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- 7 avril 2018 à 16:46 diff hist −24 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →PARTIE 3 : Membre de l'équipage
- 7 avril 2018 à 16:45 diff hist +65 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →PARTIE 3 : Membre de l'équipage
- 7 avril 2018 à 16:44 diff hist +5 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →Article 4 :
- 7 avril 2018 à 16:43 diff hist +4 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →PARTIE 2 : Durée
- 7 avril 2018 à 16:43 diff hist +5 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →Article 1
- 7 avril 2018 à 16:42 diff hist +3 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →Article 2
- 7 avril 2018 à 16:42 diff hist −11 Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion →PARTIE 1 : Champ d'action
- 7 avril 2018 à 16:41 diff hist +7 223 N Utilisateur:Aurifex/Code de fonctionnement motion Page créée avec « Code de fonctionnement type La mention "non modifiable sinon contraire aux statuts" signifie que cette disposition est présente dans les statuts et qu'il n'est pas possi... »
- 16 février 2018 à 19:42 diff hist +8 AGD2018:Reforme statuts →Amendement Faro est président à vie
- 16 février 2018 à 19:36 diff hist +25 AGD2018:Reforme statuts →Inclure le texte adopté en 2016 sur la pyramide des normes à l'article 21 sur le programme
- 16 février 2018 à 19:34 diff hist +9 AGD2018:Reforme statuts →Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires
- 16 février 2018 à 19:30 diff hist +15 AGD2018:Reforme statuts →Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou
- 16 février 2018 à 19:30 diff hist +15 AGD2018:Reforme statuts →Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou 3
- 16 février 2018 à 19:30 diff hist +15 AGD2018:Reforme statuts →Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou 2
- 16 février 2018 à 19:28 diff hist +12 AGD2018:Reforme statuts →Motion de procédure : Vote Dispositions transitoires
- 16 février 2018 à 19:27 diff hist +14 AGD2018:Reforme statuts →Motion de procédure : Vote amendement
- 16 février 2018 à 19:25 diff hist +23 AGD2018:Reforme statuts →Amendement général - Amendement Titre 1 - Déclaration Générale
- 16 février 2018 à 19:24 diff hist +6 AGD2018:Reforme statuts →Amendement général - fonctionnement du PP "petite voilure"
- 16 février 2018 à 19:22 diff hist +1 AGD2018:Reforme statuts →Amendement du nom du Tribunal
- 16 février 2018 à 19:20 diff hist +22 AGD2018:Reforme statuts →Amendement du nom du Tribunal
- 16 février 2018 à 19:20 diff hist +8 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "champ d'action libre pour les équipages"
- 16 février 2018 à 19:19 diff hist +17 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple
- 16 février 2018 à 19:19 diff hist +8 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels"
- 16 février 2018 à 19:18 diff hist +6 AGD2018:Reforme statuts
- 16 février 2018 à 19:18 diff hist +8 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "équipes locales"
- 16 février 2018 à 19:16 diff hist +25 AGD2018:Reforme statuts →Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires
- 16 février 2018 à 19:10 diff hist −178 Utilisateur:Aurifex/statuts complets actuelle
- 16 février 2018 à 19:09 diff hist +66 Utilisateur:Aurifex/statuts complets →Section 4 : Du Conseil réglementaire et statutaire
- 16 février 2018 à 19:08 diff hist +1 258 Utilisateur:Aurifex/statuts complets →Titre 2 : Des organes chargés du fonctionnement
- 16 février 2018 à 19:05 diff hist 0 Utilisateur:Aurifex/statuts complets
- 16 février 2018 à 19:04 diff hist 0 Utilisateur:Aurifex/statuts complets →Partie 3 : Des dispositions légales
- 16 février 2018 à 19:04 diff hist 0 Utilisateur:Aurifex/statuts complets →Titre 3 : DE LA DÉMISSION ET DE LA RÉVOCATION
- 16 février 2018 à 19:03 diff hist 0 Utilisateur:Aurifex/statuts complets →Titre 3 : De la démission et de la révocation
- 16 février 2018 à 19:02 diff hist +29 519 Utilisateur:Aurifex/statuts complets
- 16 février 2018 à 19:01 diff hist +6 Utilisateur:Aurifex
- 16 février 2018 à 19:00 diff hist +66 Utilisateur:Aurifex
- 16 février 2018 à 19:00 diff hist +31 437 N Utilisateur:Aurifex/statuts complets Page créée avec « =Partie 4 : Dispositions transitoires= '''Article 26 :''' Cette partie a pour but d'assurer la transition des anciens statuts vers les nouveaux. Elle ne sera plus applic... »
- 16 février 2018 à 18:58 diff hist +1 AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1 →Titre 9 : Mise en place des statuts
- 16 février 2018 à 18:55 diff hist −3 AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1 →Chapitre 4 : Dissolution et caducité
- 16 février 2018 à 18:53 diff hist +14 AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1 →Section 3 : Composition du Tribunal des Pirates
- 16 février 2018 à 18:52 diff hist +1 AGD2018:Reforme statuts:Dispositions transitoires 1 →Section 1 : Saisine du Tribunal des Pirates
- 16 février 2018 à 14:02 diff hist +7 AGD2018:Reforme statuts →Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires
- 16 février 2018 à 12:30 diff hist +9 AGD2018:Reforme statuts
- 15 février 2018 à 12:48 diff hist +42 AGD2018:Reforme statuts →Assouplissement du principe de stricte cooptation avec garde-fou.
- 15 février 2018 à 12:30 diff hist +9 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple
- 15 février 2018 à 11:44 diff hist +80 AGD2018:Reforme statuts
- 15 février 2018 à 11:34 diff hist +11 AGD2018:Reforme statuts →Amendement Titre 4 : Dispositions transitoires
- 15 février 2018 à 11:28 diff hist +8 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple
- 15 février 2018 à 11:23 diff hist +6 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple
- 15 février 2018 à 11:21 diff hist +20 AGD2018:Reforme statuts →Amendement "Corruption et intérêts personnels" - plus souple