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- …équipe élection demande au BN de mettre plus d'énergie si possible, sur ce dossier pour faciliter la mise en service de cette plateforme.5 Kio (814 mots) - 24 octobre 2013 à 04:56
- '''Un ticket = un dossier ou une demande à suivre''' …isé pour suivre une demande de bout en bout, mais aussi pour discuter d'un dossier particulier. Il permet donc de former un groupe de discussion temporaire et7 Kio (1 144 mots) - 6 mai 2014 à 16:56
- …ge a bien reçu le dossier envoyé par R., A. et Y. contre M. et a étudié ce dossier au regard des articles suivants :5 Kio (783 mots) - 26 février 2018 à 11:04
- …t les règles s’y attachant.</li><li>Estime que les actions décrites par le dossier ne permettent pas de caractériser un abus de</li><li>pouvoir.</li></ul></d …e Conseil réglementaire et statutaire approuve la synthèse rédigée pour le dossier CRS 2019-03 / TdP 2-A28 Kio (4 586 mots) - 13 août 2019 à 10:06
- === Dossier Hervé B. === Harpalos a envoyé le dossier d'instruction à transmettre à la CODEC. Ce dossier a été envoyé par mail à la CN pour lecture avant la réunion.20 Kio (2 841 mots) - 12 septembre 2014 à 14:32
- Le dossier extrêmement sensible. Un mail d'info a été fait sur la ml discussion aux Priorité est donnée au dossier cnccfp. La suite sera à voir en réunion ektek6 Kio (888 mots) - 15 septembre 2015 à 12:01
- :Thomas_ast: Presentation du dossier sur les elections 2022. Avec une introduction sur les différents pads et l3 Kio (338 mots) - 30 juin 2021 à 21:40
- Après examen du patient, étude de son dossier et, s’il y a lieu, consultation de l’équipe soignante, le médecin doi …ns du décès. A ce rapport sont annexés les documents qui ont été versés au dossier médical en application du présent article ; la commission contrôle la va14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
- Le rapporteur soumet son dossier à l'approbation des autres membres de la Codec.2 Kio (423 mots) - 22 juillet 2016 à 07:13
- ==Dossier pour les alliances== …te d'alliance pour les municipales : https://elections.pad.partipirate.org/Dossier-type-municipales11 Kio (1 694 mots) - 12 décembre 2013 à 07:11
- Le dossier est officiellement passé à la CN qui doit statuer et recontacter le gars Merci à Mistral pour le travail sur le dossier.<br>8 Kio (1 302 mots) - 8 janvier 2016 à 00:06
- Banque PP : Dossier Crédit coopératif envoyé il y a une semaine <br> Elle souhaite que le BN démêle. Le dossier est transmis à la CN.6 Kio (972 mots) - 24 février 2015 à 12:12
- personnel et pas un don ...). Je vais cependant me renseigner sur le dossier avec les CACS ou la CNCCFP. Nicop avance sur le dossier.6 Kio (1 029 mots) - 8 janvier 2016 à 00:13
- …li>Le PP participera-t-il à la transmission des informations concernant ce dossier via ses reseaux sociaux ?</li></ul><div><font face="Lucida Grande, Verdana, …n|title=Le PP participera à la transmission des informations concernant ce dossier via ses réseaux sociaux12 Kio (1 734 mots) - 30 septembre 2017 à 10:44
- …notamment ne doit plus se refaire dans les mêmes conditions. Le dépôt des dossier est réalisable, le reconstitution au dernier moment moins. …mandé à la section de se positionner sur l’opportunité de l’ouverture d’un dossier CODEC à l’encontre de ces deux personnes.9 Kio (1 588 mots) - 16 juin 2014 à 20:16
- …te en préfecture au moins un mois avant la date. Il faudrait donc avoir le dossier prêt fin fèvrier (pour se donner un peu de marge. En particulier, le dossier doit comporter un "plan d'implantation", c'est à dire un plan de l'endroit7 Kio (1 148 mots) - 19 juillet 2013 à 22:44
- …En l’absence de preuves solides, le Tribunal des Pirates devra rejeter le dossier, toutes poursuites pour les mêmes faits devenant alors impossible.3 Kio (511 mots) - 26 avril 2021 à 15:19
- 6. "trackiste" https://pad.partipirate.org/dossier-ju [enquete de yann avec tom?] Dossier "Unlimited Tracker"13 Kio (2 014 mots) - 6 avril 2020 à 15:07
- nicop est missionné pour gérer le dossier, quand natouille aura donné l'info sur les types de certif et renouvelleme Après débat, le bureau demande que la cn soit saisie de ce dossier pour connaître son avis.<br>7 Kio (1 093 mots) - 19 mai 2015 à 19:27
- * Retrouver notre dossier candidat sur notre blog de campagne [http://legislatives.partipirate.org/205 Kio (706 mots) - 7 février 2013 à 21:40
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