SI Diversité:AG:20141208

Assemblée Générale de la section interne diversité du 8.12.2014

• Pad de la réunion : https://pad.partipirate.org/diversite-2014-12-08

Émargement

19h15 - début de la réunion

Présent-e-s

• Mistral
• Zidjinn
• Fabbad
• Sophia
• Numero6
• Derrocheur
• Anouk à partir de 20h30
• farlistener à partir de 20h30

Excusé-e-s

• Stephanie
• Rencontres
• ParcoNico

Visiteurs

• issaa

Désignation d'un animateur de réunion

• Sophia

Désignation d'un(e) secrétaire de séance

• Zidjinn

Enregistrement et mise à jour de la liste des adhérents

Remarque Démission d'amok de la section (car peu active).

Compte des membres actuels

1. mrnatural (Pch) (pas dispo jusqu'au fevrier BN)
2. abeemercier ?
3. animalcule
4. clawfire (Expat)
5. levieuxcedric (MidiPy)
6. patriator (Auvergne)
7. jade (AG)
8. Stephanie (IDF) ** en background ** (pas membre actif).
9. isabelle.kallert (Npdc)
10. mistral (Bzh) ** Disponible 4 à 5h par mois **
11. navetteman ?
12. nordine.vallas (PdL)
13. numero6 (Bureau)
14. oeilsauvage (s-Sect) (2h semaine)
15. olivier (osb) (IDF) ** en background ** (pas membre actif).
16. rencontres Eddy > Oui il a l'air d'être ok (Coco aussi) <
17. SorruInSu (Corse)
18. vvermorel (IDF)
19. zidjinn (PdL) ** Disponible 5-6h+ par mois **
20. parconico ndelbart (parco. New), Fabbad : on n'a rien vu ensemble donc, je ne sais pour ses dispo
21. fabbad (new- sans section) ** 1/2journée par semaine **

+ Derrocheur sur mumble (=4h de réu par mois :p ) youpi!

Démissionnaires

1. deardsj (n'est plus membre du parti pirate)
2. a.yohan (n'est plus membre du parti pirate)
3. raphael.isla (MidiPy) - démission

Pour info les membres du bureau sortant sont

1. rencontres / Eddy (coordinateur)
2. Farlistener
3. Zidjinn
4. Stephanie
5. MrNatural

source : http://wiki.partipirate.org/wiki/Cat%C3%A9gorie:Section_Interne_Diversit%C3%A9

Les proposition d'amendement au RI

Pour rappel :

• Le manifeste : http://wiki.partipirate.org/wiki/SI_Diversit%C3%A9:Manifeste
• Le règlement intérieur : http://wiki.partipirate.org/wiki/SI_Diversit%C3%A9:R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur

Motion 1 - Passage de la périodicité des AG à 6 mois (Zidjinn)

                   Titre II - Coordination de la section 

a) Procédures de votes

Quinze jours avant la date de renouvellement du bureau, un pad est ouvert à destination des membres. Ce pad est annoté jusqu'au jour de la réunion. Le jour de la réunion, une motion est établie par consensus ou en concurrence est votée à main levée à la majorité simple sur les objectifs et projets à attendre à l'issue de la mandature Modèle:Ra.(>> de six mois) Modèle:Ra.(>> Suppression). La coordinatrice ou le coordinateur est tiré au sort parmi les membres volontaires de la section. Puis, parmi tous les membres de la section, 4 membres supplémentaires sont tirés au sort. Un membre du bureau sortant peut demander à s'exclure du tirage au sort pour le nouveau bureau.

b) Fonctionnement du Bureau

Le bureau est composé d'une coordinatrice ou d'un coordinateur en charge de la communication (notamment des mails, de la coordination nationale et de la communication) et Modèle:Ra (>> d'une secrétaire ou d'un secrétaire) en charge des ressources humaines (liste des membres notamment) et de la tenue des réunions. Les membres du bureau restant se répartissent les projets et objectifs votés par l'assemblée pour le trimestre (>> semestre) courant.

et

                   Titre III - Assemblée générale 

La vie de la Section Interne est rythmée par des assemblées trimestrielles. (>> bi-annuelle). Elles se tiennent de manière dématérialisée sur un outil de discussion audio par internet.

et

                   Le titre du chapitre III-a

"Les objectifs Modèle:Ra" est modifié en "Les objectifs semestriels".

Conclusion

Motion accepté par consenssus

Motion 2 - Rendre obligatoire la participation au sein de la SI (mistral)

Modification du chapitre I-a "Admission"  : Un adhérent du Parti Pirate peut demander à être membre de la section interne, en contactant le bureau de la section et en précisant ses motivations (>> et la mesure de sa contribution à la section en temps pour permettre d'évaluer les capacités d'action de la section). Est admissible toute personne motivée souhaitant Modèle:Ra(>> Suppression car redondant) travailler sur les sujets de la section avec les autres membres.

Ajout à la fin du chapitre I-b "Perte de la qualité d'adhérent de la section"  : Un membre radié doit laisser s'écouler un délai de deux mois avant de pouvoir demander à nouveau son admission.

Ajout d'un chapitre à la fin du "Titre I - Admission et retrait de la section interne" : c) Présence des membres

• Il est demandé aux membres de la section :
• D'être présent à au moins une réunion sur la période de deux mois écoulés ;
• D'avoir contribué aux travaux de la section pour un équivalent d'au moins trois heures sur la période d'un mois écoulé ;
• De répondre aux solicitations adressées au bureau de la section dans un maximum d'une semaine pour les membres de celui-ci.
• De s'engager à assister à au moins une réunion tout les 2 mois, ou de justifier son absence sous peine d'être radié de la section.
• Chaque membre de la section s'engage à consacrer 3h par mois aux travaux de la section.

Conclusion

Motion accepté par consenssus

Todo : Demander la création d'un email pour le bureau. (A voir le nom parmis les membres du bureau)
Responsable: Zidjinn

Todo : Demander à chaque membres de préciser ses motivations et ses disponibilités pour appartenir à la section et mettre à jour la liste des membres.
Responsable: Mistral

Motion 3 - Numéroter les paragraphes (cosmetique) (mistral)

Ajouter une numérotation des paragraphes au sein du règlement intérieur sous le format "4.3.1 - ".

exemple

 Titre 4
 4.3 Le trésorier
 4.3.1 Le trésorier de section tient les comptes de la Section. 
 4.3.2 Il est aidé par tous les éventuels comptables reconnus nécessaires. 
 4.3.3 Il effectue tout paiement et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Coordinateur de Section. 
 4.3.4 Il tient une comptabilité au jour le jour, de toutes les opérations, tant en recettes qu'en dépenses et rend   compte à l'Assemblée Générale (semestrielle)* qui statue sur la gestion. 
 4.3.5 Les comptes de la Section sont publiés une fois par semestre. Il respecte toutes les réglementations applicables en la matière, notamment celles relatives à la transparence du financement des partis politiques. Voir   l'article 9 du présent règlement pour les règles d'engagement budgétaire. 
 4.3.6 Le poste de trésorier ne peut être pourvu par le Coordinateur ou Suppléant Coordinateur.
 4.3.7 Le poste de trésorier n'est obligatoire que si la section se dote d'un compte propre.

Conclusion

Motion accepté par consenssus

Motion 4 - Procédures de décision (mistral)

Déplacement du chapitre II-a "Procédures de votes" dans le titre III - Assemblée générale. Renommage du chapitre en III-e "Approbation des décisions"

Création d'un nouveau chapitre II-a "Prise de décision" à la place du précédent : En dehors des assemblées générales, les décisions executives peuvent être prise par la coordination. Y compris pour les décisions engageant les finances de la section. Chaque membre du bureau de la section peut à tout moment mettre son véto à une décision prise par la coordination ou en proposer une, auquel cas celle-ci est soumise à la majorité simple du bureau.

Les membres peuvent voter toute décision au vote lors des réunions régulières entre chaque assemblée, à la majorité simple. Un membre peut détenir jusqu'à deux procurations de vote. Ces procurations doivent être signifiée au bureau par le mandant par tout moyens et expressement avant chaque réunion.

Aucun quorum n'est requis lors des votes.

Conclusion

Motion accepté par consenssus

Motion 5 - Ajout d'un titre 4 : Affectation des mandats au sein de la section

                   Titre 4 Affectation des mandats au sein de la section

4.1 Les coordinateurs

4.1.1 La section élit au moins un coordinateur ou coordinatrice

4.1.1 La section tire au sort ? au moins un coordinateur.

4.1.2 Les coordinateurs de section sont le relais entre les Sections locales et internes et les instances nationales.

4.1.3 L'absence répétée d'un coordinateur ou d'une coordinatrice de section à 3 réunions successives sans motif d'excuse constitue un motif de révocation de celui-ci.

4.1.x Dans le cas où le poste d'animateur n'est pas pourvu dans la section, le coordinateur s'occupe de l'attribution de ce poste.

4.1.y Si le poste d'animateur existe, il peut être amené, le cas échéant, à suppléer l'animateur de section sur demande de celui-ci.

4.1.4 En cas de vacance du poste, une AG de section peut-être organisée par tout membre de la Section ?

Conclusion

Motion accepté par consensus

4.2 Le secrétaire 4.2.1 Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoi des diverses convocations. 4.2.2 Il tient à jour la liste des membres de la Section. 4.2.3 Il organise la rédaction des procès verbaux des réunions de la Section. 4.2.x Le poste de secrétaire peut être cumulé avec un autre mandat au sein de la section.

Remarque Mettre le secrétaire Diversité en lien avec le Secretariat National pour vérifier la validité des adhésions.

4.3 Le trésorier 4.3.1 Le trésorier de section tient les comptes de la Section. 4.3.2 Il est aidé par tous les éventuels comptables reconnus nécessaires. 4.3.3 Il effectue tout paiement et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Coordinateur de Section. 4.3.4 Il tient une comptabilité au jour le jour, de toutes les opérations, tant en recettes qu'en dépenses et rend compte à l'Assemblée Générale (semestrielle)* qui statue sur la gestion. 4.3.5 Les comptes de la Section sont publiés une fois par semestre. Il respecte toutes les réglementations applicables en la matière, notamment celles relatives à la transparence du financement des partis politiques. Voir l'article 9 du présent règlement pour les règles d'engagement budgétaire. 4.3.x Le poste de trésorier ne peut être pourvu par le(s) Coordinateur(s). 4.3.y Le poste de trésorier n'est obligatoire que si la section se dote d'un compte propre. (?)

Remarque La demande doit être demandé à la CN

Remarque de Nicoptdm: le formulaire de don va être refait. Sera plus simple à rajouté. ML simple. Site oui. demande BN puis ektek via dvi

Conclusion

Motion accepté (Sophia signale qu'il faudrait que la section se dote d'un vrai trésorier).

Texte d'orientation général

Rapidement : La section s'engage à identifier les freins à la diversité au sein du Parti Pirate et esquisser des solutions.

Conclusion

Motion accepté par consensus

Candidature et tirage au sort de la coordination

La candidature de Renc n'étant pas évidente, et notament son

Remarque http://www.courte-paille.fr/ n'existe plus et les autres logiciels sont en java... Sur ce point ci, vu qu'il n'y a qu'un candidat. tirage à 1/1

Candidat-e-s :

• Zidjinn

Tirage du bureau

Débat : http://www.courte-paille.fr/ n'existe plus et les autres logiciels sont en java... Zid à proposé de tirer les nom via papier. Finalement, vu le besoin de membres actifs, nous proposons de donner une semaine aux membres pour signaler leur intéret. Si il y a plus de 4 candidats. Un tirage sera effectué lors de la réunion suivante.

Lors de cette assemblée générale, il est fait le constat d'un essouflement et de quelques soucis concernant la liste des membres (des membres non adhérents du Parti Pirate). Pour éviter que cela se reproduire, et en tant que mesure transitoire pour cette AG, il est décidé (à l'unanimité ?) de procéder au tirage au sort normalement mais de permettre la démission des membres qui ne souhaitent pas s'investire autant, qui veulent quitter la section ou qui ne sont pas/plus adhérent du Parti Pirate. Zidjinn, en tant que coordinateur avertira les 4 premiers de la liste de leur nomination. En l'absence de réponse ou en cas de démission, il pourra proposer au suivant sur la liste.

Le tirage : via (DCODE http://www.dcode.fr/tirage-au-sort-nombre-aleatoire )

abeemercier, animalcule, clawfire, levieuxcedric, patriator, jade, isabelleK, mistral, navetteman, nordine, numero6, oeilsauvage, osb, rencontres, SorruInSu, vvermorel, parconico, Fabbad. Exclus du tirage : Stephanie et mrnatural (membres de l'ancien bureau qui ont demand�s � �tre retir�s du tirage) et Zidjinn (coordinateur).

La liste suivante correspond au tirage (les 4premiers forment le bureau).*

# jade

1. navetteman
2. osb
3. vvermorel
4. abeemercier
5. SorruInSu
6. patriator
7. rencontres
8. clawfire
9. animalcule
10. numero6
11. nordine
12. parconico
13. mistral
14. oeilsauvage
15. isabelleK
16. mrnatural
17. Fabbad
18. levieuxcedric

Date de prochaine réunion.

Lundi 05 Janvier 2015 à 19h00 le pad : https://pad.partipirate.org/diversite-2015-01-05

Remarque Réunion les 1er et 3èmes lundi du mois à 19h. Report à la semaine suivante en cas de jour férié

fin de l'AG à 21h20.