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- …d'Europe sont voués à dépasser leurs anciennes divisions et, unis de plus en plus étroitement, à construire une destinée commune, Émergeant de la lutte pour un internet libre, ouvert et participatif en tant que mouvement véritablement transnational et international,44 Kio (7 446 mots) - 19 juin 2018 à 12:19
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- …er du financement qui lui aussi ne peut se construire que dans la durée et en vue d'échéances dépassant les 12 mois.<br /> …fournir à l'Assemblée un bilan sous trois mois des mesures qu'elle a prise en conséquence afin de palier aux défauts constatés.29 Kio (4 528 mots) - 24 février 2018 à 22:36
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- Le projet de loi numérique faisant référence à cette loi il est nécessaire de l'observer. =====Article 1 En savoir plus sur cet article...=====38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
- …nouveaux arrivants à été un peu légère l'année derniere et est à ameliorer en entrainant rapidement les nouveaux dans actions concrètes comme le tractag Precise que l'intérêt n'est pas accusatoire mais factuel, et qu'en ce sens la mauvaise gestion de l'AFPP ainsi que l'implication d'IDF pour la24 Kio (3 859 mots) - 19 juillet 2013 à 23:02
- …de m’accorder la légitimité de représenter le parti au-delà de ma région, en prévision d’évènements futurs. Le règlement impose que tout changemen En application de l’article 135-1 du règlement intérieur, je vous demande29 Kio (4 352 mots) - 31 mai 2020 à 21:44
- ==Mise en place des équipages== …équipage, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.33 Kio (4 172 mots) - 28 mai 2018 à 15:29
- …ates, chérissons la liberté, l'indépendance, l'autonomie et refusons toute forme d’obédience aveugle. : Nous, Pirates, luttons contre la destruction de l'environnement et toute forme de capitalisation des ressources. Nous militons pour la pérennité de la n56 Kio (8 798 mots) - 24 mars 2018 à 00:21
- ==Mise en place des équipages== Le conseil transitoire émet une réserve générale sur la forme du code de fonctionnement.30 Kio (4 332 mots) - 2 juillet 2018 à 09:19
- Les membres de la communauté qui souhaitent mettre en valeur des textes politiques sont invités à les publier sur leur blog po '''I) Réforme du droit d'auteur :'''27 Kio (4 424 mots) - 28 décembre 2012 à 21:13
- …artagés et portés par les citoyens. Pour s’emparer des débats, ils doivent en détenir les clés.'' …ncer sur l’opportunité d’un projet et bénéficier de garanties sur la prise en considération de ses observations, ainsi que sur le respect des engagement29 Kio (4 466 mots) - 27 décembre 2012 à 23:41
- …1945 à dix ans de prison pour rébellion commise par des militaires armés. En fait de rébellion, l’histoire d’Antoine Abibou est celle d’un resca …é qu’il était dans l’incapacité de prévoir quel serait le coût de la mise en sécurité des installations, et de fixer une date pour que les réacteurs32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
- …uropéens (PP-EU) ont initié un processus de coordination et de coopération en vue des élections européennes. …ique générale) du PP-EU ont été signés lors de la conférence du Luxembourg en septembre 2013.30 Kio (4 957 mots) - 18 mars 2014 à 18:11
- Article préliminaire : En cas de conflits entre les dispositions des Statuts et du présent Règlemen *# Tarif 2 : 15€ (personne en difficulté, personne en formation ou en apprentissage, personne sans emploi)70 Kio (11 353 mots) - 6 juin 2021 à 19:15
- …de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion. La présente réunion s'est ouverte en présence de 7 membres de la Coordination Nationale et personne ne repr18 Kio (2 745 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
- …ifiants de connexion des réseaux sociaux liés au Parti Pirate Français. Il en assure l'archivage et la protection. </p> <h5 id="article44">Article 4-4</h …e conseil, cliquez sur le point à l'ordre du jour dont il est question ici en pied de page.54 Kio (8 188 mots) - 27 juin 2021 à 23:35
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- …la prise de contact avec les associations, la qualité de porte-parole est nécessaire. Afin d'officialiser ce rôle et de sécuriser les échanges avec les assoc …=L'Assemblée Permanente nomme "Porte-Parole auprès des associations LGBT+" en tant que porte-parole ...38 Kio (5 584 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
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