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- ==Fermeture du dépôts de motion== ==Revue des motions de la session==1 Kio (216 mots) - 10 mai 2020 à 20:55
- - Candidature de Vince au porte-parolat : Bien (56.34%)}} - Rapport de Fonctionnement de l'équipage démocratie liquide : Oui (98.03%)919 octet (121 mots) - 31 mai 2020 à 21:47
- Les Pirates peuvent être membres de plusieurs équipages simultanément. *Établir un [[Equipage:Template|Code de fonctionnement]]6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
- ===Candidature de Vince au porte-parolat=== <p>L’assemblée permanente accorde les fonctions de porte-parole national du Parti Pirate à Vince.</p>29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- …re notre idéal démocratique en respectant des temps de débats et des temps de vote. === De l’Assemblée Permanente ===47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- ===Candidature de Vince au porte-parolat=== <p>L’assemblée permanente accorde les fonctions de porte-parole national du Parti Pirate à Vince.</p>34 Kio (4 870 mots) - 27 juin 2021 à 23:32
- {{motion|title=L'Assemblée Permanente valide la création de l'équipage "Démocratie Liquide" …e, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.33 Kio (4 172 mots) - 28 mai 2018 à 15:29
- Nous, pirates, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée i Nous, pirates, militons dans le respect du Code des Pirates56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- …la qualité de porte-parole est nécessaire. Afin d'officialiser ce rôle et de sécuriser les échanges avec les associations extérieures qui auront un i …e prendre contact avec des associations à même de témoigner de l'influence de cette nécessité sur la vie administrative des personnes trans ou non bina33 Kio (5 035 mots) - 23 décembre 2018 à 21:33
- …u mandataire]]'''}} pour toute précision et information relative au compte de campagne. …, vous pouvez interroger le service du contrôle et des affaires juridiques de la commission, via l’adresse électronique '''{{Sur|service–juridique{{20 Kio (3 237 mots) - 13 mars 2017 à 21:21
- * [https://pad.partipirate.org/LO-2016-mm-jj Pad de travail] * [http://lists.partipirate.org/mailman/listinfo/discussions Liste de discussions]32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- *Vérifier l'éligibilité de chaque candidat/e *Préparer le bulletin de vote22 Kio (3 406 mots) - 12 janvier 2014 à 05:06
- …upement à caractère politique) n'ont pas à effectuer de déclaration auprès de la CNIL ni à recueillir le consentement des personnes dont les données so …n relation avec eux (à l'occasion de l'envoi d'une pétition, d'une demande de documentation ou d'une visite sur un « blog » par exemple) doivent être46 Kio (7 578 mots) - 30 décembre 2012 à 22:37
- …que membre sans paiement, le passage en membre observateur (perte du droit de vote), la sortie pleine et entière du PPI.</p> …d'apporter des changements pour plus de démocratie, plus de participation de la part des pirates, des outils plus accessibles, une plus grand transparen66 Kio (9 914 mots) - 28 juin 2020 à 23:05
- Pas de description …la qualité de porte-parole est nécessaire. Afin d'officialiser ce rôle et de sécuriser les échanges avec les associations extérieures qui auront un i38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- …que membre sans paiement, le passage en membre observateur (perte du droit de vote), la sortie pleine et entière du PPI.</p> …d'apporter des changements pour plus de démocratie, plus de participation de la part des pirates, des outils plus accessibles, une plus grand transparen71 Kio (10 392 mots) - 27 juin 2021 à 23:38
- ===Création de l'équipage Occitanie=== …a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p>178 Kio (25 092 mots) - 24 juin 2019 à 22:45
- Article préliminaire : En cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlement inté = Livre 1 : Du fonctionnement des instances =70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- ===Création de l'équipage Occitanie=== …a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décisions de <strong>(espace réservé au CRS)</strong></p>182 Kio (25 522 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- ===Candidature de Nicolas"Faro" Petitdemange au poste de Porte Parole du Parti Pirate=== <p>Pour le poste de Porte-Parole du Parti pirate, ayant pris tous les éléments en compte, je136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
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