amendements lors de l'AGE sera très limité. Aussi, la CN aura certainement à arbitrer au moins sur les thèmes à soumettre au débat et ceux à voter sans débat. Il est rappelé que l'outil de démocratie liquide <http://demliq.partipirate.org> est un bon moyen de faire entendre la volonté des adhérents mais aussi qu'il est possible de proposer des amendements par d'autres biais.

Quoiqu'il en soit, la campagne de promotion des amendements à soumettre n'est pas à négliger. Notamment du fait qu'il est à prévoir que nombre seront ceux qui ne feront pas le déplacement à l'AGE et voteront par correspondance.


Motion 6 :

Le Bureau National invite les candidats à la Codec temporaire à se faire connaitre des Secrétaires Nationaux avant le mercredi 13 mars à 20h. Le tirage au sort parmi 3 d'entre eux aura lieu dans la foulée sous la responsabilité de Solarus.

POUR : Solarus Mistral,Maltaaroth, Jesse, Villon CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Le Bureau National propose à la Coordination Nationale et à la Commission de Contrôle le calendrier suivant pour les opérations avant l'envoi des convocations à l'AGE :

Calendrier non définitif proposé à la CN

  • Le samedi 6 avril : fin de la préparation de l'ordre du jour. Les candidatures et les amendements à proposer devront avoir été finalisés.
  • Le 12 avril (au plus tard), les convocations à l'AGE seront envoyé par mail aux adhérents actifs
  • Le 27 avril se tiendra l'assemblée générale

La question de savoir jusque quelle date nous acceptons les votes par correspondance et le mode opératoire reste en suspend. La Codec sera solicité pour avis.


La ML Contact

Mistral dit qu'il est le seul à répondre (à quelques exception près) et aimerait plus de réacivité des gens actifs. Notamment il ne voit pas l'intérêt de laisser des gens en observateurs.

Jesse propose de recruter dans un premier temps puis de proposer aux gens qui y sont de s'investir ou non avant d'acter leur retrait. A ce titre Thamior se propose pour aider à la ML Contact.


Il est signalé par Maltaaroth que sont membres de la ML actuellement : Harpalos, Jesse, Ko, Marou, Mindhack, Mistral et Piotrr.



Motion 7 :

Le Bureau National, suivant l'avis de Ko qui se déclare moins actif, le retire de l'alias contact.

POUR : Jesse, Villon, Maltaaroth,Solarus, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Motion 8 :

Le Bureau National, inclus la ML des porte-paroles au sein de l'alias de contact.

POUR : Jesse, Villon, Maltaaroth, Solarus, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Motion 9 :

Le Bureau National, inclus Thamior au sein de l'alias de contact.

POUR : Jesse, Villon, Maltaaroth, Solarus, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Elections

Mise en place des sites de campagne

Motion 10 :

Le Bureau National valide la création de noms de domaines pour la campagne des municipales et des européennes selon les besoins définis par l'équipe élection et les possibilités de l'ektek.

POUR : Jesse, Villon, Maltaaroth, Solarus, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée



Motion 11 :

Le Bureau National valide la mise en place d'une ML elections-contact fermée avec un alias associé devant servir à la gestion de premier niveau dans les contacts concernant les élections. Sur le même modèle que l'alias contact existant pour l'équipe internationale.

POUR : Jesse, Villon, Maltaaroth, Solarus, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

La motion est approuvée




Cloture de la réunion

Actions au sein du Bureau National : transparence et participation

Une demandé a été formulée par Larose tard dans la journée et non traités au cours de la réunion : << Demande d'un pirate (Larose75) : qui fait quoi au bureau ? qui bosse ? qui gère ? Plusieurs demandes d'équipes aux Dvi sont restées sans suite (ouverture projet redmine pour l'équipe election, gestion ml (fusion, coordination, suppression), gestion du wiki (impossibilité suppression de pages), ...), les portes paroles ne communiquent ni avec l'équipe élection ni avec l'équipe communication ni avec la moribonde équipe redaction,... + plus généralement je pense qu'il est urgent de coordonner les actions entre la cn/ le bureau/ les équipes pour faire des réunions communes régulières entre les instances et bien savoir qui fait quoi et pour quels objectifs + rendre de base publics les projets redmine de la cn et du bureau (ou accessibles aux pirates qui en demandent l'accès) >>


A la fin de la réunion, le temps le permettant, ce point est finalement ajouté à l'ordre du jour sur décision des Secrétaires Nationaux.


Maltaaroth dit, concernant les DVI, qu'il n'a aucune visibilité sur les demandes de Larose. Les demandes ne sont pas tracées, peu claires et sortent du cadre de la mission confiée au DVI (des questions sur PGP...). Il se déclare assez impuissant à agir dans ce cadre là. Maltaaroth insiste pour recevoir les demandes par mail sur <dvi@lists.partipirate.org>.


Concernant les porte-paroles, Mistral informe avoir recu un mail de Mindhack l'informant de son indisponibilité temporaire (plus de box internet / téléphone) et informe aussi que Txo a envoyé un assez long mail exprimant sa difficulté à agir au sein du Bureau National. Marion regrette de ne plus recevoir le mail récupitulatif qui était envoyé par Mindhack précédement et récapitulant les actions en cours sur la communications et les thématiques politiques suite aux lundis-opinions.


Le Bureau a pris connaissance de la demande de Larose d'ouvrir le redmine plus largement aux adhérents. A la demande d'ouvrir publiquement les sections du Redmine attribuées au Bureau et à la Coordination Nationale, la réponse est négative pour le moment. Ces sections contiennent des infos hautement personnelles et qui doivent en aucun cas être publiées directement. La démarche Open Data, entreprise et encouragée par le Parti Pirate, ne doit jamais mettre en danger le secret des données personnelles que ce soit au Parti Pirate comme dans n'importe quelle institution.

La CN ouvre certains de ses projets aux adhérents, mais celà se fait au cas par cas, en l'absence de données personnelles dans ces projets. https://redmine.partipirate.org/projects/cn-courant https://redmine.partipirate.org/projects/cn-demandes

Le Bureau National va travailler la question afin de voir dans quelle mesure il peut faire de même de manière à intégrer les bonnes volontés qui le désirent et qui seraient pertinentes pour aider à la conduite des projets.

A ce titre, il est rappelé que tous les adhérents actifs sont invités à remplir leur fiches de mission ( http://missions.pad.partipirate.org/1 ) afin que le Bureau puisse leur ouvrir tous les accès nécessaire à l'accomplissement de celles-ci.


Quant à ouvrir le redmine aux adhérents en général, par exemple pour des groupes de travail, celà ne pose aucun problème a priori. La discussion peut être ouverte sur cette mise en oeuvre, avec l'avis des admins redmine pour qui cette mise en oeuvre représente une charge de travail concrète. http://wiki.partipirate.org/wiki/Admin_outils_PP#Redmine


Mistral cloture la réunion à 23h09.

Prochaines réunions


Information sur les décisions prises hors réunion

Aucune décision n'a été prise hors séance depuis la dernière réunion.


Pour le Bureau, Mistral OZ, Co-Secrétaire National le mercredi 6 mars 2013

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