BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 15 décembre 2015

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Réunion ordinaire du Bureau National - 01 décembre 2015

Ouverture de la réunion

ODJ :

• point sur le travail réalisé pour l'AG
• remplacement de Mistal
• info CNCCFP So-Pirate
• modération

Ouverture de la séance par Natouille à 21h00

Pad précédent : https://bureau.pad.partipirate.org/108

Feuille de présence (merci de déplacer vos noms)

• gna
• farlistener
• Natouille
• Leguman
• Parconico
• npetitdemange
• franois (Observateur de la CN)

Étaient absents à la réunion : (merci de déplacer vos noms)

Étaient excusés (merci de préciser vos noms et envoyer un mail au BN avant la réunion) :

Membres convoqués :

Visiteurs (merci aux visiteurs de compléter)

• flct
• ensemble
• Utilisateur:shadowcjm35
• yadlajoie

https://bureau.pad.partipirate.org/110

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Motion 2015_12_15-1 : Validation de l'ordre du jour

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : Leguman, Natouille, farlistener, gna, Parconico CONTRE : NSPP :

l'ordre du jour est validé

Natouille en tant que co-SN déclare que :

Le quorum du Bureau National est de 4 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides, elles doivent être prises en présence d'un membre de la Coordination Nationale.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 6 membres du Bureau National et Franois présente la Coordination Nationale. Il n'y a pas de procuration. Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut prendre des décisions valides.

Réunion

point sur le travail réalisé pour l'AG

Pour rappel, rapports 2014

• https://wiki.partipirate.org/AGD2014:Rapport_Moral
• https://wiki.partipirate.org/AGD2014:Rapport_Financier

Les rapports des sections locales vont être fournis cette semaine.
Le rapport financier est fait pour la partie 2014, le rapport moral va être rédigé par les différents membres du BN.
Il faut aussi préparer le mail aux adhérents ainsi que le bulletin de vote.

https://wiki.partipirate.org/Fichier:AGD_2014_Bulletin_de_Vote.pdf (modèle 2014)

http://www.partipirate.org/Publication-des-resultats-de-l-AGO#outil_sommaire_6
Il a été décidé de ne plus compter les blancs.

Merci de mettre à jour (faire le correctif adéquat) de la page
http://wiki.partipirate.fr/Resultats_Assemblee_Generale_2014

Leguman va faire le bulletin de vote, Natouille fera les mails.
Envoi du mail mardi 22 pour prévenir de l'AG (avec la ou les salles en local si possible)

Remplacement de Mistral

npetitdemange a souhaité que Mistral garde ses fonctions jusqu'au nouveau bureau, il a refusé. Il faut trouver un remplaçant rapidement.
Vu les forces en présence, il serait judicieux que l'AFPP soit intégrée dans le BN avec un trésorier unique.
Il faut avoir au moins 2 trésoriers et 2 secrétaires.
On peut voir si un comptable payé à la tache peut être utile.
Devis à chercher.
Les changements sont à faire auprès de la Préfecture et auprès de la banque.

Motion 2015_12_15-2 : Nomination de Natouille au poste de présidente de l'AFPP

POUR : Léguman, farlistener, npetitdemange, gna CONTRE : NSPP : Natouille

Natouille est élue présidente de l'AFPP

info CNCCFP So-Pirate

Comme de nombreuses listes pour les Européennes, So-Pirate nous a reversé la dévolution du compte de campagne (11 183 €). Il est clairement précisé dans le texte que l'argent que verse la tête de liste (apport personnel) au compte de campagne doit lui revenir et pas être reversé au Parti Pirate. C'est pourquoi le mandataire financier (Cédric) avait refusé que la tête de liste verse de l'argent sur le compte de campagne ... Sauf que dans les petites lignes, il est indiqué que cela concerne aussi les autres membres de la liste. Clairement, Monsieur Le Calvé m'a bien indiqué que l'on n’était pas les seuls à avoir fait l'erreur et qu'il faudrait corriger (et donc rembourser l'argent). L'idée (pas idiote) de la CNCCFP, c'est d’empêcher le dépassement du seuil de don à un Parti politique.

Maintenant, que l'on soit clair, comme un don ne réclame aucune obligation et aucune contrepartie, le Parti Pirate va rembourser cet argent ... Et puis c'est tout. On ne réclamera rien.

Reste cependant un cas possible, à savoir que le candidat nous reverse quand même cet argent sous forme de don (et que nous donnons un reçu don l'année prochaine). Je ne pense pas que cela soit notre problème, mais plutôt celui du candidat. En effet, je pense qu’en réalité, c'est le premier reçu don qui n'est pas juste (puisqu’en réalité, c'est un apport personnel et pas un don ...). Je vais cependant me renseigner sur le dossier avec les CACS ou la CNCCFP.

Nicop avance sur le dossier.

Modération

Les outils qu'il nous faut pour pouvoir mener à bien la réforme du PP.
Comment faire pour dépasser les comportements nuisibles à la démarche ?
Farlistener fait remarquer que ce point de décision relève de la CN. Léguman étant parti, le point sera remis à l'ODJ du prochain BN.

Motions hors réunion

https://bureau.pad.partipirate.org/3

ToDo

https://bureau.pad.partipirate.org/ToDo

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Clôture du bureau par Natouille à 22h00

Prochain BN Mardi 05 janvier 2016 à 20h30