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  • Chasse à la Glu
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> * Proposition de loi réalisé le 15 mai 2013 par le groupe EELV modifié pour la chasse
    2 Kio (300 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
  • Financement des candidats
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    2 Kio (242 mots) - 27 octobre 2020 à 06:15
  • Programme:democratie:proposition
    …ratie]] [[Category:Programme:democratie:proposition]] [[Category:Programme:proposition]]
    2 Kio (222 mots) - 22 avril 2014 à 21:34
  • Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
    [[Category:Programme:Immigration:proposition]] [[Category:Programme:Immigration]]
    2 Kio (255 mots) - 17 juillet 2014 à 17:49
  • Suppression Des Départements
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    1 Kio (219 mots) - 27 octobre 2020 à 06:58
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Juin 2021 du 20/06/2021
    …e en compte des personnes intersexuées a été partiellement intégré dans la proposition initiale ce qui convient à l'auteur de l'amendement.}} …e en compte des personnes intersexuées a été partiellement intégré dans la proposition initiale ce qui convient à l'auteur de l'amendement.}}
    1 Kio (142 mots) - 21 juin 2021 à 22:12
  • Age2013 programme
    Résultats du vote : Programme adopté (Oui 37 Non 7 à revoir 11 Ne se prononce pas 11) Résultats du vote: programme adopté (Oui 42 Non 6 à revoir 7 Ne se prononce pas 9)
    2 Kio (280 mots) - 11 avril 2014 à 23:02
  • Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    1 Kio (231 mots) - 6 novembre 2019 à 12:07
  • Financement des groupes parlementaires
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    2 Kio (243 mots) - 6 novembre 2019 à 12:08
  • Droit Asile lanceurs alerte
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Programme Officiel du Parti Pirate|}} = Proposition =
    586 octet (78 mots) - 5 novembre 2019 à 10:34
  • CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Arrêt des nouveaux plans de surveillance
    [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Droits_Humains_à * la proposition visant à rendre obligatoire le relevé d’empreinte digitale de tous les
    1 Kio (177 mots) - 3 mars 2019 à 00:59
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 3 - Mars 2019 du 24/03/2019
    - Proposition de méthode de construction de la liste pour les élections européennes de - Le Parti Pirate soutient la « Proposition pour un nouveau code du travail » : Pour / 98.56%
    3 Kio (402 mots) - 24 mars 2019 à 22:08
  • Financement des Partis Politique - Limitation des cotisations et dons
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    2 Kio (254 mots) - 6 novembre 2019 à 12:07
  • Financement des Partis Politique - Financement par l'élu
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    2 Kio (289 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
  • Financement des Partis Politique - Chèque Politique
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Politique et Institutions - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Proposition ==
    2 Kio (337 mots) - 6 novembre 2019 à 12:06
  • Abolition de la chasse à courre
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> * Proposition de loi réalisé le 15 mai 2013 par le groupe EELV : http://www.assemblee-n
    2 Kio (388 mots) - 6 novembre 2019 à 11:41
  • Economie energie logement
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Contenu de la proposition ==
    2 Kio (364 mots) - 27 octobre 2020 à 05:25
  • Interdiction ecran publicitaires video
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Ecologie - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> == Contenu de la proposition ==
    2 Kio (274 mots) - 18 février 2020 à 16:23
  • Pacte du logiciel libre
    {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Société et Internet - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …stions du logiciel libre se restreignent en une seule phrase d’un point de programme se résumant à un vœux pieux rédigé en 2014 : https://wiki.partipirate.
    3 Kio (445 mots) - 18 février 2020 à 16:28
  • Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Mars 2019 du 10/03/2019
    {{CC|Proposition de méthode de construction de la liste pour les élections européennes de {{CC|Le Parti Pirate soutient la « Proposition pour un nouveau code du travail »}}
    3 Kio (502 mots) - 10 mars 2019 à 22:40

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