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  1. (hist) ‎Réduire le délai avant entrée d'une œuvre dans le domaine public ‎[394 octets]
  2. (hist) ‎Reseaux sociaux:Responsables ‎[393 octets]
  3. (hist) ‎Garantir la neutralité des réseaux de communication ‎[393 octets]
  4. (hist) ‎Redéfinition des délits de proxénétisme ‎[391 octets]
  5. (hist) ‎Aider la création d’entreprises coopératives ‎[390 octets]
  6. (hist) ‎Lutter contre les formats privateurs ‎[389 octets]
  7. (hist) ‎Tresorerie:SL:Poitou-Charentes:details ‎[388 octets]
  8. (hist) ‎Établissements en commun ‎[388 octets]
  9. (hist) ‎Mise en vente des sites de productions définitivement arrêtes ‎[387 octets]
  10. (hist) ‎Codec Avis 2014-01-02 ‎[387 octets]
  11. (hist) ‎Pour le developpement d une agriculture Paysanne vivriere ‎[386 octets]
  12. (hist) ‎Web4all boite perso ‎[386 octets]
  13. (hist) ‎Modifier la durée légale des baux d'habitation ‎[382 octets]
  14. (hist) ‎Autoriser le débridage ‎[381 octets]
  15. (hist) ‎Candidat:LEG2017 ‎[379 octets]
  16. (hist) ‎Projets/rp bookmarklet ie ‎[377 octets]
  17. (hist) ‎Circonscription Île-de-France ‎[374 octets]
  18. (hist) ‎Tresorerie:SL:PdL:details ‎[371 octets]
  19. (hist) ‎Circonscription Massif central-Centre ‎[371 octets]
  20. (hist) ‎CEEP/2019/Affaires internationales - Résolution des conflits ‎[370 octets]
  21. (hist) ‎LO-modele/email-CR ‎[369 octets]
  22. (hist) ‎Offrir des lieux physiques et virtuels locaux aux débats politiques ‎[369 octets]
  23. (hist) ‎AccueilMidPy/La Section ‎[369 octets]
  24. (hist) ‎Tresorerie:SL:Picardie:details ‎[368 octets]
  25. (hist) ‎Tresorerie:SL:Corse:details ‎[364 octets]
  26. (hist) ‎Rendre facultative toute signature d'un Contrat de Licence Utilisateur Final ‎[364 octets]
  27. (hist) ‎Wiki/navigation ‎[364 octets]
  28. (hist) ‎Rapport financier 2010-b ‎[362 octets]
  29. (hist) ‎Téléphone ‎[361 octets]
  30. (hist) ‎CEEP/2019/Brevets - Rééquilibrer les brevets avec le bien commun ‎[355 octets]
  31. (hist) ‎Jugement majoritaire ‎[355 octets]
  32. (hist) ‎Priorité aux salariés lors de la cession d’une entreprise ‎[353 octets]
  33. (hist) ‎Rapport moral 2011 ‎[352 octets]
  34. (hist) ‎Séparer la contrefaçon et les autres atteintes au droit d'auteur ‎[351 octets]
  35. (hist) ‎Semaine thématique - Novembre 2018 ‎[350 octets]
  36. (hist) ‎Empêcher la limitation de l’interopérabilité ‎[350 octets]
  37. (hist) ‎Trésorerie:Inventaire:alsace ‎[349 octets]
  38. (hist) ‎Équipe Communication/Membres ‎[345 octets]
  39. (hist) ‎CEEP/2019/Société Civile - Financement des campagnes électorales ‎[345 octets]
  40. (hist) ‎Imposer la déclaration d’une œuvre pour qu’elle soit sous droit d’auteur ‎[345 octets]
  41. (hist) ‎Lutte contre les contrôles d'identité abusifs ‎[342 octets]
  42. (hist) ‎CEEP/2019/Société Civile - Transparence et protection des lanceurs d’alerte ‎[341 octets]
  43. (hist) ‎Interdire les clauses de garantie abusives ‎[341 octets]
  44. (hist) ‎StratCom/Membres ‎[340 octets]
  45. (hist) ‎Web-Tracts ‎[339 octets]
  46. (hist) ‎Ouverture des droits afférents à ces activités ‎[338 octets]
  47. (hist) ‎AGO 2013/Rapport Financier ‎[338 octets]
  48. (hist) ‎Ressaisir le pouvoir réellement démocratique des peuples européens dans le cadre des institutions européennes et nationales ‎[336 octets]
  49. (hist) ‎Semaine thématique ‎[335 octets]
  50. (hist) ‎Rendre et limiter la création monétaire aux seuls États ‎[332 octets]

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