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  22. Assemblées générales/Courriers/A propos de l'organisation de l'Assemblée Générale du Parti Pirate
  23. Assemblées générales/Courriers/Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016 — Organisation
  24. Assemblées générales/Courriers/Compte rendu de l'AG des 25 et 26 JUIN 2016
  25. Assemblées générales/Courriers/Convocation Assemblée Générale le 25 et 26 juin 2016
  26. Assemblées générales/Courriers/Gestion des procurations pour l'Assemblée Générale des 25 et 26 Juin 2016
  27. Assemblées générales/Courriers/PV:Pays de la Loire:Assemblée Générale 2016
  28. Assemblées générales/Courriers/Premier compte-rendu très succinct sur l'AG
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  32. Association locales de soutien au candidat
  33. Assouplir les règles en matière de changement de genre
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  36. Attribution fixe de compétence juridictionnelle
  37. Aucune information ne doit avoir priorité sur une autre
  38. Audiovisuel Français a l'étranger
  39. Augmenter immédiatement les normes de sécurité
  40. Autoriser et encadrer la revente de licence logicielle
  41. Autoriser le débridage
  42. Bac a sable npetitdemange
  43. Bac à sable
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  46. Banque d'images CC0
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  48. Biens communs
  49. Bilan comptable 2012
  50. Bilan comptable 2013
  51. Bilan des européennes du 05/06/2019
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  66. Bureau de la Section Midi-Pyrénées
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  73. CEEP/2019/Affaires internationales - Forces armées
  74. CEEP/2019/Affaires internationales - Intelligence artificielle
  75. CEEP/2019/Affaires internationales - La responsabilité des entreprises internationales
  76. CEEP/2019/Affaires internationales - Marquage infalsifiable des armes militaires
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  78. CEEP/2019/Affaires internationales - Politique commerciale internationale
  79. CEEP/2019/Affaires internationales - Politique d’aide au développement et politique humanitaire
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  112. CEEP/2019/Droits Humains à l’Ère Numérique - Open Data
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  135. CEEP/2019/Programme spatial - Vitaliser le développement des technologies spatiales
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  146. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
  147. CEEP/2019/Société Civile - Transparence et protection des lanceurs d’alerte
  148. CEEP/2019/Société civile
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  150. CEEP/2019/Transports - En route contre big brother
  151. CEEP/2019/Transports - Harmonisation de la législation concernant les véhicules
  152. CEEP/2019/Transports - Les déplacements locaux transfrontaliers
  153. CEEP/2019/Transports - Les routes ne connaissent pas de frontières
  154. CEEP/2019/Transports - Légalisation des VTC
  155. CEEP/2019/Transports - Restons simple et intelligent
  156. CEEP/2019/Transports - Vive la paresse énergétique
  157. CEEP/2019/Éducation, culture, recherche et connaissance libre
  158. CEEP/2019/Éducation - Libre circulation des connaissances et Éducation
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  162. CN CR:Reunion du 2012-11-23
  163. CN CR:Reunion du 2012-12-06
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  165. CN CR:Reunion du 2013-01-03
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  248. CN CR:Reunion du 2016-04-14
  249. CN CR:Reunion du 2016-04-28
  250. CN CR:Reunion du 2016-05-26
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  252. CODEC:Règlement Intérieur
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  255. CRS - Réunion asynchrone - 08/05/2020 du 08/05/2020
  256. CRS - Réunion asynchrone - 14/06/2021 du 11/06/2021
  257. CRS - Réunions Asynchrone - 15/01/2020 du 14/01/2020
  258. CRS - Réunions Asynchrone - 22/01/2020 du 22/01/2020
  259. CR Appel du 18 joint 2013
  260. CR PCh
  261. CR Reunion Lyon 15072017
  262. CR Réunion du 2013/03/15 : Création d'une Section Interne sur la diversité
  263. CR Réunion du 2013/03/27 : SI diversité Lettre d'Intention
  264. CR de la réunion suivante
  265. CR inter-sections sud-ouest 2013-07-09
  266. CR inter-sections sud-ouest 2013-07-25
  267. CR inter-sections sud-ouest 2013-08-06
  268. CR inter-sections sud-ouest 2013-08-12
  269. CR inter-sections sud-ouest 2013-08-21
  270. CR inter-sections sud-ouest 2013-09-11
  271. CR inter-sections sud-ouest 2013-11-05
  272. CR inter-sections sud-ouest 2014-04-15
  273. CR inter-sections sud-ouest 2014-04-22
  274. CR synthese 201501 01
  275. Calendrier-programmatique
  276. Calendrier préparatoire de l'AG-2014
  277. Campagne-2013-2014
  278. Candidat
  279. Candidat:Docs:CNIL
  280. Candidat:LEG2017
  281. Candidat:LEG2017:Budget
  282. Candidats:4 questions
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  330. Collages euro2014 sud-est
  331. Commissaires aux Comptes
  332. Commission de recensement
  333. Commissions de contrôle des opérations de vote
  334. Communications
  335. Communiquer sur Réseaux Sociaux
  336. Comptabiliser et annoncer le vote blanc
  337. Compte-rendu de l'Assemblée permanente d'avril 2021
  338. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Avril 2019
  339. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Avril 2020
  340. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2018
  341. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Décembre 2019
  342. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Février 2019
  343. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Février 2020
  344. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
  345. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2020
  346. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2019
  347. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juillet 2020
  348. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2019
  349. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Juin 2020
  350. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mai 2020
  351. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Mars 2019
  352. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2018
  353. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2019
  354. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Novembre 2020
  355. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2018
  356. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2019
  357. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Octobre 2020
  358. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2018
  359. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2019
  360. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Septembre 2020
  361. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de février
  362. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de janvier 2021
  363. Compte-rendu de l'Assemblée permanente de mars
  364. Compte Facebook Paris Pirate
  365. Compte Facebook Parti Pirate
  366. Compte Rendu Assemblée Générale 01.09.2013
  367. Compte Rendu Assemblée Générale 05.10.2014
  368. Compte Rendu Assemblée Générale 21.11.2015
  369. Compte Rendu Ektek
  370. Compte Rendu Réunion du 20 juin 2012
  371. Compte Twitter Paris Pirate
  372. Compte Twitter Parti Pirate
  373. Compte de campagne
  374. Compte rendu de l'AG2013 en Bretagne
  375. Compte rendu de l'AG2014 en Bretagne
  376. Compte rendu de l'AG2015 en Bretagne
  377. Compte rendu de l'AG2016 en Bretagne
  378. Compte rendu de l'AG2017 en Bretagne
  379. Compte rendu de l'AG2018 en Bretagne
  380. Comptes 2014
  381. Comptes Rendus Ektek
  382. Comptes Rendus des réunions
  383. Comptes annuels
  384. Compétences médiatiques
  385. Congrès PP-EU Paris
  386. Conseil Réglementaire et Statutaire
  387. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion Asynchrone du 11/08/2019
  388. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 10/10/2019 du 10/10/2019
  389. Conseil Réglementaire et Statutaire - Réunion du 29/11/2019 du 29/11/2019
  390. Conseil Technique
  391. Conseil Transitoire - Semaine 3 - 22 Juillet 2018
  392. Conseil Transitoire : Session Avril 2018 - Semaine 1 du 08/04/2018
  393. Conseil de Trésorerie et de Comptabilité
  394. Conseil de Vie Interne
  395. Conseil de quartier
  396. Conseil des Relations Publiques
  397. Conseil des Relations Publiques/Membres
  398. Conseil des Relations Publiques - Code de fonctionnement
  399. Conseillers consulaires
  400. Conseils
  401. Conseils:Conseil de Vie Interne/Code de fonctionnement
  402. Conseils:Règlementaire et Statutaire
  403. Conseils:Règlementaire et Statutaire/Code de fonctionnement
  404. Conseils:Technique/Code de fonctionnement
  405. Conseils pour la rédaction à l’écran
  406. Consolidation
  407. Constitution 1789 (french 1789 consitution)
  408. Constitution 1789 (french 1789 constitution)
  409. Contrat de travail unique
  410. Contribuer au wiki
  411. Contrôler les Services de Renseignement
  412. Convention de vote du CAP
  413. Convocation à l'Assemblée Générale 2013/2014
  414. Coordination Nationale
  415. Coordination Nationale/Suggestions
  416. Coordination Nationale - Don à "Le Refuge" - 22/12/2017
  417. Coordination Nationale du 03/12/2017
  418. Coordination Nationale du 04/02/2018
  419. Coordination Nationale du 04/03/2018
  420. Coordination Nationale du 07/01/2018
  421. Coordination Nationale du 09/11/2017
  422. Coordination Nationale du 11/03/2018
  423. Coordination Nationale du 12/10/2017
  424. Coordination Nationale du 14/09/2017
  425. Coordination Nationale du 18/02/2018
  426. Coordination Nationale du 21/01/2018
  427. Coordination Nationale du 26/10/2017
  428. Coordination Nationale du 28/09/2017
  429. Coordination du collage d affiche et de la distribution de tracts
  430. Coordination synthèses
  431. Corps électoral
  432. Cour de Justice de la république
  433. Creations/agir pour la liberte culturelle
  434. Creations/associations1901
  435. Creations/cannabis
  436. Creations/creations
  437. Creations/enjeux evaluation art
  438. Creations/licences libres
  439. Creations/maisons d editions et litterature numerique
  440. Creations/parti pirate et ecologie
  441. Creations/prog
  442. Creations/questionnaire
  443. Creations/socialisme
  444. Creations/une reponse aux pseudo-liberaux d ici ou d ailleurs
  445. Croissance du PIB
  446. Création de label valorisant les économies d’usage et de coopération
  447. Créer des organisations régionales
  448. Créer un délit de plagiat indépendant du droit d'auteur
  449. Créer un impôt européen sur les bénéfices des entreprises
  450. Créer un livret d'épargne dédié au financement de l'économie de la coopération
  451. Créer un statut juridique de la famille distinct du mariage
  452. Créer une licence de gestion collective sur Internet
  453. Créer une procédure simple d'action en justice collective
  454. Cvi
  455. DACCA
  456. DNS
  457. DPG
  458. DVI
  459. Debats
  460. Debian
  461. Debrief EP2014
  462. Decodeur
  463. Demandes de paiement
  464. Departementales 2015
  465. Diem25.org
  466. Diffusion/diffusion 2.0
  467. Diffusion/diffusion peer to peer
  468. Directeur de Campagne
  469. Discriminer des migrants de travail depuis plusieurs générations est inhumain
  470. Discussions irc
  471. Divertissements et spectacles
  472. Dolibarr
  473. Domaine public
  474. Don de droits ecosysteme terre
  475. Donner un pouvoir décisionnaire au parlement européen
  476. Dossier d'investiture pour liste d'alliance
  477. Draft Charte Communication
  478. Droit Asile lanceurs alerte
  479. Droit de se couvrir le visage
  480. Droit de vote des étrangers
  481. Droit de vote pour les mineurs
  482. Droit à la mobilité : gratuité des transports en commun
  483. Droit à mourir dans la dignité
  484. Droits des mineurs
  485. Droits du travailleur du sexe
  486. Droits référendaires
  487. Ds
  488. Débat sur l'IVG
  489. Déclaration de Principe (2016)
  490. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2009)
  491. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (2016)
  492. Déclaration de Principe du Parti Pirate France (amendement CN pré-AG)
  493. Déclaration de Principe du Parti Pirate Suédois (2006)
  494. Défense nationale
  495. Délégué
  496. Délégué à la Vie Interne
  497. Démarrage de l'équipage démocratie liquide du 12/06/2018
  498. Démocratisation des établissements d'enseignement
  499. Déployer un accès à haut débit sur l'ensemble du territoire
  500. ELECTIONS:Droit d’ouverture de compte bancaire

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