• Règles de fonctionnement des sections locales
  …financées sur le budget des sections locales. Les dépenses ou concours en nature au bénéfice de la section locale (tracts, banderoles...) n'ont pas besoin ** nature définitive (ou pas ) de la décision
  23 Kio (3 858 mots) - 28 janvier 2019 à 12:59
• CN CR:Reunion du 2014/08/21
  …a possibilité de payer le voyage (aller-retour), soit de valider un don en nature de ce meme voyage.
  11 Kio (1 617 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
• Compte rendu de l'AG2017 en Bretagne
  …la coordination ou le trésorier peuvent soumettre au vote les dépenses de nature plus exceptionnelles. </span></div><div id="magicdomid166" class=""><br></d
  29 Kio (4 551 mots) - 9 décembre 2017 à 15:47
• AGD2018:Reforme statuts:Proposition1
  …me de capitalisation des ressources. Nous militons pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. Nous n’acceptons aucun brevet sur le vivant. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde. Par la numérisation et Internet, la moitié de la population
  29 Kio (4 700 mots) - 12 mars 2018 à 15:19
• En route vers une société Pirate
  …cette révolution des usages n’est pas idéologique. Néanmoins, elle est de nature à remettre en cause les fondements républicains historiquement basés sur …fait et en particulier que nous ne détruisions aucune « information» de la nature
  28 Kio (4 717 mots) - 12 septembre 2015 à 15:47
• La prostitution
  → De même sur les sujets suivants : nature et réalité de la prostitution, puritanisme, moralité, histoire des contr
  11 Kio (1 734 mots) - 29 décembre 2012 à 00:20
• CN CR:Reunion du 2014/04/17
  * Nature (Animaux et Biodiversité)
  13 Kio (1 825 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
• CN CR:Reunion du 2014/05/07
  …le faire entrer dans les comptes de campagnes sous forme de prestation en nature (avec une idée de la valeur de cette prestation). Dans ce cas, c'est à la
  12 Kio (1 918 mots) - 30 mai 2016 à 22:37
• CN CR:Reunion du 2016-05-26
  …ment possible (on aura le détail) de remettre un reçu don contre un don en nature qui serait un don d'heure par exemple. L'approche que proposaient Gna et Fa
  12 Kio (1 819 mots) - 30 mai 2016 à 10:01
• Statuts
  Nous militons pour la pérennité de la nature et de ce qui la compose. …sur les liens que nous tissons avec nous mêmes, les autres, la société, la nature et le monde.
  34 Kio (5 705 mots) - 26 avril 2021 à 18:15
• Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
  …de biens immatériels. Les idées, la connaissance et l'information sont par nature, non-exclusives et leur valeur réside dans la possibilité de les partager
  13 Kio (2 184 mots) - 13 décembre 2016 à 17:44
• Droit à mourir dans la dignité
  14 Kio (2 542 mots) - 23 décembre 2019 à 10:40
• Projets
  La nature humaine étant ce qu'elle est, il y a des gens qui se disent volontaire, ma
  15 Kio (2 310 mots) - 26 août 2014 à 11:09
• Session Février 2019 - Vote du 17/02/2019
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  46 Kio (6 955 mots) - 24 février 2019 à 21:17
• République-numérique
  « La décision précise la nature des enquêtes statistiques pour lesquelles l’accès est décidé. …lic peut accéder aux bases de données des personnes enquêtées ainsi que la nature des enquêtes statistiques pour lesquelles l’accès est décidé.
  65 Kio (10 993 mots) - 11 octobre 2015 à 17:40
• Idées histoire/manifeste v1
  …els et financiers. La mise en place d'assemblées locales est une mesure de nature à introduire un réel contre-pouvoir incarné par la société civile elle
  14 Kio (2 369 mots) - 7 octobre 2013 à 18:07
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  …miraculeuses qui auraient réussi[es] à concilier les deux, ce qui est par nature impossible ou invérifiable, alors que le véritable enjeu réside dans le
  32 Kio (4 968 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
• Manifeste du Parti Pirate Vaudois (2015)
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  15 Kio (2 457 mots) - 14 décembre 2016 à 11:49
• Elections 2022 - Réunion asynchrone - Vote des défis du 08/12/2021
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