CN CR:Reunion du 2013/09/12

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

• Sections locales
• National
• International
• Élections
• Parole aux adhérents

fin 22h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 12 septembre 2013

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo, Tyir
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre,
  • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain,
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs :Sophia
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Aoshad
• Assistant:
  • Jesse
• Excusés :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Coordinateur : Kadcom
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone
  • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Dworkin
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener, Mayou
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
  • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Co-coordinateurs :
• Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Franois
• Assistant:
• Procurations :

Réunion => Antigone (Départ de Pierre à 00:16)

• Membres du Bureau National :
  • Franois
• Visiteurs :
  • Thamior
  • flu flu
  • emmanuel.M
  • numero6
  • cmal

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 21h00 par Franois

Présidents de séance

Farlistener

Secrétaires de séance

Franois

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN.

Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant :

https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un. « Le quorum de la Coordination Nationale est de 4 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 7 membres de la Coordination Nationale et Franois représente le Bureau National.

Il y avait 0 procurations à déclarer.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte. »

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : IDF(Clement), MidiPy (Farlistener), Alsace (Kadcom),NPdC (YannDutch), LR (Dworkin) Bretagne (Antigone), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-aout-2013-t10984.html

Sections locales

Tutorat de la section Aquitaine

La section mydi-pyrénnées demande d'obtenir la tutelle de la section Aquitaine

Motion  :

La CN autorise le chargé d'adhésion de la section MidiPyrénées à avoir accès à la liste des adhérents de la section Aquitaine en vue d'organiser les consultations internes liées aux élections européennes, d'accueillir les nouveaux adhérents, et l'animation de la communication interne de la section. Cette mesure temporaire prendra fin à l'élection d'un chargé d'adhésion ou d'un coordinateur pour la section Aquitaine.

POUR : IDF(Clement), NPdC (YannDutch), LR (Dworkin), Alsace (Kadcom), MidiPy (mayou), La Réunion (Pierre), Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

National

Texte d'orientation

   "À l’Assemblée générale, ils se prononcent sur les orientations non caduques du courant de l’année précédente, et sur un texte d’orientation élaboré par l’ensemble de la communauté des adhérents durant le trimestre précédent. La Coordination Nationale peut proposer un texte de base au début de ce processus.  (RI 11.3)"

Ce document doit être rendu au 26 septembre

Moment brainstorming :

• Renforcer les sections locales, assurer leur fonctionnement
• Revenir aux fondamentaux du programme et le consolider (prendre exemple du PP CH)
• Définir les attendus du SI du PP ? (Opérationnel => prérogative du BN) (La CN peut être commanditaire et définire les orientations du SI du PP)

[| Un pad est ouvert] pour brainstormer pendant la semaine prochaine. En S+2, il est demandé de réfléchir sur les moyens que l'on se donne en face de ces orientations.

Demande de saisie de la Codec

Dossier H.B. : on reporte. Il est nécessaire de revoir le dossier afin de s'assurer que sa rédaction est correcte.

Assemblée décentralisée

On a besoin de connaître les contraintes techniques (streaming, webconf,...)

Prévoir une réunion avec la CODEC (et le BN ?) pour finaliser le système de vote de l'AG 2013.

Clément, coordinateur IDF, se charge via un framadate de déterminer la date de cette rencontre.

Il est rappelé que nous cherchons toujours des volontaires pour consolider le programme et les statuts du PP suite aux changements voulus par les adhérents à la dernière AGE 2013.

BN: remplacement de Thamior

Il faut remplacer Thamior à la réunion du BN le 24 septembre.

Farlistener est volontaire.

Article FN

Les porte-paroles demandent l'avis de la CN sur un texte à publier

http://www.partipirate.org/spip.php?article384&var_mode=preview

Motion  : article sur la charte du FN

L'article en l'état ne permet plus de profiter de l’écho médiatique engendré par la communication de sur la charte du FN, cet article ne sera donc pas publié. Cependant, la CN souhaiterait qu'une position soit établie par rapport au vote dit contestataire. Cette position doit faire l'objet d'un travail commun de la part des militants.

POUR : Alsace (Kadcom), La Réunion (Pierre), LR (Dworkin) , MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch),IDF(Clément) Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

International

Remboursement assemblée PPEU

Le bureau voudrait une motion pour clarifier ce qu'il doit rembourser et à qui pour la réunion PPEU au Luxembourg.

MindHack et YannDutch étaient présents.

Motion  :

La CN vote le remboursement des frais engagés par ces deux adhérents (MindHack, et YannDutch). Les modalités des remboursements seront précisées par mail avant la prochaine réunion du BN. Ces modalités seront publiées au prochain CR de la CN.

POUR : IDF(Clement), Alsace (Kadcom), Bretagne (Antigone) La Réunion (Pierre), MidiPy (mayou), LR (Dworkin) CONTRE : NSPP : NPdC (YannDutch)

La motion est adoptée

Retour de la réunion du Luxembourg (02/09) à propos du PPEU

Les statuts et manifeste ont été signés.

L'AG de fondation officielle sera en mars prochain à Bruxelles. D'ici-là, il faudra ratifier (donc en Assemblée Générale) ces deux textes pour qu'ils soient entérinés par les adhérents. Il faudra donc rajouter ce point à l'Ordre du Jour de l'AG.

Nous devrions rapidement recevoir un exemplaire de ces statuts signés.

Plusieurs pirates européens nous ont fait part de leur joie de retrouver le PP-Fr et espèrent que nous allons continuer à travailler avec les autres partis pirates européens.

Il faut absolument structurer l'équipe internationale et avoir un référent pour remonter le travail effectué à la CN.

Qu'est-ce qui a été signé par le PP-FR ?

Ci dessous les liens vers le manifeste et les statuts (en anglais)

Manifeste : https://eu.piratenpad.de/warsaw-2013-manifesto-revised?

Statuts : https://eu.piratenpad.de/statutes-draft-ppeu-new

Que communique-t-on à nos adhérents en section ?

Mindhack a prévu la publication d'un article mais je ne sais pas où il en est.

Guerre en Syrie

Mistral suggère un positionnement.

Certains membres de la CN regrettent** constatent** qu'un billet sur le blog a été émis avant que le positionnement du Parti ait été clarifié, sur ce sujet complexe et grave. Par ailleurs, le billet actuel par sa richesse, publié en tant que tel, peut servir d’intéressante invitation à des débats fondamentaux.

Pour certains membres de la CN, l'opportunité du positionnement apparait délicat actuellement dans la mesure où:

• nos adhérents n'ont pas été consultés
• il existe des enjeux dont nous ne maitrisons pas, à ce jour, en interne tous les paramètres
• il existe beaucoup de "bruit" des autres partis sur cette question et notre voix risque de s'y perdre inutilement.

Toutefois, un appel à la paix semblerait faire partie des prises de position les plus souvent exprimées et notamment via le forum (http://forum.partipirate.org/post95542.html#p95542).

Motion  : billets officiels du parti pirate

La CN estime qu'elle doit valider les billets officiels qui parlent de sujets importants et qui touchent des sujets sans rapport direct avec le programme.

Explications de vote :

Clément : Il y a un équilibre à trouver entre la réactivité à donner aux porte-paroles, et la ligne politique à tracer. La motion ici ne permet pas une telle définition.

Proposition de motion à la place des lignes 204 à 208 :

Motion  : article publié sur la guerre en Syrie

La CN considérant que ce sujet risque d'être un des enjeux de la campagne européenne et n'ayant pas, à ce jour, émis de positionnement sur la "guerre en Syrie", la CN souhaiterait que cet article soit classé dans les billets pirates.

POUR : Alsace (Kadcom), La Réunion (Pierre), LR (Dworkin), MidiPy (Farlistener) CONTRE : La motion est adoptée NSPP : IDF(Clement), Bretagne (Antigone), NPdC (YannDutch)

La motion est adoptée

même si retoqué comme CP 'officiel'... noter qque part que... le billet actuel, publié en tant que tel, peut servir d’intéressante invitation à des débats fondamentaux. c'est noté plus haut

Rassemblement du PPEU en Grèce

PP-EU, 2 et 3 novembre.

Prévoir l'envoi d'une personne sur place.

La CN demande qu'il soit instruit un coût prévisionnel sur le déplacement de la futur réunion PP EU qui doit se tenir à Athènes début Novembre. Ce budget sera présenté à la prochaine CN.

Élections

Engagement du candidat

Comme indiqué auparavant, des candidats planchent sur une charte qu'ils seraient prêts à signer pour s'engager sous la bannière pirate.

Cet engagement devrait être suffisant pour éviter aux candidats adoubés de faire des alliances qui ne correspondent pas à la nature pirate.

Pour information la réunion élection a abouti au texte suivant :

• Transparence politique
  • Transparence des délibérations des conseils municipaux
  • Transparence de la gestion financière des collectivités (dotations, subventions..)
  • Transparence des marchés publics (accessibilité des offres, transparence des attributions)
  • Accessibilité aux données non privées collectées (Open Data)
  • Démocratie locale entre les scrutins
  • Utilisation de la démocratie directe
  • Accessibilité des délibérations des conseils municipaux
• Éducation
  • Gestion du temps scolaire (semaine de 4 jours et demi, after classes..)
  • Développement et gratuité de l'accès internet
  • Privilégier l'usage des logiciels libres
  • Favoriser l'usage des droits dans le domaine public (manuels, chansons...)
  • Rejeter la discrimination sous toutes ses formes y compris sociales (familles des logements sociaux, aires d'accueil..)
  • Relocaliser la consommation des collectivités (achats, cantines..)
  • Offrir une cantine de qualité à l'ensemble des élèves (gratuité, petit-déjeuner, repas équilibré..)
• Transports
  • Désenclavement des territoires (villages, quartiers éloignés...)
  • Développement des transports en commun
  • Gestion des parkings

La CN reconnaît la qualité de la proposition faite par l'équipe élection. Cependant, ce texte manque d'homogénéité. Il serait intéressant de distinguer d'une part les valeurs essentielles, et d'autre part les mesures à caractères programmatiques qui pourraient être proposées en amendement lors de l'AG.

Point sur les groupes locaux

L'équipe élections nous fait part de soucis concernant les personnes qui se chargent des retours d'informations entre les candidats, l'équipe élection et les sections.

Voici les différents points remontés :

• Kevin manque de temps, il faut un référent supplémentaire pour l'Ouest (Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes)
• Thamior quitte cette fonction, Fox sera briffé pour prendre le relais (Sud-Est)
• Manu référent d'Ile de France en attente de dispo Stéphanie, Aloxe doit le brieffer, un soutien des autres adhérents est aussi attendu.
• Pour les Dom-Tom, Yohan n'a pas pu être présents de manière suivie, un soutien serait le bien venu.
• Mariemimi en Alsace aimerait être épaulée

Message de l'animateur de l'équipe élection : "Je rappelle qu'il y a un an, le voeux des adhérents était de se préparer pour les élections de 2014. Il y a eu beaucoup de travail mais il n'est pas certain que l'objectif électoral ait été conservé en ligne de mire. Je recommande à tous de recadrer les activités pour refléter cette priorité. Il n'est pas trop tard mais il est plus que temps."

Protocole d'alliance pour les municipales

https://redmine.partipirate.org/issues/887

Pour rappel:

• Dworkin présente son travail d'élaboration d'un protocole d'alliance: https://pad.partipirate.org/3HahGQnIrl
• Document cadre de la section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/90 Antigone invite les adhérents à exprimer leur opinion dans le pad
• Travaux de la section NPdC : https://npdc.pad.partipirate.org/9
• Travaux de l'équipe élection (grille d'analyse)
• Options A

Les sections locales rédigent des chartes pour cadrer les municipales qui seront ensuite validées par la CN.

• Proposition A bis

Charte(s) proposée(s) par les sections locales puis validation CN, avant telle deadline. Les sections qui ne l'ont pas remplie ne font pas d'alliance ou votent la charte proposée par une des autres sections.

• Option B

Il existe une charte nationale a minima qui contient ensuite des dispositions régionales.

• Option C

Une charte reprenant et étendant celle des législatives et celle préparée par la section Bretagne, combinée à un accord de la CN, ainsi que l'établissement préalable d'au moins une liste 'noire' des partis ne reflétant pas les valeurs du PP.

• Option D

Le national publie une liste d'exclusion des Partis pour raison d'antagonisme avec nos valeurs fondatrices. Hors de cette liste d'exclusion, les sections locales votent (à au moins 5 adhérents) les alliances à leur niveau. Sous ce seuil et pour les régions sans section, la CN se substitue à la section manquante après audition du candidat tête de liste. (L'invalidation d'une liste et/ou candidat peut ensuite être requise - si motivée - par la CN).

• Option E

Une charte, contractualise l'investiture de la Coordination Nationale vis à vis des listes qui se présentent aux élections municipales de 2014. Cette charte est établie par les listes qui souhaitent obtenir notre investiture. Cette charte est relue par l'équipe élection de manière à proposer une proposition acceptable qui sera ensuite acceptée ou refusée en réunion de la Coordination Nationale.

Des précisions sur les prérequis à cette charte seront apportées au fur et à mesure des refus motivés par la Coordination Nationale.

• Option F

Inviter chaque candidat potentiel (ou liste) à proposer à la CN une stratégie (= objectifs et moyens, et idéalement un budget prévisionnel) pour sa candidature avec l'appui de sa section locale et l'avis technique l'équipe élection. La CN devra se prononcer sur l'accréditation PARTI PIRATE ainsi que le financement.

Exemple de stratégie:

• une candidature dans un liste susceptible d'apporter au PP-FR son premier élu
• des candidatures dans plusieurs listes pour montrer que ce sont nos idées que nous voulons promouvoir pas nos membres
• une candidature en fin de liste simplement pour soutenir un parti qui soutient des éléments de notre programme (les logiciels libres, etc...)
• une candidature dans une liste sulfureuse pour faire la communication
• et bien d'autres encore

Action 4 : Ces propositions sont soumises à l'équipe élection pour recueillir son avis. Le vote sur les propositions se fera par mail dans la semaine suivante.

Les coordinateurs sont invités à consulter leur section sur la base de ces 6 propositions (forum pour les sans section - YannDutch est chargé de leur consultation). Le vote aura ensuite lieu par mail dans la semaine du 13 au 19 juillet.

Concernant la consultation sur le forum, le sujet a été ouvert le 05 juillet et aucun retour depuis. ( http://forum.partipirate.org/projets/protocole-liste-commune-pour-les-municipales-2014-t10865.html )

Motion  : Stratégie d'alliance pour les municipales

Le parti pirate valide la stratégie suivante concernant les alliances lors des élections municipales.

Option A : Option Abis : Bretagne (Antigone) Option B : NPdC (YannDutch), LR (Dworkin) Option C : A-G (Tyir) Option D : Option E : Bretagne (Antigone) Option F : MidiPy (Farlistener), LR (Dworkin), La Réunion (Pierre) NSPP : idf(Clément - voir précédent CR), Alsace (kadcom)

La motion F est adoptée

Européennes

Pour le financement, on a besoin de connaître le montant du devis d'impression (et de transport) des bulletins, circulaires, au total et si possible par circonscription

Répartition du financement, il faut commencer sérieusement à réfléchir aux solutions possibles en fonction du budget. Il est nécessaire que la CN commence à discuter prochainement de la manière dont sera répartie les fonds utilisés. Plusieurs propositions doivent être étudiées à savoir:

• répartition égale des fonds entre les euro-circonscription où nous aurons une liste
• chaque euro-circonscription récolte ses propres fonds
• le PP mise l'ensemble des sommes récoltées sur une euro-circonscription

Antigone propose de mettre ce point à l'ordre du jour de la réunion CN rapidement pour qu'une décision soit prise d'ici le tout début de l'année 2014 au plus tard.

Motion  : Budget des élections européennes

La CN considère comme un axe de communication important de pouvoir apporter aux électeurs le coût d'une campagne électorale. La CN demande au BN de lui (à l'équipe élection aussi) communiquer les informations déjà récoltées sur ce sujet avec éventuellement les devis qui ont déjà été faits.

POUR : Alsace (Kadcom), La Réunion (Pierre), MidiPy (mayou) Bretagne (Antigone), IDF(Clément) NPdC (YannDutch), LR (Dworkin) = écrit dans le chat CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Fin prévisionnelle : 22h30

Fin de réunion: 00H37

Prochaine réunion

Le 26 septembre 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-26-09-13