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  • CEEP/2019/Société Civile - Participation politique innovante
    …bres du Parlement européen et des membres de la Commission européenne. Ces sessions devraient également être ouvertes aux citoyens participant à distance vi
    1 Kio (204 mots) - 19 février 2019 à 23:15
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Septembre 2019 du 22/09/2019
    {{CC|Calendrier des sessions: Pour, 98.44%}}
    3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019
    …euvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l'assemblée permanente)
    3 Kio (502 mots) - 10 mars 2019 à 22:40
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Septembre 2019 du 15/09/2019
    {{CC|L'amendement sur le Calendrier des Sessions piloté par Aurifex n'est qu'un commentaire}}
    1 Kio (215 mots) - 15 septembre 2019 à 21:37
  • Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018 du 23/09/2018
    …><ul><li>Modification des statuts dit "Patch 1"<br></li><li>Calendrier des sessions 2018/2019 (amendé ou non ?)<br></li></ul><ul><li>Vacance de poste aux Cons :Aurifex: Sur la motion Calendrier des sessions, un amendement est à fusionner avec la motion initiale. Le rapporteur de l
    5 Kio (771 mots) - 23 septembre 2018 à 21:08
  • Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 4 - Septembre 2018 du 30/09/2018
    :gwenael.pellen: Calendrier des sessions 2018/2019
    4 Kio (479 mots) - 20 décembre 2018 à 23:06
  • Assemblée Permanente
    …Permanente est convoquée annuellement par la publication du calendrier des sessions. == Les sessions de l'Assemblée permanente ==
    47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
  • Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
    ===Calendrier des sessions 2018/2019=== <p>Article 1er : Calendrier des sessions Le Calendrier des sessions est arrêté comme présenté en Annexe 1, sous réserves de toutes modific
    36 Kio (5 684 mots) - 30 septembre 2018 à 21:33
  • Session Septembre 2019 - Vote du 15/09/2019
    ===Calendrier des sessions=== …fault/original/2X/3/3342f284ac0292790ef5be6e2f112e8ff69be00b.pdf">Sessions 2019-2020.pdf</a> (38,5 Ko)</p>
    94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019
    ===Calendrier des sessions=== …fault/original/2X/3/3342f284ac0292790ef5be6e2f112e8ff69be00b.pdf">Sessions 2019-2020.pdf</a> (38,5 Ko)</p>
    99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
    ===Calendrier des sessions 2018/2019=== <p>Article 1er : Calendrier des sessions Le Calendrier des sessions est arrêté comme présenté en Annexe 1, sous réserves de toutes modific
    41 Kio (6 152 mots) - 27 juin 2021 à 23:33
  • Statuts' English Version
    # Vote on the calendar of sessions of the Statutory and Permanent Assemblies …' The Statutory Assembly is convened by the publication of the calendar of sessions.
    30 Kio (4 794 mots) - 17 avril 2021 à 17:08
  • Règlement intérieur
    ==== Section 1 : Des sessions ==== L’Assemblée Permanente est convoquée selon le calendrier des sessions approuvé par l’Assemblée Statutaire.
    70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
  • Statuts
    …Permanente est convoquée annuellement par la publication du calendrier des sessions. Elle est la dernière assemblée du calendrier des sessions.
    34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
    …ploads/default/original/2X/2/2dd43f595422e84d1d481fbcded78760f3c8152d.pdf">Sessions 2020-2021.pdf</a></p> :farlistener: Il est temps de parler du calendrier des sessions 2020-2021
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • Session Juin 2020 - Vote du 21/06/2020
    …du Parti Pirate, que ce soit dans la modération ou dans l’organisation des sessions de l’assemblée permanente. Un certain nombre de ces tâches sont répét
    66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
  • Session Mars 2019 - Vote du 17/03/2019
    …euvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l’assemblée permanente)
    76 Kio (11 297 mots) - 24 mars 2019 à 21:29
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
    …n annexe de ce document en fonction de l'avancement dans le calendrier des sessions.</p> <p><strong><em>Article 4-4</em></strong> : </p> <p>Chaque conseil cons
    93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2020
    …du Parti Pirate, que ce soit dans la modération ou dans l’organisation des sessions de l’assemblée permanente. Un certain nombre de ces tâches sont répét
    71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mars 2019
    …euvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l’assemblée permanente)
    80 Kio (11 766 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • Session Juillet 2020 - Vote du 26/07/2020
    - Approbation du calendrier des sessions ; …ment du Secrétariat et des Conseils</li> <li>Approbation du calendrier des sessions</li> <li>Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de
    104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
    - Approbation du calendrier des sessions ; …ment du Secrétariat et des Conseils</li> <li>Approbation du calendrier des sessions</li> <li>Motions urgentes nécessitant un vote avant la session suivante de
    105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
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