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  • | {{Compa/Cadre [[Category:Programme:compatible]] [[Catégorie:Archives]]
    694 octet (72 mots) - 30 juin 2019 à 09:32
  • …Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Programme spatial|Programme spatial]] …tionaux régissant le domaine spatial et un appui global contribueront à un cadre réglementaire stable et stimulant pour attirer et motiver les entreprises
    1 Kio (221 mots) - 19 février 2019 à 22:06
  • | {{Compa/Cadre | {{Compa/Cadre
    1 Kio (145 mots) - 5 juillet 2019 à 06:57
  • …fications au titre des externalités positives du prestataire) ; 3) Dans le cadre des aménagements au droit du travail promus par les conventions collective [[Category:Programme:droits fondamentaux:compatible]]
    1 Kio (201 mots) - 11 avril 2014 à 19:40
  • | {{Compa/Cadre | {{Compa/Cadre
    3 Kio (382 mots) - 7 juillet 2019 à 10:36
  • …tégration professionnelle, doivent être pris en charge. Un manque, dans ce cadre, ne doit pas être utilisé comme une excuse pour la discrimination. [[Category:Programme:Immigration:proposition]]
    2 Kio (249 mots) - 17 juillet 2014 à 17:50
  • | {{Compa/Cadre | {{Compa/Cadre
    10 Kio (1 194 mots) - 1 juillet 2019 à 13:08
  • ===Découpage programme=== :Ferguson: La nomenclature est inspirée de celle du programme des Européennes : en effet, elle procédait déjà à des fusions de caté
    4 Kio (574 mots) - 27 septembre 2019 à 20:56
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Affaires sociales * Met en place un cadre facilitant l’approche scientifique qui devrait notamment permettre de par
    1 Kio (154 mots) - 19 février 2019 à 22:14
  • …sus de 500.000 euros (valeur 2012), 75% pour les héritages en dehors de ce cadre quelque soit la somme. [[Catégorie:Équipe Programme]]
    919 octet (143 mots) - 10 janvier 2013 à 15:02
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Droits_Humains_à …nées de communication sans discernement à des fins de « sécurité » dans le cadre du règlement proposé ePrivacy;
    1 Kio (177 mots) - 3 mars 2019 à 00:59
  • …:** Informaticien, la santé l'intéresse, j'affronte régulièrement dans le cadre du handicap concernant les enfants **Hoel :** pirate depuis peu, médecin |text=J'évalue, dans le cadre de cette équipage, je pense, en conscience, la candidature de :
    2 Kio (322 mots) - 10 novembre 2021 à 19:35
  • {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Programme Officiel du Parti Pirate|}} …vifier leurs territoires la possibilité d'accorder à titre gratuit dans le cadre de baux emphytéotique, l'utilisation de foncier appartenant a la collectiv
    1 Kio (179 mots) - 5 novembre 2019 à 10:46
  • Les pirates demandent qu'une initiation au codage soit prévue dans ce cadre, dès le plus jeune age, et permettent a chaque adulte de savoir lire, comp [[Category:Programme:Education:proposition]]
    2 Kio (339 mots) - 17 juillet 2014 à 17:25
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Agriculture,_pêc …t la qualité de vie de nos campagnes et de nos villes. La PAC doit être le cadre dans lequel s’affirme l’égalité des droits, des chances et des engage
    1 Kio (229 mots) - 31 octobre 2019 à 12:44
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscal …pleur du problème, 500 milliards d'euros représentent près de la moitié du cadre financier de l'UE pour la période 2014-2020, soit environ 20 % de plus qu
    2 Kio (263 mots) - 2 mars 2019 à 16:31
  • {{NoteXB|[[Image:question.png]]|Education - Programme officiel du Parti Pirate|}}<br> …a santé, la citoyenneté et de la prévention de la violence et cela dans un cadre cohérent et collectif. Ils sont en général financés par les établissem
    4 Kio (593 mots) - 5 novembre 2019 à 10:58
  • …ste simplement pour soutenir un parti qui soutient des éléments de notre programme (les logiciels libres, etc...) ===Programme===
    4 Kio (623 mots) - 29 mars 2014 à 19:01
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Affaires sociales …ve des personnes concernées. Tous les systèmes de santé doivent inclure un cadre de responsabilité, qui devrait inclure l’accès à des mesures judiciair
    2 Kio (307 mots) - 19 février 2019 à 22:16
  • [[CEEP/2019|Programme Commun des Partis Pirates Européens 2019]] > [[CEEP/2019/Finances & Fiscal …édictant des règles pour le marché intérieur unique. Par exemple, dans le cadre d’une enquête au titre de l’article 107, le TFUE a déclaré que le sy
    2 Kio (295 mots) - 19 février 2019 à 22:51

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