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Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019

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Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019

Convoqués

  • Secrétariat :
    • npetitdemange (1)
    • farlistener (1)
    • franois (1)
    • Florie (1)
    • gwenael.pellen (1)
    • Bibo (1)
    • Macavity (1)
      • 7/7

Absents

  • Secrétariat :

Ordre du jour

Fermeture du dépôts de motion

Conclusion
Fermé à 20h30


Revue des motions de la session

Conclusion
Proposition de méthode de construction de la liste pour les élections européennes de mai 2019
Conclusion
Le Parti Pirate soutient la « Proposition pour un nouveau code du travail »
Conclusion
Candidature Porte Parolat Parti Pirate (Bibo) : - Il serait bien de changer le titre afin d'être explicite
Conclusion
Point de programme : Fusion du Sénat et du CESE
Conclusion
Amendement au point de programme “Taxe Transactions Financières”
Conclusion
Amendement au point de programme “Annulation des dettes illégitimes ou toxiques des états ou organismes publics”
Conclusion
Candidature au Conseil Technique (Ciriol): - Il serait bien de changer le titre afin d'être explicite
Conclusion
Suppression des points de programme PIAA et Financement participatif agricole
Conclusion
Candidature de Macavity au porte-parolat pour les élections européennes
Conclusion
Point de programme : Modification du rôle du Président de la République
Conclusion
Point de programme : Changement des modalités d’élection de l’Assemblée Nationale
Conclusion
Point de programme : Nouveau calendrier électoral national et mandats successifs
Conclusion
Point de programme : Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la constitution
Conclusion
Candidature de Florie à la tête de liste - Elections Européennes 2019
Conclusion
Généralisation du Vote par Jugement Majoritaire :

- Réserves de forme : 

   - C'est un changement du règlement intérieur donc il faut indiquer les articles qui seraient changés par la motion - en l'état ça ne serait pas applicable
   - C'est un changement du règlement intérieur donc le vote est un oui / non à 66%
   - Ce n'est pas du jugement majoritaire, il est demandé à ce qu'un nom différent soit utilisé
   - Attention à des problèmes de calendrier où trois mois ou six mois plus tard peuvent tomber sur des Assemblées Statutaires (plutôt utiliser un nombre de sessions de l'assemblée permanente)

- Réserve de fond : 

   - Il faudra des outils pour faire en sorte que cela puisse être possible, suivi par le Secrétariat
- Il faut être conscient de la somme de travail que cela demande au Secrétariat
Conclusion
Référendum d’initiative Citoyenne
Conclusion
Candidature de farlistener en deuxième de liste - Elections Européennes 2019
Conclusion
Les questions AVF :

- Les questions vont être proposées à l'Assemblée Permanente en vue d'une intégration dans le programme, de fait il faudra, durant la phase de débat amender, les questions pour que ce soit de vrais points programmes du point de vue du Parti Pirate pour au final avoir une vraie réponse argumentées à AVF

- Le titre de chaque question devra être explicité


Ouverture des fils de débats

Tâches en cours

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