Projet:À propos

De Wiki du Parti Pirate
Aller à : navigation, rechercher

Contenus et droits de reproduction

Le Parti Pirate n’est pas contre le Droit d’Auteur, nous sommes contre le concept de la Propriété Intellectuelle. Nous pensons que lorsqu’un auteur choisit de rendre public son travail (son livre, son disque), il ne peut plus faire comme si son travail lui appartenait encore (comme s’il l’avait laissé dans son tiroir).

Le Parti Pirate est un mouvement de défense du droit d’auteur. Nous militons pour que le droit d’auteur soit défendu par des lois réalistes, intelligentes et équitables ; faute de quoi il est à peu près certain qu’il disparaitra entièrement d’ici une décennie ou deux. Nous militons également pour que le droit d’auteur mérite pleinement son nom : ce qui n’est pas le cas aujourd’hui, où il est calibré sur mesure pour satisfaire aux intérêts des grands groupes industriels et de tout un tas d’intermédiaires privés. Ce système ne sert qu’à déposséder les auteurs du contrôle sur le devenir du fruit de leur travail ; nous ne cherchons qu’à leur rendre ce contrôle.

Sur notre site, les contenus et droits de reproduction relèves des conditions ci-dessous. Certains droits réservés, Parti Pirate 2015 (en particulier notre nom et logo car ils constituent notre identité ainsi que des éléments dont nous ne sommes pas les créateurs). CC-BY 3.0

Sauf mention différente, le contenu du site du Parti Pirate est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité 3.0 Non-portée. Certains droits réservés par le Parti Pirate, à compter de la date de publication.

Merci de nous signaler toute erreur d’attribution de licence ou de paternité.

Pour tout signalement d’un document qui vous semblerait litigieux ou frauduleux, en application de la loi LCEN (n° 2004-575 du 21 juin 2004), veuillez contacter l’administrateur du site via le lien de contact ci-dessous (de préférence) ou en cas d'absence de réponse, à l’adresse contact@partipirate.org.