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- *Candidature de Emeric au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC) *Candidature de Vince au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC)47 Kio (6 553 mots) - 15 mai 2021 à 14:25
- Le Code de fonctionnement devra être soumis à un contrôle, a priori, du Conseil réglementaire et statutaire. …s fonds sont délivrés sur présentation des pièces comptables au Conseil de trésorerie et de comptabilité dans les conditions prévues au règlement intérieur.56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- Chaque conseil élit un ou deux délégués parmi ses membres qui, rassemblés, formeront …tte partie de notre proposition de statuts (vous trouverez une section par conseil).14 Kio (2 307 mots) - 12 mars 2018 à 12:46
- ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques=== …6-2</h5> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R48 Kio (7 599 mots) - 26 novembre 2018 à 20:37
- ===Candidature de Emeric au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité (CTC)=== L'assemblée permanente décide d'élire Emeric au Conseil de Trésorerie et de Comptabilité.47 Kio (6 616 mots) - 27 juin 2021 à 23:37
- …ti Pirate, capitaine de l’équipage bulletin unique et membre du Conseil de Trésorerie et de Comptabilité.</p> <p>Mon objectif avec cette candidature est de me c7 Kio (1 201 mots) - 23 octobre 2020 à 00:29
- ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques=== …6-2</h5> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- ===Code de fonctionnement du Conseil des Relations Publiques=== …6-2</h5> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l'a déclaré conforme aux Statuts et au R54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
- Le Conseil de la Vie Interne est chargé de la modération des débats. Les candidatures au Conseil doivent prendre la forme d’une profession de foi développées.70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- …133-24</strong> : La conciliation est menée par un ou plusieurs membres du Conseil réglementaire et statutaire. Il peut être assisté par une personne de so …/em>:<em>Du</em>Conseil<em>réglementaire</em>et_statutaire Article 11 : Le Conseil réglementaire et statutaire a pour mission :</p> <pre><code>1.De s’assur94 Kio (13 677 mots) - 22 septembre 2019 à 20:24
- …133-24</strong> : La conciliation est menée par un ou plusieurs membres du Conseil réglementaire et statutaire. Il peut être assisté par une personne de so …/em>:<em>Du</em>Conseil<em>réglementaire</em>et_statutaire Article 11 : Le Conseil réglementaire et statutaire a pour mission :</p> <pre><code>1.De s’assur99 Kio (14 127 mots) - 27 juin 2021 à 23:39
- …e internationale sur la candidature de @Antigone. Suite à cette saisie, le Conseil Réglementaire et Statutaire indique : Le Conseil Réglementaire et Statutaire constate que la candidature d’Antigone n’e49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
- …-capitaines de l’équipage. Si le budget est demandé par le secrétariat, un conseil, une équipe, le mandataire est, à défaut de précision, le rapporteur de …t ne pouvant excéder 24 heures, renouvelable une fois avec autorisation du Conseil à la vie interne Droit de fermeture systématique - des sujet de dépôts93 Kio (12 858 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
- …solid rgb(238, 238, 238);"><td style="padding: 3px 3px 3px 10px;"><strong>Conseil de vie interne</strong></td><td style="padding: 3px 3px 3px 10px; text-alig …rmer l'action</li> <li>Suspendre l'action</li> </ul> <p>Article 224-4 : Le Conseil réglementaire et statutaire peut :</p> <ul> <li>Confirmer l'action</li> <l104 Kio (15 780 mots) - 2 août 2020 à 21:01
- …solid rgb(238, 238, 238);"><td style="padding: 3px 3px 3px 10px;"><strong>Conseil de vie interne</strong></td><td style="padding: 3px 3px 3px 10px; text-alig …rmer l'action</li> <li>Suspendre l'action</li> </ul> <p>Article 224-4 : Le Conseil réglementaire et statutaire peut :</p> <ul> <li>Confirmer l'action</li> <l105 Kio (15 899 mots) - 27 juin 2021 à 23:41
- …ti Pirate, capitaine de l’équipage bulletin unique et membre du Conseil de Trésorerie et de Comptabilité. …e 24</h3> <p>Le présent Code de fonctionnement a été soumis au contrôle du Conseil réglementaire et statutaire qui l’a déclaré conforme aux Statuts et au136 Kio (20 968 mots) - 27 juin 2021 à 23:25
- …"" line-height:="" 1.3;"=""><span class="mw-headline" id="Tr.C3.A9sorerie">Trésorerie</span></h2><p style="margin-top: 0.5em; margin-bottom: 0.5em; line-height: …color: rgb(37, 37, 37); font-family: sans-serif;">Au 1er janvier 2017, la trésorerie du Parti Pirate, déposée au Crédit Coopératif est de 13 459,97 € sur372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
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