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  • Élections:Compte-rendu de la réunion équipe élections du 28 fevrier 2013
    deux dossiers :
    6 Kio (919 mots) - 15 juillet 2013 à 01:44
  • Équipe Programme/Agriculture:Analyse/005:Stéphane Le Foll cherche « des alliés en Europe » pour résoudre la crise agricole
    …es et de cotisations sociales était supérieur aux attentes. Près de 40 000 dossiers ont été agréés, et 16 000 déjà traités.}}
    13 Kio (2 140 mots) - 27 octobre 2016 à 17:41
  • CN CR:Reunion du 2013/09/26
    Suite à la décision du 12/09/2013, la CN doit examiner les dossiers de candidatures présentés par les sections locales. …té...) est du domaine de l'équipe élections. Celle ci s'assurerait que les dossiers incomplets ne soient présentés en CN. L'équipe élections peut demander
    14 Kio (2 128 mots) - 30 mai 2016 à 22:33
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019 du 10/10/2019
    ==Délibérations sur les dossiers==
    25 Kio (4 235 mots) - 10 octobre 2019 à 20:53
  • CN CR:Reunion du 2013-01-17
    ** Dossiers ** Dossiers en cours
    41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
    …> : Les modalités de saisine du tribunal des pirates  et d'instruction des dossiers disciplinaires sont définis dans le règlement intérieur <span style="fon …nseil réglementaire et statutaire a notamment pour mission D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des
    48 Kio (8 103 mots) - 29 novembre 2019 à 21:41
  • Tutoriel:PGP
    [[Catégorie:Dossiers]]
    9 Kio (1 407 mots) - 5 janvier 2017 à 01:53
  • CN CR:Reunion du 2013/04/25
    * Dossiers politiques * Dossiers politiques
    31 Kio (4 940 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • CN CR:Reunion du 2014/04/29
    La liste est complète et les dossiers ont été envoyés chez le mandataire en région parisienne pour dépôt au
    9 Kio (1 393 mots) - 30 mai 2016 à 22:36
  • CN CR:Reunion du 2012-11-23
    Les dossiers suivants ont été abordés: …'elle se fasse dans les meilleures conditions possibles (transmission des dossiers en cours, des procédures, etc...)
    20 Kio (3 064 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • CN CR:Reunion du 2012-11-15
    …eillers et membres du Bureau National sortant à transmettre l'ensemble des dossiers en leur possession à leurs successeurs. …dataires). Il demandait aussi à pouvoir choisir à qui il transmettrait les dossiers parmi les membres du Bureau National ou de la Coordination Nationale.
    19 Kio (2 923 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • CN CR:Reunion du 2013-01-31
    ** Dossiers ** Dossiers
    43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
  • Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
    D'instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des …erne pour interpréter les Statuts et le Règlement intérieur, instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, déterminer s'il les soumet ou no
    84 Kio (11 749 mots) - 27 juin 2021 à 23:40
  • CN CR:Reunion du 2013/05/15
    …it nombre de personnes doivent travailler sur trop de dossiers, et que des dossiers important n'avancent pas, mais que la solution n'est pas d'aller le leur re …trop et font du "lobbyisme". En effet si marou n'arrive pas à boucler ses dossiers pourquoi passe-t-il du temps dans des réunions à pousser la prise de déc
    32 Kio (5 116 mots) - 12 septembre 2014 à 14:31
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 03/01/2019
    …nt:7.0pt "Times New Roman"">          </span></span></span>D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des
    15 Kio (2 352 mots) - 5 janvier 2019 à 23:31
  • Réunion Asynchrone du Conseil Règlementaire et Statutaire du 09/01/2019
    …times="" new="" roman""="">          </span></span></span>D’instruire les dossiers disciplinaires à charge et à décharge, de les soumettre au Tribunal des
    14 Kio (2 106 mots) - 20 janvier 2019 à 17:50
  • Open Edition
    [[Catégorie:Dossiers]]
    17 Kio (2 115 mots) - 10 mars 2013 à 17:46
  • IDF:Reunion:Reunion du 2013 03 25
    …rager les responsables d'attribution de logements HLM ou PLI à réviser les dossiers d'occupation des logements de sorte à s'assurer que les occupants sont bie
    9 Kio (1 463 mots) - 19 juillet 2013 à 23:12
  • CN CR:Reunion du 2012-12-20
    * Dossiers Codec - 20mn --> 21h25 * Dossiers sections - 10mn --> 22h45
    44 Kio (6 969 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
  • Ouest:CR:20170208
    …les statuts et les reglements. Demande pas trop de temps toute l'année; (3 dossiers en 2016
    11 Kio (1 665 mots) - 22 février 2017 à 16:36

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