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  1. Alsace:Validation dépense
  2. Amendements au programme 3000
  3. Améliorer le financement de la recherche avec les économies réalisées
  4. Antilles Guyane:Règlement intérieur
  5. Approfondissement du fonctionnement démocratique et de la transparence de la vie publique
  6. Aquitaine CR:Réunion du 2014/08/19
  7. Aquitaine CR:Réunion du 2014/09/02
  8. Archives Équipe élections
  9. Assemblée Générale Extraordinaire de l'Association de Financement du Parti Pirate du 14/01/2019
  10. Assemblée Permanente - Procédure Accélérée - 2018-001
  11. Assemblées générales/Courriers/A propos de l'organisation de l'Assemblée Générale du Parti Pirate
  12. Assemblées générales/Courriers/Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016 — Organisation
  13. Assemblées générales/Courriers/Compte rendu de l'AG des 25 et 26 JUIN 2016
  14. Assemblées générales/Courriers/Convocation Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016
  15. Assemblées générales/Courriers/Gestion des procurations pour l'Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016
  16. Assemblées générales/Courriers/PV:Pays de la Loire:Assemblée Générale 2016
  17. Assemblées générales/Courriers/Premier compte-rendu très succinct sur l'AG
  18. Assemblées générales/Statistiques
  19. Assesseurs
  20. Association locales de soutien au candidat
  21. Assouplir les règles en matière de changement de genre
  22. Attestation service militaire
  23. Attribution fixe de compétence juridictionnelle
  24. Aucune information ne doit avoir priorité sur une autre
  25. Audiovisuel Français a l'étranger
  26. Augmenter immédiatement les normes de sécurité
  27. Autoriser et encadrer la revente de licence logicielle
  28. Autoriser le débridage
  29. Bac à sable
  30. Baremes impressions euro2014
  31. Biens communs
  32. Bilan des européennes du 05/06/2019
  33. Boite mail PP
  34. Bretagne:Règlement Intérieur
  35. Budget PP 2022 du 27/12/2021
  36. Bureau National : Radio Parti Pirate du 07/12/2017
  37. CN CR:Reunion du 2013/06/05 avec le BN pour Elections
  38. CN CR:Reunion du 2014-09-28
  39. CN CR:Reunion du 2015-10-01
  40. CN CR:Reunion du 2016-03-14
  41. CODEC Avis 2018-02-21
  42. CRS - Conseiller délégué - 23/10/2020 du 23/10/2020
  43. CRS - Réunion asynchrone - 08/05/2020 du 08/05/2020
  44. CRS - Réunion asynchrone - 14/06/2021 du 11/06/2021
  45. CRS - Réunions Asynchrone - 15/01/2020 du 14/01/2020
  46. CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
  47. CR Reunion Lyon 15072017
  48. Calendrier-programmatique
  49. Calendrier préparatoire de l'AG-2014
  50. Candidat:Docs:CNIL

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