• Modèle:Règlement Intérieur de la section
  …pourront prendre part aux activités de la section comme les autres dans la mesure où ils n'en perturbent pas le bon fonctionnement (ML, IRL, manif, débats, …la Section Locale (apéro-pirate, tractage, etc.), Le poste d'animateur est compatible avec tout les autres postes, ce poste n'est pas obligatoire.
  15 Kio (2 546 mots) - 13 juin 2014 à 04:21
• Règlement Intérieur de la section
  …pourront prendre part aux activités de la section comme les autres dans la mesure où ils n'en perturbent pas le bon fonctionnement (ML, IRL, manif, débats, …la Section Locale (apéro-pirate, tractage, etc.), Le poste d'animateur est compatible avec tout les autres postes, ce poste n'est pas obligatoire.
  16 Kio (2 629 mots) - 15 septembre 2014 à 02:09
• AGD2014:Propositions amendements aux statuts et RI
  …dans la mesure du possible" avec freedomdefined.org est trop vague. On est compatible ou l'on ne l'est pas. …l faut laisser ce contrôle-social agir et '''mettre les brides au fur et à mesure''' lorsqu'on voit que la solution devient la législation préventive. Je p
  96 Kio (15 067 mots) - 29 novembre 2014 à 16:32
• AGD2016/Propositions amendements aux statuts et RI
  …e sorte de liste "à la Prévert". Depuis le vote qui a éliminé le programme compatible, il nous faut trouver un autre moyen de fonctionner pour définir des valeu …t évoquent les moyens de mise en œuvre des orientations politiques. Chaque mesure concrète est reliée à une orientation politique principale, ainsi qu'à
  22 Kio (3 613 mots) - 22 juin 2016 à 08:14
• BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 05 février 2013
  …rrespondant. Villon suggère de contacter la CNCCFP pour savoir dans quelle mesure une prestation commerciale pourrait être associée à certaines activités Jesse n'a toujours pas de binôme et gère donc les priorités au fur et à mesure qu'elles se présentent. Jesse a peut-être une piste pour trouver son autr
  39 Kio (6 510 mots) - 10 avril 2013 à 22:22
• CN CR:Reunion du 2013-01-03
  …ellent à manifester en ce sens. Il est en revanche illégitime qu'un point compatible soit passé de force et par voie de presse dans le coeur du programme. …ar une majorité des adhérents du Parti Pirate. Si la promotion de cette mesure reste facultative pour nos candidats, la majorité d’entre eux ont ch
  55 Kio (8 978 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
• Programme:droits fondamentaux:compatible
  La France demande la réciprocité de cette mesure à tous les États pour ses propres ressortissants, mais confère ce droit [[Category:Programme:compatible]] [[Catégorie:Archives]]
  18 Kio (2 842 mots) - 1 juillet 2019 à 13:52
• AGO 2013/Propositions d’amendements au programme
  …tion du programme par deux tiers des adhérents et sur la mise au programme compatible.'' …tion par 33% des adhérents, les points suivants seront placés au programme compatible ou abrogés, si le rejet est formulé par 50% ou plus des adhérents :
  61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
• Discussion:AGD2014:Propositions amendements au programme
  |BudPrev=A charge des délateurs, pas de coût direct induit par cette mesure. …idérés comme un habitat pour les apprenants. Les étudiants doivent être en mesure de participer à l'organisation et faire usage de ces institutions en tout
  68 Kio (10 701 mots) - 18 novembre 2014 à 23:31
• LO-2015-12-14
  …nd segregation of people stigmatized as „foreign“. This situation is not compatible with our concept of human dignity. …mels ou domestiques. Au sein de cette aire, la Tunisie et dans une moindre mesure l’Irak se distinguent par une forte représentation féminine dans la vie
  38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
• BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 30 avril 2013
  …les outils ne sont pas tous regroupés sur la même interface, ce n'est pas compatible avec le projet …lettre mensuelle ou bi mensuelle. Cette lettre sera améliorée au fur et à mesure de ses éditions. Toutes les suggestions sont à envoyer aux porte-paroles.
  25 Kio (4 024 mots) - 2 juillet 2013 à 19:39
• Session Juin 2021 - Vote du 20/06/2021
  L'équipage s'est réuni une fois par mois dans la mesure du possible en fonction de la disponibilité de ses membres, soit 11 fois. …public concerné par cet événement commence à être de moins en moins pirato-compatible (cf. compte-rendu du 24 janvier 2021). En effet, de plus en plus de complot
  36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
• Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014
  …Par ailleurs, je maintiens un contact proactif avec le Consulat et suis en mesure de transmettre les préoccupations.</blockquote> …techniques et cela est dommage : nous rapportons ces problèmes au fur et à mesure et espérons une amélioration la prochaine fois.
  66 Kio (10 595 mots) - 23 mai 2014 à 12:41
• AGO 2013 chat mumble
  …érimenter ce qui était une mesure du programme (voir lien) et aussi qu'une mesure mérite aussi une partié RI pour son application<BR> [17:18] (Salon) ensemble : et en defense du compatible... c'est souvent un tremplin vers le programme consolidé...<BR>
  70 Kio (9 965 mots) - 22 mars 2014 à 01:00
• Catégorie:Équipe rédacteurs
  …se en ordre des références. Les blocs validés passent en blanc au fur et à mesure. 2) Coller le texte dans un logiciel d'édition de texte (à choisir compatible avec votre client mail)
  2 membres (0 sous-catégorie, 0 fichier) - 19 septembre 2019 à 08:27
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
  …c cette mission de représentation, notamment car les intérêts du PPEU sont compatible avec ceux du PPfr. …c cette mission de représentation, notamment car les intérêts du PPEU sont compatible avec ceux du PPfr.
  49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
• CN CR:Reunion du 2013-01-31
  La CN demande au porte-paroles dans quelle mesure ils trouvent pertinent la creation d'un 3ème poste de porte parole (potent …r insister sur le fait que le soutien au mariage pour tous est une mesure compatible du programme.
  43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
• Sauvegarde Pad
  …oits doivent être attribués en fonction des besoins et étendus au fur et à mesure. Jaydes étant absent ce point est reporté à la prochaine réunion. Après analyse, ces outils sont open sources et libres. L'EKTEK est donc en mesure d'installer ces outils si ils sont choisis par les pirates.
  158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
• Programme du Parti Pirate Allemand
  …uelles sur les brevets deviennent un obstacle à l'innovation plutôt qu'une mesure favorable. La tentative de concevoir l'avenir par des moyens classiques ne …bre circulation de l'information crée des citoyens responsable qui sont en mesure de protéger efficacement leur liberté contre les tendances totalitaires.
  90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
• Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978
  …une copie sur un support identique à celui utilisé par l'administration ou compatible avec celui-ci et aux frais du demandeur, sans que ces frais puissent excéd …la personne intéressée y a consenti, soit si l'autorité détentrice est en mesure de les rendre anonymes ou, à défaut d'anonymisation, si une disposition l
  38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25

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