CN CR:Reunion du 2014/04/17

Compte-Rendu en attente de validation par la Coordination Nationale.

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

Feuille de présence

Absents

• Coordinateurs de section :
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :

Présents

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :Jade
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs : Mistral, Social_sysop
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :PM
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : YannDutch

• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ensemble,

• Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • cmal
• Assistant :
• Procurations :

IDF donne procuration à Bretagne

• Membres du Bureau National :
  • Numero6

• Codec :

• Responsable réseaux sociaux :

• Visiteurs:
  • Zidjinn

Ouverture de la réunion

Présidence de la séance

• Pierre

Secrétariat de la séance

• cmal

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été établi par cmal en sa qualité de secrétaire de la Coordination Nationale.

Le quorum est de 4 membres (statuts articles 11.1], et la séance est ouverte en présence de 6 membres de la Coordination Nationale. Paul B. (cmal (secrétaire de la Coordination Nationale) et Numero6 du Bureau National, et il y a 1 procuration déclarée.

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : MidiPy (Farlistener), PPAG(Jade), Alsace (npetitdemange), La Réunion (Pierre), NPdC (YannDutch), Bretagne (Mistral), IDF (procu Bretagne) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte.

Début de la réunion : 21h04

Approbation du précédent CR

Les comptes-rendus des deux précédentes réunions sont disponibles en ligne : ici (et en abrégé) et ici.

Les comptes-rendus seront soumis au vote s'il y a des objections.

Aucune objection, mais ensemble remarque que certains points pourraient être présentés de façon plus neutre.

Coordination Nationale

Rapport des membres

Aucun membre de la Coordination Nationale ne souhaite effectuer de rapport.

Suivi des résolutions prises hors séance

Délégation à l'assemblée générale du PPI

Nicolas F. (nalaf) a été nommé unanimement par la Coordination Nationale pour représenter le Parti Pirate à l'Assemblée Générale du Parti Pirate International 2014.

Assemblée Générale de la section Bretagne

Bienvenue à Mistral O. (Mistral) et Jean-Baptiste (social_sysop), nouveaux co-coordinateurs de la section Bretagne !

La Coordination Nationale mandate le Bureau National pour donner accès à Mistral et social_sysop aux outils de la Coordination Nationale (pads, mailing lists).

La section Bretagne, suite à une décision prise lors de sa dernière Assemblée Générale, consultera également les sections alentour pour prendre ses décisions.

Affaires internes

Suivi dossiers CODEC

Pour rappel, deux dossiers en exclusion avaient été transmis à la CODEC sous motif de la tenue de propos clairement négationnistes.

La CODEC s'est réunie le 10 Avril Z014 et voici son verdict. Conformément aux statuts, il faut les deux tiers de la Coordination Nationale pour valider l'exclusion d'un membre.

Exclusion de tsoo

Motion  : Exclusion de tsoo

La coordination nationale, après consultation de la Commission de Contrôle (CoDeC), valide l'avis rendu par la CODEC en date du 10 Avril 2014, et demande aux Secrétaires Nationaux de refuser toute demande d'adhésion de la part de Tsoo, et ce de manière définitive.

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), PPAG(Jade), Alsace (npetitdemange), La Réunion (Pierre), Bretagne (Mistral), IDF (procu Bretagne) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Abandon des charges contre MindHack

Motion  : Abandon des charges contre MindHack

La Coordination Nationale, après consultation de la Commission de Contrôle (CoDeC), valide l'abandon de la procédure à l'encontre de MindHack.

POUR : MidiPy (Farlistener), PPAG( Jade), NPdC (YannDutch), Alsace (npetitdemange), Bretagne (Mistral), IDF (procu Bretagne), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Il est précisé que conformement aux statuts, « la révision d’une exclusion peut être, à la demande écrite du membre exclu, soumise au vote lors d’une Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire. »

La CoDeC demande par ailleurs à la Coordination Nationale de consulter les adhérents concernant sa proposition de modification du Règlement Intérieur.

Restructuration du programme

Suivi d'un point abordé le 3 Avril 2014.

Deux propositions de restructuration du programme sont à étudier ; elles ne sont pas incompatibles.

Clément, coordinateur de la section Île de France, propose un projet de hiérarchisation des textes.

L'équipe programme, quant à elle, propose un système de tags à accoler aux mesures de notre programme. Ces tags sont :

* Agriculture
* Culture
* Démocratie
* Droits Fondamentaux
* Écologie
* Économie - Finance - Fiscalité
* Éducation
* Emploi et Formation
* Europe
* Famille
* Immigration
* Justice
* Logement 
* Nature (Animaux et Biodiversité)
* Retraites
* Santé
* Sécurité

La Coordination Nationale valide le principe de "tags" proposé par l'équipe programme.

Motion

Motion  : Étiquetage du programme

La Coordination Nationale valide la proposition de nomenclature proposée par l'équipe programme. La Coordination Nationale félicite et remercie l'équipe programme pour son travail et sa patience.

POUR : MidiPy (Farlistener), NPdC (YannDutch), PPAG(Jade), Alsace (npetitdemange), Bretagne (Mistral), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP : IdF (procu Bretagne)

Motion adoptée.

La proposition de Clément sera traitée ultérieurement.

Il est d'ailleurs rappelé qu'une réunion de la Coordination Nationale dédiée au programme et à sa structure sera organisée après les élections européennes.

Suivi des Elections

Élections Municipales

La Coordination Nationale rappelle à ses élus municipaux qu'elle reste à leur disposition.

Élections Européennes

Avance à la section Midi-Pyrénées

farlistener demande une avance de 8000€.

« Pour imprimer les bulletins de PPEUSO, l'imprimeur veut une avance de caisse de 8000€ et une caution non encaissable de 22000€. Le problème est que l'association de financement ne peut rien sortir pour le R39 avant la "clôture des comptes" »

Nous avons de quoi avancer les 8000 euros à condition qu'ils nous soient effectivement remboursés. La caution de 22000€ sera fournie par Eric Mahuet.

Motion  : Avance à la liste SO Pirate

La Coordination Nationale valide une avance à hauteur de 8000€ correspondant à des dépenses engagées de la liste « SO Pirate », à condition que des colistiers se portent caution pour le remboursement au Parti Pirate à hauteur de 8000€.

POUR : MidiPy (farlistener), Alsace (npetitdemange), Bretagne (Mistral), IdF (proc Bretagne), NPdC (YannDutch), PPAG(Jade), La Réunion (Pierre) CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Point sur les listes

Outremer

La liste Outremer dispose à ce jour de 9 candidat-e-s répartis dans les trois océans ainsi que d'un mandataire financier. La tête de liste et le nom de la liste seront désignés le mercredi 23 avril.

Ouest

La liste est incomplète à cette heure, mais la tête de liste et le mandataire financier ont été désignés.

Non-candidature de Benjamin Bayart

Suivi d'un point abordé le 10 Avril 2014.

Benjamin Bayart ne sera pas candidat. La question n'a donc plus lieu d'être.

Spot de campagne

Si nous présentons 5 listes, nous avons droit à du temps d'audiovisuel public ! Ce point est décrit en page 15 du mémento pour les candidats aux élections Européennes édité par le Ministère de l'Intérieur.

Nous avons a priori assez de listes. Mistral propose de lancer un appel pour réaliser différentes versions du scénario.

La Coordination Nationale rappelle au Bureau National qu'il doit effectuer la demande auprès du Ministère de l'Intérieur avant 17h le mardi 22 avril afin que nous puissions à terme avoir le spot de campagne.

Appel aux dons

Le Bureau National s'occupe d'organiser un appel à dons pour les Européennes.

Échéances 2015

Rien de nouveau.

Rapport d'activité externe

Parti Pirate Européen

Maxime Rouquet, membre du board du Parti Pirate Européen, nous informe que des premières réunions ont lieu sur Mumble, et que la prochaine est lundi 21 avril à 21h.

Leur travail se concentre pour l'instant notamment sur des questions organisationnelles et structurelles (démarches administratives, mise en place technique).

Parti Pirate International

Suivi d'un point abordé le 27 Mars 2014.

L'Assemblée Générale du Parti Pirate International a eu lieu le week-end dernier. Très peu de Français-e-s étaient présents sur place, et celles et ceux présent-e-s ont dû aider à l'organisation.

Il faudrait à l'avenir mener une communication interne et externe plus intensive afin d'attirer plus de monde : membres, sympathisant-e-s, journalistes… Les porte-parole sont d'ailleurs invités à écrire un communiqué de presse pour communication a posteriori.

En conclusion, la Coordination Nationale remercie l'équipe d'organisation de l'événement qui semble avoir été très réussi.

Suivi des demandes au Bureau National

Rien de nouveau.

Demandes des adhérents

Signature Alternative Trade Mandate

Nalaf propose de signer la pétition « Alternative Trade Mandate ».

Point reporté.

Clôture

Fin de la réunion à 23h17.

Prochaine réunion prévue jeudi 24 Avril 2014 à 21h00 (pad).