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Correspondances dans les titres des pages
- === Conseil Réglementaire et Statutaire === …r les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone= …t qu’elles ne viennent pas manifestement violer les limites de leur mandat et les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par l28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019= …lign="justify">La décision ou l’avis définitif est rendu au nom du Conseil et les membres sont solidaires de cette décision. </p> <p align="justify"><i>48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
- =Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019= …Franois pour siéger au sein du Secrétariat, jusqu'à la prochaine Assemblée statutaire. }}25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
Correspondances dans le texte des pages
- '''CRP''': Conseil des Relations Publiques<br> '''CRS''': Conseil Réglementaire et Statutaire<br>702 octet (102 mots) - 5 août 2020 à 09:30
- {{CC|Réforme du Tribunal des Pirates et de sa procédure: Pour, 94.29%}} {{CC|Statuts et Règlement Intérieur - Investitures et élections: Pour, 100%}}3 Kio (375 mots) - 22 septembre 2019 à 20:51
- =Réunion du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :5 Kio (809 mots) - 25 octobre 2018 à 20:58
- === Conseil Réglementaire et Statutaire === …r les différents organes du parti avec les statuts, le règlement intérieur et les obligations légales en vigueur688 octet (96 mots) - 21 février 2021 à 22:09
- =Tribunal des Pirates - Dossiers 2A et 2B / CRS 2019-03 A/B= …bre suppléante : Mjiz</div><div><br></div><div>Le Conseil réglementaire et statutaire représenté par un de ses membres.</div><div><br></div><div>La séance est8 Kio (1 385 mots) - 9 septembre 2019 à 22:16
- …réunions asynchrone. <br></div><div>Il n'y aura que deux votants : Aurifex et franois<br></div> …tuts, ni le Règlement intérieur ne prévoir cette obligation ; dès lors, le Conseil de vie interne n’a aucune obligation de procéder à un tel rappel.</span13 Kio (1 973 mots) - 8 mai 2020 à 21:58
- …nature de l'opération de modération n'emporte pas de conséquences durables et qui s'expriment aujourd'hui, il n'y a donc pas lieu à rétablissement de l [[Catégorie:Conseil Statutaire et Réglementaire]]5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
- = Code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire = …''''' Conformément à l'article 11 des statuts, le conseil réglementaire et statutaire a pour mission :6 Kio (952 mots) - 8 septembre 2019 à 15:51
- …te. Elle est souvent appelé Ektek. Des réunions régulières sont organisées et l'outil principal de travail interne à l'Ektek est le Redmine. Pour rappel = Conseil Technique =2 Kio (279 mots) - 21 septembre 2019 à 13:16
- =Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité= …'ouvre un ticket sur redmine pour stocker les documents et l'état (facture et avec l'état du ticket, en cours de paiement, payé, etc.)4 Kio (596 mots) - 11 février 2021 à 22:46
- …s légales ne relevant pas des textes internes, le Conseil réglementaire et statutaire émet le présent avis sous toutes réserves d'interprétation contraires q {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la réponse à la saisine 2021-09-(I)8 Kio (1 342 mots) - 14 juin 2021 à 21:52
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :16 Kio (2 412 mots) - 25 octobre 2018 à 20:59
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
- …n qui outrepassait leurs pouvoirs statutaires. Le Conseil réglementaire et statutaire déclare donc la décision de modération contestée conforme aux règles i {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire valide la décision CRS Saisie 2020-03-(C)9 Kio (1 541 mots) - 9 octobre 2020 à 15:31
- …pan style="font-weight: bold;">Par conséquent, le Conseil réglementaire et statutaire :</span></span><br></span></font></span><div><span style="font-family: verd {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-01-D16 Kio (2 402 mots) - 15 janvier 2020 à 19:26
- =Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire= * Conseil Réglementaire et Statutaire :15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
- …/h4></div>Par conséquent, à la question posée, le Conseil réglementaire et statutaire répond :<br>— que l'équipage Municipales 2020 doit être consulté par {{motion|title=Le Conseil réglementaire et statutaire approuve la décisions 2020-02-I4 Kio (706 mots) - 24 janvier 2020 à 10:51
- …l Réglementaire et Statutaire, du Secrétariat ainsi que que les membres du Conseil ou les Pirates à l’origine de la saisine du Tribunal. # la privation du droit de vote aux Assemblées Permanente et Statutaire des pirates pour une durée déterminée ne pouvant excéder 6 mois,3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- …fondateur, un équipage ne peut survivre que s'il a trois membres mininum, et un soutien n'est pas assimilé à un membre. …fondateur, un équipage ne peut survivre que s'il a trois membres mininum, et un soutien n'est pas assimilé à un membre.2 Kio (351 mots) - 12 avril 2020 à 21:02
- - Modification du code de fonctionnement du Conseil réglementaire et statutaire : Pour (100%)}} - Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux : Pour (96.28%)}}2 Kio (238 mots) - 3 mai 2020 à 22:05
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