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  1. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
  2. Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
  3. Conseil Transitoire : Session Avril 2018 - Semaine 1 du 08/04/2018
  4. Conseil de quartier
  5. Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  6. Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
  7. Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code de fonctionnement
  8. Conseils:Technique/Code de fonctionnement
  9. Conseils pour la rédaction à l’écran
  10. Consolidation
  11. Constitution 1789 (french 1789 consitution)
  12. Constitution 1789 (french 1789 constitution)
  13. Contrôler les Services de Renseignement
  14. Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
  15. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
  16. Coordination du collage d affiche et de la distribution de tracts
  17. Creations/agir pour la liberte culturelle
  18. Creations/associations1901
  19. Creations/cannabis
  20. Creations/creations
  21. Creations/enjeux evaluation art
  22. Creations/licences libres
  23. Creations/maisons d editions et litterature numerique
  24. Creations/parti pirate et ecologie
  25. Creations/prog
  26. Creations/questionnaire
  27. Creations/socialisme
  28. Creations/une reponse aux pseudo-liberaux d ici ou d ailleurs
  29. Croissance du PIB
  30. Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
  31. Créer des organisations régionales
  32. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
  33. Créer un impôt européen sur les bénéfices des entreprises
  34. Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
  35. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
  36. Créer une licence de gestion collective sur Internet
  37. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  38. Cvi
  39. Debrief EP2014
  40. Departementales 2015
  41. Diem25.org
  42. Diffusion/diffusion 2.0
  43. Diffusion/diffusion peer to peer
  44. Directeur de Campagne
  45. Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
  46. Discussions irc
  47. Dolibarr
  48. Donner un pouvoir décisionnaire au parlement européen
  49. Draft Charte Communication
  50. Droit de se couvrir le visage

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