CN CR:Reunion du 2014-12-11

Compte-Rendu validé par la Coordination Nationale. Voir la CN_CR:Reunion_du_2015-07-09.

CR de la réunion précédente

CR de la réunion suivante

adresse de ce compte rendu pad : https://coco.piratenpad.de/2014-12-11 wiki : http://wiki.partipirate.org/CN_CR:Reunion_du_2014-04-xx l'ensemble des comptes-rendus https://wiki.partipirate.org/Category:Comptes-rendus:Coordination_Nationale navigation pads pad precedent http://coco.piratenpad.de/2014-11-20 pad suivant http://coco.piratenpad.de/2014-12-xx ce pad -ci http://coco.piratenpad.de/2014-12-11

projet d'ordre du jour

1. Suivi des résolutions prises hors séance (2 minutes) 2. Etat des lieux sur le renouvellement du bureau (10 minutes) 3. Point sur l'usage fait par Sophia du compte Facebook du PP (15 minutes) 4. Point Comptable avec Trésorier (45 minutes) 5. Intervention de gnaPP concernant les ML section (5mntes) 5. Orga (Ensemble) : https://pad.partipirate.org/orga-nef [avait été reporté]

       travail d'etablissement des priorités et de repartition des ressources...

6. "trackiste" https://pad.partipirate.org/dossier-ju [enquete de yann avec tom?] 7. un point sur PAD vision 2017. (##mn) [avait été reporté]

    https://pad.partipirate.org/Objectif2017

8. Prise en compte des résultats de l'AG sur le fonctionnement de la Coordination Nationale Ens: j'imagine que on case un point stratégies /défenses.. réactions.. sur affaire France et planete tpb... À effacer après..: z'avez tout lu sur le sujet... et mes dix lignes de bons avis de pro..

Feuille de présence

Absents

• Coordinateur/trice/s de sections locales
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur :  ?
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Franche Comté:  ??
  • Parti Pirate Haute-Normandie Coordinateur :  ??
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur :
  • Parti Pirate La Réunion Co-Coordinateurs :  ?
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :  ??
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur :
  • Parti Pirate PACA Coordinateur :  ??
  • Parti Pirate Pays de Loire Coordinateur :  ??
  • Parti Pirate Rhône-Alpes Co-coordinateurs :
  • Picardie  ??
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur :

Présents

A amender selon état réel des sections et fichier fourni par les dvis

• Coordinateurs de section locale:
  • Parti Pirate Alsace Co-Coordinateur : npetitdemange
  • Parti Pirate Antilles-Guyane Coordinateur :
  • Parti Pirate Aquitaine Coordinateur : LambdaNONYME
  • Parti Pirate Bretagne Co-coordinateurs :
  • Parti Pirate Île-de-France Coordinateur : franois
  • Parti Pirate La Réunion Coordinateur :
  • Parti Pirate Languedoc Roussillon Coordinateur :
  • Parti Pirate Lorraine Coordinateur :
  • Parti Pirate Midi-Pyrénées Co-coordinateurs : farlistener
  • Parti Pirate Nord-Pas De Calais Coordinateur : IsabelleK
  • Picardie auvergne  ??
• Coordinateurs de section interne:
  • Section Diversité Coordinateur : ens
• Secrétaires de la Coordination Nationale :
  • YannDutch
• Assistant :
• Procurations :
• Membres du Bureau National :
  • Anouk
• Codec :
• Responsable réseaux sociaux : stratcom/pp
• Visiteurs:
  • XXX

Ouverture de la réunion

Animation de la séance

• npetitdemange

Secrétariat de la séance

• YannDutch

Approbation de l'ordre du jour et du quorum

L'ordre du jour a été proposé notamment par YannDutch, secrétaire de la Coordinateur Nationale et npetitdemange membre de la Coordination Nationale. Le quorum est de 04 membres (statuts articles 11.1], la séance est ouverte en présence de 05 membres de la Coordination Nationale, de YannDutch (secrétaire de la Coordination Nationale) et Anouk du Bureau National. Il y a 0 procuration déclarée. OdJ Dossier "Unlimited Tracker" Section Antilles Guyane Affaire TPB État des lieux sur le renouvellement du bureau Prise en compte des résultats de l'AG sur le fonctionnement de la Coordination Nationale Point Comptable avec Trésorier Point sur l'usage fait par Sophia du compte Facebook du PP Observation du BN + validité mandats coordinateurs/coordinatrices Intervention de gnaPP concernant les ML section (5mntes) Point sur PAD vision 2017. Organisation

Motion  : Ordre du jour et quorum

L'ordre du jour de cette réunion est conforme aux attentes de la Coordination Nationale. Le quorum est atteint.

POUR : NPDC (IsabelleK),Alsace (npetitdemange), IdF(franois); Aquitaine (LambdaNONYME) CONTRE : NSPP : MidiPy (farlistener)

Motion adoptée

Cette séance est conforme aux dispositions réglementaires et peut rendre des décisions valides. La séance est donc ouverte. Début de la réunion : 21h17

Approbation du précédent CR

Le compte-rendu de la précédente réunion est disponible en ligne : CN_CR:Reunion du 2014-11-20. Les comptes-rendus seront soumis au vote s'il y a des objections.

Coordination Nationale

Ordre du jour

Dossier "Unlimited Tracker"

Pour rappel : http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:Reunion_du_2014-11-20#Dossier_.22unlimited-tracker.22 Fabien L. est présent à la réunion. Il est en attente d'une seconde audition. Toujours pas d'assignation. Fabien est en négociation avec la SACEM ensw pose la question des flux financiers en cause: 20 à 25000€ sur 7 ans, 6000€ de frais de serveur, dons uniquement car la pub n'a jamais fonctionné, bien que ce soit cette intention que la SACEM lui reproche Fabien n'a pas fait de GAV à ce jour. Il aimerait surtout des conseils juridiques et savoir quelle strategie adopter: etouffer ou mediatiser l'affaire? Fabien aimerait défendre la vision côté partage. L'exemple de la jurisprudence espagnole... neutre à l'égard des trackers... est fort intéressant à suivre... Mais craint les conséquences =>voir avec spécialiste du droit d'auteur avec Gilles (chef de cab J reda) Le dossier est suivi. YannDutch mettra Fabien en relation avec Gilles. Ensemble garde également contact avec Fabien. YannDutch suit le dossier et remontera les avancées à la Coordination Nationale

Section Antilles Guyane

Pour rappel : http://wiki.partipirate.org/wiki/CN_CR:Reunion_du_2014-11-20#Tension_Antilles-Guyane Jade : Problème avec Roland Françoise durant la campagne européenne. Il m'est repproché un rapprochement avec Elie Domota ainsi qu'une communication au sujet de propos du député belge Laurent Louis. Farlistener : La CN a toujours soutenu la section AG. Il semblerait que les problèmes actuels au sein de la section AG tiennent essentiellement osur des tensions entre personnes. Débat autour de la section AG, des problèmes locaux de la région qui sont différents de ceux de métropole. Farli insiste sur le fait que AG n'a pas proposé d'orientation quant à ces problèmes. Au final, Jade annonce la fin de sa participation au PP. (tout en restant proche de nombre d'idées. (??)

Affaire The Pirate Bay

Farli aborde la proposition de Julien Wos, coordinateur Auvergne de mette en place une copie du site internet The Pirate Bay sur le site de la section. Pour lui il est hors de question que le PP mette en place une telle copie sur les outils du PP. Même refléxion de la part de npetitdemange, Isabelle Ok aussi. Lambda : Nous devons défendre le symbole plutôt que la technique Avis globalement similaire :agir à hauteur des forces.. sur le principe.. (offre enfin raisonnable deprivateurisation, partage, soutien... massifs pas tâche trop lourde pour le pp actuel... rester ds le légitime... Fabbad : Communication à double détente : provoc sur le miroir et explication sur l'aspect juridico-politique. La presse a surtout repris l'aspect provoc'. On a corrigé par les commentaires sur les articles. Juste un chiffre : 667 visites sur l'article = chiffre de fréquentation des périodes pleines des élections (25 000 visites/mois sur le Spip). La Coordination Nationale salue le travail de communication effectuée autour de cette affaire

État des lieux sur le renouvellement du bureau

Secrétaire Nationaux : Candidature Natouille pas d'autre candidature Porte Parole : candidature de parconico, Thomas WV, Trésorier : Pas de candidature Numero6 démissionnaire?? Anouk peut se charger de l'interim le temps d'être remplacé DVI : Candidature de Larose et GNA SCN : Candidature de YannDutch, pas d'autre candidature Il manquerait un SN, un (voire deux) trésorier, un SCN Il ne faut pas oublier non plus l'AFPP YannDutch renvoie un appel à candidature pour les derniers postes à pourvoir.

Prise en compte des résultats de l'AG sur le fonctionnement de la Coordination Nationale

Léguman a mis sur le wiki http://wiki.partipirate.org/Resultats_Assemblee_Generale_2014 , Numero6 a amélioré la mise en page des résultats (provisoires) en ligne en ajoutant les résultats détaillés : http://wiki.partipirate.org/Fichier:Résultats_AGD2014.ods Point a prendre en compte pour la CN : - Création d'une section des sans sections - Droit de réponse opposable (important à prendre en compte pour le sCN)

Point sur les MLs =

Les DVIs demande à ce que les sections prennent en charge la modération de leurs MLs. si les sections ne le veulent pas, une seule ML sera mis à leur disposition. OK! YannDutch se chargera de transmettre l'informations sur la ML coordinateur.

Point Comptable avec Trésorier

https://pad.partipirate.o,rg/compta http://wiki.partipirate.org/Fichier:Bilan_%2B_Balance_2014_quasi_definitif_11-12-2014.ods npetitdemange : à l'heure actuelle aucune ligne de compta n'a été faite mais le travail est lancé. http://wiki.partipirate.org/fichier:Bilan_%2B_Balance_2014_quasi_definitif_11-12-2014.ods Crédit Mutuel AFPP entre 500 et 600€ dispo Crédit coopératif AFPP: environ 13000€ Crédit Mutuel PP : 3666,49€ Crédit coopératif PP: environ 50€ Il y a toujours des problèmes d'accès concernant le crédit coopératif. Il est à noter que les CaCs ont été cette année pour les année 2011, 2012 et 2013. Lenteur sur l'ouverture du compte bancaire : le dossier est en cours, des papiers ne sont pas au bon endroit, presque tout est finalisé. npetitdemange prend en charge le dossier avec pour objectif : - De sortir un bilan 2014 rapidement - D'avoir un budget prévisionnel 2015 d'ici mi janvier, présenter et valider par la CN puis présenter aux membres.

Point sur l'usage fait par Sophia du compte Facebook du PP

info de stratcom : sophia n'a plus les droits. Elle a déclaré en réunion stratcom avoir regretté son geste après avoir agit trop vite (https://pad.partipirate.org/StratC-2014-12-01 ligne 83). Farli : Le problème vient du fait que Sophia a utilisé le compte facebook du PP pour y faire de la diffamation. Qqu'un à écrit... je le mets ici.. c'était en plein milieu d'un autre point... je crois que le pb c'est vraiment la forme de ce qu'elle fait (moi j'ai pas de passif et je la connais pas) Débat autour des tensions qui existent avec Sophia. Discussion sur l'utilisation des réseaux sociaux et des droits d'accès.

Observation du BN

Farli est observateur du BN depuis plusieurs mois, il faudrait (re)mettre un système de roulement. Derrocheur, coordinateur de la section IdF, prend le relais Larose : Il est impératif que la cn se saisisse de la représentation de ses membres et de la validité de leur mandat (redmine #1640) https://redmine.partipi rate.org/issues/1640 Larose demande les CR des Assemblées Générales de section afin de suivre la validité de la représentation des coordinateurs. Un Framadate pirat'date va être mis en place pour la prochaine réunion de CN. La réunion de CN est cloturé à 00H11 Les points non traités le seront en priorité lors de la prochaine CN.

Point sur PAD vision 2017.

Point reporté lors de la dernière réunion de la CN : https://pad.partipirate.org/Objectif2017

Organisation

(Ensemble) : https://pad.partipirate.org/orga-nef Point reporté lors de la dernière réunion de la CN (travail d’établissement des priorités et de répartition des ressources... (voir avec ens, histoire d'adhésion à jour)

Motion  :

POUR : CONTRE : NSPP :

Motion adoptée.

Suivi des demandes au Bureau National

tpb : https://pad.partipirate.org/bn081214

Demandes des adhérents

...

Clôture

Fin de la réunion à 0h11 Prochaine réunion prévue jeudi ## #### 2014 à 21h00 https://coco.piratenpad.de/2014-##-## cf plus haut idée d'un