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Différences entre les versions de « Resultats Assemblee Generale 2014 »

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==Motions liées aux activités du Parti Pirate==


'''A Rapport moral'''
==[[Fichier:Résultats AGD2014.ods]]==
accepté


'''B Rapport financier'''
accepté


'''C Budget'''
==Motions liées aux activités du Parti Pirate==
accepté
 
'''D Texte d'orientation'''
accepté


{| class="wikitable left" width="100%"
|'''A Rapport moral'''|| bgcolor="#00FF00" style="width:20%" | accepté
|-
| '''B Rapport financier'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
|-
| '''C Budget'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
|-
| '''D Texte d'orientation'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
|}


==Règlement intérieur et statuts==
==Règlement intérieur et statuts==


'''1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique'''
{| class="wikitable left" width="100%"
accepté
| '''1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique'''|| bgcolor="#00FF00" style="width:20%" | accepté
 
|-
'''2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique'''
| '''2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
 
| '''3 Section Locale des sans Section Locale'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''3 Section Locale des sans Section Locale'''
|-
accepté
| '''4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO'''
| '''5 Suppression de la notion de membre passif'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
 
| '''6 Correction Point 10 de la charte des principes'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''5 Suppression de la notion de membre passif'''
|-
accepté
| '''7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''6 Correction Point 10 de la charte des principes'''
| '''8 Nomenclature programme Ban Immi Secu'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
accepté
|-
 
| '''9 Droit de vote des sections internes en CN'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
'''7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme'''
|-
accepté
| '''10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''8 Nomenclature programme Ban Immi Secu'''
| '''11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
rejeté
|-
 
| '''12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''9 Droit de vote des sections internes en CN'''
|-
accepté
| '''13 Suppression du parrainage'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales'''
| '''14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
 
| '''15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI)'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national'''
|-
accepté
| '''16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes'''
| '''17 Saisie de la Codec'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
 
| '''18 Refonte de l’article 18.1 du RI'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''13 Suppression du parrainage'''
|-
accepté
| '''19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI)'''
| '''20 Structuration de l’équipe internationale'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
| '''21 Programme unifié'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI)'''
|}
accepté
 
'''16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle'''
accepté
 
'''17 Saisie de la Codec'''
accepté
 
'''18 Refonte de l’article 18.1 du RI'''
accepté
 
'''19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions'''
accepté
 
'''20 Structuration de l’équipe internationale'''
accepté
 
'''21 Programme unifié'''
accepté




==Programme==
==Programme==


'''22 Équilibre alimentaire'''
{| class="wikitable centre" width="100%"
rejeté
| '''22 Équilibre alimentaire'''|| bgcolor="#FF0000" style="width:20%" | rejeté
 
|-
'''23 Protection des lanceurs d’alerte'''
| '''23 Protection des lanceurs d’alerte'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
accepté
|-
 
| '''24 Bulletin de vote unique'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
'''24 Bulletin de vote unique'''
|-
accepté
| '''25 Pacte du logiciel libre'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''25 Pacte du logiciel libre'''
| '''26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
accepté
|-
 
| '''27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
'''26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt'''
|-
rejeté
| '''28 Revenu de base'''|| bgcolor="#00FF00" | accepté
 
|-
'''27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire'''
| '''29 Promouvoir une politique d’immigration active'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
accepté
|-
http://wiki.partipirate.org/wiki/Assemblee_Generale_2014
| '''30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions'''|| bgcolor="#FF0000" | rejeté
'''28 Revenu de base'''
|}
accepté
 
'''29 Promouvoir une politique d’immigration active'''
rejeté
 
'''30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions'''
rejeté


==codec==
==codec==

Version du 6 décembre 2014 à 01:32

Résultats provisoires, sous réserves d'erreurs matérielles ou autres et de confirmation/validation par la Codec



Fichier:Résultats AGD2014.ods

Motions liées aux activités du Parti Pirate

A Rapport moral accepté
B Rapport financier accepté
C Budget accepté
D Texte d'orientation accepté

Règlement intérieur et statuts

1 Dispositions et règles statutaires pour la charte graphique accepté
2 Validation des motions de la CN sur le Logotype et sa charte graphique accepté
3 Section Locale des sans Section Locale accepté
4 Assemblée Générale Décentralisée pour les AGO accepté
5 Suppression de la notion de membre passif accepté
6 Correction Point 10 de la charte des principes accepté
7 AGO que pour les statuts – RI, etc et AGE que pour le programme accepté
8 Nomenclature programme Ban Immi Secu rejeté
9 Droit de vote des sections internes en CN rejeté
10 Motion correction d’erreurs orthographiques ou grammaticales accepté
11 Révocation simplifiée d’un membre du bureau national accepté
12 Droit de sollicitation opposable aux instances internes accepté
13 Suppression du parrainage accepté
14 Possibilité d’ester en justice (toilettage du RI) accepté
15 Réécriture de la procédure d’exclusion (toilettage du RI) accepté
16 Modification de l’article 12.1 des statuts relatif à composition de la commission de contrôle accepté
17 Saisie de la Codec accepté
18 Refonte de l’article 18.1 du RI accepté
19 Modification de l’article 3 « Cotisation et dons » sur la durée de validité des adhésions accepté
20 Structuration de l’équipe internationale accepté
21 Programme unifié accepté


Programme

22 Équilibre alimentaire rejeté
23 Protection des lanceurs d’alerte accepté
24 Bulletin de vote unique accepté
25 Pacte du logiciel libre accepté
26 Intégration dans le programme du scénario Négawatt rejeté
27 Orientation de la politique économique, monétaire et économico-monétaire rejeté
28 Revenu de base accepté
29 Promouvoir une politique d’immigration active rejeté
30 Instaurer un cadastre des loyers d’habitation et encadrer les évolutions rejeté

codec

les membres permanents de la codec sont désormais:
* Anne-Marie Victor
* Djan Gicquel
* Fabien "Fabbad" Abbadie



réferences et liens AGD2014

outre les pages de la http://wiki.partipirate.org/category:agd2014

on retiendra en particulier http://wiki.partipirate.org/assemblee_generale_2014
qui retrace, ordre du jour, préparation, lieux, liste des amendements proposés...

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  • petite note, tout aussi provisoire!

et pour repondre a la demande generale:
outre les infos egalement contenues dans le pad fil conducteur...
les chiffres precis seront publiés dès la validation definitive...


  • précision de langage:

rejeté, ne signifie rien de definitif, des améliorations peuvent etre apportées, et cela peut ne signifier qu'un simple ajournement, ou nécessiter approfondissement de debat et reflexion partagée


  • pour d'autres réferences (preparation, ordre du jour...) on pourra utilement consulter la rubrique réferences en bas de cette page 'résultats'.