Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.

Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :

Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :

contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)

BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 07 mai 2013

De Wiki du Parti Pirate
Aller à la navigation Aller à la recherche
CR de la réunion suivante



Réunion

Feuille de présence

Ouverture de la réunion

Approbation de l'ordre du jour

L'ordre du jour a été établis par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.


Motion 1 : Approbation de l'OdJ

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : MindHack (procuration TXO), TXO, odran, Mistral, Anouk, Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion approuvée.



Mistral, en tant que Secretaire National délare que :

Le quorum du Bureau National est de cinq membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides, elle doivent être prises en présence d'un membre de la Coordination Nationale.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 4 membres du Bureau National et Thamior représente la Coordination Nationale. Mindhack a donné procuration à Txo. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte.

Travail sur les modalités de prises de parole

Deux annonces des Secrétaires Nationaux :

  • Un test sera fait lors de cette réunion. Chaque intervenant est libre d'indiquer le détail de son intervention (verbatim) directement sur le pad (sous réserve de sérieux et d'auto modération). Ces interventions seront mentionnées sur le compte-rendu mais reportée en détail comme note de bas de page sur le compte-rendu final. Cette expérimentation deviendra la règle si cela apporte plus de liberté dans le report des interventions et que cela ne génère pas un surcroit de travail trop important pour les secrétaires.
  • Lors de la prochaine réunion (de travail) du BN, le 28 mai, un nouveau test sera fait pour réguler la prise de parole. Les tours de paroles continueront à être pris selon la règle FI/FO (le premier à demander la parole parle avant le second etc). Cependant dans la mesure du possible, la parôle sera donnée alternativement à une homme et à une femme afin de tenir compte d'une attitude différente rapport à la prise de parôle des deux genres (les hommes ayant tendence à demander la parôle bien avant les femmes au court d'un débat).

Suite à cette expérimentation, les participants à la réunion seront invités à faire part de leurs impressions. D'autres méthodes de ce type seront probablement expérimentés (toute proposition bienvenue : y compris sous d'autres considérations que la question homme/femme).


Les décisions de la réunion de travail

Voir le compte-rendu


PartiPirate.Fr

Voir CR


Motion 2 : Noms de domaines

Le Bureau National décide de :

  • Option A : Maintenir PartiPirate.Org comme unique adresse principale pour notre site national et nos outils.
  • Option B : Maintenir PartiPirate.Org et PartiPirate.Fr conjointement, donnant progressivement la préférence au .fr. Pour se faire, le bureau attribu un supplément de budget d'environ 200€ à l'ektek.
  • Option C : Le Bureau décide de passer immédialement au .Fr en abandonnant le .Org rapidement.

Option A : Aucun Motion B : Anouk, Mistral, odran, TXO, Mindhack (procuxation TXO), franois, Jesse Option C : Aucun NSPP : Aucun

L'Option B est retenue.


A noter que le certificat SSL du .org va bientôt expiré. Le renouvellement de ce certificat a été mis en attente le temps de cette décision.


Enterrine l'absence de décision complémentaire

Motion 3 :

Le Bureau National ne souhaite pas prendre de décision suite aux autres débats durant la séance de travail du 30 avril. Cette décision est à titre indicatif et pourra être revue si de nouveaux éléments apparaissent sur les sujets concernés.

POUR : TXO, Mindhack,odran CONTRE : Aucun NSPP : Mistral, Anouk

Motion approuvée.



Affaire DWT

Voir la décision du 2 avril sur ce sujet. Depuis DWT n'a pas semblé vouloir poursuivre.


Motion 4 : Droit de réponse et classement de l'affaire DWT

Le bureau National décide que le Parti Pirate exerce son droit de réponse suite aux propos diffamants portés par le dénommé DWT à l'encontre du Parti Pirate. Le Bureau National rappel qu'en cas de diffamation la prescription de l'action pénale pour se défendre est de trois mois et que l'exercice du droit de réponse ne permet pas de suspendre cette prescription. Odran sera chargé de la rédaction de ce droit de réponse. En cas d'acceptation, le Bureau National décide de classer cette affaire sans autre suite.

POUR : odran, Mistral, Anouk,franois TXO, Mindhack (procuration TXO), Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion approuvée.


Droit de réponse rédigé par Txo pour le Secrétariat national.

Suppression de services sur nos serveurs

Motion 5 : Suppression de services sur nos serveurs

Le bureau national valide la suppression des outils suivants de nos serveurs. Cette suppression est rendue nécessaire pour décharger l'equipe technique du travail de maintenance sur ces outils héberger sur un serveur amené à disparaitre. Un archivage devra être mis en place :

POUR : odran, Anouk, franois, Mistral, TXO, Mindhack (procuration TXO), Jesse CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion approuvée.


Décisions au sujet de la comptabilité du Parti Pirate

Comptes trimestriels

Les comptes du premier trimestres ne sont pas publiés et il n'y a que peu de nouvelles de Romain, le trésorier qui en avait la charge. Lors de la réunion le 30 avril, il a été décidé de reprendre la comptabilité à J0 à partir du 1er mai. 

=> Est-ce que ça fonctionne ? 
=> Des news de Romain ?


Traduction succinte<ref>Changement/transfer tresorier PP Anouk :

Status report : since the last AGE in Rennes I've been away from home and arrived back yesterday. I still have to sort out some installation issues on my computer (solved within this week, so I'm still not using a PGP-key integrated with my mail ATM).

  1. period 2012, seperate issue all together, isolated issue and whatever the outcome no problem for 2013 (other then the outcome/result to deal with).
  2. period 2013, fiscal year coming on 'my plate', relevant and urgent to deal with.


My proposal is Fix a date (day zero) for a clear seperation between the responsabilities of the different tresorier's periods to facilitate later problem-assesment (as a 'before' and 'after' that date, this towards the responsabilities of the PP towards the AFPP). Therefor I suggest to fix this day zero as quickly as possible. Together with this 'day zero' we need to inventorize our activa and passiva. This means ALL money AND goods (merchandise) in possesion has to be counted for.

This would clearly state the ACTUAL financial situation of the Parti pirate and therefor be as transparant as where we pirates stand for.


So resuming:

  1. set a day zero
  2. get an actual financial inventory of the Parti pirate
  3. move on from this point

For this I need the finacial inventory and all transactions from the second trimester onward (1 of april if I'm not mistaking, april fools day it'll be then :) With this data I can be responsible as a tresorier with full confidence.


I also like to use this moment to ask for a clear mandate to deal with MINOR and INCIDENTAL financial occasions to deal within my own competence and responsability. What I mean is that to me it seems improductive and bureaucratic to ask everytime the CN (or BN or whatever) for any incident a 'permission to act upon'. For that reason there is a trimestral report to be scrutinezed after all. And secondly without confidence in me (or anyone after and before me) as a person as the tresorier it is next to impossible to function as a fluid human being. I urge you not to demand of me to be the perfect bureaucrate/fonctionaire but to be a good example of a pirate. I remind you of yesterdays BN's meeting that it was pointed out (TXO was it not?) that a 100% perfect is impossible to achieve, so give me that space to manouvre at forehand as a vote of confidence in the liquid democracy (or not of course ;). As an analogue, the CC-license (non)-issue with Pablo Cepeda's music on our site, al that wasted energy for what , fighting a person instead of the institute/s ? This is not my view of being political correct to the letter.


Everybody is entitled to their opinion and this is mine, but I would like to see a consensus.

Piratement, Anouk Neeteson @mrNatural</ref>:

Passation de la trésorerie :

"Traduction rapide" : Je suis rentré seulement hier et j'ai des problèmes de PC qui devraient se régler dans la semaine. Pas encore de PGP 1. Sur la période 2012, quelques problèmes isolées, sinon pas de soucis majeurs. 2. Sur la période de 2013, la période 2013 est plus prioritaire maintenant.

Ma proposition : Fixer un jour pour séparer clairement les responsabilités en fonction des départs et arrivées des trésoriers.

Il propose de fixer cette date le plus vite possible. En même temps il convient de faire l'inventaire du passif et de l'actif (inventaire de tous les biens en possession à prendre en compte) cela permetrait de connaitre la vraie situation financière du PP = plus de transparence (esprit pirate). Donc dès le jour 0 définir l'inventaire et partir de cela.

Concrètement :

  • Choisir un jour-J0
  • Connaitre l'inventaire effectif
  • Commencer le travail en partant de là

J'ai donc besoin d'acceder à toutes les transactions a partir du second trimestre (1er avril). Avec ces infos je pourrais assumer les responsabilités d'un trésorier pleinement.

Je profite aussi de l'occasion pour demander un mandat clair afin de pouvoir traiter les incidents mineurs de trésorerie avec mes compétence et sous ma responsabilité. J'entends par là que c'est contreproductif et trop bureaucratique d'avoir toujours à demander à la CN ou au BN la permission d'agir. C'est pour cette raison qu'il existe le rapport trimestriel d'ailleurs. De plus si vous n'accordez jamais votre confiance, à moi ou qui que ce soit d'autre avant ou après moi, en tant que personne ou trésorier, c'est impossible d'oeuvrer en être humain.

Je vous incite à ne pas me demander d'etre le "parfait bureaucrate" mais d'etre un pirate exemplaire. Je me souviens de la précédente réunion ou TXO (je crois) disais qu'etre 100% parfait est impossible, je vous demande donc la marge de manoeuvre notamment par un vote de confiance via la démocratie liquide (ou pas ;). De manière analogue, le (non)-problème de la musique de Pablo Cepeda présente sur notre site, toute cette énergie gaspillée pour quoi, combattre une personne au lieu de s'occuper des institutions? Ce n'est pas ma vision d'une action politique correcte.

Chacun a sa position et ceci est la mienne, mais j'aimerai voir émérger un consensus.



Motion 6 : Mandat donné à Anouk en tant que co-trésorier

Le Bureau National décide de mandater Anouk, en tant que co-trésorier avec Romain en engageant sa responsabilité à partir du 1er avril (second trismesttre 2013). Pour se faire, le Bureau National demande à Romain de transmettre à Anouk tous les éléments comptable à partir de cette date. Le Bureau National rappel à Romain sa responsabilité en particulier sur la comptabilité du premier trimesttre et lui demande de s'y consacrer au plus vite.

POUR : odran, Mistral, Jesse TXO, Mindhack (procuration TXO),franois CONTRE : Aucun NSPP : Anouk

Motion approuvée



Motion 7 : Mandat donné sur les comptes du Parti Pirate

Le Bureau National donne mandat sur le compte du Parti Pirate au Crédit Mutuel à :

  • Anouk Neeteson (co trésorier) ;
  • Romain Rivière (co trésorier) et
  • Mistral Oz (co secrétaire national).
Il est demandé cependant à Mistral Oz de n'utiliser ce mandat qu'en cas absence de réponse des trésoriers et si le délai ne permets pas d'attendre plus de temps.

POUR : Jesse, odran, TXO, Mindhack (procuration TXO),franois, Anouk CONTRE : Aucun NSPP : Mistral

Motion approuvée




Motion 8 : plafond des dépenses faites par les trésoriers sans accord du Bureau National

Le Bureau National permet aux trésoriers de valider les dépenses d'un montant inférieur à 100 € sans décision du Bureau National ou ligne budgetée. Le Bureau et les adhérents doivent être informés de ces dépenses dans les comptes-rendus publiques. Exceptionnellement, ce seuil pourra être porté à 120€.

POUR : Mistral, Jesse, odran, TXO, Mindhack (procuration TXO), franois CONTRE : Aucun NSPP : Anouk

Motion approuvée



Concernant l'inventaire, Franois se propose de piloter la réalisation de l'inventaire sur le wiki :

  • des Sections Locales ;
  • du National et
  • de la Boutique Nationale.

Un appel à contribution sera lancé auprès des personnes en charge de ces stocks. Concernant la boutique, les adhérents qui se trouvent sur Paris et qui auraient un peu de disponibilité pour aider son invités à contacter Franois.

Une ébauche de discution à ce sujet a eu lieu lors de la réunion du BN du 30 avril.

Note : établir un inventaire le plus détaillé est important pour pouvoir éventuellement passer par dépréciation des stocks un certain nombre d'OD (sur un plan comptables entend)-

Calcul de l'indemnité pour Frais Kilométrique

La procédure applicable pour les défrayement de frais de déplacement n'a pas été définie pour le Parti Pirate à ce jour. Anouk est en charge de faire une proposition en tenant compte de la loi et des concidérations éthiques.

Cette proposition n'étant pas prête à ce jour, elle est ajournée à une réunion suivante.

Cabinet comptable

Il semble judicieux aux Secrétaires Nationaux d'envisager d'engager un cabinet d'expertise comptable pour aider le suivis des activités comptable du parti. Notamment lors des :

  • période de cloture d'exercice ;
  • de campagne électorales ;
  • et enfin pour toutes les opérations dont la légalité pose question.

Txo demande si au delà de la question comptable, ce qu'il en est au niveau juridique. Mistral répond qu'il y a deux contrats d'assistance juridique, un avec la banque (5 par année civile) et une avec notre assurance. Les réponses données sont globalement de qualité et elles sont contre signées par deux conseils. Odran précise aussi avoir une formation juridique et qu'il est en mesure de répondre en parti aux questions.

Alternativement, il est suggéré d'étoffer l'équipe comptable par un ou plusieurs aides comptables.

La proposition d'engager un cabinet comptable est néanmoins envisagée avec intérêt. Pour avoir une idée plus précise, un devis a déjà été demandé à un cabinet ayant déjà pratiqué le suivi pour des partis politiques.


Convocation de l'AGE Bis

Suite à la réunion qui s'est tenue le 6 mai à 22h et donc le CR est disponible ici : <https://bureau.pad.partipirate.org/40>


A la charge de la CN : lieu, date et ordre du jour de l'assemblée recovoquée.


A la charge du Bureau National de statuer : Assouplissement des conditions de vote, notamment sur la question de la présentation de la carte d'identité. Tirage au sort de la codec temporaire et appel à candidature. Rédaction des documents de convocation et envoi des convocations.


Motion 9 : Assouplissement des condictions de vote en AG

Le Bureau National, à la demande de plusieurs adhérents, assouplit les conditions de justification d'identité pour voter en assemblée. De manière exceptionnelle, et par dérogation à la procédure classique, il est mis en place l'alternative suivante en trois étapes :

  • L'adhérent ne pouvant pas ou ne voulant pas justifier de son identité au moment du vote par correspondance, par procuration ou en séance doit faire une demande justifiée auprès d'un membre du Bureau National ou de la Coordination Nationale.
  • Cette demande est ensuite transmise au Secrétariat National et à la Codec temporaire qui peuvent s'opposer à la demande en cas de suspicions significative et justifiée auprès de la Codec temporaire.
  • L'adhérent recois par mail une réponse, signée du Secrétariat National (PGP) qui servira à autoriser la dérogation.
Le nombre de ces dérogation figurera au compte-rendu de l'assemblée et pourra donner lieu à contestation des résultats auprès de la Codec.

POUR : TXO, Anouk,odran Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Mindhack (procuration Txo)

Motion approuvée.



Motion 10 : Appel à candidature pour la Codec Temporaire AGE Bis

Un appel à candidature est lancée pour désigner une nouvelle codec temporaire qui sera tirée au sort pour superviser le scrutin de l'assemblée reconvoquée. Cet appel à candidature est ouvert à tous les adhérent-e-s du parti sans restriction aucune. Ce tirage au sort et cet appel à candidature seront supervisés par les Secrétaires Nationaux comme prévus aux règlements.

POUR : TXO, Mindhack (procuration Txo), Anouk,odran, Mistral CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion approuvée.



Concernant la rédaction des documents de convocation, une décision du Bureau National sera rendu ultérieuement (par manque de temps lors de la présente réunion pour statuer).

A noter que lors du vote de la motion l'assouplissement des procédures d'authentification des adhérents, il a été suggéré d'authentifier les adhérents au moment de leur adhésions. Pour cela plusieurs propositions ont été faites, notamment celle de fournir un code d'authentification avec le courrier de bienvenue (ce qui permets de s'assurer de l'adresse de l'adhérent, à défaut de son état civil).
Des procédures de ce type pourraient compléter ou remplacer partiellement les contrôles au moment des votes. Ce sujet est ouvert au débat et sera rediscuté au moment de la convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle.

Information au sujet du Pirate Camp

Le "pirate camp 2013" commence à s'organiser. Merci d'aller participer sur le forum pour proposer des lieux et des idées pour cet événement qui aura probablement lieu d'un des deux derniers WE d'aout.
<http://forum.partipirate.org/projets/pirate-camp-2013-democratie-dans-piscine-t10601.html>

Premiere réunion dimanche 12 mai à 21h, soyez nombreux (plus les propositions arrivent rapidement, plus l'événément sera agréable et interessant).
https://idf.pad.partipirate.org/piratecamp2013

Pas de décision du BN pour le moment sur ce sujet.

Cloture de l'affaire de la Boutique SL Alsace

Motion 11 : Boutique Alsace

La promesse de verser tous les bénéfices perçus par la boutique pirate d'Alsace ayant été accomplie par le biais d'un don fait au PP sous la forme d'un chèque, le Bureau National décide de classer l'affaire.

POUR : TXO, Mindhack (procuration Txo), odran, ,franois, Jesse, anouk CONTRE : Aucun NSPP : Aucun

Motion approuvée.


Information sur le festival Web Série de Chatillon

Janus nous informe sur ce festival où il s'est rendu à titre privé. Il nous fait part du succes de la websérie Noob qui a réussi via le Crodfunding à lever 120k€ en 4 jours.

A titre d'information sur ces nouvelles méthodes de financement et de production, le compte-rendu de cette visite est disponible ici.


Clôture de la séance à 23h08 par Mistral

Prochaines réunions


Information sur les décisions prises hors réunion

Aucune décisions n'a été prises par le Bureau National depuis le 30 avril 2013 en dehors des réunions.


Pour le Bureau, Mistral Oz et Odran Thomazo (conjointement), Co-Secrétaires Nationaux le 08 mai 2013

Annexes

<references/>

Récupérée de « https://wiki.partipirate.org/index.php?title=BN:Compte-rendu_de_la_réunion_du_Bureau_National_du_07_mai_2013&oldid=11773 »