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• Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018 du 09/09/2018
  =Réunion du Conseil Transitoire - Semaine 1 - Septembre 2018= * Conseil Transitoire :
  15 Kio (2 414 mots) - 9 septembre 2018 à 22:25
• Statuts
  Mis à jour par l’Assemblée Statutaire de Septembre 2019.<br /> …tes, formons le Parti Pirate dans le respect de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 pour une durée illimitée.
  34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
• Session Février 2021 - Vote du 21/02/2021
  ===Création d'un équipage Enseignement Supérieur et Recherche=== …u Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de (espace réservé au CRS)
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• Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
  =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …lign="justify">La décision ou l’avis définitif est rendu au nom du Conseil et les membres sont solidaires de cette décision. </p> <p align="justify"><i>
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• Resultats Assemblee Generale 2018
  =AG Statutaire du 17 Mars 2018= ==AG Statutaire Mars 2018==
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  Le champ d’action va définir l’objectif de l’équipage et le cadre dans lequel il va agir. Un équipage …équipages peuvent avoir un champ d’action à cheval entre les départements et les régions. Par exemple, il est possible de créer un équipage Pyrénée
  6 Kio (900 mots) - 28 avril 2021 à 10:51
• AGD2018:Reforme statuts
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• Session Septembre 2018 - Statutaire - Vote du 23/09/2018
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• Session Juillet 2019 - Vote du 14/07/2019
  …/p> <p>3 : réunion CRP https://wiki.partipirate.org/R%C3%A9union<em>du</em>Conseil<em>des</em>Relations<em>Publiques</em>du_26-12-2018</p> <p>4 : réunion ass …u Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au Règlement intérieur par une décision de /</p> <p>Soutiens : @Sabrina
  29 Kio (4 457 mots) - 21 juillet 2019 à 21:16

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