BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 26 février 2013

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Réunion

Feuille de présence

• Etaient absents à la réunion :
  • Romain Rivière
  • Cry-stof
  • MindHack
  • Txo
  • Piotrr (Observateur de la Coordination Nationale)
• Etaient excusés :
  • Villon
• Membres convoquées :
  • Mistral
  • Maltaaroth
  • Solarus
  • Thamior (Observateur de la Coordination Nationale)
  • Jesse
• Visiteurs
  • Guilhem
  • M@rtin
  • Numero6
  • Clemencee
  • Larose75
  • Janus
  • Nordine
  • marou (en fin de réunion)

Ouverture de la réunion

Approbation de l'ordre du jour

L'ordre du jour a été établis par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifié en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprise, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Mistral, en tant que Secrétaire National déclare que :

La présente réunion ne fera l'objet d'aucune prise de décision et n'est donc pas soumise au quorum et à la présence d'un membre de la coordination nationale.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 4 membre du Bureau National et Thamior représente la Coordination Nationale. Il n'y avait pas de procuration à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte.

Présentation des réunions de travail

Mistral présente les réunions de travail qui sont des réunions de préparation où les sujets sont débattus et où des projets de motions sont proposés pour vote lors de la prochaine réunion pléniaire. Les de celle-ci les sujets ne seront pas redébattus mais voté en l'état de leur proposition.

Question des adhérents

Un temps est laissé pour les éventuelles questions et demande d'ajout à l'ordre du jour. Aucune question n'est posée.

AFPP

Lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire de l'AFPP, il a été désigné Thamior et Kyle respectivement en tant que Président et Secrétaire de l'AFPP. Philippe n'a pas accepté d'être nommé trésorier, aussi la charge reste temporairement vacante.

Voir le compte-rendu de cette Assemblée Générale : AFPP_Assemblée_Générale_Extraordinaire_février_2013

Projets à court terme

Thamior explique qu'à court terme, l'AFPP va demander un prolongement du délai accordé pour le dépot des reçus-dons car ils doivent être rendu au 15 mars. En raison des modifications de bureau, nous ne serons pas dans le délai, aussi un courrier va être envoyé au président de la CNCCFP afin d'obtenir cette dérogation.

Mistral soulève des anomalies majeures au cours de la mandature 2012. La compatibilité 2012 n'a absolument pas été faite (absolument rien) et des documents épars sont quelques peu éliptiques. La demande de délai supplémentaire est donc essentielle en vu de présenter des comptes propres et complets afin de conserver le statut de parti politique.

Leguman a récupéré les classeurs chez Philippe et organise mercredi 27 février une réunion de travail avec des volontaires IDF pour commencer à traiter les papiers et reconstituer le tableur qui permettra d'effectuer le publipostage pour l'envoi des reçus-dons.


Il est indiqué que toutes les opérations des membres du bureau l'AFPP et des caissiers sur 2012 seront étudiés avec soin.

Les membres actifs de l'AFPP

Mistral propose de renouveller l'ensemble de l'équipe des membres actifs de l'AFPP, et de ne conserver que quelques membres parmi le bureau actuel.

Clemencee met en garde sur le risque de perdre des informations, Thamior lui propose de suggérer une liste de personnes à conserver. Clemencee propose Maxime, Harpalos et Marion.

La question tourne quelques temps autour de l'AGE de l'AFPP bien que hors sujet.

Mistral propose le retrait des membres qu'il considère peu sur le terrain concernant l'AFPP. A savoir : Mélanie, Romain, Harpalos, Maxime et Sims. Il est proposé certains noms pour entrer à l'AFPP : Stephanie, Jesse, Alda, Leguman...


D'autres noms pourront être proposé au tout de la semaine tant que sortie qu'en entrée. Le vote aura lieu mardi prochain.

Note ajoutée --Mistral Oz 6 mars 2013 à 23:41 (CET) :
<< A la demande de Maxime, il est précisé que le statut de membre actif de l'AFPP n'entrainait aucune obligations statutaires en dehors de la présence aux Assemblées Générales et que Maxime et Romain avaient donné procuration pour y être représentés. Il précise aussi avoir déjà alerté sur des dysfonctionnements au sein de la trésorerie de l'AFPP. >>

Le buzz sur twitter

Solarus fait un résumé de la situation :
Un de nos adhérents a posté quelques messages très inapproprié à la suite d'un tweet d'un femme sur twitter où elle réagissait à une agression qu'elle avait subie. Suite à cela, la twitosphere est partie en flamme soit pour défendre la twiteuse, soit pour venir abonder dans le sens de notre adhérent (ce qui n'a rien fait pour améliorer la situation).
Le sujet a largement éborgné le Parti Pirate sur l'émotion. Solarus, en tant que Secrétaire National ainsi que des comptes des Sections Locales sont intervenus pour essayer d'appeler au calme.


Une procédure est en cours au niveau de la Coordination Nationale pour d'éventuelles demandes de sanctions internes suite aux manquements aux règlements du Parti Pirate.


Solarus informe que la section Alsace a quelques liens de connaissance avec la femme en question et pourrait certainement communiquer en privé avec elle.


Certains (Thamior) demande une communication publique, tandis que d'autres (mistral, jesse, janus), souhaiteraient plutôt faire des excuses en privé et laisser le choix à la personne concernée de publier ou non notre lettre.


Solarus et Mistral, en tant que Secrétaire Nationaux décident qu'une lettre d'excuse sera communiquée en privée via la Sections Locales Alsace afin de ne pas exploiter l'événement de manière politique et prendre en considération les attaques qu'a subie la twiteuse.
Ceci indépendamment de l'action disciplinaire en cours auprès de la Coordination Nationale vis-à-vis de notre adhérent.

Sur l'aspect politique, nous appelons de nos voeux nos adhérents à prendre appui sur les débats qui ont eu lieu pour renforcer notre programme et travailler sur la diversité en interne.

Démissions au sein du Bureau National

Mistral informe des démissions de Marion Maltor (pour des raisons personnelles indépendante du Parti Pirate) et de Christophe Palisser - QQ (qui n'a pas souhaité donner de raison).

Jesse indique qu'un certains nombre de communications internes sont en préparation et que l'appel à candidature du bureau peut en faire partie. Il s'agit entre autre de finaliser le projet de recrutement plus général de nouveaux responsables dans le cadre de la mise en oeuvre des lettres de mission. d'assurer le lancement de la Newsletter qui permettra également de diffuser les besoins et récolter les candidatures.

Jesse précise également que le recrutement du bureau doit permettre la composition d'une équipe dirigeante pouvant collaborer à la résolution des affaires courantes et à la prise de décision. Si certaines personnes préfèrent exercer des responsabilités circonscrites, il est préférable que ces responsabilités soient mandatées dans le cadre de lettres de missions, et que tous les membres du bureau puissent participer au travail d'équipe.

Les élections de 2014

Il est rappelé que plusieurs sanctions ont été prise par le Conseil Constitutionnel concernant un nombre significatif de nos candidats en 2012.

Thamior confirme que l'équipe Election se charge de proposer un accompagnement des candidats pour éviter ces écueils
Nous sommes entrain de déterminer tous ce qui doit être mise en place afin d'accompagner les candidats durant l'ensemble de la période électorale. Des réunions préparatoires et des aides pour monter les dossiers, un accompagnement pour la période forte, et un suivi de fin de campagne avec une aide pour les documents à rendre et faire un retour d'expérience.
Un PAD de travail à partir de la ligne 62: https://thamiornailo.framapad.org/Election-Gestion-Candidat

Mistral insiste sur le fait de devoir réfléchir à mettre à jour la charte d'investiture afin d'être beaucoup plus rigoureux sur les investitures accordées. Ceci en contrôlant que l'équipe de campagne est au complet (candidats, suppléants mais aussi les rôles annexes : direction de campagne, logistique, communication...) et qu'une étude sérieuse a été faite sur la circonscription afin de s'assurer du sérieux de la motivation de nos candidats et avoir une estimation de l'effort nécessaire.


Mistral évoque aussi la question de la nécessité de mettre en place un ou deux permanents sur la période forte de la campagne (un mois, un mois et demi avant) pour gérer les aspects logistiques. Sachant que l'an dernier, Maxime, Stephanie, Harpalos et Drenskin (et beaucoup d'autres) ont passé un temps considérable pour gérer la logistique nationale.

Solarus informe que la gestion d'un salarié via soit coûter très cher en intérim (x2,5 le salaire net), soit être une paperasse supplémentaire ingérable. Il évoque la possibilité d'un stagiaire d'une école administrative où la gestion de la campagne serait une expérience intéressante.
Quoiqu'il en soit, le fait de ne pas avoir de locaux ni de permanent temps plein risque de poser de nouvelles difficultés lié à la gestion de ressources humaines (temps de travail, condition de travail, fiche de mission, ...).
Une autre piste est lancée par Clemencee par des prestataires externes qui pourraient être traité.


Dans tous les cas se pose la question si nous acceptons de dédommager certaines personnes, de quelles personnes (sachant que les candidats et les membres bénévoles travailleront déjà beaucoup). De plus, il faudra dans tous les cas lancer des appels pour compléter au maximum nos équipes à base de bénévole dans un premier temps puis se poser ensuite la question de savoir si nous avons suffisamment de monde pour que notre candidature soit réalisable.



Cloture de la séance à 22h45 par Mistral.

Prochaine réunion

Ordre du jour de la prochaine réunion : https://bureau.pad.partipirate.org/28

Information sur les décisions prises hors réunion

Les décisions suivantes ont été prises depuis le 5 février jusqu'au 26 février 2013 en dehors des réunions :

Motion  :

«  Après une vérification préalable auprès de la CNCCFP, le Bureau National entérine le fait que les frais bancaires de l'AFPP sont payés par l'AFPP elle-même et non par le Parti Pirate. Cette motion n'entraîne aucune modification pratique puisque ces frais étaient déjà prélevés directement sur le compte de l'AFPP.
Les frais bancaires sont les seuls frais que l'AFPP est autorisée à payer elle-même. Pour toutes ses autres dépenses — domiciliation, courrier, autre —, l'AFPP le Parti Pirate paiera directement les fournisseurs et notes de frais. Si les factures sont adressées par erreur par nos fournisseurs à l'intention de l'AFPP elles seront néanmoins enregistrées dans la comptabilité du Parti Pirate. »

POUR : Mistral, Maltaaroth, Villon, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion proposée au vote le samedi 16 février 2013 et clos le 20 février à 21h par Mistral. La motion est approuvée.

Motion  :

«  Les Secrétaires Nationaux font la demande au Bureau National d'approuver la nomination d'Adrien Havas en tant qu'assistant du Secrétariat National, détaché aux adhésions.

Le Bureau National approuve cette nomination mais ne l'inclue pas dans la liste de diffusion du Bureau National »

POUR : Mistral, Maltaaroth, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion proposée au vote le samedi 16 février 2013 et clos le 20 février à 21h par Mistral. La motion n'a pas obtenue le quorum et est donc annulée.

Motion  :

«  Le Bureau National valide l'achat du nom de domaine partipirate.eu. »

POUR : Mistral, Solarus, Jesse, Villon CONTRE : Aucun NSPP : Maltaaroth

Motion proposée au vote le dimanche 24 février 2013 et a été close le mardi 26 à 22h par Mistral. La motion est approuvée.

Motion  :

« Les Secrétaires Nationaux font la demande au Bureau National d'approuver la nomination d'Adrien Havas en tant qu'assistant du Secrétariat National, détaché aux adhésions.

Le Bureau National approuve cette nomination. »

POUR : Mistral, Jesse, Villon, Maltaaroth CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion proposée au vote le dimanche 24 février 2013 et a été close le mardi 26 à 22h par Mistral. La motion est approuvée.

Motion  :

« Le Bureau National inclus Adrien Havas au sein de ses échanges privés au niveau de sa liste de diffusion par mail. »

POUR : Jesse, Villon, Mistral CONTRE : Maltaaroth NSPP : Aucun

Motion proposée au vote le dimanche 24 février 2013 et a été close le mardi 26 à 22h par Mistral. La motion est approuvée.

Il est précisé que cette décision est indépendante du fait qu'il soit nommé assistant.

Pour le Bureau, Mistral OZ, Co-Secrétaire National le 28 février 2013.