Candidats:Guide

Lectures pour les élections

Les saines lectures pour les candidats et leurs équipes : collection de documents utiles pour en savoir plus sur les élections, la campagne et le rôle des élus.

Si vous avec lu l'un des documents, vous pouvez proposer une fiche de lecture qui sera mise en ligne ici.

Être candidat

règlements et docs légales

Règles sur le financement de la vie politique http://www.senat.fr/role/fiche/financ_vie_pol.html

Circulaire sur la révision des listes électorales http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank_mm/legislatives_2007/INTA0600093C.pdf

accompagnement

Support d'accompagnement pour candidate novice (Marocain) https://www.aswat.com/files/Support%20Technique%20pour%20la%20Campagne%20Electorale.pdf

Guide pour candidates femmes, très utile pour les hommes aussi (Canadien) http://ywcacanada.ca/data/documents/00000212.pdf

Guide pour une campagne sur les réseaux sociaux : http://lesjourneesduweblocal.com/e_book_jdwl.pdf?inf_contact_key=dc3c85ccdbd5a8b921f77fba2a25128f393431b41aa10fe4a10c4c05ed0a1178

Guide « être candidat » du Parti de Gauche (France) http://www.lepartidegauche.fr/system/documents/broch_formateur_collectiv_A5V.pdf

techniques de campagne

Frapper aux portes: guide du porte à porte http://www.parti-socialiste.fr/static/8794/frapper-aux-portes-ou-comment-mobiliser-pour-les-prochaines-elections-61102.pdf

Les publications du CEVIPOF http://www.cevipof.com/fr/les-publications/les-chroniques-electorales/

mandataire financier

Les statuts : http://www.cnccfp.fr/index.php?art=360

La déclaration asso-mandataire en pref : http://www.cnccfp.fr/index.php?art=751

Guide du financement de la campagne (CNCCFP) http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank_mm/legislatives_2007/cnccfp-guide2006.pdf

Expliquez-moi la CNCCFP http://www.cnccfp.fr/presse/kit/expliquez_moi_la_CNCCFP_2011.pdf

législatives

Carte des circonscriptions :

• http://www.assemblee-nationale.fr/13/qui/circonscriptions
• http://www.elections-legislatives.fr/circonscriptions.asp

Données statistiques sur les circonscriptions :

• http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=0&ref_id=circo_leg-2012

Dates des prochaines élections :

• https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1939

Code électoral pour les législatives :

• https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070239

Européennes

Accroche pour informer les électeurs : Différentes règles de scrutin dans les différents pays http://www.europarl.europa.eu/ftu/pdf/fr/FTU_1.3.4.pdf

Comprendre le "non" français (référendum constitutionnel) http://www.cevipof.com/fr/les-publications/les-cahiers-du-cevipof/bdd/publication/428

Memento du candidat pour les Européennes 2014 http://www.interieur.gouv.fr/content/download/68577/499227/file/M%C3%A9mento%20Europ%C3%A9ennes%2027%2002%202014.pdf

Municipales

Règles des élections municipales en France http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89lection_municipale_fran%C3%A7aise

brochure pour candidats du Parti de Gauche http://www.lepartidegauche.fr/system/documents/broch_formateur_collectiv_A5V.pdf

La charte anticor pour les élections municipales http://www.anticor.org/2013/10/22/municipales-2014-la-charte-anticor-est-en-ligne/

Memento du candidat pour les municipales http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Etre-candidat

Autres Documents sur le travail de l’équipe Élections

• page d'annonce des réunions (dans le forum)
  

http://forum.partipirate.org/les-elections/reunion-equipe-election-t11025.html

• quantités et ébauches sur les campagnes et impressions
  

https://elections.pad.partipirate.org/cahierdescharges
les pages de ce wiki impression, impressions et imprimerie
http://wiki.partipirate.org/category:impressions

• les réunions et actions projetées
  

. . .(item a enlever quand toutes les pages liées seront aussi 'wikifiées')
https://pad.partipirate.org/eBRAWz4pbx

• Divers documents sur la campagne 2013-2014
  

http://wiki.partipirate.org/wiki/Campagne-2013-2014 Lectures pour les élections

Candidats:4 questions

Quatre question pour nouveaux candidats

Connaissez-vous vos capacités et vos limites ? Nous vous invitons à répondre à ce questionnaire et envoyer les réponses sur votre ticket Redmine. Ceci nous permettra de mieux vous connaitre et vous aidera à cerner vos capacités et surtout vos limites ce qui vous rendra plus efficace pour la campagne.

1. Quels sont vos atouts pour la campagne ?

2. Quelles sont vos faiblesses pour la campagne ?

3. Quelles stratégies spécifiques pouvez-vous utiliser pour surmonter des barrières comme la timidité, la passivité et la réticence ?

4. Y a t il des problèmes, au sein du Parti Pirate (ou autre groupement), qui vous frustrent ou vous agacent ? Quels sont-ils et que suggérez-vous pour les résoudre ?

Pour envoyer vos réponses, vou devez avoir proposé votre candidature à l'équipe élection et avoir été enregistré sur notre système Redmine. Les réponses postées sur votre fiche Redmine ne seront pas publiques, uniquement visible par les animateurs de l'équipe élections. Candidats:4 questions

Ce que nous attendons des candidats

Ce que nous attendons des candidats à l'investiture :

Suivi des candidats pirates

• Inscription sur Redmine login page. Redmine est l'outil qui nous permet de suivres tous les candidats, ses coordonnées et ses activités de manière personnalisée et confidentielle. Votre login vous permettra de suivre directement ces échange et mettre à jour vos coordonnées si besoin.

• Rejoindre votre section Liste des sections. Votre section prépare les élection elle est un soutien pour ses candidats. Les candidats doivent donc tisser des liens étroit avec leur section locale et participer à ses activités. Si la section est peu animé, le candidat pourra rejoindre une section voisine pour préparer la campagne. Chaque région est couverte par un [référent élections] qui pourra vous renseigner.

• Connaitre le programme du Parti Pirate Programme en ligne. En portant les couleurs du Parti Pirate, vous allez mettre en avant des idées que vous ne maitrisez pas toujours. Il est primordial que vous connaissiez les positions du parti et les arguments afin de les défendre devant des contradicteurs.

Préparation de la campagne

• Connaitre le poste que vous briguez Pour ne pas promettre de choses que vous ne pourrez pas réaliser et savoir ce à quoi vous vous engagez, il vous faut connaitre les institutions européennes et locales afin de montrer aux électeurs le sérieux de votre candidature.

• Connaitre vos atouts et vos faiblesses Pour mener à bien une campagne il faudra valoriser vos qualités et faire en sorte que les attaques de vos adversaires ne vous déstabilisent pas. Cette phase est très importante pour votre campagne et la motivation des militants.

• Connaitre vos électeurs Pour aller au devant des électeurs il faut connaitre les personnes qui voteront pour vous et leur mode de vie. Une implication dans la vie locale est un plus pour les candidats aux municipales. Les marchés et les évènements populaires sont une phase indispensable de la campagne.

Participer aux travaux du Parti Pirate

Le Parti Pirate n'a aucun permanant et un tout petit budget. La réussite d'une campagne dépent avant tout de l'engagement des candidats. Plusieurs possibilitées s'offrent à vous parce que tout reste à faire.

• Rejoindre l'équipe élection L'équipe élection soutien les candidats pirates dans leur campagne et coordonne les actions au niveau national. Nous avons besoin de compétences pour les taches de coordination et de logistique et de communication interne. Vous serez aux cœur des élections mais pas uniquement de la vôtre.

• Rejoindre une autre équipe pirate Les équipes qui peuvent intéresser les candidats sont les équipes communication et programme parce que dans les deux cas, votre engagement de candidat peut faciliter le travail de ces équipes.

• Recruter des nouveaux. Certaines listes ont besoin de plus de candidats, d'autres auront besoin de militants prèts à aider pour la campagne. Tous, nous arons besoin de personnes dont le soutient peut se limiter à adhérer pour soutenir l'action du Parti Pirate. Candidats, vous serez les premiers à bénéficier de cet apport, vous devriez être le premier à recruter.

• Vous engager localement Votre engagement au sein de votre section locale motivera les équipes qui soutiendront les campagnes du Parti Pirate.

• Vous engager localement Votre engagement dans la vie locale vous rendra visible en tant que pirate pour les publics amenés à voter pour vous.

Ce que nous attendons des candidats

Définition du compte de campagne

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023883967

Aux termes du premier alinéa de l'article L. 52-12 : « Chaque candidat ou candidat tête de liste soumis au plafonnement prévu à l'article L. 52-11 est tenu d'établir un compte de campagne retraçant, selon leur origine, l'ensemble des recettes perçues et, selon leur nature, l'ensemble des dépenses engagées ou effectuées en vue de l'élection hors celles de la campagne officielle, par lui-même ou pour son compte, au cours de la période mentionnée à l'article L. 52-4. »

En conséquence, le compte de campagne du candidat comporte :

― le relevé et les justificatifs des dépenses payées et des recettes perçues par le mandataire ;

― le relevé et les justificatifs des dépenses payées par les partis politiques ;

― les évaluations des concours en nature consentis par le candidat, par des personnes physiques ou par des partis politiques. Toutes les opérations financières de recettes et de dépenses exécutées par le mandataire doivent s'imputer sur un compte bancaire unique ouvert à son nom.

L'intitulé du compte bancaire doit préciser la qualité du mandataire. Son fonctionnement est celui d'un compte courant. Seul le mandataire a la signature sur ce compte.

Aucune procuration ne peut être donnée, notamment au candidat lui-même. Le compte bancaire retrace la totalité des opérations financières du mandataire (cf. art. L. 52-5 et L. 52-6) (4).

Sous le contrôle d'un membre de l'ordre des experts-comptables, il est procédé au regroupement de l'ensemble des pièces et à la totalisation des sommes y figurant, selon la nomenclature des recettes et des dépenses précisée dans les annexes jointes au présent mémento.

Les dépenses électronique dans le compte de campagne

Source : http://www.webcampagnes.net/fiches/enjeux-juridiques/depenses-electroniques-compte-de-campagne/

Les dépenses électroniques (Internet et télécommunications) correspondent à toutes les dépenses liées à la communication électronique et à la Web campagne du candidat dans l’année qui précède le 1er tour du scrutin.

Les dépenses Internet et de télécommunications pour la campagne des municipales sont soumises au Code Electoral (version en vigueur au 3 mars 2013) et aux règles émises par la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP).

Dépenses Internet

Les dépenses Internet pour une campagne électorale doivent être inscrites dans le compte 6230 « Productions audiovisuelles (film, DVD), internet, services télématiques » du plan comptable.

Ce compte vise notamment :

   les frais de conception des sites Internet du candidat (blog, comptes sur des réseaux sociaux, etc.) s’ils ont été créés spécifiquement pour l’élection ou les frais de conception des nouvelles rubriques et fonctionnalités créés spécifiquement pour l’élection sur des sites existants (note : la création d’une page sur Facebook ou d’un compte sur Twitter est gratuite mais si un prestataire de services a été payée pour les créer, il y a donc des frais de conception) ;
   les frais de maintenance des sites Internet candidat (blog, comptes sur des réseaux sociaux, etc.), si leur mise à jour est confiée à un prestataire de services ;
   les frais éventuels d’hébergement ou frais d’acquisition d’un nom de domaine pour un site Internet ;
   les frais de mise en place de paiement sécurisé si le candidat envisage la collecte de dons en ligne ;
   le coût éventuel du référencement sur les moteurs de recherche ;
   l’achat de fenêtres ou de bandeaux publicitaires (ex. : liens sponsorisés sur Google, publicités sur Facebook, etc.) ;
   l’achat de fichiers de données pour message publicitaire (ex. : achat d’emails pour une mailing liste).

Autres points à respecter :

   en cas d’hébergement Internet gratuit, le candidat doit veiller à ce que cette gratuité ne soit pas consentie en échange de bannières publicitaires ;
   l’hébergement gratuit pourrait alors être assimilé à un avantage en nature de personne morale, prohibé par l’article L. 52-8 du Code électoral ;
   seule est tolérée la mention de l’identité du prestataire de services offrant l’hébergement ;
   à fortiori, le candidat ne peut pas faire figurer sur son site (ou son blog) de la publicité commerciale qu’il aurait lui-même sollicitée ;
   l’ouverture et la fermeture du site internet sont à justifier.

   A la différence de la CNIL et du CNCCFP, le Conseil d’Etat indique que l’hébergement d’un blog politique sur une plateforme de blogs est admis dès lors que la possibilité est offerte à tous les candidats d’être hébergés gratuitement (ce qui est bien le cas). Bien que l’hébergement soit offert en contrepartie de la publicité qui figure sur le site et qu’il s’agisse d’un financement par une personne morale, la jurisprudence de 2002 a été confirmée dès lors que tous les candidats profitent d’une égalité d’accès (voir CE, 18 octobre 2002, Election municipale de Lons, n° 240 048). Cependant, pour éviter tout risque de contestation électorale, nous conseillons de privilégier la création d’un blog (lire la fiche « Site 2.0 pour une campagne politique »).

   Concernant l’utilisation de comptes gratuits sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter…), bien que ces comptes fassent gagner de l’argent à ces réseaux sociaux (personnes morales) grâce aux publicités commerciales qui y sont affichés, aucune jurisprudence lors des élections précédentes ne vient pour l’instant en interdire l’utilisation en France lors des campagnes électorales.

Dépenses de téléphone et de télécommunications

Crédit : le texte ci-dessous est extrait du document « La communication dans les 6 mois précédant un scrutin ».

Comme tout achat de matériel, l’achat d’un téléphone ou d’un télécopieur n’est imputable au compte de campagne que pour sa valeur d’utilisation :

   si un téléphone (portable ou fixe) spécifique à la campagne est utilisé, le coût des communications figure intégralement au compte de campagne ;
   si un téléphone (portable ou fixe) non spécifique à la campagne est utilisé à des fins électorales, les frais correspondants figurent au compte de campagne et peuvent ouvrir
   droit au remboursement forfaitaire de l’État si le candidat met la CNCCFP en mesure de distinguer ses communications personnelles de celles à caractère électoral, en fournissant les factures détaillées antérieures à la période électorale et celles relatives à la période électorale, et sous réserve que le mandataire ait procédé à leur défraiement.

Parmi les autres règles entrant en vigueur 6 mois avant l’élection figure l’interdiction de porter à la connaissance du public un numéro d’appel téléphonique ou télématique gratuit (article L. 50-1 du Code électoral). Cette disposition a été insérée afin de prohiber la diffusion auprès de la population d’un numéro vert pour un usage politique.

Cette règle doit être interprétée de façon restrictive :

   elle interdit de « porter à la connaissance » et non de continuer de faire fonctionner un numéro existant ;
   elle vise uniquement les numéros gratuits : le numéro de téléphone payant de la permanence peut donc continuer de figurer sur tous les documents ;
   un numéro vert mis à la disposition de la population dans le cadre d’un service public est autorisé.

Le Conseil d’État a refusé d’appliquer cet article aux sites Internet. La haute juridiction a en effet considéré qu’un tel site ne constitue ni un numéro d’appel téléphonique ni un numéro d’appel télématique. Les candidats peuvent donc, y compris lors des derniers mois de la campagne électorale, mentionner l’adresse de leur site Internet sur leurs supports de communication (CE, 8 juillet 2002, req. no 239220, élection municipale de Rodez).

Le Conseil d’État considère en outre que le recours au procédé d’appel d’ordinateur à ordinateur Skype ne relève pas non plus de la prohibition de l’utilisation des numéros d’appels télématiques gratuits, puisque le candidat ne prend pas à sa charge le coût de l’appel (CE, 15 mai 2009, req. no 322132, élection municipale d’Asnières-sur-Seine).

Dépenses : cas des militants bénévoles d’une Web campagne

Crédit : le texte ci-dessous est extrait de l’article « Le droit électoral à l’épreuve de la net-campagne : le financement spécifique des campagnes sur l’Internet ».

Contexte : avec le développement d’Internet dans les campagnes électorales, les versements des dons en ligne et les nouvelles formes de participation de militants bénévoles dans le cadre de la stratégie de campagne sur Internet des candidats et des partis politiques sont réglementées par la CNCCFP.

Définition d’une dépense électorale :

en pratique, les candidats ne sont, en général, pas seuls pour mener à bien leur campagne et bénéficient souvent de l’aide bénévole de nombreuses personnes, il convient donc de rappeler que le terme de dépense électorale implique que l’acte générant la dépense soit effectué (ou engagé) en vue de l’élection, dans l’objectif de recueillir des voix ; que la condition impérative, rappelée par le Conseil constitutionnel pour que le temps passé par une personne physique pour aider à une campagne soit chiffrable, demeure celle du lien de subordination entre « le candidat donneur d’ordre » et « le subordonné », au service du candidat ; enfin, que la dépense, pour le candidat, peut provenir d’un « concours en nature » accordé en vue de l’élection.

Cas des bénévoles pour une Web campagne :

compte tenu des conditions impératives il convient d’examiner un cas de figure qui se présente fréquemment lors de campagne sur le web : la participation de bénévole pour l’entretien, la mise à jour ou le renouvellement des supports sur la toile au service d’un candidat ou d’un parti. Comment enregistrer cette collaboration au sein des comptes de campagnes ? Le principe à retenir lorsque que celui du bénévolat est avancé, est que lorsque aucune rémunération n’est versée, à quelque titre que ce soit, par aucune des parties prenantes à l’action ou au travail fourni pour la campagne, aucune dépense électorale ne doit être comptabilisée. Néanmoins, il est demandé aux partis de procéder à une comptabilisation rigoureuse des dépenses liées à la « web campagne » et de veiller à ne recourir au travail bénévole de militants que dans un cadre non professionnel, c’est-à-dire, après s’être bien assuré qu’ils le font effectivement hors de leur lieu de travail et sans avoir utilisé du matériel professionnel. Le travail des militants dans leur cadre professionnel et avec les moyens d’une entreprise risque d’être requalifié comme un don d’une personne morale lequel est prohibé. De plus, une grande prudence doit être requise pour l’utilisation des services gratuits de toutes sortes (hébergement, forums, chats …). Compte de campagne