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Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Décembre 2018 du 09/12/2018
Réunion du Secrétariat - Semaine 1 - Décembre 2018
Convoqués
- Secrétariat :
- npetitdemange (1)
- franois (1)
- Florie (1)
- gwenael.pellen (1)
- Bibo (1)
- Macavity (1)
- 6/7
Absents
- Secrétariat :
- farlistener
Ordre du jour
Fermeture du dépôts de motion
@Bibo ferme le dépôt des motions.
Revue des motions de la session de décembre
- Bibo: Aurifex : Porte-Parole auprès des associations LGBT+
- gwenael.pellen: Précision géographique nécessaire (local ou national ?)
- Bibo: La motion est soumise à l'Assemblée Permanente.
- Bibo: Motion "Gilets Jaunes"
Aucune réserve.
La motion est soumise à l'Assemblée Permanente.
- Bibo: CREATION EQUIPAGE SARTHE
Un équipage Sarthe a été créé le mois dernier, il s'agirait d'un deuxième équipage qui serait sur le même échelon.
Le Code est contraire aux Statuts.
La motion n'est pas soumise à l'Assemblée Permanente.
- Bibo: Code de fonctionnement du CRS
Aucune réserve.
La motion est soumise à l'Assemblée Permanente.
- Bibo: Financement des partis politiques - Création du chèque Politique
Financement des partis politiques - Financement par l’élu
Financement des partis politiques - Limitation des cotisations et dons
Financement des partis politiques - interdiction de faire des prêts
Financement des candidats
Financement des groupes parlementaires
Aucune réserve.
Les motions sont soumises à l'Assemblée Permanente.
- Bibo: Esport - Politique générale
Aucune réserve.
La motion est soumise à l'Assemblée Permanente.
Ouverture des fils de débats
Le Conseil Technique est prié d'ouvrir les débats dès que possible.