CN CR:Reunion du 2014/04/03

Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale. Voir la version abrégée.

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : Jade
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : COMING SOON
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : Farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs : COMING SOON

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ensemble

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur : JadeArrivée 21h30
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Antigone
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : Clement
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur : Pierre arrivé 21h30
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :ensemble

• Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • cmal
• Assistant :
• Procurations :
  • Pierre donne procuration à Jade à 23h30.

• Membres du Bureau National :
  • Numero6

• Codec :

• Responsable réseaux sociaux :

• Visiteurs:
  • Thamior

Ouverture de la réunion

Présidence de la séance

• Antigone

Secrétariat de la séance

• cmal

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par cmal en sa qualité de secrétaire de la Coordination Nationale.

Le quorum est de 4 membres (statuts articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 5 membres de la Coordination Nationale. Paul B. (cmal (secrétaire de la Coordination Nationale) et Numero6 (trésorerie) du Bureau National sont également présents, et il y a 0 procuration déclarée.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : NPdC (YannDutch), idf (clement), Bretagne (Antigone), Alsace (npetitdemange), MidiPy (Farlistener) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Début de la réunion : 21:03

Approbation du précédent CR

Le compte-rendu de la précédente réunion est disponible ici. Il existe également une version abrégée disponible ici.

Le compte-rendu sera soumis au vote s'il y a des objections.

Aucune objection.

Coordination Nationale

Rapport des membres

Aucun membre de la Coordination Nationale ne souhaite effectuer de rapport.

Suivi des résolutions prises hors séance

Aucune résolution n'a été adoptée hors séance depuis la réunion du 27 mars 2014.

Nouvelle coordination de la section Alsace

La Coordination Nationale souhaite la bienvenue à Nicolas P. (npetitdemange), nommé coordinateur de la section Alsace le 30 Mars 2014.

La Coordination Nationale mandate le Bureau National pour donner accès à Nicolas P. (npetitdemange) aux outils de la Coordination Nationale (pads, mailing lists).

Réseaux sociaux

Depuis la démission de Janus, nous n'avons plus de responsable « Réseaux sociaux ».

Entre temps, Thomas V. (Leguman) a en sa qualité de porte-parole relayé les messages importants que nous avions à diffuser sur Twitter. Cela ne rentrant pas dans ses prérogatives en tant que porte-parole, il est demandé à la Coordination Nationale de voter un quitus pour cette initiative.

Motion  : Quitus sur l'utilisation du compte Twitter par Thomas V.

La Coordination Nationale valide, compte tenu de son importance en terme de communication publique, l'initiative entreprise par Thomas V. (Leguman)., porte-parole du Parti Pirate, d'avoir pris les rennes du compte Twitter (@PartiPirate) en attendant qu'une nouvelle équipe de gestion des réseaux sociaux ne soit désignée.

POUR : idf(clement), Alsace (npetitdemange), NPdC (YannDutch), MidiPy (Farlistener), Bretagne (Antigone) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

La Coordination Nationale doit désormais nommer une nouvelle équipe responsable des réseaux sociaux. Aucun appel n'ayant été passé à ce jour, nous n'avons actuellement aucune candidature pour ce poste.

Thomas V. (Leguman), porte-parole du Parti Pirate, propose de déléguer à titre temporaire la gestion des réseaux sociaux au Bureau National, en attendant qu'une nouvelle équipe soit nommée responsable des réseaux sociaux par la Coordination Nationale.

Motion  :

La CN mandate le Bureau National de lancer un appel à candidature pour le poste de responsable réseau sociaux sur la base de la description du poste contenu dans les différents documents listés ci-dessous.

POUR : Bretagne (Antigone), MidiPy (Farlistener), IDF(Clement), Alsace (npetitdemange), NPdC (YannDutch) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Motion  :

La CN confie temporairement pour deux mois la responsabilité des réseaux sociaux aux portes-paroles. Ils peuvent déléguer cette tâche à une tierce personne sur approbation de la Coordination Nationale mais ils restent responsables.

POUR : Bretagne (Antigone), Alsace (npetitdemange), NPdC (YannDutch),idf(Clement) CONTRE : MidiPy (Farlistener), NSPP :

Motion adoptée.

La Réunion (Pierre) et Antilles-Guyane (Jade) s'abstiennent car un consensus pour une solution pourrait être trouvé si le vote contre pouvait être expliqué.

La Coordination Nationale note qu'il existe un document tentant de définir le poste de responsable des réseaux sociaux. Ce document est toutefois incomplet, et la Coordination Nationale souhaite qu'une proposition complète de fiche de poste lui soit proposée.

Affaires internes

Charte d'utilisation des outils de communication et de porte-parolat

Suivi d'un point évoqué le 3 Mars 2014.

Thomas V. (Leguman), porte-parole du Parti Pirate, a soumis à la Coordination Nationale il y a un mois trois propositions :

• une charte d'utilisation des outils du Parti Pirate (pads, forums, mailing-lists…)
• une charte de porte-parolat du Parti Pirate (étendue à toutes les personnes placées en situation de porte-parolat)
• une modification conséquente au Règlement Intérieur pour intégrer ces deux textes

La Coordination Nationale attend toujours que la CODEC tranche sur la modification qu'elle a proposée au Règlement Intérieur. D'ici-là, elle doit se prononcer sur les propositions de Thomas V.

La Coordination Nationale demande à Thomas V. (Leguman) de lui communiquer une version définitive des documents qu'il souhaite soumettre à son vote.

Statut de la section Alsace

La section Alsace a tenu dimanche dernier son assemblée générale, et a publié sur Twitter dimanche dernier [https://twitter.com/PPAlsace/status/450287161393565696 le message] suivant : « La section locale a adopté un prog d'activite et lancera une consultation sur LFB sur la création d'une assoc. locale Parti Pirate d'Alsace. »

Nicolas P. (npetitdemange), coordinateur de la section Alsace, est invité à nous faire part des tenants et des aboutissants de cette procédure.

La section Alsace va engager une réflexion sur la création d'une association indépendante « Parti Pirate Alsace » en vertu de l'article 13 de nos statuts.

La section Alsace nous tiendra au courant de l'avancée de sa réflexion.

Suivi dossiers CODEC

La Commission De Contrôle, organe "judiciaire" interne du Parti Pirate, se réunira le jeudi 10 avril 2014 à 21h00.

La CODEC traitera :

• deux dossiers en exclusion
• un projet de modification du Règlement Intérieur

Hugo L. (Thamior, trésorier Rhône-Alpes, souhaite obtenir un avis de la CODEC concernant l'organisation de l'Assemblée Générale de la section locale Rhône-Alpes. Or, à ce jour il n'a reçu aucune réponse.

La Coordination Nationale va demander à la CODEC de fournir une réponse à Hugo L. concernant ses interrogations. Paul B. (cmal) est mandaté pour contacter la CODEC.

Restructuration du programme

Des adhérents souhaitent soumettre à la Coordination Nationale un projet de restructuration des textes du Parti Pirate, basée sur une séparation entre :

• un manifeste
• des prises de position thématiques
• des propositions concrètes contenues dans un programme

La Coordination Nationale demande à Clément B., coordinateur Île-de-France, de mettre en forme le document et de le lui transmettre au plus vite.

Le document sera ensuite transmis à l'ensemble des adhérents par le biais d'une newsletter.

Par consensus, il est proposé d'organiser dans 3 mois (après les élections européennes) une réunion publique dédiée à notre programme et à sa structure. Cette réunion aura vocation à formuler des propositions concrètes à partir desquelles la Coordination Nationale pourra présenter des amendements à l'Assemblée Générale 2014.

D'autres adhérents proposent également permettant de catégoriser les propositions contenues dans notre programme.

La Coordination Nationale demande à ce qu'un document mis au propre et définitif lui soit proposé afin qu'elle puisse prendre une décision.

Suivi des Elections

Élections Municipales

Il est important de communiquer au plus tôt sur les premiers élus municipaux Pirates. Pour cela, les élus municipaux du Parti Pirate seront invités par leurs coordinateurs locaux à la prochaine réunion de la Coordination Nationale.

Nous ferons alors un point de retour d'expérience sur les élections municipales.

Par ailleurs, la Coordination Nationale demande au Bureau National de régler au plus vite les problèmes concernant notre système d'adhésion, afin de pouvoir faire face à l'afflux de nouveaux sympathisant-e-s.

Élections Européennes

Spot de campagne

Si nous présentons 5 listes, nous avons droit à du temps d'audiovisuel public ! Ce point est décrit en page 15 du mémento pour les candidats aux élections Européennes édité par le Ministère de l'Intérieur.

Il apparaît à ce titre intéressant de remplir à minima 5 listes, quitte à ce que certaines soient "symboliques" et n'aient pas de fonds suffisants pour imprimer des bulletins et faire effectivement campagne. Les postulants sont invités à se déclarer à l'adresse elections-contact@lists.partipirate.org.

La Cordination Nationale demande d'ailleurs au Bureau National d'anticiper la demande, concernant la campagne dite officielle, à faire auprès du Ministère de l'Intérieur avant le 23 avril à 17h.

L'équipe StratCom avait semble-t-il eu un contact avec des professionnels de l'audiovisuel qui seraient prêts à donner de leur temps pour aider à la réalisation de nos clips de campagne.

Lors de la prochaine réunion de la Coordination Nationale, une équipe sera nommée en charge de la réalisation de notre clip de campagne. Guillaume T. (dworkin) et Oliver S. (OSB) seront conviés.

Appel à candidatures étrangères sur nos listes

Nos listes pour les élections européennes sont actuellement loin d'être complètes. François V. (Thufir) propose d'inviter des Pirates en Union Européenne à venir compléter nos listes.

Ce point semble en contradiction directe avec le droit et ne sera donc pas soumis au vote.

La Coordination Nationale propose en revanche, suite à cette proposition, d'inviter les Pirates étrangers résidant en France de nous aider à compléter nos listes.

Programme pour les européennes

Le programme commun du Parti Pirate Européen ainsi que son manifeste ne sont pas aisément trouvables sur nos sites à l'heure actuelle.

Le manifeste du Parti Pirate Européen est disponible sur notre wiki. Pour le programme commun en revanche, nous avons trois ressources différentes : ici, ici, et ici.

La Coordination Nationale demande que les données sur le site et sur le wiki soient mises à jour.

Échéances 2015

Rien de nouveau.

Rapport d'activité externe

Parti Pirate Européen

Rien de nouveau.

Parti Pirate International

Rien de nouveau. Le rappel sur l'Assemblée Générale du Parti Pirate International fait lors de la dernière réunion est toujours d'actualité.

Le Compte-Rendu disait : L'Assemblée Générale du Parti Pirate International se tiendra les 12 et 13 avril 2014 à Paris. Maxime Rouquet (marou) coordonne le projet, et nous présente ce dont il a besoin pour organiser l'événement.

Il faudra de l'aide de bénévoles pour préparer des sandwichs, ainsi que pour gérer les délégations à distance et les représenter lors de la convention.

Il sera demandé à la section Île de France de trouver du couchsurfing pour les Pirates étrangers venant à Paris pour l'Assemblée Générale du Parti Pirate International.

Suivi des demandes au Bureau National

Nouveau Secrétariat de la Coordination Nationale (en cours)

Décision de la CN

Paul B. (cmal) n'est toujours pas inscrit aux mailing-lists CR-Conseils et Coordinateurs-Sections et n'a toujours pas accès aux pads de la Coordination Nationale.

Le point est donc toujours en cours de traitement.

Interdiction de réadhésion Romain D. (réglé)

Décision de la CN

Nicolas F. (Nalaf), Secrétaire National, a informé Romain D. de son interdiction de réadhésion.

Le point est donc réglé.

Engagement interne contre les discriminations de genre

Décision de la CN

Les Secrétaires Nationaux vont communiquer à Paul B. (cmal) le modèle de mail de bienvenue afin qu'il y propose un amendement.

Le point est donc toujours en cours de traitement.

Consolidation des statuts

Décision de la CN

Les statuts n'ayant pas été modifiés lors de la dernière Assemblée Générale, ce point porte en réalité sur le récépissé de la préfecture concernant le nouveau Bureau National.

Nicolas F. (Nalaf), Secrétaire National, a reçu confirmation de la part de la préfecture que le dossier était en cours de traitement.

Le point est donc toujours en cours de traitement.

Pétition contre la vente-liée

Décision de la CN

Nicolas F. (Nalaf), Secrétaire National, a communiqué à l'AFUL notre soutien.

Le point est donc réglé.

Demandes des adhérents

Point sur les équipes International et Élections

Numero6 estime que les équipes International et Élections en sont au point mort.

Antigone se propose dans les prochaines semaines de redynamiser l'équipe Internationale mais aura besoin d'aide de personnes motivées. Pour l'équipe Élections, la Coordination Nationale propose à Numero6 de faire une proposition concrète à l'occasion de sa prochaine réunion.

Campagne de financement participatif

Paul B. (cmal) propose de mettre en place un projet de financement participatif basé sur des dons réguliers.

Il nous fait part de son projet dans ce document. Un draft (graphique) de la plateforme est également disponible.

Cette demande relève du domaine de compétences du Bureau National. Paul B. voulait simplement nous en faire part et obtenir des retours pour savoir quelle orientation donner au projet.

Clôture

Fin de la réunion à 23h41.

Prochaine réunion prévue jeudi 10 Avril 2014 à 21h00 (pad). Elle sera exlusivement consacrée aux élections européennes et ne durera qu'une heure.