Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité du 11/02/2021

Réunion d'organisation dui conseil Trésorerie et Comptabilité

Convoqués

• CTC :
  • npetitdemange (1)
  • Vince (1)
  • Emeric (1)
    • 3/3

Absents

• CTC :

Ordre du jour

Etat des lieux

1. 1. Au niveau concret AFPP : compta saisie et prête, préparation des déclarations légales (relevé de compte et demande de reçu don) prévue avant fin février. Compta PP : Il n'y a pas grand-chose l'année 2020 à saisir, par contre avec le confinement, une partie des relevés de compte qui ne sont jamais arrivés et qui ne sont pas accessibles en ligne (j'ai réagi après quelques relevés non reçus). ## Fonctionnement actuel - La boite postal renvoi le courrier vers moi. - La compta est saisie dans OpenConcerto (un dossier comptable par an, je réécris les ANs qui sont petit dans un nouveau dossier tout les ans) - Pour les demandes, une règle simple : une dépense = un vote sur congressus (de budget, d'équipage, etc.) - J'ouvre un ticket sur redmine pour stocker les documents et l'état (facture et avec l'état du ticket, en cours de paiement, payé, etc.)

npetitdemange: Il faut gérer l'annulation de la CB de relaxx et son retour et l'envoi d'une nouvelle CB ensuite

Chose à faire

code de fonctionnement

La première chose à faire est de prévoir un code de fonctionnement. Il sera utile pour mettre sur le "papier" des procédures non écrite, mais aussi pourquoi pas les questionner. Voilà la base de travail, extrait des statuts : **Section 3 : Du Conseil de trésorerie et de comptabilité** *Article 10 :* Le Conseil de trésorerie et de comptabilité à pour mission : - De tenir la comptabilité du parti - De préparer les titres de paiement pour les faire valider par les membres du secrétariat - De vérifier que les pièces comptables fournies par les équipages correspondent à des dépenses validées par l'Assemblée Permanente - D'établir, en lien avec le Secrétariat, le budget prévisionnel annuel du Parti Pirate, qui est présenté à l'Assemblée Permanente - D'établir, en lien avec le Secrétariat, le rapport financier de l'année écoulée, qui est présenté à l'Assemblée Statutaire *Article 10-1 :* Le Conseil de trésorerie et de comptabilité est composé au minimum de 3 membres et au maximum de 9. *Article 10-2 :* Les modalités de saisine du Conseil de trésorerie et de comptabilité sont spécifiés dans son Code de fonctionnement. *Article 10-3 :* Si le Conseil de trésorerie et de comptabilité constate qu'un équipage dépense son budget attribué dans un objectif autre que celui approuvé par l'Assemblée Permanente, il doit saisir le Conseil réglementaire et statutaire afin d'engager une poursuite disciplinaire. La transmission d'un dossier par le Conseil de trésorerie et de comptabilité au Conseil réglementaire et statutaire a pour effet de bloquer tout paiement.

npetitdemange: Exemple de code de fonctionnement :

https://wiki.partipirate.org/Conseils:R%C3%A8glementaire_et_Statutaire/Code_de_fonctionnement

https://wiki.partipirate.org/Conseil_des_Relations_Publiques_-_Code_de_fonctionnement

Emeric: Il faudrait rajouter une phrase dans le RI pour le respect de la confidentialité

Emeric: Lien du PAD initié par Bibo : https://annuel2.framapad.org/p/9f4f-22uczs00km?lang=fr

cahier des charges transparence

Pour le moment, envoi sur le wiki et un peu de donnée sur congressus, comment faire mieux, plus utile, plus simple.

Conclusion

Tâche

Contacter la banque pour les relevés de compte

Conclusion

Prochaine réunion le 18 Février 20H30