Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018 du 23/09/2018

Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 3 - Septembre 2018

Convoqués

• Conseil Transitoire :
  • npetitdemange (1)
  • farlistener (1)
  • Aurifex (1)
  • Florie (1)
  • gwenael.pellen (1)
    • 5/8

Absents

• Conseil Transitoire :
  • Zidjinn
  • Relaxx
  • Bibo

Ordre du jour

Ordre du jour de l'Assemblée Statutaire

Rapport

• Rapport de fonctionnement du Conseil Transitoire : https://discourse.partipirate.org/uploads/default/original/2X/2/2111709153c91f82c603f7ba2e354a9b7375790b.pdf

Candidatures

Conseil Règlementaire et statutaire

• Nicolas Petitdemange
• Franois

Conseil des relations publiques

• Florie
• Gwenael Pellen aka gpellen

Conseil de la Vie interne

• Bibo
• Macavity

Conseil Technique

• Farlistener

Motion d'amendements aux statuts et Règlement Intérieur

• Modification des statuts dit "Patch 1"
  
• Calendrier des sessions 2018/2019 (amendé ou non ?)
  

• Vacance de poste aux Conseils
• Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou (possibilité de révocation interne) - "équipe de communication extérieure"
• Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou (possibilité de révocation interne) - " Coordination internationale"
• Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou (possibilité de révocation interne) - "équipe technique"

Motions urgentes

• Positionnement du Parti Pirate concernant le projet "Grand contournement Ouest"
  

npetitdemange: Concernant la motion "proposition de motion qui permet notamment de gérer plus facilement une section territoriale", les porteurs de motions ont suivi les remarques du conseil transitoire et ont indiqué retirer la motion pour la retravailler.

npetitdemange: Concernant les motions d'assouplissement du principe de stricte cooptation, les porteurs des motions ont rejeté toutes les suggestions de modifications donnés par le conseil transitoire.

npetitdemange: Concernant la motion "Positionnement du Parti Pirate concernant le projet "Grand contournement Ouest", les porteurs de motions ont accepté les remarques du conseil transitoire.

Conclusion

Concernant les motions "Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou", les réserves suivantes du conseil transitoire seront indiquées :

• Besoin d'avoir une précision sur la méthode de vote pour révoquer une équipe en interne
• Besoin d'avoir une précision sur la méthode de vote pour la révocation pour l'assemblée permanente
• Note de fond : Les propositions écrites de cette manière invalident de fait le principe de cooptation. Il serait plus transparent alors de supprimer dans la proposition la cooptation et de l'indiquer dans le titre.

Conclusion

Concernant la motion "Non au Grand Contournement Ouest" un titre plus neutre est accepté. Le titre de la motion sera : "Positionnement du Parti Pirate concernant le projet Grand contournement Ouest"

Aurifex: Sur la motion Calendrier des sessions, un amendement est à fusionner avec la motion initiale. Le rapporteur de la motion est d'accord pour la fusion.

Conclusion

L'amendement à la motion Calendrier des sessions est fusionné avec la motion initiale.

Florie: Sur la motion GCO, je confirme le changement de titre.

Point sur les tâches

Pas de description

npetitdemange: Je n'ai pas reçu l'IBAN de Thufir concernant le remboursement de l'impression des tracts

npetitdemange: Concernant les notions de don des frais de déplacement, réponse du CaC : OK. En attente de la CNCCFP pour la méthode.

npetitdemange: Toujours en attente des factures concernant les premiers Pavé vendus

Tâche

@farlistener : Il faut scanner les factures des premiers pavé

Tâche

@Florie va regarder pour la CNCCFP, @npetitdemange transfert les infos

Tâche

@gpellen doit envoyer les drapeaux queerate à @florie

Florie: Pour la boutique ? Qui gérerait ? CRP ? Secrétariat ? Équipage

Tâche

Il va falloir réouvrir une boutique du Parti Pirate. Cela devrait être une des premières tâches du nouveau secrétariat

farlistener: Pour moi ça serait CRP ou équipage avec délégation de compétence

Aurifex: Donc, supervision secrétariat et exécution conseils/équipage

Tâche

Faire un mail pour annoncer l'ouverture des votes

Prochaine réunion

Prochaine réunion Dimanche 30 Septembre à 20H30.

Conclusion

Le conseil transitoire sera présent Dimanche soir de 20H30 à 22H30 pour échanger entre nous.

npetitdemange: Je propose de faire une séance particulière sur Discord, ouvert à tous et permettant l'échange entre les membres (on est quand même sur une mini AG). Par exemple de 20H30 à 22H30.