BN:Compte-rendu de la réunion du Bureau National du 04 Mars 2014

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Réunion ordinaire du Bureau National - 04 Mars 2014

Ouverture de la réunion

Ouverture de la séance à 20h36 par Natouille

Feuille de présence

• Natouille
• Nalaf
• Elhalyn
• Leguman
• Farlistener(Observateur de la Coordination Nationale)
• Anouk
• Numero6
• Kornog53)

Étaient absents à la réunion

• nka

Étaient excusés

• Sophia H.
• Ermantis

Visiteurs (merci aux visiteurs de compléter)

• Thamior
• Janus
• Zidjinn
• yadlajoie
• npetitdemange
• YannDutch
• ens
• Thufir

Validation de l'ordre du jour

https://bureau.pad.partipirate.org/reunion-BN-04-03-2014?
L'ordre du jour a été établi par les secrétaires nationaux. Pour demander l'introduction d'un point supplémentaire à cet ordre du jour, il est demandé de le notifier en haut du présent pad. Si un point est ajourné ou refusé à plusieurs reprises, les membres du Bureau National peuvent le notifier et imposer la mise à l'ordre du jour pour la prochaine réunion.

Motion 2014_03_04-1 : Validation de l'ordre du jour

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes du Bureau National.

POUR : Léguman, KevinJ, MrNatural, Natouille, Nalaf CONTRE : NSPP :

Motion adoptée

Natouille, en tant que co-SN déclare que : Le quorum du Bureau National est de 5 membres à ce jour et pour que ses décisions soient valides, elles doivent être prises en présence d'un membre de la Coordination Nationale. La présente réunion s'est ouverte en présence de 7 membres du Bureau National et Farlistener représente la Coordination Nationale. Il n'y avait pas de procuration à déclarer. Cette séance est conforme aux dispositions règlementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte à 20h36

Validation des compte-rendu de réunion du 4 février 2014

Les comptes-rendus sont validés.

Réunion

Départ de TXO

Léguman : il ya le côté affectif qui entre en ligne de compte. Il faut extérioriser le ressenti. Nous sommes tristes d'avoir vu partir TXO. Malgré son départ fracassant, il faut avancer. Sur un plan rationnel, ses derniers mails lassent à penser qu'il va attaquer le parti frontalement. C'est troublant, il parle de nous en termes peu élogieux. Il veut nuire au PP. Très découragé, peu investi ces derniers temps dans ses activités de PPPP. Leguman se demande si ça vient de nous ou de lui.
Suite aux divers mouvements du bureau, les pages suivantes ont été mises à jour :

https://www.partipirate.org/spip.php?article21
http://wiki.partipirate.org/wiki/Responsables
https://bureau.pad.partipirate.org/coordonnees2013-2014

Destitution de Kornog53

Pour info, suite à information dans le CR de la dernière CN :
"Suite à ses absences répétées à nos réunions, je sollicite la CN pour la destitution du vice-trésorier Kornog53, que je n'ai d'ailleurs pas inscrit à la préfecture, et qui ne figure pas sur les procurations du crédit coopératif. "
La demande a été déposée par Nalaf lors de la dernière CN, reporté faute de temps, elle n'est pas encore été traitée.
Kornog53 ne figure par sur les statuts de la préfecture, ni sur la procuration pour les comptes bancaires.
Pour être conforme, il faut que la Codec voit le cas avant que ce soit possible (statuts obligent).
Farlistener relance par mail la CN.
Les trésoriers actuels annoncent ne pas avoir besoin de renfort.

Mise à jour : La CN a accepté la demande et saisit la Codec.

Adhésion à 0€

Un adhérent souhaite bénéficier d'une réadhésion à 0€.

Motion 2014_03_04-2 : Acceptation de l'adhésion à 0€

POUR : Léguman, KevinJ, MrNatural, Natouille, Nalaf, Numero6 CONTRE : NSPP :

Motion adoptée

Documentaire pirate

Nalaf devait contacter le journaliste suite à sa demande d'avoir du matériau pirate issu des adhérents. Qu'en est-il ?
Il va prendre contact avec les sections locales en fonction de ses besoins. Déjà contacté, conscient que Nalaf est son référent pour le national en cas de besoin.

Assurance pour Joinville

La liste de Joinville a besoin d'une attestation de responsabilité civile pour tenir un meeting. Problème, elle n'a encore ni le soutien, ni l'investiture de la CN, alors même qu'elle a été présentée officiellement le 24 janvier.
L'assurance est prévue pour ce genre de circonstances et couvre les dommages éventuels. Il n'y a aucun problème tant que la liste est soutenue par le PP. A noter que la tête de liste est au PP (validé).
Le meeting va avoir lieu vendredi 7 mars. Il faut une assurance pour la salle. La mairie de Joinville joue selon des règles très strictes et n'est pas très fair-play. Si on soutient la liste, il n'y a pas de problème pour l'assurance.
Numéro6 indique qu'il faudrait poser la question à l'assureur. La salle est prêtée, donc elle n'entre pas dans les comptes de campagne, pas de souci de financement de campagne. L'essentiel du problème est sans doute en cas d'accident.

Motion 2014_03_04-3 : Assurance pour le meeting

le BN accepte la mise à disposition de l'assurance pour la manifestation électorale de Joinville

POUR : KevinJ, Léguman, MrNatural, Nalaf, Natouille CONTRE : Numero6, NSPP :

Motion adoptée

Mise à jour : l'assurance couvre les meetings jusque 750 personnes.

Poste de secrétaire de la CN

Rôle, besoin, prérogatives. Reporté en absence de Sophia.
Partie du courriel de Sophia concernant ce point :

Sinon, en ce qui concerne les soucis de secrétaire-cn je déplore que l'appel à une seconde candidature, qui aurait dû être inséré lors de l'envoi du  dernier courrier aux adhérents ne l'ai pas été. Pourtant, nous avions voté ce point. Pourquoi n'a-t-il pas été pris en compte ? 
Je déplore aussi qu'aucun relais n'ai été effectué, entre les derniers secrétaires-cn et moi, mais ce n'est pas la première fois que je le dit. Ce  manque de relais m'empêche d'être efficace et me fait subir une avalanche de reproches et d'injures qui sont très difficiles à vivre.

L'appel a été relayé par Nalaf lors des voeux et lors de la newsletter de février. Il va relancer une nouvelle fois, mais pour le moment aucune candidature ne va remonter.
La CN rappelle que le bureau n'a pas à relancer ce genre de mail. Ceci se fait sur demande de la CN avec des procédures précises.

EDIT : Jeudi 6 mars, nous avons reçu la candidature de Cmal pour le poste

Conférence de presse des européennes

Quelle date définir pour la conférence de presse ? Actions nationale et locales ? Comment organiser la chose ? Qu'en est-il des listes ? Sont-elle finalisées ? Si on fait a conférence sans les listes, ça peut apporter des gens à participer mais ça peut aussi se retourner contre nous.
Il en ressort que la faire après les municipales et au moment de la conférence de presse du PPI serait pas mal (11 avril). Ça reste à soumettre à la prochaine CN le plus vite possible.

Mise à Jour : La CN a adopté la première semaine d'avril pour tenir la prochaine conférence de presse.

Gestion / réorganisation des réseaux sociaux

RAPPEL : Le Parti Pirate fournit au public des moyens de communication en ligne (forum, wiki, chan IRC, bug tracker, ML, etc.). Ces outils sont la  propriété du Parti Pirate et relèvent juridiquement et administrativement du Bureau National. Ces outils sont aux règles de civilité et civisme  indiquées à l’article Civilité et civisme, ainsi qu’à des règles qui leur sont propres dont l’usager doit s’enquérir. Des modérateurs sont désignés  par la Coordination Nationale sur avis des délégués à la vie interne du Parti. Ces modérateurs se doivent de respecter scrupuleusement les règles de  civilité et civisme et s’interdire les provocations (trolls) et abus de pouvoir.
Les modérateurs peuvent être suspendus par avis des délégués à la vie interne du Parti. La suspension est annulée ou rendue définitive par décision  de la Coordination Nationale prise dès que possible, et motivée. Les modérateurs pourront user de sanctions sur les systèmes dont ils ont  la charge. En cas de conflit, la Coordination Nationale est compétente pour arbitrer et prendre toutes les sanctions sur les systèmes en question  (renvoi, exclusion, restrictions d’usage. . . ) en plus de celles prévues à l’article Civilité et civisme. 

Léguman propose que les réseaux sociaux ne soient pas extérieurs au BN. Que les responsables réseaux entrent au bureau en tant que PPPP spécialisés.
Janus indique que ça a été proposé à la CN et que ça a été refusé par elle.
Léguman expose les problèmes d'accès récents. Il souhaite que personne n'ait accès seul à quoi que ce soit. Il est risqué qu'une personne gère tout à elle seule. Que les DVI possèdent systématiquement les mots de passe et que ce soit eux qui distribuent en fonction des demandes.
Janus explique qu'il a un accès global en tant que DVE (délégué à la vie externe). Et il doit donner les accès aux différents membres des différents réseaux.

Descriptif de son poste (description datée du 31 janvier 2013)
https://communication.pad.partipirate.org/4
http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:R%C3%A9union_du_2013/01/31#R.C3.A9seaux_sociaux

Motion 2014_03_04-4 : Revoir la gestion des réseaux sociaux

le BN demande à la CN de revoir l'organisation des réseaux sociaux et il suggère de mettre en place une solution qui permettra de multiplier les contrôles afin qu'elle acte que les accès aux réseaux sociaux ne doivent plus être confiés à une seule personne. Il demande en outre de préciser le rôle et la responsabilité du bureau vis à vis des réseaux sociaux.

POUR : Léguman, Natouille, Numero6, MrNatural CONTRE : NSPP : Nalaf, KevinJ

Motion adoptée

Janus a donné les accès aux DVI, après qu'il ait été prouvé que cette obligation avait été établie lors de la réunion du BN instituant sa fiche de mission. Pour information, la décision date d'un an.

http://wiki.partipirate.org/wiki/BN:Compte-rendu_de_la_r%C3%A9union_du_Bureau_National_du_05_f%C3%A9vrier_2013#Equipe_r.C3.A9seaux_sociaux

Motion 2014_03_04-5]title= Intégration des réseaux sociaux aux compétences du BN :

Le bureau demande à la coordination nationale de lui confier la responsabilité des réseaux sociaux.

POUR : Léguman KevinJ, Natouille, Nalaf, MrNatural CONTRE : NSPP :

motion adoptée

Elaboration d'une ligne claire de communication pour le parti pirate

http://wiki.partipirate.org/wiki/Draft_Charte_Communication
https://pad.partipirate.org/charteoutilsdecommunication

Cas du site et des billets pirates

Léguman souterait qu'on ait deux sites :

• un site officiel
• un site avec des billets libres de personnes invités.

Cela permettrait une distinction claire entre la ligne officielle du parti et les débats d'idées, les expérimentations, et serait l'occasion d'y placer le forum sous une gouvernance non officielle mais pirate.
Thamior évoque la confusion entre les billets pirates et les CP. Cela concerne la totalité de adhérents et non une instance particulière.
Janus précise que le relais info est submergé de demandes.

Cas de l'utilisation de nos réseaux (sociaux mais aussi ML...) pour ou par d'autres courants de pensée.

Cas où on cite des sources douteuses, précautions à prendre. Charte du porte-parolat qui ne concerne pas les PP mais tous ceux qui doivent parler au nom du PP. Permet de fluidifier l'expression en sachant exactement ce qu'on doit faire.
Janus pense que les personnes s'exprimant au nom du PP ne devraient pas appartenir à un autre parti, puisque ça lui est interdit (en pensant notamment à Homodata, membre des GV), certains ayant voulu lui retirer sa charge suite à sa participation à la fondation corsaire. De même, il estime important de savoir si le programme compatible est supprimé ou non, puisque sur les réseaux sociaux, il ne faut parler que des points inscrits au programme.

Création de cellule de porte parolat

Leguman : Signature de la charte de communication par les contributeurs RS (voire rédacteurs) de manière à connaître les limites, à se mettre dans une démarche plus ouverte, tout en se plaçant clairement sous la supervision des PPPP. Intégration possible des PPPP locaux.
Nalaf :possibilité d'intégrer aussi l'équipe rédacteur pour essayer de revenir à l'ancien fonctionnement des seniors.
Thamior : pas assez d'effectifs
Janus : déjà demandé pour les SL, mais pas réussi.
Leguman : contrairement aux rédacteurs séniors, il ne s'agit pas d'un contrôle a priori, mais d'une supervision générale. Ce système permettrait de rendre plus libre, de ne pas brider la parole tout en établissant clairement ses limites.
Bon espoir en voyant le nombre de personnes présentes aux LO/Stratcom. Pas obligation de participer en continu, mais simplement de donner un coup de main ponctuel.
Janus déplore l'absence de PPPP aux LO/Stratcom, reprenant le courriel de Sophia.
Leguman rétorque qu'il ne peut pas tout faire, que ces deux instances sont des outils créés par Mindhack, et qu'ils n'ont rien d'officiel. Il précise que les DVI pourraient les superviser, puisqu'ils ont aussi un rôle interne.

Demande du PP NL

• Demande du PP NL pour avoir les sources images de la page Facebook du PPFR
• Proposition de leur part pour discuter de la création d'un dépôt de ressources créa (et avoir un PP qui a les ressources IT pour gérer ça)

Janus pense qu'il faut formaliser par une convention pour éviter les soucis. Licence CC BY obligatoire.
Thamior rétorque que non, ils sont pirates, et il faut s'entraider entre pirates.
Leguman surenchérit et approuve l'idée d'un dépôt international.
Farli dit qu'il faut pousser vers le PPEU pour les ressources IT et dépôt de ressource.

Les licences productions du PP sont en CC-BY
http://wiki.partipirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:%C3%89quipe_graphistes#Licences
http://wiki.partipirate.org/wiki/R%C3%A8glement_int%C3%A9rieur#5_Communication

Coup de gueule de FLCT, arguant que l'équipe technique a renoncé à ses droits sans problème.
Nalaf : besoin de sécurisation juridique, pas du formalisme, mais juste être clair qu'en produisant pour le PP, c'est le PP qui est auteur sous licence CC BY, pas le créateur physique.

La licence CC-BY est visible sur le site

https://www.partipirate.org/spip.php?article107

MrNatural : à propos du PPNL :

CC-BY-SA 3.0 https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.nl
https://github.com/piratenpartij/PPNL.Mailman-HTML
PPNL.Mailman-HTML and all individual files are licensed under the CC-0 unless noted otherwise.

Note comme pirate originaire de Pays-Bas, ils sont très conscients de CC BY et très puristes là.

Point sur la gestion des adhésions

yadlajoie : "Bonsoir ! Un code liquidfeedback s'il vous plait."
Retard pris et rattrapé peu à peu, mais problème de gestion pour les adhésions papier (yadlajoie notamment).
Thamior demande explication sur le fonctionnement, ce que lui explique Natouille. Ca parle de galette et dolibarr, 2 logiciels libres alternatifs.
Numero6 regarde déjà le fonctionnement de galette.
Yadlajoie aimerait vraiment avoir un code, mais Natouille lui explique que ce n'est pas possible. Mais qu'elle va faire son possible pour lui en fournir un rapidement.
Thamior s'inquiète de notre dépendance à Mistral pour avoir une solution à ce problème.
Nalaf : 2 personnes peuvent nous aider : Drenskin, déjà sur sollicité, et Harpalos, l'auteur du fichier.

Création d'un dépôt GIT

En application de la motion 2014_02_04-5 : Création d'un dépôt GITs (bravo les DVIs)

Avancement des motions passées

• Motion 2014_01_07-2 : Avenir du forum. Les membres du Bureau National décident de lancer une consultation sur l'avenir du forum auprès des adhérents via la ML discussion

La ML adhérents plus pertinente, préparation d'une enquête

yadlajoie : Merci de préciser ( par exemple lors de l'envoi du mail de bienvenue ) aux nouveaux adhérents d'utiliser une adresse mail dédiée pour s'incrire aux mailing lists.

• Motion 2014_01_14-3 : Mise en place d'un logiciel pour gérer les contacts et suivis avec la presse

Actuellement on s'oriente vers Dolibarr

• Motion 2014_02_04-4 : Refonte des mailing lists. Audit des listes (indicateur d'activité). Fusion de ML et suppression des ML abandonnées ou sans vie, pour un recentrage sur 3 ou 4 ML dédiées

Report de cette motion au prochain bureau en priorité

• Motion 2014_02_04-3 : Groupe sur LinkedIn.

Mail fait au BN / DVI pour la création du mail

Divers

Il faut chercher un nouveau représentant CIL

Clôture de la réunion à 23h15

Prochaine réunion

La prochaine réunion est fixée au mardi 1er avril 2014

EDIT : si la conférence de presse pour les européennes a bien lieu le 1er avril, la réunion du bureau sera exceptionnellement reportée au lendemain.

Pour le Bureau, Natouille, Co-Secrétaire Nationale le 5 mars 2014