Le contenu de cette page est potentiellement obsolète.
Le wiki sert d'archive et certaines pages ne représentent plus la vision actuelle du Parti Pirate. Pour connaître les positions des Pirates, aujourd'hui, vous pouvez consulter :
Et pour toute autre question, vous pouvez nous contacter et discuter avec nous :
contact@partipirate.org | @PartiPirate sur Twitter | Parti Pirate sur Facebook | Discourse (espace libre d'échanges et discussions) | Discord (espace d'échanges instantanés textuel et vocal)
Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018 du 18/11/2018
Réunion du Secrétariat - Semaine 2 - Novembre 2018
Convoqués
- Secrétariat :
- npetitdemange (1)
- farlistener (1)
- Florie (1)
- gwenael.pellen (1)
- Bibo (1)
- 5/7
Absents
- Secrétariat :
- franois
- Macavity
Ordre du jour
Ordre du jour de l'Assemblée permanente de Novembre 2018
Vie Des Conseils
- npetitdemange: Note : le code de fonctionnement du Conseil Règlementaire et Statutaire n'a pas été proposé lors de l'état de cocréation de l'ordre du jour, mais doit de toute façon être soumis à l'assemblée permanente. Il peut soit être soumis par le secrétariat, soit il sera soumis au vote lors de la prochaine séance.
Vie des Equipes
Validation de la cooptation de Thierry au sein de l'équipe de communication extérieure
- npetitdemange: **Aucune réserves**
Création d'équipages
- npetitdemange: **Création de l'équipage Economie**
Aucune réserve
- npetitdemange: **Création de l'équipage pirate en sarthe**
_Réserve du secrétariat : _
Remplacer le mot “Alsace” par le mot “Sarthe”.
Ajouter les pseudos des soutiens dans le texte du Code de Fonctionnement.
Changer le titre, ce ne sont pas des “STATUTS” mais un “Code de Fonctionnement”.
- l'amendement de Thiboulatlecore, - le changement du mot Statut par Code de fonctionnement,
- ajout de Article 21 : Un minimum de 2 membres d'équipage.
Ajout au programme
- [MIGRATION/ASILE] Demande d'asile en dehors de l'Union Européenne
- [MIGRATION/ASILE] Dignité humaine et demande d'asile
- [MIGRATION/ASILE] Droit d'ingérence
- [MIGRATION/ASILE] Sanctions et embargos économiques
- [MIGRATION/ASILE] Équité des chances : aide à l'autonomie des pays pauvres
- [MIGRATION/ASILE] Demande d'asile au sein de l'Union Européenne
- npetitdemange: **Sur l'ensemble des points, aucune réserve**
Questions Diverses
- Liste des soutiens apportés par le Parti Pirate
- [sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien
- Soutien du Parti Pirate au mouvement Nous Toutes
- Sous motion: soutien au mouvement nous aussi
- Paiement de la cotisation au PPI
- identification explicite des interventions pour le secretariat
- Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat
- npetitdemange: **Liste des soutiens apportés par le Parti Pirate**
_Réserve du secrétariat : _
- La motion ne présente pas de moyens pour être réalisée.
- Le Secrétariat invite les porteurs à participer à l’élaboration de la liste en fonction des différents combats déjà menés par le passé. Pour ce faire le Secrétariat invite tous les anciens Porte-Parole à travailler sur cette liste, et recherche des volontaires pour mettre à jour le wiki Pirate.
_Réponse aux réserves : _
_Résumé de la réponse aux réserves : _
Concernant la création de la liste, elle est présente dans la sous-motion "Pack 1
Concernant les moyens, le rapporteur s'engage a créer la page, charge à l'assemblée permanente ensuite de l'alimenter.
- npetitdemange: **[sous motion] Pack 1 pour la liste de soutien**
_Réserve du secrétariat : _
Le vote proposé est inutile car si le Parti Pirate apporte déjà son soutien à des organisations, il suffit de les lister.
Le Secrétariat invite les porteurs à participer à l’élaboration de la liste en fonction des différents combats déjà menés par le passé. Pour ce faire le Secrétariat invite tous les anciens Porte-Parole à travailler sur cette liste, et recherche des volontaires pour mettre à jour le wiki Pirate.
Le Secrétariat invite les porteurs de motion à effectuer une motion par organisme pour simplifier le débat.
_Réponse aux réserves : _
_Résumé de la réponse aux réserves : _
Ok pour un vote par élément de la liste
Concernant la recherche sur les combats passé, l'idée de la liste est de faire une "remise à zéro".
- npetitdemange: **Soutien du Parti Pirate au mouvement Nous Toutes**
Aucune réserve, pas de débat sur Discourse
- npetitdemange: **Sous motion: soutien au mouvement nous aussi**
_Réserve du secrétariat : _
Il est fortement déconseillé d’émettre un avis dans le corps des motifs de la motion au sujet d’un vote qui a lieu dans le même cycle.
Les porteurs peuvent retirer la partie mentionnant le mouvement Nous Toutes.
_ Réponse aux réserves : _
Proposition de reformulation :
Exposé des motifs :
dans le cas de figure où le Parti Pirate vote le soutien au mouvement Nous Toutes, il devrait également se positionner, dans une sous motion, sur son soutien au mouvement nous aussi qui vise à mettre en relief les victimes les plus exposées, dans une démarche d’intersectionnalité. https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/301018/pour-un-24-novembre-politique-marchons-contre-les-violences-sexistes-et-sexuelles?fbclid=IwAR2EHGjCJJtF5yyp-wisbt2PMhC2GVaAPUmoUAJioDpRWou1yABObHPC3fw 2 8
Contenu de la proposition :
Le Parti Pirate apporte son soutien au mouvement Nous Aussi.
- npetitdemange: **Paiement de la cotisation au PPI**
Aucune réserve, aucun débat
- identification explicite des interventions pour le secretariat**
_Réserve du scrétariat : _
La remarque a été prise en compte, mais le code de fonctionnement du Secrétariat n’ayant pas encore été écrit ni voté, elle ne peut être applicable.
Ces règles sont déjà appliquées par les membres du Secrétariat.
Le Secrétariat oppose son droit de véto sur cette motion et procèdera au vote si la motion n’est pas retirée par le porteur d’ici la fin de la semaine des débats.
_Réponse aux réserves : _
_Résumé de la réponse aux réserves : _
Retrait de la motion
- Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat**
_Réserve du scrétariat : _
La remarque a été prise en compte, mais le code de fonctionnement du Secrétariat n’ayant pas encore été écrit ni voté, elle ne peut être applicable.
Ces règles sont déjà appliquées par les membres du Secrétariat.
Le Secrétariat oppose son droit de véto sur cette motion et procèdera au vote si la motion n’est pas retirée par le porteur d’ici la fin de la semaine des débats.
_Réponse aux réserves : _
_Résumé de la réponse aux réserves : _
Retrait de la motion
Le secrétariat maintient la réserve numéro 1 : La motion ne présente pas de moyens pour être réalisée. Aucune procédure n'est décrite.
La motion est mise au vote.
Le secrétariat maintient la réserve 1 : Cette motion ne peut pas imposer au PP de repartir de 0 au vu des statuts. Le secrétariat maintient la réserve 2. Le secrétariat retire la dernière réserve et sépare les vote malgré une demande non explicite.
La sous motion est mise au vote.Le secrétariat lève ses réserves du fait que la motion devienne une motion conditionnelle à la motion de soutien à Nous Toutes.
La sous motion est mise au vote.- Motivation claire et explicite des réserves émises par le secrétariat**
Stratégie Européennes
- Choix proposé par l'équipage élections européennes
- Choix proposé par Thufir
- npetitdemange: **Aucune réserves sur les deux motions**
Note : les rapporteurs sont d'accord pour que le choix se fasse entre l'une et l'autre des propositions.
- npetitdemange: Proposition de texte de présentation :
https://hebdo.framapad.org/p/tY31LHPbhl