• AGO 2013/Propositions d’amendements au programme
  …tion du programme par deux tiers des adhérents et sur la mise au programme compatible.'' …tion par 33% des adhérents, les points suivants seront placés au programme compatible ou abrogés, si le rejet est formulé par 50% ou plus des adhérents :
  61 Kio (9 522 mots) - 14 octobre 2013 à 02:01
• LO-2015-12-14
  …nd segregation of people stigmatized as „foreign“. This situation is not compatible with our concept of human dignity. …mels ou domestiques. Au sein de cette aire, la Tunisie et dans une moindre mesure l’Irak se distinguent par une forte représentation féminine dans la vie
  38 Kio (5 043 mots) - 10 janvier 2016 à 19:41
• Session Juin 2021 - Vote du 20/06/2021
  L'équipage s'est réuni une fois par mois dans la mesure du possible en fonction de la disponibilité de ses membres, soit 11 fois. …public concerné par cet événement commence à être de moins en moins pirato-compatible (cf. compte-rendu du 24 janvier 2021). En effet, de plus en plus de complot
  36 Kio (4 966 mots) - 27 juin 2021 à 23:30
• Expat:Questionnaire aux candidats pour les élections consulaires 2014
  …Par ailleurs, je maintiens un contact proactif avec le Consulat et suis en mesure de transmettre les préoccupations.</blockquote> …techniques et cela est dommage : nous rapportons ces problèmes au fur et à mesure et espérons une amélioration la prochaine fois.
  66 Kio (10 595 mots) - 23 mai 2014 à 12:41
• AGO 2013 chat mumble
  …érimenter ce qui était une mesure du programme (voir lien) et aussi qu'une mesure mérite aussi une partié RI pour son application<BR> [17:18] (Salon) ensemble : et en defense du compatible... c'est souvent un tremplin vers le programme consolidé...<BR>
  70 Kio (9 965 mots) - 22 mars 2014 à 01:00
• Compte-rendu de l'Assemblée permanente de Janvier 2019
  …c cette mission de représentation, notamment car les intérêts du PPEU sont compatible avec ceux du PPfr. …c cette mission de représentation, notamment car les intérêts du PPEU sont compatible avec ceux du PPfr.
  49 Kio (7 153 mots) - 27 juin 2021 à 23:34
• CN CR:Reunion du 2013-01-31
  La CN demande au porte-paroles dans quelle mesure ils trouvent pertinent la creation d'un 3ème poste de porte parole (potent …r insister sur le fait que le soutien au mariage pour tous est une mesure compatible du programme.
  43 Kio (6 537 mots) - 19 décembre 2014 à 23:34
• Sauvegarde Pad
  …oits doivent être attribués en fonction des besoins et étendus au fur et à mesure. Jaydes étant absent ce point est reporté à la prochaine réunion. Après analyse, ces outils sont open sources et libres. L'EKTEK est donc en mesure d'installer ces outils si ils sont choisis par les pirates.
  158 Kio (25 107 mots) - 17 décembre 2016 à 21:23
• Programme du Parti Pirate Allemand
  …uelles sur les brevets deviennent un obstacle à l'innovation plutôt qu'une mesure favorable. La tentative de concevoir l'avenir par des moyens classiques ne …bre circulation de l'information crée des citoyens responsable qui sont en mesure de protéger efficacement leur liberté contre les tendances totalitaires.
  90 Kio (14 406 mots) - 5 juillet 2013 à 22:38
• Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978
  …une copie sur un support identique à celui utilisé par l'administration ou compatible avec celui-ci et aux frais du demandeur, sans que ces frais puissent excéd …la personne intéressée y a consenti, soit si l'autorité détentrice est en mesure de les rendre anonymes ou, à défaut d'anonymisation, si une disposition l
  38 Kio (5 996 mots) - 17 décembre 2016 à 21:25
• Ag 2012/Propositions d’amendements au programme
  |On rajoute cette mesure: |On rajoute cette mesure:
  123 Kio (19 120 mots) - 30 décembre 2012 à 00:22
• CN CR:Reunion du 2013/02/28
  Dans la mesure ou les comptes rendus sont correctement publiés et annoncés aux adhérent …s représentants du Parti Pirate et qu'en tant que tels nous devons être en mesure de modérer nos propos lors de prises de parole en public.
  49 Kio (7 671 mots) - 12 septembre 2014 à 14:29
• Mesures compatibles
  …ropositions que défendront les pirates sur la scène politique. Pour chaque mesure soumise au vote, les adhérents peuvent choisir : * Ou à défaut de la reconnaître comme compatible au programme du Parti Pirate, avec une majorité simple des votants lors d
  51 Kio (8 555 mots) - 1 juillet 2019 à 13:54
• CN CR:Reunion du 2013-01-17
  * Option B: Le découpage géographique actuel n'est pas compatible avec les statuts. La CN donne son accord pour la création de la section "M Cette mesure relevant des mesures compatibles, son soutient relève de l'engagement indi
  41 Kio (6 380 mots) - 19 décembre 2014 à 23:31
• Ag 2012-CR
  …n adhérent estime que ça ferait perdre de l’intérêt à la notion de “mesure compatible” ● Jesse questionne la différence sémantique entre compatible et optionnel (possibilité
  63 Kio (10 948 mots) - 27 avril 2014 à 13:25
• Test congressus
  …t évoquent les moyens de mise en œuvre des orientations politiques. Chaque mesure concrète est reliée à une orientation politique principale, ainsi qu'à …rong></span><br>Cette proposition reprend certains point de l'ex-programme-compatible du Parti-Pirate abrogé le 30 novembre 2014 (<a rel="nofollow" class="exter
  202 Kio (29 072 mots) - 6 juillet 2016 à 09:29
• AGD2016/Propositions amendements au programme
  * Cette mesure permettrait un retour aux urnes de nombre d'électeurs dont la voix et l'av |Pres=<br>Cette proposition reprend certains point de l'ex-programme-compatible du Parti-Pirate abrogé le 30 novembre 2014 ([https://wiki.partipirate.org/
  118 Kio (18 818 mots) - 22 juin 2016 à 08:09
• AGD2016/CR
  …t évoquent les moyens de mise en œuvre des orientations politiques. Chaque mesure concrète est reliée à une orientation politique principale, ainsi qu'à Cette proposition reprend certains point de l'ex-programme-compatible du Parti-Pirate abrogé le 30 novembre 2014 (<a rel="nofollow" class="exter
  216 Kio (31 422 mots) - 14 juillet 2016 à 11:44
• Resultats Assemblee Generale 2017
  …é individuelle</b> <br>La liberté individuelle est pour le Parti Pirate la mesure de la bonne gouvernance de la société : trop large, elle nie le bien comm …r. C'est pourquoi nous considérons que le système des brevets n'est pas en mesure d'apporter une réponse adaptée pour préserver et valoriser les savoirs t
  372 Kio (51 765 mots) - 5 février 2017 à 15:28
• Refonte site
  …é, Égalité, Fraternité — des principes qui sont régulièrement mis à mal, à mesure qu’évoluent la société et les technologies, dans un contexte toujours …franchement mensongère, vise à faire croire que ces libertés ne sont plus compatible avec le monde contemporain. Les régressions objectives des libertés cherc
  147 Kio (22 114 mots) - 21 janvier 2016 à 01:05

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