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- '''Article 28-7 :''' Pour les adhésions, si le dossier est complet, la date d’adhésion sera celle du cachet de la poste pour le Dans les autres cas, la date d’adhésion est celle à laquelle le dossier est reçu complet par le secrétariat.31 Kio (4 972 mots) - 12 mars 2018 à 16:46
- ==Le dossier pour l'investiture devrait comprendre==4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
- Le dossier de création est ensuite soumis à : == Du dépot de notre dossier à la CN ==15 Kio (2 491 mots) - 29 mai 2013 à 10:56
- 2 - créer un dossier dedié pirate avec les droits privés et mot de passe 3 - créer les pads souhaités sur le dossier en question en tenant compte de :9 Kio (1 273 mots) - 11 août 2016 à 18:49
- …igne principale de communication dans les trois domaines présentés dans le dossier de presse: Conquête et défense des droits fondamentaux, Partage du savoir ==Point sur la transmission à la CODEC du dossier sur l'antisémitisme==22 Kio (3 506 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …roblème c'est que la mise en place et l'absence d'orientation forte sur le dossier, c'est un peu au point mort a cause de la gestion COVID.4 Kio (653 mots) - 18 octobre 2020 à 00:23
- * Le besoin est mis au débat qui est animé par les élu-e-s en charge du dossier, qui doivent, notamment collationner les différents arguments, argumentair4 Kio (712 mots) - 6 novembre 2019 à 12:12
- …on. Seul le Conseil réglementaire et statutaire saisit en instruction d'un dossier peut maintenir la suspension au delà du délai de sept (7) jours conformé5 Kio (853 mots) - 23 octobre 2020 à 20:10
- ==== Dossier CODEC Yadlajoie ==== La CODEC a instruit le dossier avec le rapport accessible ici http://forum.partipirate.org/ressources/file18 Kio (2 578 mots) - 5 mai 2016 à 10:36
- …e la CN doit constituer une commission d'investiture (like) sur la base de dossier préparés (etape 2), assortie de la signature d'un engagement de la part d5 Kio (677 mots) - 15 juillet 2013 à 01:44
- ==Dossier Urgent==13 Kio (2 111 mots) - 10 novembre 2021 à 23:10
- …ussi été traversé de troubles importants (de même Larose75 a plus suivi le dossier que moi), cela semble s'être un peu calmé aussi.5 Kio (697 mots) - 11 mars 2016 à 02:32
- …pie en local ainsi que sur l'espace partagé des trésoriers (pour l'instant dossier partagé « Trésorerie du Parti Pirate » sur GDrive).5 Kio (885 mots) - 11 mai 2015 à 23:12
- …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.6 Kio (938 mots) - 26 avril 2021 à 15:55
- …engager dans ce dossier. Cela passera par la formation d'une équipe sur le dossier.14 Kio (2 073 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
- ===Point sur le dossier CODEC suite au pad LO "Crevons l'abcès=== François V. (thufir), représentant la CODEC, nous informe que le dossier n'a toujours pas été traité. La date de leur réunion de délibération20 Kio (3 097 mots) - 30 mai 2016 à 22:35
- …an style="text-decoration: underline;"><span style="font-weight: bold;">Le dossier adressé au Conseil est le suivant :</span></span></div>Je connais un membr …pluralité du terme renvoie très clairement à l’hypothèse dans laquelle le dossier émane de minimum trois pirates pris en tant qu’individu distinct de tout25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
- …travail était nécessaire avant de pouvoir communiquer sur l'avancée de ce dossier. Les juristes qui ont déjà travaillé contre le vote électronique, notam L'équipe International va monter un nouveau dossier, sur la base de celui réalisé en décembre dernier.19 Kio (2 902 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
- …taxes et les textes, les gouvernements successifs n'ont pu avancer sur ce dossier. Le Parti Pirate appelle donc à une refonte totale du logement social en F5 Kio (776 mots) - 20 avril 2014 à 05:13
- …iv><div><br></div><div>Le Conseil des Relations Publiques est en charge du dossier.<font face="Times New Roman, serif"><font face="Times New Roman, serif"><br5 Kio (874 mots) - 25 novembre 2018 à 22:15
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