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  1. CR Appel du 18 joint 2013
  2. CR PCh
  3. CR Reunion Lyon 15072017
  4. CR Réunion du 2013/03/15 : Création d'une Section Interne sur la diversité
  5. CR synthese 201501 01
  6. Calendrier-programmatique
  7. Campagne-2013-2014
  8. Candidature de BALTIC du 29/11/2020
  9. Cannabis
  10. Cazeneuve
  11. Censure internet
  12. Chiffres clefs collectivités locales
  13. Civitech2016:Conférence DEMLIQ
  14. Codec Avis 2014-01-02
  15. Codec Avis 2014-01-06
  16. Codec CR 2013-09-03
  17. Codec CR 2013-09-16
  18. Codec CR 2013-10-30
  19. Codec CR 2013-11-14
  20. Codec CR 2014-05-30
  21. Codec CR 2015-01-13
  22. Collages
  23. Collages euro2014 centre
  24. Collages euro2014 paris-rp-idf
  25. Collages euro2014 sud-est
  26. Communications
  27. Compte Rendu Assemblée Générale 01.09.2013
  28. Compte Rendu Ektek
  29. Compte rendu de l'AG2013 en Bretagne
  30. Compte rendu de l'AG2014 en Bretagne
  31. Compte rendu de l'AG2016 en Bretagne
  32. Compte rendu de l'AG2017 en Bretagne
  33. Compte rendu de l'AG2018 en Bretagne
  34. Comptes Rendus Ektek
  35. Comptes Rendus des réunions
  36. Comptes annuels
  37. Compétences médiatiques
  38. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
  39. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019 du 10/10/2019
  40. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
  41. Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
  42. Conseil Transitoire : Session Avril 2018 - Semaine 1 du 08/04/2018
  43. Conseil de quartier
  44. Conseil des Relations Publiques/Membres
  45. Conseils:Règlementaire et Statutaire
  46. Consolidation
  47. Constitution 1789 (french 1789 consitution)
  48. Constitution 1789 (french 1789 constitution)
  49. Contrôler les Services de Renseignement
  50. Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
  51. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
  52. Coordination Nationale du 03/12/2017
  53. Coordination Nationale du 04/02/2018
  54. Coordination Nationale du 04/03/2018
  55. Coordination Nationale du 07/01/2018
  56. Coordination Nationale du 09/11/2017
  57. Coordination Nationale du 11/03/2018
  58. Coordination Nationale du 12/10/2017
  59. Coordination Nationale du 14/09/2017
  60. Coordination Nationale du 18/02/2018
  61. Coordination Nationale du 21/01/2018
  62. Coordination Nationale du 26/10/2017
  63. Coordination Nationale du 28/09/2017
  64. Corps électoral
  65. Croissance du PIB
  66. Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
  67. Créer des organisations régionales
  68. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
  69. Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
  70. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
  71. Créer une licence de gestion collective sur Internet
  72. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  73. Cvi
  74. Debrief EP2014
  75. Departementales 2015
  76. Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
  77. Dolibarr
  78. Dossier d'investiture pour liste d'alliance
  79. Draft Charte Communication
  80. Droit de se couvrir le visage
  81. Droit à la mobilité : gratuité des transports en commun
  82. Déclaration de Principe (2016)
  83. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (amendement CN pré-AG)
  84. Défense nationale
  85. Démarrage de l'équipage démocratie liquide du 12/06/2018
  86. Démocratisation des établissements d'enseignement
  87. Déployer un accès à haut débit sur l'ensemble du territoire
  88. EU:Election 2014/CampagneEurope2014
  89. EU:Ouest/Appel au don
  90. Elections:organisation
  91. Elections:referents
  92. Elections 2022 - Réunion asynchrone - Vote des défis du 08/12/2021
  93. Elections 2022 Stratégie du 07/07/2021
  94. Elections 2022 Stratégie du 14/07/2021
  95. Elections 2022 du 30/06/2021
  96. Empêcher l'appropriation du domaine public
  97. Empêcher la limitation de l’interopérabilité
  98. Empêcher le fichage abusif
  99. Empêcher le traçage abusif
  100. En cas d'inégalités de salaire constatées entre hommes et femmes

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