CN CR:Reunion du 2013/08/29

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CR de la réunion suivante

Ordre du jour prévisionnel

Début 20h30

  • Actualité
  • Elections
  • International
  • Parole aux adhérents

fin 22h30

Guide de lecture

Vous avez la liste des acronymes utilisés par le PP à l'url suivante:

http://wiki.partipirate.org/wiki/Acronymes

Réunion de la Coordination Nationale du 29 Août 2013

Feuille de présence

Absents

  • Coordinateurs de section :
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Tsoo, Tyir
    • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : Thierry, Kadcom
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : HFaivre, Antigone|
    • Parti Pirate Franche Comté: Menweg
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur : deaf
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
    • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur : Komain, Dworkin
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur : Valentin
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener, Beautiful_Loser
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur : Lechoch
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs : Pivert
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Zii,
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs :Sophia présente
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Excusés :

Présents

  • Coordinateurs de section locale:
    • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
    • Parti Pirate Alsace Coordinateur :
    • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
    • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
    • Parti Pirate Champagne-Ardenne Coordinateur :
    • Parti Pirate Franche Comté:
    • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
    • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
    • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre
    • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
    • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
    • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
    • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch
    • Parti Pirate Poitou-Charentes Co-coordinateurs :
    • Parti Pirate PACA Coordinateur :
    • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
    • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : Thamior
  • Coordinateurs de section interne:
    • Section Diversité Co-coordinateurs : Sophia
  • Secrétaires de la Coordination Nationale
  • Assistant:
  • Procurations :
    • Bretagne -> IDF
    • Alsace -> MidiPy
  • Membres du Bureau National :
  • Visiteurs :
    • Nordine et plusieurs autres...

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance 20h30 par [[Utilisateur:Franois|Franois]

Présidents de séance

Clément

Secrétaires de séance

Franois

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par les secrétaires de la CN. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier dans le Pad suivant :

https://coco.piratenpad.de/doleances

Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres de la Coordination Nationale peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Franois, en tant que secrétaire de la CN déclare que :

L'article 11.1 des statuts précise que le quorum de la Coordination Nationale est du tiers de ses membres plus un.

« Le quorum de la Coordination Nationale est de 8 membres à ce jour, pour que ses décisions soient valides.

La présente réunion s'est ouverte en présence de 6 membres de la Coordination Nationale et Franois représente le Bureau National. Il y avait également 2 procurations.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides.

La séance est donc ouverte. »


Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le Quorum est atteint.

POUR : RA (Thamior), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), La Réunion(Pierre), Bretagne(Clement), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP : Alsace (Farlistener)

La motion est adoptée


Approbation du précédent CR

On ne vote que s'il y a des objections.

http://forum.partipirate.org/coord-nationale/reunion-aout-2013-t10921.html

Objections sur la mise en place de l'AG décentralisée

Objection sur la démission des responsables

Objection sur les billets pirates: il faudrait faire valider ce fonctionnement lors de la prochaine AG. Toutefois, ça permet de valider le fonctionnement actuel.

Je souhaite juste que cette décision soit validée par l'ensemble des adhérents.

MidiPy soutient ce point de vue.

Mot du président de scéance : le vote porte sur la véracité du contenu du CR. Ces points seront ré examinés dans une prochaine CN.


Motion  : validation du précedent CR text= La CN valide le précédent CR

POUR : RA (Thamior), NPdC (YannDutch)IDF(Clement), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP : Bretagne(Clément), Alsace (Farlistener),La Réunion(Pierre)

La motion est adoptée


Marque Parti Pirate

Deux consultations liquidfeedback sont arrivées à échéance. La première entérine le dépôt de marque et la deuxième propose une charte d'utilisation de la marque.

Il appartient à la CN de valider ce texte ou de le remanier.

Un pad de travail est diponible ici:

https://coco.piratenpad.de/charteMarquePP

Il faut que les coordinateurs prennent le temps d'analyser et de modifier le texte.

Farlistener, Kadcom, s'engagent à faire leurs remarques d'ici dimanche soir.

Kadcom s'engage à relancer et à faire avancer le dossier.


Motion  : Charte d'utilisation de la marque parti pirate

La CN entérine la chartre d'utilisation de la marque du PP contenue dans le PAD à la version du 29/08/2013.

POUR : MidiPy (Farlistener), Alsace (Farlistener), RA (Thamior), NPdC (YannDutch) IDF(Clément), CONTRE : NSPP : Bretagne(Clément),La Réunion(Pierre)

La motion est adoptée


AGO

 Rappel
 
 Le BN a décidé que:
 
 L'AG se tiendra le 27 octobre
 
 Elle aura lieu de manière décentralisée (sur plusieurs sites). Si vous  avez   une salle qui peut accueillir les adhérents qui résident dans les régions qui vous entourent, n'hésitez pas à faire une proposition
 
 Commencez à préparer vos amendements car la convocation doit être envoyée 15 jours avant l'AG. La fin de soumission des amendements sera probablement autour du 1er octobre. 
 
 Il est important de consolider les statuts avec les modifications de la dernière AG. C'est un préalable à la tenue de l'AG.
 
 Un  appel au travail collaboratif est à faire. Initier une nouvelle version  du wiki et un appel aux bonnes volontés pour enrichir le wiki ainsi créé. 
 
 Action : suite à l'absence de porteur, le secrétariat hérite de l'action

Le secrétariat n'a rien pu faire sur le sujet et il s'en excuse.

Action 1 : faire la liste des sections qui organisent quelque chose pour mutualiser les événements.

Sections désirant faire une AG Décentralisée:

  • MidiPy
  • Réunion
  • Rhône-Alpes
  • Alsace

Action 2 : une AGO ne peut pas être organisée sans une clarification de son statut d'AGO ou d'AGE.

Cette question doit être instruite avant toute décision de la CN. Farlistener prend en charge l'instruction de celle ci pour proposer des solutions aux coordinateurs nationaux.

Action 3 : Ouverture d'espace pour les amendements sur le forum

Une information aux adhérents par le BN doit être réalisée pour fournir aux adhérents le RI et le statut à jour. Celle ci devra contenir la marche à suivre pour commenter les amendements.

Résultats de l'AGEbis :http://forum.partipirate.org/age/resultats-age-bis-t10738.html

Actualité

Motion  : Soutien à Chelsea Manning pour le prix Nobel de la paix

Suite à la nomination de Chelsea Manning pour le prix Nobel de la paix, le parti pirate lui apporte son soutien notamment par la signature de la pétition http://act.rootsaction.org/p/dia/action/public/?action_KEY=7612. Au delà de ce prix symbolique, le parti pirate apporte son soutient à tous ceux qui lutte contre les conflits armées et la violence.

POUR : MidiPy (Farlistener), Idf(Clement), Alsace (Kadcom), LR (Dworkin), Bretagne (Antigone), NPdC (YannDutch), La Réunion(Pierre), RA (Thamior) CONTRE : NSPP :

La motion est adoptée


Affaire Aurélien D.

Suite à la saisie de la CODEC par la Coordination Nationale au sujet de l'affaire Aurélien D., celle ci a rendu son avis lors de sa dernière réunion.

Le compte rendu est à lire ici : http://wiki.partipirate.org/wiki/Codec_CR_2013-08-28#Aur.C3.A9lien_D._:_propos_transphobes_sur_la_ml_publique_du_PP


Motion  : Suite à l'avis rendu par la CODEC au sujet des propos transphobes tenus par Aurélien D. sur la liste de discussion, la Coordination Nationale demande aux DVI de mettre en place les mesures nécessaires à la modération des propos de Aurélien D. sur la liste de discussion.Cette décision est à titre conservatoire pour préserver la sérénité et l'équilibre d'une décision ultérieure.

POUR : NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener),IDF(Clément) CONTRE : NSPP : Bretagne(Clément), Alsace (Farlistener), RA (Thamior), La Réunion(Pierre)

La motion est adoptée


Élections

Rassemblement citoyen

Mistral demande de décider de la possibilité d'une alliance avec cap21 pour le municipales. À défaut il propose d'exprimer clairement notre refus pour que les choses soient claires.

Action 5 : au vu de l'action 4, la réponse définitive sera faite d'ici 15 jours. Une communication nationale sera faite dans ce cadre. La citation du MRC et CAP 21 pourra être faite dans ce cadre.

Équipe élection

Dans un mail du 15/08/2013, l'équipe élection demande à la CN de se pencher sur la charte des candidats aux municipales.

Pour référence:

vous trouverez le dernier CR de réunion (municipales) là => http://wiki.partipirate.org/wiki/%C3%89lections:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_%C3%A9quipe_%C3%A9lections_du_14_aout_2013

et le récapitulatif des CR là => http://wiki.partipirate.org/wiki/CR_Equipe_elections

L'équipe élection fait part de son inquiétude concernant divers points en stagnation :

  • Les protocoles d'alliance pour les municipales empêche de bien accompagner les candidats.
  • Quelques candidats ont commencé une charte que vous pouvez inclure dans vos travaux : https://elections.pad.partipirate.org/66

Décision 1 : point reporté au 15 septembre en attente de la décision de la CN sur les stratégies d'alliance.

Financement, budget prévisionnel, devis, etc. https://redmine.partipirate.org/issues/946 (dernière activité : il y a 3 mois)

Le manque de ressources humaines et de compétences ne permet pas de progresser de manière satisfaisante sur le budget et la communication. Ceci est inquiétant parce que le budget pour les européennes est conséquent. Nous allons lancer un appel aux candidats qui se sont présentés mais il faudrait le relayer aux membres dans leur ensemble.

Pour les élections municipales : la CN est consciente de ces problèmes. Les ressources humaines et budgétaires doivent être présentées par la stratégie des listes.

Protocole d'alliance pour les municipales

https://redmine.partipirate.org/issues/887

Pour rappel:

 *Dworkin présente son travail d'élaboration d'un protocole d'alliance: https://pad.partipirate.org/3HahGQnIrl
 * Document cadre de la section Bretagne: https://ppbzh.pad.partipirate.org/90. Antigone invite les adhérents à exprimer leur opinion dans le pad
 * Travaux de la section NPdC : https://npdc.pad.partipirate.org/9
 * Travaux de l'équipe élection (grille d'analyse)
  • Options A

Les sections locales rédigent des chartes pour cadrer les municipales qui seront ensuite validées par la CN.

  • Proposition A bis

Chartes proposés par les sections locales puis validation CN, avant telle deadline. Les sections qui ne l'ont pas rempli ne font pas d'alliance ou votent la charte proposée par une des autres sections.

  • Option B

Il existe une charte nationale a minima qui contient ensuite des dispositions régionales.

  • Option C

Une charte reprenant et étendant celle des législatives et celle préparée par la section Bretagne, combinée à un accord de la CN, ainsi que l'établissement préalable d'au moins une liste noire des partis ne reflétant pas les valeurs du PP.

  • Option D

Le national publie une liste d'exclusion des Partis pour raison d'antagonisme avec nos valeurs fondatrices. Hors de cette liste d'exclusion, les sections locales votent (à au moins 5 adhérents) les alliances à leur niveau. Sous ce seuil et pour les régions sans section, la CN se substitue à la section manquante après audition du candidat tête de liste. (L'invalidation d'une liste et/ou candidat peut ensuite être requise - si motivée - par la CN).

  • Option E

Une charte, contractualise l'investiture de la Coordination Nationale vis à vis des listes qui se présentent aux élections municipales de 2014. Cette charte est établie par les listes qui souhaitent obtenir notre investiture. Cette charte est relue par l'équipe élection de manière à proposer une proposition acceptable qui sera ensuite acceptée ou refusée en réunion de la Coordination Nationale. Des précisions sur les prérequis à cette charte seront apportées au fur et à mesure des refus motivés par la Coordination Nationale. Option F Inviter chaque candidat potentiel à proposer à la CN une stratégie (et idéalement un budget prévisionnel) pour sa candidature avec l'appui de sa section locale et l'avis technique l'équipe élection. La CN devra se prononcer sur l'accréditation PARTI PIRATE ainsi que le financement. Exemple de stratégie:

  • une candidature dans un liste suceptible d'apporter au PP-FR sont premier élu
  • des candidatures dans plusieurs listes pour montrer que ces nos idées que nous voulons promouvoir pas nos membres
  • une candidature en fin de liste simplement pour soutenir un parti qui soutient des éléments de notre programme (les logiciels libres, etc...)
  • une candidature dans une liste sulfureuse pour faire la communication
  • et bien d'autres encore

Action 4 : Ces propositions sont soumises à l'équipe élection pour recueillir son avis. Le vote sur les propositions se fera par mail dans la semaine suivante.

Les coordinateurs sont invités à consulter leur section sur la base de ces 5 propositions (forum pour les sans section - YannDutch est chargé de leur consultation). Le vote aura ensuite lieu par mail dans la semaine du 13 au 19 juillet.

Concernant la consultation sur le forum, le sujet a été ouvert le 05 juillet et aucun retour depuis. ( http://forum.partipirate.org/projets/protocole-liste-commune-pour-les-municipales-2014-t10865.html )


Motion  : Stratégie d'alliance pour les municipales

Le parti pirate valide la stratégie suivante concernant les alliances lors des élections municipales.

La motion est ajournée


Consultation en cours chez MidiPy Résultat consultation Bretagne: Résultat mitige et peu de participation. Abis et E se détache un peu du lot. Un léger penchant pour Abis.

International

Réunion PPEU

Le 4 septembre au/à Luxembourg.

Ce serait bien d'avoir un représentant français, s'il a une position à tenir. Un adhérent a posé la question du remboursement des frais.


Motion  : La CN valide l'envoi de représentants pour cette conférence, et demande au BN de veillier aux aspects logistiques. Les frais seront remboursés par le PP, dans les limitations fixées par le BN.

POUR : IDF(Clément), MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch) RA (Thamior),La Réunion(Pierre) CONTRE : NSPP : Bretagne(Clément), Alsace (Farlistener)

La motion est adoptée



Motion  : PPEU manifesto

La CN demande que le(s) représentant(s) se prononce(nt) sur le manifesto, conformément à la proposition ci dessous.

Option A : pour MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), RA (Thamior), NPdC (YannDutch), La Réunion(Pierre) Option B : abstention Option C : contre NSPP : Bretagne(Clément), Alsace (Farlistener)

La motion est adoptée



Motion  : PPEU statuts

La CN demande que le(s) représentant(s) se prononce sur les statuts en remarquant que les adhérents n'ont pas été consultés.

Option A : pour MidiPy (Farlistener), RA (Thamior) ,IDF(Clément), NPdC (YannDutch) Option B : abstention Option C : contre NSPP : Alsace (Faristener),Bretagne(Clément),La Réunion(Pierre)

La motion est adoptée


Publications et décisions internationales

Sophia demande a ce que le processus de publication de l'équipe internationale soit précisé.

Farlistener note que les décisions internationales échappent à l'attention de la CN.


Motion  : Fonctionnement de la CN vis à vis des équipes Pour facilter la prise de décisions et leur qualité, la La CN demande que toutes les équipes fassent une synthèse en dix lignes de leur activités des quinze jours. Avec deux axes :

  • les cinq points sur lesquels les équipes ont avancé
  • les cinq points sur lesquels les équipes ont besoin d'un avis ou d'une décision de la CN

POUR : IDF(Clément), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), RA (Thamior), La Réunion(Pierre) CONTRE : NSPP : Bretagne(Clément), Alsace (Farlistener)

La motion est adoptée


Freedom not Fear 2013

Le PP allemand propose de synchroniser des évènements Anti prism le 7 septembre.

http://www.arte.tv/fr/allemagne-les-pirates-surfent-sur-la-vague-nsa/7616558,CmC=7617284.html

La CN demande aux sections, si elles le peuvent, d'organiser leurs événements en liaison avec les événements allemands.

Parole aux adhérents / questions des adhérents

Je prends connaissance du CR, en l'absence de Kadcom, il n'a pu être dit que l'Alsace propose aussi une AG décentralisée (dans une arrière-salle de café, mais c'est suffisant jusqu'à 30 personnes).

Fin prévisionnelle : 22h30

Fin de réunion: 23H30

Prochaine réunion

Le 12 septembre 2013: https://coco.piratenpad.de/cr-12-09-13